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Déliberation - Liste des deliberations CM 05.12.2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 05.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Commune de CROZET - République Française - Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 05 déecmbre 2023 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, M. LEQUIN Didier, Mme REBOUL SALZE, M. GATTONE Emmanuel, Mme
COTTIN Véronique, Mme DELCOUR Petra, M. FERRARI Antoine, M. LACHAUX Patrice, M. LESEGRETAIN Bernard, M. NOUVELLE Philippe
M. BAGUET André, Mme POMMES Kathy, M. POURRIER Luc, M. CHANEL Michel, Mme LACHAUX Laurie, Mme LENG-GOLLIET Amély
Excusés : Mme SLADE Judith, DU BOIS Jérôme
Procurations : Mme SLADE Judith à Mme COTTIN Véronique, M. DU BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel.
,
Délibération n°01-10-2023 : Délégations du Maire : Admission en non valeurs des créances irrécouvrables de
faible montant
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°02-10-2023 : Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de l’Ain : Prévoyance
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-10-2023 : Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de l'Ain : Santé
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°04-10-2023 : Convention d’adhésion au dispositif « Référent déontologue » proposé par le
Centre de Gestion de l'Ain
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°05-10-2023 : Convention de prestation de déneigement pour la SEMCODA
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°06-10-2023 : Dénomination de rue : impasse du Rucher
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°07-10-2023 : Attribution du marché de travaux et de fourniture de bâtiments modulaires
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°08-10-2023 : Programme 2024 - Office National des Forêts
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°09-10-2023 : Décision modificative n°4 Budget principal
Approuvé à l'unanimité
A Crozet, le 12/12/2023
Madame Martine JOUANNET
Maire