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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs CM 02.07.2024)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de CROZET — République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 02 juillet 2024 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, M. GATTONE Emmanuel, M. LEQUIN Didier, Mme REBOUL SALZE Sophie,
Mme COTTIN Véronique, M. BAGUET André, Mme DELCOUR Petra, M. FERRARI Antoine, M. LACHAUX Patrice, M. LESEGRETAIN Bernard,
M. NOUVELLE Philippe, M. POURRIER Luc, Mme SLADE Judith, M. CHANEL Michel, Mme LENG-GOLLIET Amély,
Excusées : Mme POMMES Kathy, Mme LACHAUX Laurie,
Procurations : Mme POMMES Kathy à M. LESEGRETAIN Bernard
Absent : M. DU BOIS Jérôme
Délibération n°01-06-2024 : Modification du tableau des emplois : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°02-06-2024 : Proposition d'acquisition de la parcelle C 1450 : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-06-2024: Convention avec la CAPG pour le versement des fonds de l’AMI SEQUOIA du
programme ACTEE2 : Approuvé à l'unanimité
A Crozet, le 04/07/2024
Madame Martine JOUANNET
Maire