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Déliberation - CRCM 17 DECEMBRE 2024 1
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Devrouze.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 17 DECEMBRE 2024 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
DECEMBRE
Était
présent
: Sabine
DOMS,
Laure
BERNARD,
Frédéric
GUITON,
Jean-
Pierre
JAUNET,
Cyril
CAVILLON,
Jean-Paul
BOISSARD,
Denis
QUEILLE,
Frédéric
BON,
Rémy
PLISSONIER
Était absent
excusé
:
Était
absent:
Nathalie
RICHON,
Philippe
BILLET
Début
de
séance
: 20
h
00.
Approbation
du
dernier
compte
rendu :
Le
compte
rendu
de
la réunion
du
30
septembre
est
approuvé
à
l'unanimité
Colis
des
aînés
:
La
distribution
se
fera
la
semaine
du
14
au
20
avril.
Mme
le
maire
se
rapprochera
de
l’entreprise
«
saveurs
de
bourgogne
à Château-Chinon
pour
passer
commande.
Prévoyance
:
Délibération
pour
les taux
choisis
le 4 novembre
ok
à l'unanimité
Bulletin
municipal
:
2 administrés
se
sont
étonnés
de
la disparition
du
bulletin
municipal.
Mme
Le
Maire
qui
jusqu’à
présent
se
chargeait
seule
de
l'élaboration
du
bulletin
dit
qu’elle
manque
de
temps
et
aimerait
de
l’aide
pour
le contenu
{articles
et
photos).
Les
conseillers
vont
faire
leur
possible
pour
leur
envoyer
de
quoi
alimenter
le
bulletin.
Régie
de
recettes
:
Avenant
de
régie
de
recette
pour
encaisser
les
chèques
de
moins
de
15
euros
Ok
à
l’unanimité.
Achat
immobilier
saisi :
Un
bien
saisi
et situé
champ
de
lux
a été
proposé
à la come
com
pour
que
cette
dernière
fasse
valoir
son
droit
de
préemption.
La
communauté
de
communes
après
en
avoir
délibéré
début
décembre
2024,
rétrocède
ce
droit
de
préemption
à la commune
de
Devrouze
qui
souhaite
se
porter
acquéreur
du
bien.
Par
délibération,
le conseil
municipal
accepte
que
la commune
se
porte
acquéreur
:
7
pour,
1
contre,
1
abstention. -
Questions
Diverses :
-
Eclairage
public
:
Eclairage
public
à la Chassagne
défectueux.
Un
signalement
va
être
fait
-
Mayotte: À
la suite
du
sinistre
de
Mayotte,
le conseil
municipal
a délibéré
pour
envoyer
un
don
à la Croix
Rouge
française
afin
de
venir
en
aide
aux
sinistrés
: la somme
arrêtée
est
de
1000
euros
8
pours,
1 contre
Séance
levée
à
21h30
Le
Maire
À
pe cts Ta
e