Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISIONS DU CM DU 27 06 2023
Déliberation - Deliberations CM du 28 06 2022
Déliberation - Decisions CM 27 09 2022
Déliberation - DELIBERATIONS CM DU 27 06 2023
Déliberation - DELIBERATIONS CM DU 27 06 2023 01
Déliberation - DECISIONS CM DU 28 NOVEMBRE 2017
Déliberation - DECISIONS CM DU 28 NOVEMBRE 2017
Déliberation - Decisions CM 27 09 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 06 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 06 2022
Déliberation - Decisions du cm du 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du cm du 27 06 2023)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
DECISIONS - Conseil Municipal du 27 Juin 2023
Renouvellement du contrat de prestations de services avec la SACPA pour la capture des pigeons au Griffons, à Beauval, et une cage à replacer selon besoin, du 01/03/2023 au 29/02/2024
Modification des tarifs de la régie publicitaire - Nouveaux tarifs d’Insertion publicitaire dans le bulletin municipal
Demande de subvention au Conseil Départemental pour la journée olympique label terre de jeux 2024
Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation de la piste d'athlétisme et du terrain de grands jeux
Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la rénovation de la piste d'athlétisme et du terrain de grands jeux
Demande de subvention au Fonds d'Aide au Football Amateur pour la rénovation de la piste d'athlétisme et du terrain de grands jeux - renforcement et amélioration de la pelouse
Demande de subvention au Fonds d'Aide au Football Amateur pour la rénovation de la piste d'athlétisme et du terrain de grands jeux - sécurisation
Demande d'aide au Conseil Départemental pour la préservation et à la gestion des Espaces Naturels Sensibles 2023 pour la mise en œuvre du plan de gestion du Parc des Coteaux, financée au titre du Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles (SDENS)
Convention de partenariat relative à la mise en place d'actions de soutien à la mobilité pour les habitants du quartier prioritaire, avec l'Association APREVA, du 01/01 au 31/12/2023
Devis avec la Ferme pédagogique pour une visite de l'Ecole maternelle du Bousquet le 29/06/2023
Convention de partenariat pour la 2ème phase du projet « Où je vais, d’où je viens » avec Françoise DURET du 14/03 au 31/12/2023
Convention de partenariat avec l'Espace textile pour la remobilisation professionnelle de personnes très éloignées de l'emploi du 01/01 au 31/12/2023=
Ville
de
PBassens
2023-:25
45000
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 7 février 2023, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu
la
proposition
du
27/02/2023
de
SACPASAS
domicilié ZI de la Jacquotte 13 Rue Aristide Bergès 33270 FLOIRAC concernant le renouvellement du contrat de prestations de services pour la capture
des pigeons
d'un montant de
11232.00€
TTC pour une année DECIDE
Article 1er :
De signer le renouvellement du contrat de prestations de services avec la SACPA pour la capture et la prise en charge des pigeons
à
l'aide de
trois cages situées au Griffons, à Beauval et une cage à replacer selon besoin. Le contrat est conclu du 1er mars 2023 au 29 février 2024 et comprend
Article 2e :
26 visites à 360€ HT chacunes, soit un total de 11 232.00€ TTC.
Article 3e : Conformément à l'article L' 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
s
Fait à BASSENS, le 15/03/2023
Responsable
de
service
Directeur Général 4, Directeur de Cabinet : 2 42 avenue Jean Jaurès 33530 BASSENS mines
nn
at
ne
me
nr
Pa
on
0%
F6
Poueials
nanas
hareame
Fe
pis
2023-230
46001
assens)
DECISION DU MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
7
février
2023, en vertu
de
l'ärticie
L 2122-22 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
2e
Alinéa,
Vu
la
nécessité
de
modifier
les
tarifs
de
la
régie
publicitaire
DECIDE
ter:
Le
principe
de
la
régle
publicitaire
consiste
à l'intervention
d'un
prestataire
qui assure la commercialisation
d'encarts publicitaires
au nom de la Ville
et se rémunère selon-un pourcentage
des sommes encaissées.
Article
2e
:
Les
sommes
sont
directement
encalssées
par
la
ville
qui
reverse
à la
société 50% des
sommes perçues.
Article
3e
:
Les
nouveaux
tarifs
proposés
se
déclinent
comme
suit
:
Tarifs
Commerçants,
artisans,
TPE,
suto-entrepreneur
Prix H5_ | 1 PARUTION | 2 PARUTIONS | $ PARUTIONS | 4 PARUTIONS Lpage
790
1185
1770
1990
A page
390
585
870
1190
K de
page
160
240
360
490
1/8
page
80
120
180
250
Tarifs entreprises
:
Prix
HF_]
1
PARUTION
|
2PARUTIONS
|
5 PARUTIONS
|
4
PARUTIONS
Lpage
900
1700
2400
3000
page
450
800
1050
1200
% de
page
250
450
630
800
1/8
page
150
280
390
480
Article
4e :
Conformément
à l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait à BASSENS,
le 16/03/2023
42
svenue
jean
Jaurés
33530 BASSENS
Tèl.
05 57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
38
Courriel
contact@ile-bassensfr3
Ville
de
2023-2531
«0
PF
Bassens
DECISION DU
MAIRE
Le
Maire de la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu la ééiégaon de pouvoin sccordéa parle Consel Municipal 1 décembre 202, an var de l'ai
L 2122
22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
23e
Un Le poor du Bei Tor 0 jus A A Cr Départ Eorarant qu
el Tera deux pou
ji cd promouvo Fspr cmpique tan Joux
: faire vivre à tous les émotions du sport et des Jeux
2024; changer le quotidien de tous les
Dre pue ou apart donner au Pa Gand LOS M RATES 0e vs
Le Jus
Considérant
que la Ville souhaite promouvoir cet évènement par le biais d'une “Journée Olympique”,
manifestation
sportive olympique
Inter-écoles élémentaires
de la commune.
Cette jouée située sur le site de la plaine des sports de Séguinaud permettra à la collectivité d'obtenir le label Terre de Jeux 2024, Le projet rassemblera plusieurs acteurs Institutionnels et associatifs locaux: - L'Education nationale, partie prenante
de ce projet en permettant aux élèves
de profiter d'un
moment fort de
mise en lumière de l'Olympisme, et la préparation de la journée avec
des
activités physiques et sportives.
- Le
Mouvement Olympique Sportif Départamental, partenaire avec l'intervention de plusieurs disciplines
{comités sportifs départementaux Hockey, Rugby..). - La Ligue Nouvelle Aquitaine
de Basket: accompagnement avec la paricipation de stagiaires sur encadrement
du plateau de Basket
et la mise
à disposition de panneaux moblies.
- Les Sections sportives du Club
Municipal
Omnisports de
Bassens: participations aux activités de Basket, de
Footbal. - La vil
de Bassens: le service vie associative et sportive se mobilise pour la coordination et diverses
Interventions, le service communication crée des supports de diplômes enfants et des photos le jour de la manifestation, le service éducation enfance jeunesse en collaboration avec les écoles pour l'encradement de la manifestation, la préparation et le portage des pique-nique ainsi que les goûters, la service technique via finstalletion
de divers
équipements.
DECIDE
Avticle 1er :
Le plan de financement de ce projet à hauteur de 5 255€ se présents comme suit : Conseil
Départemental 38%
: 2 000
€
Ville de Bassens
62% ; 3 255€
asticle 20:
De
déposer ce projet au financement
du
Consall Départemental dans le
cadre
du
É
plan
“Aide
eux
projets
Label
Terre
de
Jeux
2024"
Conformément
à l'article L 2122-22
du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera
soumise
aux
mêmes
régles
que celles applicables aux délibérations du Conseil
Municipal et fera l'objet d'une
communication
lors de la prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
21/04/2024
Responsable de service + Directeur
Général
Directeur de Cain
+
42 avenue
Jean Jaurès 33530 BASSENS
Tél. 05 57 80 81
57
Fax 05 57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.fr
À,
vire de
DOS
EEE
:
ZBassens
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
13
décembre
2022,
en
vertu
de
l'article
L 2122-
22
du
Codo
Général
des
Collectivités Territoriales,
23e
Alinéa,
‘Vu
les
dispositons
du
guide
des
aides
à l'investissement
2023
du
Conseil
Départemental
Considérant
que
les
équipements
d'athétisme
sont
financés
dans
la
cadre
de
la politique
sportive
et
associative
Considérant
que
la
ville
de
Bassens
est
dotée
d'un
patrimoine
d'équipements
sportifs
développé
et
de
qualité
lui
‘grands
jeux
(système
de
drainage,
d'arrosage,
pelouse).
Considérant
que
ce
projet
de
rénovation
de
La
piste
d'athlétisme
est
le fruit
d'une co-construction
et
concertation
rfgure
eee
patenas
associations
das
le
papa
de
mate
à AapoRor
an
ER
Rque
munis
est de
pometse
eux wilsalurs
d'accéder
à l'équipement
pour
une pratique
libre
comme
organisé.
Considérant
que
le
coût
prévisionnel
au
stade
de
la
consultation
s'élève
à
1 298
767,60
HT.
‘An
do fnancar
cet équipement,
mis à
la ispoahion
des associations
spores
et du
grand
publ
la ile
solicite
des
financements
des
Institutions
et
des
fédérations
eportives.
Le
Conseli
Départemental
est
sollicité
:
- Au
titre
du
fonds
destiné
à l'équipement
d'athlétisme
le
plafond
est
de
400
000€
pour
les
traveux
de
reconstruction
le
taux
sallcité
est
de
35%
le
coefficient
de’solldarité
est
de
0.75
soit
106
000€.
Ce
qui
représente
8.08%
du
coût
hors
taxe
du
projet
global.
DECIDE
Le
plan
de
financement
de
ce
projet
à
hauteur
de
1 268
767.80€
HT
se
présente
Article ter:
‘comme sul :
LOT:
SN
Wr
É
L
ANS
G9,11%)
248
23432
a Fmvaux
teen
Dubermen
1 27846077
|
can
)
‘son00
[Ateliers
sportifs
T_
17023690
|
- plate
|
et
stellers sportifs
(8,08%)
205
0000
LP0.88%)
920
53328
ForaL
[128876720
|
TOTAL.
1298
767,00
Article
2e:
De
déposer
ce projet
au
soutien
du
Consell
Départemental dans
le
cadre
de
la
poltique
sportive
et
associative
pour
le
financement
d'équipement
d'athlétisme
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présenta
décision
sera
‘soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délbérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait à BASSENS, le 24/04/2023
Le
Maire,
Repos
de
ant:
Oct
Général
4
Dirur
de
Canet:
42 avenue Jean Jaurès 33530 BASSENS Tél.05 57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr23
2023-233
se
Ville de assens
DECISION DU MAIRE
Le Maire
de la Commune de BASSENS (Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
13
décembre
2022,
en
vertu
de
l'article
L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Temitoriales, 23e Alinéa, Vu
les
dispositons
du
règlement
d'intervention
2023
de
l'Agence Nationale
du
Sport
pour
le
financement
des
équipements
sports
structurants
Consldérant
que
les
travaux
de
rénovation
de
a
plste
d'athlétisme
et
drainage
et
arrosage
du
terrain
de
grands
Jeux
sont
financés
dans
Ia
cadre
des
équipements
sportifs
structurants
Considérant
que
la
ville
de
Bassens
est dotée d'un
patrimoine
d'équipements
sportifs
développé
et
de
qualité
lui permettant de mettre en place une poliique associative
et spariive dynamique.
Dans
ce
contexte
est
envisagée
une
rénovation
complète
de
la
piste
cendrée
ainsi
que
du
terrain
horbeux
de
grands
jeux
(système
de
drainage,
d'arrosage,
pelouse).
Considérant
que
ce
projet
de
rénovation
de
la
piste
d'athlétisme
est
le
fruit
d'une
co-construction
et
concertation
régulière
avec
les
partenaires
associatifs
et
Institutionnels
dans
la
perspective
de
mettre
à disposition
un
équipement, partagé, validé, et homologué. La
volonté
potque
municipale
est
de permettre
aux
utilisateurs
d'accéder
à l'équipement
pour
une
pratique
bre
‘comme organisé. Considérant
que
le
coût
prévisionnel
au
stade
de
Ia
consultation
s'élève
à 1
288
787,60
HT.
Afin
de
financer
cet
équipement,
ms
à la
disposition
des
essociations
sportives
et
du
grand
publk,
la
Ville
solicite
des
financements
des
Institutions
et
des
fédérations
sportives.
L'Agence
Nationale
du
Sport
est
sollicitée:
-
Au
ftre
des
crédits destiné
aux
équipements
structurants
pour
un
montant
de
248
234,32€
soit
19,11%
du
coût
hors
taxe
du
projet
global.
DECIDE
Le plan de financement de ca projet à hauteur de 1 288 767,60€ HT se présente
‘comme sul :
Arilcle 2e:
De déposer
ce projet au soutien
de l'Agence Nationale
du Sport dans le cadre
du
financement
des
équipements
sportifs
structurants
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance. Fait à BASSENS, le 26/04/2023
Le Maire,
Responsable
de
service:
Dieter Général Directeur de Cabinet+ 42 avenue
Jean Jaurès 33530 BASSENS
Tél.
05 57
80
81
57
Fax
05
57 80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
mn
|
2025-
Ville de
254
assens
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
délégation
de
pouvons accordé
parle
Cons
Municipal,
le 13
décambre
2022,
on vert
de
lle
L 2122:
22
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
23e
Alinéa,
Vu
les
dispositons
du
règlement
d'intervention
2023
du
Fonds
d'Aide
eu
Football
Amateur
pour
e financement
d'installations
sportives
Considérant
que
les
travaux
de
rénovation
du
terrain
de
grands
Jeux
sont
financés dans
le
cadre
du
projet
aire
de
jeux
pour
le
renforcement
et
l'amélloration
de
la
pelouse
Considérant
que
la
vile
de
Bassens
est
dotée
d'un
pætrimaine
d'équipements
sports
développé et
de
qualité
lui
permettant
de
mettre
en
place une
politique
associative
et
sportive
dynamique.
Din
Tone
va
envisagée una
rénevalon
complis
de la
pots
condréo
ina
quo du
lorrain
herheux
de
grands
jeux
(système
de
drainage,
d'arrosage,
pelouse).
Considérant
que
ce
projet
de rénovation
du
terrain
de
grand
jeux
est
le frui
d'une
co-construction
et
“concertation
régulière
avec
les partenaires
associalfs
et
institutionnels
dans
la
perspective
da
mettre
à
disposition
un
équipement,
partagé,
validé,
et
homologué.
La
volonté
politique
municipale
est
de
parnetire
aux
utilisateurs
d'accéder
à l'équipement
pour
une
pratique
libre
comme
omgenisé.
Consldérant
que
le
coût
prévisionnel
au
stade
de
la
consultation
s'élève
à 1
298
767,60
HT.
Afin
de
financer
cet
équipement,
mis
à la
disposition
des
associations
sportives
et
du
grand
publ,
la Ville
sollicite
des
financements
des
Institutions
et
des
fédérations
sporives.
Le
Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur
est
sollicité:
- Au
ire
dos
crée
destinés
ou
fancement
du
train
de
grande
Jeux pour
lo ronforcament
at
amélioration
de
le
pelouse
pour
un
montant
de 20
000€
sol
1,64
%
du
coût hors taxe
du
projet
global.
DECIDE
Le
plan
de
Anancement
do ce
projet
à hauteur
de
+ 268
787,RC€
HT
an
présente
Article
1er;
‘comme
suit
Ë
mn
TI
saute
privéionmelee
NT _
un
ANUS
ÉTETE
|
END
+
AG
rm
en
pa
D
|
20
Ivravaux
terrain
27846977
_|
FAFA
(0.28%)
500090
|
[Atos
sportifs
[7
27022600
|
Département
pste
arhlétime
et telles
sport
(8,08
—_ {10500000
L
Co
[
05528
|
Er
sers
For
12976700
Article
20:
De
déposer
ce projet
au soutien
du Fonds
d'Alde
au Football
Amatour
pour
le
financement
d'installations
sportives
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
défibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
‘communication
lors
de
la
prochaine
séance. Fait à BASSENS, le 27/04/2023
Responsable
de
senc
+
receur
Général:
4
Directeur
de
Cabinet
+
42
avenue Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr—,
Ville de
2023-235
ss
assens
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
13
décembre
2022,
en
vertu
de
l'article
L 2122-
22
du
Code
Général des
Collectivités
Territoriales,
23e
Alinéa,
Vu
les
disposiions
du
règlement
d'intervention
2023
du
Fonds
d'Alde
au
Football
Amateur
pour
le
financement
d'installations
sportives
Considérant
que
les
travaux
de
rénovation
du
terrain
de
grands
jeux
sont
financés
dans
le
cadre
du
projet
Sécurisation Considérant
que
la
ville
de
Bessens
est
dotée
d'un
patrimoine
d'équipements
sportifs
développé
et
de
qualité
ul
permettant
de
mettre
en
place
une
politique associative
et
sportive
dynamique.
Dans
co contexte
ast
envisagée
un
rénovalio
complète
de
la pete
candréa
ail
que
du
teraïn
arbeux
de
Jeux
(système
de
drainege,
d'arrosage,
pelouse).
que ce
pret
de rénovation
du arain
de grand
jeux
ete
ui dune
o-constuon
et
concertation
régulière
svec
les
partenaires
associatifs
ét
Institutionnels
dans
la
perspective
de
mettre
à
on
un qupament
peregé,
val,
at hamologué.
Le
volonté
politique
municipale
est
de
permettre
aux
utifsateurs
d'accéder
à l'équipement
pour
une
pratique
libre
‘comme
organisé.
Considérant
que
lo coût
préislonnl
u stade
de le
conautaon
s'élève
à «
290
87.00
ET.
‘Afin
de
financer
cet
équipement,
mis
à la
disposition
des
associations
sportives
et
du
grand
public,
la
Ville
sollcite
des
financements
des
Institutions
et
des
fédérations
sportives.
Le
Fonds
d'Aide
au Football
Amatour
est
solliché:
- Au
titre
des
crédits
destinés
au
financement
pour
la
sécurtstion
d'une
Installation
contribuent
à un
classement
fédéral
pour
un
montant
de
5 000€
soit
0,38
%
du
coût
hors taxe
du
projet
global.
DECIDE
.
Le
plan de
financement
de
ce
projet
à hauteur
de
1 208
767,60€
HT se
présente
Article
1er;
‘comme
suit
:
m7]
LT
a.
LL
=
ns
9,219)
as
Fra
pes
50
0ES
|
Han
aie
eu
oforcmmen
amor
de
pelouse
BAS
| —
20 00000
Frravoux
terrain
Dubemard
©
27846977
ps
FAFA
- sécurisetion
(0,38)
so0n00
eee
sports
1702000
|
Déperemenr
pie
ehétie
et enolers
mord
(820%)
105
00090
.
3
Case#)
2053328
froi
ET
7
OA
Term
Article
20:
De
déposer
ce projet
au
soutien
du
Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur
pour
Is
financement
d'installations
spores
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
‘soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Consell
Municipal
et
fra
l'objet
d'une
‘communication
lors
de
la
prochaine
séance. Fait à BASSENS, le 28/04/2023
Responsable
de
serie
:
Dieu Général: € fDnecteur
e
Cabinet:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
#1
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2023-236
....
Ville
de
Dpissens
DECISION
DU
MAIRE
Le
at
ne
Conan
BABA
(rende
Ye
dgnin
de
au
agro
are
Goma
Ml
Le
1
déceiène
202,
en
at
de
Fri
PI28
27
ue
Gina
ue
Colpciute
Tomas,
238
Ads,
Vu
le
disposons
du
dipoa
d'aide
à la
préservation
et
à a
gestion
des
ENS
2023
du
Coneell
Départemental
onarant
quel
io
on
re
lan
de goton
Au er
des
Cola
a rando
au
red
Scie
Départemental
des
Espaces
Naturels Sanstbles
(SDE!
DE
de Der
USD
eu
or
alu
Ki:
le préseruetion
pasagie
es
rvisanement
ou
un
can
dev sa,
voa
oammen
mas
bo
à
en
a
Vilages
feu»,
« Ecojardin
»,
cle
déve
avec
Métropole
et ls
om a
D
a
Ps
dans
des
“environnement,
ain
de
décider
ensemble
de
l'avenir
du
trrore,
(Conaldérant
que
le
parc
des
Coteaux
eat
klentié
comme
un
des
«rames
siructuranies
paysagères
do
La
élapu»
te
rs
Dot,
es
cos
o DUT
ne
Ecologique,
el
Feunialique)
et
Insert
dns
l'Alas
des
Espaces
Natures
Senslbies
“Paysage” de
Gkonde
que
le projet,
co-
per
es élu,
lee
ts
re
na
he
areont
12
SPV.
pars
L
moblston
ce
Gide
Pro
de
rebe
AG
Con
een
Nouvel
Aquie.
1e
REA
Noos
Bordeaux
Départsment Aqdlaine,
Univers
de
‘Considérant
qu
La mis
en
œuvre
cpéralonnele
du
pan
de
geaen
scuabs6
comprend
cartaines
actions
dont
a
commune
est
meîre
ÉenE
“débroupsalage
nées,
such
ire
avec
exportation,
purge
Hnérat,
Eroyage
placete,
gestion
du
pâlurage,
évoliion
nelurôl,
oréalon
at entretien
de
caitères
/ de
aières
foretièren,
octo
ete
ur
Br
tot:
= des
:erbalon
de msre
de
ms
obus
pou
de
rh
ls
extstants
pour
le
respect
du
plan
68
gestion.
La
coût
eut
6e
24
401
HT.
La
Gonsei
Déparemental
est
cl
pour
fnanoemant
des
opéras
de
geston
des
Espaces
Neal
nt,
ne
uns
kgs
de
proc,
de
go
louve
‘au
puble
des
ENS,
boisés
ou non,
afin
de
1 quai
des
ane,
et des
mieux:
Lo
mort
SH
en
de
79206
oh
30
%
du
OÛL
HT cu
projet.
DECIDE
HT:
mme
nn.
La
ln
de
Anmcement
ee
pro
havtur
de
24
40
KT
0
présente
sion
de emntonirer eus] 2640100
"Métropole 6)
ÉES
For
en
TT
-
Be.
Amaezes
De
déposer
ca projet
au soutien
du Consel
Départemental
à hautour
do 7
820€.
(Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectés
terorales,
la présente
décision
sera
soumise
eux
mêmes
régles
que
calles
applicables
aux
déibérations
du
Conseil
Municipal
al fera
objet
d'une
{communication
lars de le prochaine séance.
Resconsabi
e
seice
Déc
de
Est
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05 57
80
81
57
Fax
05
57 80
81
58
Courriel
contact@ville-bassens.frpi de
assens|
45046
2023-237
DECISION
DU
MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 7 février 2023, en vertu de l'article
L
2122-22 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu la proposition du
28/02/2023
de
l'Association APREVA
domiciliée à AIGUILLON concernant des ateliers thématiques
d'un montant de
1500.00€
TTC DECIDE
Article 1er :
De signer la convention de partenariat avec l'Assocaition APREVA pour l'année 2023, relative à la mise en place d'actions de soutien à la mobilité pour les habitants du quartier prioritaire. La ville s'engage à un financement de 1
500€, dont la moitié versé à la
Article
2e
:
signature
de
la
convention
et
le
solde
à la
remise
du
bilan.
Article
3e :
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 02/05/2023
Responsable de service Dirécteur
Général
:
Directeur
de
Cabinet:
7
42 avenue Jean Jaurès
33530 BASSENS
Tél. 05
57 80 81
57
Fax
05
57 80 81
58
Courriel : contact@wville-bassens.fr
D
vd
Passens
2023-238
av
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 7 février 2023, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
10/03/2023
de
LA FERME PEDAGOGIQUE
domiciliée à Martignas sur Jalles concemant une visite d'école
d'un montant de
584.00 €
TIC DECIDE
Article 1er
:
De signer le devis 2022-21 du 10/3/23 concernant la visite de l'Ecole Matemelle du Bousquet le 28/06/2023.
2e :
Un acompte de 30%, soit 175.20€,
sera versé dès signature et le solde,
a
soit 408.80€, après la visite.
Article
3e :
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 02/05/2023
Responsable
de
service
+
Directeur Général :k Directeur de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès
33530 BASSENS
Tél. 05 57 80 81
57
Fax 05 57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.frÆ
Ville de
PBassens,
45048
2023-239
DECISION
DU
MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 7 février 2023, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
13/02/2023
de
FRANCOISE DURET
domicilié 15 Rue du Moulin 33530 BASSENS
concernant une convention de partenariat
d'un montant de
4000.00€
TTC pour une année DECIDE
Article 1er :
De signer une convention de partenariat avec Françoise DURET, pour la 2ème phase du projet "Où je vais, d'où je viens”, dans le quartier de l'avenir (travail de mémoire et balades participatives). La convention durera jusqu'au 31 décembre 2023 et pourra être renouvelée. Le montant est de 4 000.00€.
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 27/04/2023
Responsable de service Directeur
Général
€
Directeur de Cabinet : 7 42 avenue jean Jaurès
33530 BASSENS
Tél. 05 57 80 81
57
Fax 05 57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.fr
© à
Ville de
#Bassens
asoso
2023-240
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 7 février 2023, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
13/02/2023
de
ESPACE TEXTILE
domicilié 4 Rue Jacques THIBAUD à LORMONT
concernant une convention de partenariat sur la remobilisation professionnelle
d'un montant de
1000.00€
TTC pour l'année
DECIDE
Article 1er :
De signer la convention de partenariat avec l'ESPACE TEXTILE Rive Droite pour la remobilisation professionnelle de personnes très éloignées de l'emploi, bénéficiaires situés dans le territoire du quartier de
l'Avenir.
La convention durera jusqu'au 31 décembre 2023. Le montant est de
Article
2e :
1.000.00€.
Article 3e : Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 28/04/2023
Responsable de service
+
Directeur Général Directeur de Cabinet :
3°
42 avenue
Jean Jaurès 33530 BASSENS
Tél. 05
57 80 81
57
Fax 05 57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.fr