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Déliberation - Decisions CM 27 09 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions CM 27 09 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Tourisme,
DECISIONS - Conseil Municipal du 27 Septembre 2022
Contrat d'hébergement pour le site internet de la ville de Bassens avec ALIENOR NET, du 02/05/2022 au 01/05/2023
Avenant au contrat de maintenance C183819 requiem v5 Oracle SE2 avec ARPEGE, du 1er au 31/12/2022
Avenant au contrat pour le produit ADAGIO V5 Oracle SE2 service d'abonnement avec ARPEGE, du 1er au 31/12/2022
Convention de partenariat pour la réalisation d'un cycle de formation BAFA pour 5 jeunes Bassenais, les FRANCAS DE LA GIRONDE, du23 au 30/04/2022 et du 22 au 31/10/2022
Contrat de location de bouteilles ECOPASS (ARCAL Prime Smartop de 4,2 m3) avec AIR LIQUIDE, du 01/08/2022 au 30/07/2025
Convention avec l'association Colosolidaire pour 3 colonies de vacances pendant l'été 2022 avec l'association COLOSOLIDAIRE, du 14 au 19/07/2022 - du 21 au 31/07/2022 et du 26/07 au 01/08/2022
Convention avec l'association Aerocampus Aquitaine pour la participation d'enfants du quartier de l'Avenir dans 2 colonies de vacances, du 10 au 16/07/2022 et du 21 au 27/08/2022
Contrat de prêt avec la Banque Postale pour 20 ans
Contrat de maintenance Mélodie Opus Interface Hubee avec ARPEGE du 01/06 au 31/12/2022PBassens
2022-431
sr
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
02/05/2022
de
ALIENOR NET
concemant un contrat d'hébergement
d'un montant de
1440.00€
TTC DECIDE
Aticle der :
De signer un contrat d'hébergement pour le site internet de la vie de Bassens
.
Le contrat est signé du 2 mai 2022 au 1er mai 2023 pour un montant
Anticle 2e :
total de 1 440€.
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 17/06/2022
Le
Maire,
Alexändre RUBIO
Resgonsabie de
semis +
Directeur Général: Directeur de Cabinet: 42 avenue Jean Jaurès 33530 BASSENS Tél.
05
57 80 81
57
Fax 05
57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.fr
D Bassens
2022-432
ur
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
27
mai
2020,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
05/01/2022
de
ARPEGE
domicilié
13
Rue
de
la
Loire
BP
23619 à
SAINT
SEBASTIEN
SUR
LOIRE
Concernant
un
avenant
au
contrat
de
maintenance
C183819
d'un
montant
de
42.00€
TTC
pour
un mois
DECIDE
Article
1er
:
De
signer
un
avenant
au
contrat
de
maintenance
C183819
pour
le
produit
REQUIEM
V5
Oracle
SE2
service
d'abonnement
aux
mises
à
jour
ORACLE.
Le
contrat
est
signé
du
1er
décembre
2022 au
31
décembre
2022
pour
Article
2e
:
un
montant
total
de 42€
TTC.
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
21/06/2022 AleX*gndre RUBIO
Responsable de service Directeur
Général
:
Directeur
de
Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05 57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr—
TZ
Ville
de
assens|
44733
2022-433
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
27
mai
2020,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
05/01/2022
de
ARPEGE
domicilié
13
Rue
de
la
Loire
BP
23619
à
SAINT
SEBASTIEN
SUR
LOIRE
concernant
un
avenant
au
contrat
CM0016569
d'un
montant
de
42.00
€
TTC
pour
un
mois
DECIDE
Article
1er
:
De
signer
un
avenant
au
contrat
CM0016569
pour
le
produit
ADAGIO
V5 Oracle SE2 service d'abonnement aux mises à jour ORACLE
icte
2e
:
Le
contrat
est
signé
du
1er
décembre
2022
au
31
décembre
2022
pour
Article
2e :
un
montant
total
de 42€
TTC.
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 21/06/2022
Busciust
Général
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
À
Ville
de
_PBassens
#47
2022-434
DECISION
DU
MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
31/03/2022
de
LES FRANCAS DE LA GIRONDE
domicilié 44-50 Bld Georges V 33000 BORDEAUX
concernant une convention de partenariat pour la réalisation d'un cycle de formation
BAFA
d'un montant de
4800.00€
TTC pour 14 jours DECIDE
Article 1er :
De signer une convention de partenariat pour la réalisation d'un cycle de formation BAFA pour cinq jeunes Bassenais. La convention est signée pour 2022. Deux stages de formation seront organisés du 23 avril 2022 au 30 avril 2022 et du 22 octobre 2022 au 31 octobre 2022, soit 14 jours. L'engagement de la ville sera à hauteur de 4 800,00€ TTC.
Article 2e : Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait
à BASSENS, le 24/06/2022
Ressonsabie
de
serre
Pirecieur
Général
Uirecteur
de
Cabinet:
7
42 avenue Jean Jaurès
33530 BASSENS5}
vie
de
PF Bassens
2022-35
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
27
mai
2020,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
44748
Vu
la
proposition
du
28/06/2022
de
AIR LIQUIDE
domicilié
à St
PRIEST
CEDEX
concernant
un
contrat
de
location
de
bouteille
de
gaz
d'un
montant
de
238.00€
TTC
pour
3
ans
DECIDE
Article
1er:
De
signer
un
contrat
de
location
de
bouteilles
ECOPASS
(ARCAL
Prime
Smartop
de
4.2
m°)
pour
une
durée
de 3
ans
avec
la
société
AIR
LIQUIDE.
Le contrat est signé du 1/08/2022 au 30/07/2025 pour un coût total de 238€. Les charges de gaz seront auprès des fournisseurs de proximité.
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait
à BASSENS, le 06/07/2022
Responsable
de
service
Directeur
Général
Directeur
de
Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05 57
80
81
57
Fax
05 57 80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
=
Ville de
PBassens
ss
2022-436
DECISION
DU
MÂIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la convention du
11/07/2022
avec
l'association COLOSOLIDAIRE
domicilié 36 Rue Malbec à BORDEAUX
concernant 3 colonies de vacances pendant l'été 2022
d'un montant de
1435.70€
TTC DECIDE
Article 1er :
De signer une convention avec l'association COLOSOLIDAIRE pour 3 colonies de vacances pendant l'été 2022 : 1)"ça va scier" du 14 au 19/07 2) "Football club académie" du 21 au 31/07 3) "Equitation et chef cuisto" du 26/07 au 1/08 La participation de la ville sera à hauteur de 1 435.70€, répartie comme suit:
.
1)
"ça
va
scier"
pour
61.20€
Aticle
2e
:
2)
"Football
club
académie"
pour
244.50€
3) "Equitation et chef cuisto” pour 1
130€
Le reste sera financé par l'aide VaCaf et les familles.
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 11/07/2022
Responsable
de semvice
Directeur Général 4 Directeur
de
Cabine:
42 avenue Jean Jaurès 33530 BASSENS Tél. 05
57 80 81
57
Fax 05
57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.frPF
Bassens
2022-437.
L
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la convention du
12/07/2022
avec
AEROCAMPUS AQUITAINE
domicilié
à
LATRESNE
concernant 2 colonies de vacances
d'un montant de
79.00 €
TTC DECIDE
Article 1
De signer une convention avec l'association AEROCAMPUS Aquitaine pour la participation d'enfants du quartier de l'Avenir dans 2 colonies de vacances. Les séjours ‘initiation aéronautique" auront lieu du 10 au 16/7 ainsi que
Article 2e :
du 21 au 27/08/2022. la ville participe à hauteur de 79€.
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 12/07/2022
Le Maire, Ale#andre RUBIO
Responsable de service Directeur Général : Directeur de Cabinet
:
42 avenue Jean Jaurès 33530 BASSENS Tél. 05
57 80 81
57
Fax 05
57 80 81
58
Courriel : contact@ville-bassens.fr
D,
vue
de
Bassens)
2022-4386 DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation
de pouvoirs accordée par le Consell Municipal le 27 mai 2020, en vertu de
l'article
L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Temitoriales, 3e Alinéa,
Vula
proposition
du
12/07/2022
de
la
Banque
Postale
are
domicilié 115 rue de Sèvres - 75275 PARIS CEDEX
‘concemant
un contrat de prêt
d'un
montant
de
2
500
000.00
€
DECIDE
Article
1er : De signer un contrat de prêt avec
la Banque Postale, sur 20 ans, pour un montant de 2 500 00D €, avec les
caractéristiques
:
CARACTÉRISTIQUES
FINANCIÈRES
Tranche
obligatoire
à laux
flxe
jusqu'au
01/10/2042
La
tranche
est
miss
en
placo
au
plus
tard
ls
09/08/2022.
+
Versement
des
fonds
+
en
1 fois
avants
dote
imite
du
© septembre
2022
.evec
wmemant
auomatique
à cetto
dut
Préeus_:
8
jours
ouvréa
TARGET/PARIS
+
Pérodiets
timesuiene
+
Mode
d'amortissement
“constant
+
Taux
ciniérèt
annuel
toux
Me
do
2.83
%
+
Base
de calcul
des
Intérôts
mois
Go 30
jours
sur
la
base
una
année
de
360
jours
.
:
possible
2
ve
due
Ü
due
Préavis:
80
jours
calendalres
Commission +.
Commission
d'engagement
0:10
%
du
montant
du
contrat
de
prêt
. Le représentant légal de l'emprunteur est autorisé à signer l'ensemble de la documentation contractuelle
Article
28 : ete à ce prêt.
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territariales, la présente décision sera soumise aux
mêmes
règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. Fait à BASSENS, le
16/07/2022
Pour la
Maire empéché,
rte Gent. Gras
de
Cabo
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél. 05 57 80 81
S7
Fax DS 57 80
81
58
Courriel
: comtact@ville-bassens.fr
dtee
Ville
de
2022-439
ares
assens|
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article
L
2122-22
du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
convention
du
19/07/2022
avec
ARPEGE
domicilié 13 Rue de la Loire à SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
concernant
un avenant
au
contrat
de
maintenance
c183819
d'un
montant
de
396,00
TTC
pour
six
mois
DECIDE
De signer un avenant au contrat de maintenance avec la société ARPÈGE pour la maintenance Melodie Opus Interface HUBEE. Le
contrat
est
signé
du
1er
juin
2022 au
31
décembre
2022
pour
un
montant
de
396,00€
TTC.
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 21/07/2022
Responsable
de
service
Directeur
Général
Directeur de Cabinet 42
avenue
Jean Jaurès
33530
BASSENS