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Déliberation - 1051 2023 44
Document publié le Lundi 21 août 2023 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1051 2023 44)
Thèmes du document : Famille, Santé, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
11/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
S
L Gr
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
ID
:038-213801145-20230907-202344D-DE
République
française
Département
de
l'Isè
N°
2023
- 44
Du
Conseil
municipal
de
Clonas
sur
Varèze]
Modification
du
Règlement
de
Fonctionnement
du
SMA
07/09/2023
Service
Multi
Accueil
Intercommunal
«
Les
Coquins
d’abord
»
A
compter
du
21
août
2023
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants
:
11
+2
pouvoirs
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
sept
septembre,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 31/08/2025.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 31/08/2023
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
CHORON
Vincent.
COLANGELI
Muriel
(pouvoir
de
Sylvie
Lemaître).
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
HAYART
Dominique.
ROZELIER
Arlette
{pouvoir
de
Chakib
Mernissi).
VIALLATTE
Régis.
DULONG
Aurélie
(arrivée
à
20h42).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h47).
BARREL
Natacha
(arrivée
à 21h03).
Excusés
:
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
LEMAITRE
Sylvie
(pouvoir
à
Muriel
Colangeli).
MERNISSI
Chakib
(pouvoir
à Arlette
Rozelier).
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
2020-58
du
26
août
2020,
relative
au
Règlement
de
fonctionnement
du
Service
Multi
Accueil
(SMA)
«
Les
Coquins
d'abord
»
à
compter
du
19"
septembre
2020,
et
la
délibération
n°
2021-31
du
9
septembre
2021,
relative
à
la
modification
du
Règlement
de
Fonctionnement
du
SMA
—
Service
Multi
Accueil
Intercommunal
«
Les
Coquins
d’abord
»
à
compter
du
23
août
2021.
Il lui
expose
que
le
Service
Petite
Enfance
a
informé
la
commune
le
10
juillet
2023
que
la
commune
de
St
Clair
du
Rhône
a
dû
modifier
le
règlement
de
fonctionnement
du
SMA-
Crèche
pour
les
raisons
suivantes
:
e__
Intégrer
le
nouveau
décret
n°
2021-1131
du
30
août
2021
+
_
Répondre
aux
observations
du
dernier
contrôle
de
la
CAF
de
l'Isère
°
Préciser
certains
points
de
fonctionnement/cadre
du
fait
de
comportement
de
parents/enfants
e
Pour
être
en
cohérence
avec
l’évolution
des
pratiques
de
l'équipe
Il propose
aux
membres
présents
du
Conseil
municipal,
puisque
qu'ils
ont
été
destinataires
entre
autres
de
la
nouvelle
modification
du
Règlement
de
Fonctionnement
en
vue
de
cette
séance,
de
bien
vouloir
émettre
leurs
observations.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
Approuve
les
modifications
proposées
(en
rouge
dans
le
document
soumis),
Demande
une
modification
supplémentaire
au
niveau
du
titre
de
ce
Règlement
de
Fonctionnement,
comme
déjà
demandé
en
2021,
à
savoir
qu’il
devrait
être
:
Règlement
de
fonctionnement
Structure
Multi
Accueil
Crèche
Intercommunale
« Les
Coquins
d’abord
»
N'émet
aucune
autre
observation,
Dit
qu’un
exemplaire
restera
annexé
à
la
présente,
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
et
pièces
relatifs
à
ce
Règlement
de
Fonctionnement
ainsi
modifié. Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme,
le
8
septembre
2023,
M.
le
Maire,
Régis
VIALLATT R
k LS
GANT
Clonas|
CAL
cas
ir
:
érèze
Koss,
REQNE
REGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
STRUCTURE
MULTI-ACCUEIL - CRECHE MUNICIPALE
«
LES COQUINS
D'ABORD
»
INTERCOMMUNALE
A compter du 21 août 2023
Le Multi
AceuelLa
Structure
Mal
Aceuel
crèche
fonctionne
conformément
aux dispositions
des
décrets
du
* a00t
2000,
du
26 décembre
2006,
du 20
février
2007,
du 7
juin
2010,
du 10
soût
2021
relatif
aux
établissements
et services
d'accueil
des
enfants
de moins
de &
Ans,
àa
lettre
circulaire
du 29
juin
2021
et du
26 mars
2014,
aux
Instructions
en
vigueur
de la
Caisse
Nationale
d'Allocations
Familiales et
aux dispositions
du règlement
ci-après.
Modalités d'admission des enfants Modalités d'admission des enfants
Lo Structure
Multi
AccuelLerèche
(SMAerèche)
accueil
les
Familles
qu habitent
sure
territaire
de
'Entente
composé
des
communes
de
:
=
Gonas
sur
Varère,
+
Les
Roches
de
Condrieu,
=
StAlban
dufhône
=
Saint
Clair
du
Rhône
Sri
Umivret-d'aceuelpi
desseni
né
fear
k
SE
1.
Pré-inscription- inscription:
La préinseription est enregistrée lorsque la famille en
fait 12 demande.
pur une demande d'accueil occasionnel: La responsable du service du-muhaceuellvous présente le cadre dece PE Mceuel et établit avec la famille le document d'inscription. Elle répand à vos besoins d'accueil en fonction des possibilités existantes sur l'établissement. …
Péiune demande d'accuel régulier : a
famille dit se rapprocher du Paint Accueil Familles pour out renselgnement
el
doi prendre rendez-vous pour compléter un dossier formulant leur demande en fonction de leurs besoins, Aucune ‘décision n'est alors donnée, elle est mise en attente de la commission d'admisston. De fo
Là réponse donnée à la famille {par courier postal) l'inscription se fl alors sur rendez-vous auprès de la
responsable de l'établissement, Lors de cet entretien, un contrat d'accuel réguler est tabl avec a familledéfinissant Les obligations de chaque parte, les jours et horaires de présences ainsl que la tarification. Les heures sont réparties
au choix selon les besoins des parents, les disponibilités de la structure et
érêt de l'enfant.
2.
Commission d'admission :
Des commissions sont programmées au cours de l'année pour traiter l'ensemble des demandes et étudier les desers présentés {réumissant les élus à la petite enfonce de Entente, le responsables de a SMA
fivés
pr
es
communes
donnent
un
nombre
de points
àeamptabliser
pour
chaque
dossier.
s déterminent
lt
l'ordre
dans
lequel
ces
derniers
sont
étudiés
par
es
membres
de Ia
commission.
En fanion
des
places
disponibles,
Les
demandes
ont
valldées
ou non.
Toutes
les famille
sont
Informées,
par
écrit
de la
décision
prise
qu'elle
soit
positive
ou négative.
aucune
condition
d'activité
professionnelle
ou
assimilée
du
ou
des
parents)
n'est
exigée
pour
une
demande
d'aceuel
au
sein
de
La structure
au-muhi-aeeuet.
© Contrat ou document d'accuell signé © Fiche d'autorisation signée a
Fiche administrative complétée
©
N'd'llocataire
CAF
©
° de sécurité sociale du parent qui assure l'enfant
D
justieatfs de revenus [avis d'imposition des revenus N-2, à fournir lors de l'inseiptian puis chaque année au mois de janvier)
lo
justificatif
de domicile
©
Attestation de responsabllité civile Livret de
famille pages des parents et de l'ensemble de la fratrie)
©
Carnet de santé
de l'enfant {pages des vaccinations)
©
Ordonnance d'aptitude à la vie en collectivité, délivrée par le médecin traitant
à Une autorisation parentale en Annexe2 et une ordonnance peur l'administration
des traitements médicamenteux ek non
médicamenteux
Inscrits
dans
le Protocole Médical
3.
L'adaptation
Dans le souci d'une qualité de l'accueil I est demandé aux parents de prévoir une périade d'adaptation, Cette dernière permet un accompagnement progressif à le séparation
de l'enfant avec sa famille. Dans l'ntért de l'enfant, lle del se ae en douceur
et donc être anticipée avant son entrée sur la structure, Afin de faire connaissance ave l'enfant et se5 parents, NOUS VOUS proposons les étapes suivantes le-eyele-d'adaptotion-suivant:
As temps: 2heure en présence d'un ou des deux parents : visite de a suucture, rencontre avec l'équipe
2
2e temps: plusieurs moments où l'enfant vient seul de manière progressive (durées variables:
30 mns/lh.
un temps
de jeu, de repos, de sommeil. avant de pouvoir passer une journée complète
430
minutes
seu
àr—Lheurel'entantseul 3—puis-accuellprogressifsuivantl'âge
etes récetions-de l'enfant
ahauiement de l'adaptation est propre à
chaque enfant et sa famile et selon
situation de chacun. Par conséquent les Lemps
programmés sant personnalisés variables et vus en concertation avec les profestannells, Pendant cete périote d'adaptation, les parents doivent pouvoir être joïgnables. Ces temps
d'adaptation
sont
facturés
aux
familles
selon
le temps
de
présence
réelle
de leur
enfant
et ce
dés
la 11°
heure
de
présentation
en
présence
des
parents.
Dans
certaine
situation,
notamment
lors
des
accueils
d'urgence,
la
période
d'adaptation
n'est
pas
posle
PE
acier
le 1°
accueil
et les
liens
entre
la famille,
l'enfant
et les
professionnelles,
Iest
alors
demandé
aux
parents
de
ROUE
Ra
M
aneimportantes
à connaitre
pour
citer
l'arivée
de l'enfant
au sein
dela
structure
(rythme
de
vie
sine
de
somme.
hobitudes
etc.)
I.
Le quotidien au multi-accueil .… Les temps forts de la journée
L'équipe prend en charge
l'enfant dès son arrivée jusqu'au
retour des parents. Les diférents
temps forts da journée et de lavie
uatidienne sant fic par es professionnelles pour qui y ait une cohélon, des replres et ana un
cadre sécursant
pour les
‘enfants tout
au long de leur amplitude d'accueil.
Cate réfleion est menée dans le cadre de l'écriture du projet pédagogique qu est l'outil central de l'équipe et uis M
entatons
définies
par
es
éus
de
entente
dans
le
Projet
Educoli
du
Tertone
Nate projet pédagogique détermine les valeurs et les pratiques communes que es professionnelles développent auprès des fonts, N'est réactualsé régulièrement et permet ainsi à chacune de faire
du en entre elles
et avec les familles:
Al est mpartant que es professionnelles solent dans la coédueation avec la famille, Cette dernière reste Le premier éducateur de San enfant. est par conséquent nécessaire d'échanger ensemble
sur es valeurs et attentes des parents et sur elle eu collectif.
Le parents dolvent cependant adhérer au projet pédagogique
de a
structure. En fe, Les professlonnelesrestetent cohérentes
À teurs valeurs dans leurs pratiques auprès des enfants. Le respect du rime, des compétences et des capactés desenfants seront toujours priorisés avant toute demande. Fur
dtantlabelsée « école-rèche », les pratiques et orientations pédagogiques mises
en œuvre au quotidien: insert
pleinement dans la démarche environnementale de l'équipe : es enfants sont sensbilsés à 3 décemare tuipen nu
de la
Pature quies entoure, aux arts et à la eutture. ls sont Invités à explorer différentes façons de
jouer et à
eréer leur imaginaire dans
le monde dans lequelils évoluent. En annee de ce document, les grandes lignes de notre projet pédagogique sont présentées. Ce
dernier, dans son intégralité, est
à disposition des familles sur demande.
=
Les demandes
pour un enfant en
situatio:
=
La demande
d'une
famille
dntie
ou
les |
Envoyé
en
préfecture
le
11/09/2023
dont les ressources sont inférieures au moi hors commission, dans le cadre d'un accut
Reçu
en
préfecture
le
11/09/2028
k
de la demande et a
période
di
de
Dur
saone du en pare],
PUDIIÉ 16 11/09/2028
compte individuellement en fonction du Seniees compétents:
Centre d'action
MID:
088-218801145-20230907-202344D-DE
scolaire
de
l'enfant...
Si l'accueil
de l'enfant
Te
nécessite,
a
TESPONSaRTe
PEU
DENON
UE
2
Li
Accompagnement
individuel
par
la présence
d'une professionnelle
supplémentaire
pour
garantir
'accuell
de
l'enfant
dans
un
cadre
sécure
et
répondant
àses
besoins
au sein
de l'EAIE.
Seules
les
demandes
d'accueil
réguller
sont
étudiées
en
commission
d'admission.
Les
demandes
d'accueil
d'urgence
et
les
demandes
d'accueil
occasionnel
(définis
au
paragraphe
VII.
Engagement
et
Facturation)
sont
traitées
directement
par
la
responsable
du
service
durMulkaceuel,
en
fonction
des
places
dispanibles.
Les
commissions
d'admission
sont
gérées
par
le Point
Accueil Familles,
guichet
unique
arientant
et répondant
aux
besoins
des
familles
dans
leurs
recherches
de
modes
d'aceuell
de 0 à
17 ans
sur
le territoire.
11.
Modalités
de
fonctionnement
de
la structure
:
1.
Agrément,
horaires
d'ouverture
et périodes
de
fermeture
:
Le
mul
aceuell
La
structure
multi
accueil
erèche
«Les Coquins d'Ahord
»se
situe
au
Pêle
Petite
Enfance-Chemin
46
Ru
Emile
Faure,
38370
St Clair
du
Rhône
et l'équipe
est
joignable
durant
la journée
:
+
Partéléphone
: 04
74 5652
00
+
Par
mall
:spe.direction@mairie-stclairdurhone.com
La capacité
d'accueil
de a
structure,
autorisée
par
notre
agrément
délivré
parle
PM!
peur
des
enfants
de moins
de 6
ans,
estde: +
24 places
de 7h30
à 8h30
«36
places
de Bh30
à17h30
+
24 places
de
17h30
à18h30
Le multi-aeeuell
La structure
est
ouverte
du lun
u vendredi
de 7h30 à 18h30.
L'accueil
des
enfants
est
organisé
sur
deux
unités
de
vie
qui
fanctionnent
de
manière
de
répartir
les
effectifs
des
enfants
inscrits.
Le nombre
maximal
d'enfants
accueilis
simultanément
peut atteindre
11534 de
a capacité
d'accueil
prévue
par
l'autorisation
du
président
du
département.
Le taux
d'occupation
hebdomadaire
n'excède
pas
100%
de
la capacité
haraire
hebdomadaire
d'accuel
“aleulée
selon
le nombre
d'heures
d'ouverture
hebdomadaire.
jmilatre, en « inter-âge », nous permettant
Àtout
moment,
le taux
d'encadrement
réglementaire
est
d'une
professionnelle
pour
six
enfants
dans
le cadre
d'un
accueil
en
inter-âge. L'établissement est fermé :
=
Les samedis, dimanches, jours fériés
=
Une semaine entre Noël et le jour de l'An
23
semaines en août es dates sont définies par le gestionnaire et annoncées aux familles lors de la signature du contrat paur la période correspondante)
=
Sjournées par an: 2pédagogiques et 1 de service (ls date sont annoncées
à l'avance aux familles pour que ces dernières
puissent s'organiser).
Les dates de fermeture seront annoncées par affichage et communiquées à l'avance par mal ou sur es factures: L'établissement est référencé sur le site monenfant.fr de la CHAF.
2.
Conditions
préalables
à l’accuell :
>Les
parents
remplissent
et signent
Les
documents
suivants
:
©
Contrat
paur
les
aceuells réguliers et
d'urgence
ou un
document
d'inscription
pour
les
accueils
occastonnels.
©
Fiche
administrative
2
fiche
s'autorsations
(COAP,
sorties,
photos,
transports,
soin,
médication,
hospitalisation,
personnes
autorisées.)
v
Pour
constituer
un
dossier
complet
at dans
les
règles,
les
parents
s'engagent
àfournir
es
plèces
suivantes
pour
l'inscription
de
leur
enfant
:
L'ensemble
du
projet
d'établissement
met
en
œuvre
la charte
nationale
de
l'aceueil
du
jeune
enfant
(document
offiché
dans
les
locaux
et à
disposition
des
famille).
2.
L'alimentation
Les
repas
et les
goûters
sont
fournis
par
a structure.
ls sont
cuisinés
sur
place,
au PPE,
par
l'agent
de
restauration.
Les
menus
sont
composés
par
cette
dernière
avec
l'infirmière
et validés
par
une
diéuéticienne, dans
le
respect
de la
règlementation
de
là
restauration
collective
chez
le jeune
enfant.
Les
farilles
doivent
préciser
lors de
l'inscription
s'ils
souhaltent
un régime
alimentaire
qu
diffère
du menu
affiché
(sans
porc
avec
substitut,
sans
viande
sans
substitut).
Les
menus
sont
affichés
et à
disposition
des
familles
leur
permettant
ainsi
de se
tenir
informées
sur
la composition
des
repas.
Pour
rappel,
le petit
déjeuner
ou
le premier biberon
est
un moment
important
pour
démarrer
a journée.
se prend
en famile,
avant
d'arriver
à la
crèche.
au-mult-oeeuell,
Avant
d'entrer
dans
son
unité
de vie
pour
son
accueil
l'enfant
devra poser
ou finir
avec
son
parent
toutes
formes
d'alimentation
En cas
d'allergie
ou
d'ntolérance
alimentaire
reconnue
par
un médecin,
un PAI
(Protocole
d'Accueil
Individualisé)
est mis
en
place
avec
le médecin
référent
de
la structure
(cf,
portie
IV.
Santé).
Sans
PAI
l'enfant
mangere
de
tout,
et cela
sous
l'entière
responsabilité
de ses
parents.
Toutefols,
l'enfant
2 des
allergies
trop
conséquentes
sur
son
mode
d'alimentation
FEAIE
Etablissement
d'Aceueldu-deune
Enfant}la
structure
se réserve
le
droit
de demander
aux
parents
de
fournir
les
repas
de l'enfant
pour
les
bébés
Inserits
aumulttaceuelet
commençant
juste
la diversification
alimentaire,
les
menus
étant
établis,
Îne
nous
est
pas
possible
de
s'adapter
àchaque
découverte
alimentaire.
Par
conséquent,
FEAIE=se-réservede-droi-de
1«si
demandé
aux
Parents
de fournir
dans
un premier
temps
les repas
de leur
enfant
ain
de respecter
leur
cho
et leur
ryihme
de divrsfiation
Cette
période
a
ech
deryihme
del
k
inv
rentsetle-muliaceuellet
se fait
dans
la communication
avec
l'équipe
pour
assurer
une
continuité
entre
es différents
lieux
de vie
de l'enfant.
Pour
permettre
à l'enfant
de bénéficer
des
repas
préparés
sur
site,
une
lise
Indiquant
les aliments
qui
doivent
être
introduits
en
amont
est
jointe
en
Annexe
et fournie
àa
famille
lors
de
l'adaptatian.
Ainsi,
ce document,
fact
Le lien
entr
Ia famille
et
l'équipe
et
fixe
Le cadre
de la
diversification
aliments
3.
Le sommeil
Conformément aux recommandations médicales actuelles Les bébés sont couchés sur Le dos, dans un it à barreaux, sans drap ni ouverture, mais avec une turbulette (selon habitude de l'enfant. Les plus grands dorment sur des petits its au sol avec un drap portefeuille. Les prafesstonnells
respectent
les
besoins
de
sommeil
es
enfants,
par
conséquent,
nous
ne révellans
pas
un enfant
qui
dort
L'équipe
pourra
organiser
le rével
de l'enfant
uniquement
en cas
de
pathologie
du
sommeil
avérée
avec
La mise
en place
d'un
protocole
demandé
parun
médecin.
Les
demandes
individuelles
des
parents
ou out
certificat
médieal
de convenance
demandant
Àce
que
l'on
révele
un enfant
ne seront
pas
pris
en compte
: le
sommell
chez
l'enfant
es
primordial
pour
sa crossance
et fat
parti
des
besoins
essentiels
chez
l'enfant
de moins
de 3
ans.
Paur
cette
raison
l'équipe
ne peut
déroger
àcete
régle
car
nous
avons
le devoir
de
respecter
les
besoins
et les
rythmes
de chaque
enfant
accueil.
4.
Les soins
Les couches sont fournles par la structure. Une marque est done proposée. ia famille ne souhaite pas bénéficer de ce service ou si l'enfant porte des couches culottes a amiedoit apporter
le nécessaire.
our les changes, l'équipe utilise gants et serviettes lessivables et lave l'enfantà l'eau et au savon hypoallergénique. pour l'utilisation d'autres preduits lors du change comme le liniment ou eaux nettoyantes: c'est à Ia famille de Les fournir. Attention, seuls ceux pharmaceutiques sont autorisés.
Les produits fabriqués de manière artisanale ou maison ne sont pas
acceptés. Pour les autres soins, les
protocoles sont expliqués dans le paragraphe IV-Santé.
5.
La place
des familles
La participation
des parents à a vie dela structure est une condition essentielle à la qualité de l'accueil de l'enfant
au quotidien Les familes ont accès aux locaux où vivent leurs enfants. Pour cette raison et
pour favoriser la qualité des échanges,
les parents sont invités à entrer dans es salles de vie (Symphonie et Concerto) en particulier au mament des arrivées et des départs, dès
l'instant que cel ne perturbe pas, les activités de a structure, les pratiques des professtonneles et que Ia
confidentialité
nécessaire à chaque famille est respectée. << KKSKKSSESES 1 est demandé
de patienter
ans le vestiaire, s
une famille est déjà présente dans la sale de vie pour respecter la confidentialité
des échanges et
éviter trop de monde dans
l'espace des enfants
Dans l'agara, 1 des parents patientent déjà dans
le vestiaire
afin de respecter une distancation sociale
et éviter trop de
monde dans un même espace.
Familles et professionnelles restent at
tives
au
temps
passé
àéchanger
lors
des
ternps
de
transmission
pour
assurer
une
équité
pour
chaque
parent
et garantir
une
fluidité
des
accueils.
La direction
et les
professionnelles
peuvent
se rendre
disponibles,
en
cas
de
besoin,
pour
un
temps
d'échange
ou un
rendez-vous,
sur
demande
des
parents
et/ou
de
l'équipe.
En
revanche,
Attention,
certains
des espaces
ne
peuvent
pas être
en libre
accés
aux
familles
:
Certains
espaces
réglementés,
comme
la cuisine
et le
biberonnerie,
sont
interdit
d'accès
au public
ainsi
que
les
parties
réservées
au personnel,
à
Certains
espaces
où
l'intimité
des
enfants
est
àrespecter,
comme
les
salles
de
change
et les
dortors,
sont
accessibles
uniquement
après
accord
ou avec
l'accompagnement
d'une
professionnelle
afin
de garantir
le cadre
sécure
àtous
les
enfants
présents.
Four
conserver
un espace
proprelajournée
est
demandé
de bien
vouloir
se déchausser
ou mettre
des
sur-chaussures
en entrant
dans
Le Hal du
PPE.
ar
prévention
ou selon
consignes
gouvernementales
en rigueur
:
du
gel
hydroslecolique
est
à disposition
l'entrée
de l'établissement
attention:
uttntion
Interdite
pour
ls enfants
de
moins
de 3 ans) le port
du masque
peut
être
demandé
aux
usagers
du service
faitentan
:port
du
masque
interdit
pour
les
enfants
de moins
de
3ans),
Sile
port
du masque
devait
être
imposé,
l'information
seral
transmise
aux
familles
par
mal
et
fichage
ans
'Agors
des jeux
sont
installés
car
ceeu
es
un
espace
moteur
pourles
enfants
du
PPE
slt
demandé
aux
amies
frais
de respecter
Le matériel
at de
ne pas
les
uliser
pour
des
questions
d'hygiène
et de
sécurité.
Gas
jeuxrestentà-dposlon
des
farilesh,
—D'avoirenteué
leur-chaussures
&—perespecterlematériekmis-à
disposition
pourgarantiele
durabilité
des
équipements-investis
parle
collectivité,
Des
fres
et sœurs
accompagnent
les
parents
au PPE
dansles-sales
de
vie-pendantdes-tomps
de
transmislon,
est
demandé
Qu'il
restent
àleurs
côtés,
sans
envahir
l'espace
de jeux
es
enfants
dela
SM
crèche
alin
de garantir
un cadre
d'accueil
sécure
à ceux
encore
présents.
De
manière
ponct
des familles:
SU
Des
temps
festis,
des
ateliers
où
autres
temps
fons
peuvent
être
proposés.
aucours—defannée.
Les familles sont alors invitées à
venir partager des moments conviviaux avec l'équipe
et à explorer es différents espaces
du PE!
outesles propositions faîtes parles parents eux-mêmes (animations interventions, ete.) sont es bienvenues | 2"
De-plus, Des Instances plus formelles, comme des Lemps d'échange/de réunion,
peuvent être organisées à destinaten
des familles.
ed
4
des
le et
variable
d'une
année
sur
l'autre,
selon
le calendrier,
les
projets
portés
par
l'équipe
et la
mobilisation
familes. Ainsi, ces
dernières peuvent s'inscrire dans e fonctionnement
de a structure duesmult-aeeuel et participer
à son « dynamisme ».
Les
familles
sont
informées
par
mail
et/ou
voie
d'affichage
des
évènements
programmés.
6.
Les sorties/photos
Des sonties peuvent être orgarisées et proposées aux enfants.
Les groupes sont composés par l'équipe en foncian des
compétences et des centres d'intérêt de chaque enfant et nan en fonction de leur âge. Ainsi, les destinations etes rythmes de ces dernières peuvent varier selon
les enfants
et selon les périodes.
Si1a
famile
est
opposée
àtoute
sortie
pour
son
enfant
:elle
doit
signaler
son
refus
sur
le document
des
autorisations
la famile accepte
le principe
des sorties
ll
doit
esignifier
et donner
son
accord
sur le
doeument
des
autorisations
Elle
est
Alors
informés
par
mal
s
une
sortie
est
proposée
àson
enfant
précisont
la dat,
la destination,
l'activité
et les
modalités
de
déplacement),
La famille
est
dans
l'obligation
de
répandre
au mail
:
5
3.
En cas de maladies ou d'accident.
Pour
tout
symptèrme,
lèvre,
blessures,
prablème
de santé
se déclarant
pendant
le temps
d'aceuell
es
parents
son
auerte
Out
qu'ils
puissent
prendre
leur
élsposion
s'il
le souhaitent
1peut
être
demandé
à la
famille
devenir
chercher
l'enfant
plus
tôt
que
son
heure
habituelle
de contrat
sil
situation
le nécessite.
Selon notre Protocole Médical: Een de fèyre :
seuls les antipyrétiques peuvent être administrés sil T' est supérieure
à 38.5’, selon le protocole médieal de La
rueture (ou ordonnance stiulent l'autorisation d'en administrer à l'enfant, délnée par le médecin traitant de 1e fomilel. En cas de coup, de chutes au petites blessures: le protocole médical donne les conduites à tenir aux professlonnells de l'établissement. Foures soins des veu
et du nez : comme Indiqué dans le protocole médiel,les professlonnelles utilisent le sérum physleleglqne
pour les réaliser. Les produits artisanaux ou autres fournis para famile ne sont pas acceptés (sau/sur ordonnance l'autorisant). Pour les érpthèmes fessers : comme indiqué dans le protocole médical, les professionnels utlisenta erème Bepanthen pour le on, Les produit artisamaux ou autres fournis par la fall ne sont pas acceptés (sauf sur ordonnance 'autorsan. Al
première
inscription
zune
autorisation
parentale
en Annexe2
et une
or
‘doivent
être
fournies
impérativement
pour
que
es professionnelles
formées
et habilitées
puissent
administrer
es traitements
médicamenteux
et non
médicamenteus
nat
le protocole
Médical
: ces
documents
doivent
être
impérativement
fournis
dans
un délal
d'un
mols
maximum
après
larvée
de l'enfant. Lex
autres
années
d'accueil:
seule
une
ordonnance
autorisant
àdonner
àvotre
enfant
du
Dalprane
(paracétamol)
en cas
de
fièvre
supérieure
à38.5",
devra
être
fournie.
En cas
de symptômes
ou
d'accidents
plus
graves,
nécessitent
l'intervention
de professionnels
médicaux,
l'équi
pompiers
et/ou
le SAMU
qui
prendront
a relève
de ls
personne
avant
réalisé les
premiers
gestes
de secours.
e appellera les
Les évictions 27
rares sont les maladies qui font cas d'éviction en collectivité. S votre enfant est malade, nous pouvons l'aceuellir. Cependant, il est conseil pour son bien-être et son confort, notamment pendant la phase aigüe de la maladie, que l'enfant puisse ne pas fréquenter momentanément la collectivité. Dans ce cas, un certificat médieal est demandé pour justifier l'absence de l'enfance, qui sur présentation de ce document, sera déduite de la facture dès le premier jour. En cas
de
présence
de
l'enfant
ets
ce daraler
est
sous
raïtement,
nus
pouvons
lui administrer
les
médicaments
àcondition
:
Que
l'autorisation
de
médiation
so
signée
par
le responsable
légal.
(document
àsigner
à la
crèche,
le 1°
jour
du
dépt
du
traitement} Que
l'ordonnance
soit
fournie
avec
le traitement
qui
a été
obligatoirement
commencé
par
la
famille.
Qu'un
exemplare
non
ouvert
du
médicament
àadministrer
soit
fournl
(si besoin
de
reconstituer
le médicament
cela
sera
fat
ar
les
professionnelles
formées
et habilitées
de
l'EAIE.
En
ras
d'absence
des
pibces
ctées
ci-dessus
et des
médicaments
non
ouverts,
nous
ne
pourrons
donner
aucun
traftement
à
nfant
à
Quelques
matadies
référencées
par
la PMI
font
cas d'évction
abligatore
de
la
collectivité:
L'angine
àstreptocoque
La scartatine La coqueluche L'hépatite
À
L'impétigo Les
infections
invasives
àméningocoque
Les
oreillons La rougeole La tuberculose Les gastro-entérites
àEschi
hia coli et à Shigelles
(bactériennes).
ete liste peut évoluer sel es misesà jour du « Guide Pratique : Collectivités de jeunes enfants et malades infectieuses ». Dans
le cas
de
ces
maladies
contagieuses,
ou
dans
1e cas
d'évction
demandée
par
votre
médecin
traitant,
un
certificat
de
non
contagion
sera
demandé
aux
familles
lors
du retaur
de
l'enfant
dans
la structure.
V._
Sécurité-Responsabilités
Pour donner son accard pour la s Pour indiquer son refus pour la
Sans réponse mail de la famille, l'enfant né
Envoyé
en
préfecture
le
11/09/2023
S'LO
ID
: 038-213801145-20230907-202344D-DE
Toutes
RSR
—surle doeument-des
autorisations
-si- eestunrefus-pourteutestessonies
—parmailsteestun
refus pour-une-Lorie
proposées
Reçu
en
préfecture
le
11/09/2023
Pour certaines sorties, nous avons 18 pos
is
transport. Pour cette ralson, lets) respon].
Publié
le
11/09/2023
seription, pour que les professionnelles] nu cours
de
l'année,
des photos
sont
prises
pendant
es activités
les sortes
et autres
temps
fort
deavie
de
structure
duré
eue
appartient
à1
famille
de nous
signaler
sur
a ice
d'autorisation
1 lle
nous
autorise
ou non
àprendre
son
enfant
en
photos
ou le
filmer.
IV.
Santé
Chaque
enfant
accueil
dans
astructure
doi
avoir
reçu
selon
son
année
de
naissance
et son
âge,
es
vaccinations
conformes
au
calendrier
préconisé
par
le ministère
dela
santé.
Elles
sont
effectuées
par
le médecin
traitant
de
l'enfant:
Une
copie
des
pages de
vaccinations,
avec
nom
et prénom
de
l'enfant,
est
demandée
lors
de
linsrption
et
dote
faut
&aq
chaque
nouveau
vaccin.
En
cas
de retard
dans
la vaccination,
le(s)
responsable(s)
légal(aux)
de l'enfant
dispose(nt)
du délai
légal
pour
mettre
en
conformité
le schéma
vaccinal
de
leur
enfant
avant
de
voir
l'admission
de
ce
dernier,
au sein de
la structure,
suspendue. De
plus,
est
nécessaire
de
fournir
un
certificat
médical
d'aptitude
àa
vie
en
collectiité,
de
mains
de
2mois
délivré
pac
le
médecin
taitant
de
l'enfant,
Ce
document
doit
être
remis
au
lus
tard
dans
les 15
jours
suivant
l'adrission
de
l'enfant
au sein
de
la structure
1.
Le médecin référent de La structure à Le médecin référent de la structure :
Le médecin
référent
de
la structure
intervient
de
manière
ponctuelle
et sur
demande
de
1à direction
Du
€
l'équipe au sein de
rt
un
je
vit
Je
médecie
de
en
Le-médecin-du-mult-sceuel 1! rédige le protocole médical précisant es soins autorisés et les conduites à tenir par les prafesstonnelles de a structure en es de besoins lèvre, coup, éhutes, blessures. et en 25 de stations duree {appels aux secours, gestes de 1° secours...) A peut être consulté en cas d'épidémie ou sur demande de l'équipe ou dea famille en eas d'nterrogations sura prise en charge d'un enfant dans son développement. De lus,
est consulté lorsqu'il est nécessaire de mettre en plèce un PA Protocole d'Accueil individualisé} Les parents doivent
Signaler toutes allergies, intolérance alimentaires, convulsions ou autres Informations importantes sur là santé de son enfant. eus prévoyons alors une vise avec notre médecin référent pour convenir des conduites à tenir pendant le Lemps d'accueil de l'enfant. Toute alerge ou autre problème de santé, non signalé à la directee de la SMA crèche et non formalisé par un PI, relève de
la
responsabilité du ou des responsable(s) légal(aux) de l'enfant.
2.
Le
Référent
Santé
Accueil
Inclusif
(RSAI
LA fonction
de
RSAI
est
assurée
par
l'infirmière
de
la
rèle
chaque
1° jeudi
du
mots.
1 RSA
séeure
des
missions
relevant
de
l'information-sensiblisation,
du
consel
et de
la prévention
en
matière
De santé
du
jeune
enfant
(santé
publique,
dévelappement/besoins
du jeune
enfant,
application
des
pratocales/PAI..)
D'accuell
indlusif
des
enfants
en
situation
de
handicap
ou
vivant
avec
une
maladie
chronique
De détection
de situation
de
maltraitance
ou
de mise
en danger
d'un
enfant
1tavale
en
collaboration
avec
la responsable
du
service,
l'Educatice
de
Jeunes
Enfants
de
la structure,
l'ensemble
des
professionnelles
de
l'équipe
et le
médecin
référent.
Àpeut
également
être
en
en
avec
la PM
et es
acteurs
locaux
en
matière
de
santé,
de
prévention
et de
hante
MS
les
failles
às3
démarche
par
la mise
en
place
de
campagne
d'informations
et/ou
des
actions
de
préventr
Accompagne
l'équipe
par
des
temps
d'échange,
d'informations
mais
aussi
de formation
pour
a bonne
application
des
protocoles.
S'iljuge
nécessaire,
en concertation
avec
adirection etl'équipe,
il peut
consulte
médecin
référent
de la
structure
au sujet
d'un
“enfant
accueil:
le(s)
responsable(s)
légal{aux)
en
sont
informés. AAcerèche,
àraison
de
30h
annuelles
réparties
sur
des
temps
dédiés
àce
=paurdes
rasons
de
sécurité,
est
demandé
aux
familles
de se
présenter
dans
le vislophone
situé
dans
le sas
d'accueil
au Pôle
Petite
Enfance
(PRE)
après
la perte
coulissante
puis
à l'entrée
de l'Agora
afin
de s'identifier
auprès
des
professionnelles
et de
pouvoir
accéder
àla
SMA-rz
ne auMuk
Aeeue,
en sonnant
auprès
du bon
InterleuteurIndiqué
sur
es spparlls
L'accès
au visiophane
est
réservé
aux
adultes,
est
demandé
aux
parents
d'être
attentifs
àce
que
leurs
enfants
ne jouent
pas
avec
ces
contrôles
d'accès.
Les
personnes
ne disposant
pas
de
l'autorité
parentale,
mais
que
la famille
adéclarées
comme
autarisées
àvenir
chercher
son
nt
dont
tenues
de
présenter
une
carte
d'identité
simon
l'enfant
ne
leur
ser
pas
remis
d'est
demandé
aux
familles
d'être
atentives
à la
bonne
fermeture
des
portes
après
leur
passage
afin
de garantir
sécurité
des
enfants.
Paur
des raisans
de sécurité,
le port
de bijoux
{y compris
le collier
d'ambre)
et d'accessoires
(barrettes,
|parles
enfants
est
interet
àl'intérieur
de l'établissement,
est
demandé
de retirer
les
boucles
d'orells
aux
enfants
qui
en portent
Si
F'enfant
se
présente
avec
des
bloux,
les
professionnelles
sont
autorisées
àLes
enlever
pour
des
questions
de
sécurité.
La collectivité
décline
toute
responsabilité
en cas
de perte
d'un
bijou.
2
itestrappelé
aux
parents
que
malgré
toute
l'attention
portée
aux
enfants, toute
admission
en
collecté
comporter
des
risques
(chutes,
morsures,
interactions
entre
enfants,
peut
Les
disques
és
aux
dommages
causés
parles
enfants
sont
couverts par
la responsabilité
ii
des parents
La
male
en tant
que
gestionnaire
assure
les
enfants,
les
salariés,
les
stagaires
et es
locaux.
L'établissement
ne
peut
être
lent pour
responsable
des
bris
de lunettes,
et tout
risque
lié au
non-respect
du
règlement
de fonctionnement
La collectivité
décline
toute
responsabilité
en
cas
de
perte
ou de
détérioration
d'objets
qui
au
d'entrée.
nt été déposés dans le hall
L'équipe
est
responsable
de la
sunvelance
et de
l'accompagnement
de
l'enfant
pendant
son
temps
de présence
dans
An structure,
excepté
en présence
de
son
parent
dans
ls locaux.
Cependant,
les
professionnelles
se réservent
le drot
d'intervenir
auprès
de l'enfantinsei
ou del
fratrie,
sieurs comportements
ne
sont
pas adaptés
au sein
de
l'établissement,
même
il
parent
est
présent
et responsable
de son
enfant
àce
moment-là.
De lus,
les
parents
et fratries
ne sont
pas
autorisés
àporter
ou eâliner
les
autres
enfants présents
dans
ls espaces
de
pour
des
questions
de responsabilté,
de sécurité
et du
respect
du
bien-être
et des
besoins
de chaque
enfant
etce
Dans l'enceinte
de l'établissement i est interdit:
5
De fumer/ vapoter De venir avec des animaux, même tenus en laisse : ces derniers doivent rester à
l'extérieur.
A ostérieur,
un local
poussettes
wéls
est
disponible
pour
es
familles
dela
SMA-crèche
[exclusivement
15e
situe
à
rite
de l'entrée
du PPE
est demandé
aux
familles
concernées
de bien
vouloir
déposer
les
pousseites
ou autres
roulants
dans
Eu
lool
pour
ain
Hisser
une
cireustion
dégagée
dans
les
vestiaires
et l'Agora,
et ce,
pour
des
questions
€
sécurité.
Ce local
est
accessible avec
un
cade
confidentiel
stetement
Interdit
de
diffuser
pour
garanti
le respect
du
matériel
qu
est
dns
ce
oel
Léquie
le
transmettre
uniquement
aux
familles
qui
en
ont
le
nécessité,
En cas de
détérioration
et de
vol
la collectivité
décline
toute
responsabilité.
VI.
L'équipe
>
Une équipe pluridisciplinaire :
Leffectif de l'équipe professlannelle dela SA crèche du-muhi-aceuel est composé :
d'une
Responsable
du
service
petite
enfance,
Educatrice
de
Jeunes
Enfants,
équivalent
àLT?
d'une
Educatrice
de
Jeunes
Enfants
en
continuité
de
direction
de
la SMA,
équivalent
à1
ETP
d'une
Infirmière
en
continuité
de
direction
de
la SMA,
équivalent
à1
ETP
d'Auxiaires
de
Puériculture,
équivalent
à7
E.T.P
de
CAP
Petite
Enfance,
équivalent
à 2
E-T.P
ASS
Au
PPE,
en
contact
avec
les enfants
tes
familles,
sont
également
présentes,
les
professionnelles
suivantes
:
assistante
administrative
des
services
Petite
Enfance-£nfance-leunesse,
équivalent
à1
ETP
Y les
agents
d'entretien
et de
restauration,
équivalent
à3E.T.P
Yes
Educatrices
de Jeunes
Enfants
du RAM-RPE, équivalent
à2.5-2
ETP
Yes
assistantes
maternelles
fréquentant
les temps
collectifs
du
RAMRPE
Sclonles périodes
etes
nécessités
de service, des
remplagantes
ponctuelles
ou régullres
peuvent
intervenir
auprès
des
enfants
8 VYVY VYVYY vY Cette
équipe
est
parfois
accompagnée
de
stafaires
en
formation
aux
métiers
de
la Petite
Enfance.
Les
professionnelles
s0rent
leurs
suvis
pendant
ls durée
du
stage.
À aucun
moment
les
stagiaires
ne
sant
lassés
seuls
et n'ont
la
responsabilité
d'un
ou
de
plusieurs
enfants.
L'équipe
s'engage
à
are
preuve
de
diserétion
et à
respecter
le secret
professionnel.
Les
stagiaires
se doivent
d'en
faire
de
mème.
>
Attributions
des
professonnelles:
La directrice : placée sous l'autorité et la hiérarchie du maire et de la directrice générale des services, elle exerce la direction générale de l'établissement. Elle assure la responsabilité de l'aceuel des enfants et de leurs familles le management de l'équipe
ainsi que le
fonctionnement général du service petite enfance. Elle est garante : «du
règlement
de fonctionnement,
de la mise en place du projet pédagogique
de là SiA-crèche
+
del'encadrement
de l'équipe
«dela
gestion administrative et financière du service petite enfance
+
des relations
avec les familles
À
du
partenariat avec les différents acteurs du secteur (elle est un interlocuteur avec les prafesslannel de Ia petite enfance, la mairie, les partenaires).
multi aceueil
En collaboration avec l'équipe, elle assure : «la sécurité, le développement etle bien-être de l'enfant «l'hygiène générale de la structure. Les professionnelles
de terrain
placée sous l'autorité du maire et de la directrice générale des services, les professlonnelles de la SA
créche du-Malt-Aeeueil
sont placées sous la hiérarchie directe de la directrice du service dehétablissement L'équipe est garante : «
Dela qualité de l'accueil des enfants et de leurs familles
+
Dela sécurité, du développement, du bien-être physique ct psychique des enfants
«De l'hygiène générale de la structure ans
cette
équipe
pluridisciplinaire,
chaque
professionnelle
apporte
son expérience,
pratique
selon
le projet
pédagogique
définit
ensemble
et met
en œuvre
des
missions
spécifiques
selon
ses
compétences
et ses
responsabilités
en lien
avec
sa qualification
ou
sen
diplôme.
Chaque
professionnelle
est
responsable
de
ses
actes
dans
l'organisation
donnée.
La directrice
est
responsable
pénalement
del'établissement
et de
son fonctionnement
général.
Elelereste
même
en
san
absence
Dans
le cadre
de ce
traval
en
équipe,
les
professlannelles
s'engagent
donc
dans
une
réflexion
pédagogique
pour
garanti
une
cohérence
nécessaire
àl'accueil
des
enfants
et de
leurs
familles,
pour
questionner
et faire
évoluer
leurs
pratiques
auprès
des
enfants
et leurs
liens
avec
les
familles.
> _Les Protocoles
Différents protocoles existent pour garantir le bon fonctionnement dela
suwueture et donner un cadre aux pratiques de l'équipe
Ces pratocoles
sont consultables
par es familles
sur demande : un classeur
est à leur disposition.
4 _
Le Protocole
de Continuité
de Direction
en cas
d'absence
de Ia
direction
+
La mise
en place
d'une
continuité
de direction
en l'absence
de la
direction
permet
:
+
la délégation
de certaines
tâches,
«la
délégation
de prises
de décisions
«ta
délégation
de la
gestion
des
procédures
en cas
d'urgence.
Cote
procédure
est
déclinée
dans
un protocole
qui
définit
les
rôles
des
professionnelles
concernées.
Sa
responsoble travale
mals
n'est
pas
présente
dans
les
locaux,
elle
reste
joignable
par
tlépone
{portable
prafessionnel.
Leugen
sp
4
we
s
p
h
ne
de
problème
Le Protocole Médical :
ent indique la dactrine de La structure en matière de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers
Ce docui VII.
Engagements
et facturation.
1.
Participation financière des familles :
Le calcul du montant de la participation familiale s'appuie sur un taux d'effort madulé en fanction du nombre d'enfants à charge et des ressources de la famille, selon le barème CNAF*
Nombre d'enfants Scharge
[enfant
Zenfants
pers
prets
Benfantset+
fie
document
CNAF
:en
Annexe3
du
Règlement
de
Fonctionnement
| Taux d'effort *
L'heure
est
l'unité
commune
àtous
les types
d'accueil
et son
taux
est
calculé
ainsi
Participation
horaire
des
familles
=
Revenus
mensuels
moyens
(N-2)
X taux
d'effort
pour
tous,
toute
# heure entamée
est
due
tant
du
côté des
heures
réalisées
que
facturée:
La partiipation
financière
de
a CAF
parle
versement
de la
PSU
{prestation
de service
unique)
àla
mare
permet
anse
diminuer
les
pariipatians
des
familles.
Dans
le
sde
de
notre
conventionnement
avec
la CAF,
l'AIE
s'engage
àrespecter
« a
chante
de
tnt
de la
branche
famille
avec
ses
partenaires
»convenue
entre
la CHAF
et le
Ministère
des
affaires
sociales,
de a
santé
et des
droits
des
femmes
(document
affiché
dans
les locaux
et
àdisposition
des
familles).
Un
tarif
minimum
sers
appliqué
sur
la base
du
plancher
des
ressources
fixé
par
la CNAF
en
cas
d'absence
de
ressources
Un tarif
maximum
sera
appliqué
surla
base
d'un
plafond
de ressources
fixé
par
la CNAF.
Les
montants
plancher
et plafond
flés
par
la CHA
sont
indiqués
en Annexe3
de ce
règlement
de fonctionnement
et actualisés
tous
les ans
ou selon
les
consignes
reçues
en cours
d'année
par
la CNAF.
La présence
d'un
enfant
en situation
de handicap
dans
a famille
et sa
charge,
permet
d'apaliquer
e taux
d'effort
immédiatement
inférieur
pour
le calcul
du taux
horaire.
Le tarif
plancher
s'applique
pour
l'aceuel
des
enfants
placés
en
famile
d'accueil
au
titre
de l'aide
sociale
àl'enfance
et pour
es
miles
dont
les
ressources
ne
sont
pas
connues
(personne
non
allocataire
ne
dispasant
ni d'avis
d'imposition,
ni de
fiches
de
salaires)
Accueils régulier et régulier atypique : 21 Accuell répulie
On parle d'accueil réguller dès
l'instant où les besoins sont connus àl'avance et sont récurrents.
{Un eantrat doit être établi entre l'EAIE
et la famille représentée par au moins un responsable légal de l'enfant.
A définit : Las conditions d'accuell et engage la famille au bon respect du règlement de fonctionnement et du projet pédagogique les horaires d'accueil journaliers (errondis à la # h} le nombre de jours réservés par semaine le nombre de semaines de fréquentation. Les familles
s'engagent
par
ce
contrat
àrespecter
le nombre
d'heures
etes
jours
contractualsés
et donc
facturables
En
cas
d'obsence, pour
que
les
heures
soient
déductibles,
la famille
se doit
de
l'annoncer
àla responsable
:
Len
respectant
un
délai
de
prévenance
d'un
minimum
de
4BH.
Passé
ce délai,
l'absence
sera
facturée
selon
les
horaires
contractuels. =par
écrit
via mal
ou
courrier
(pour
garantir
le délai
de prévenance).
La facturation
de ce
type
d'accueil
prend
en compte
les heures
et jours
contractuels
correspandants
au mais
facturé.
A cela:
+
Peuvent
SE DEDUIRE
Les
jurs
de fermeture
exceptionnelle
:le
cos
échéant
les
dates
seront
communiquées
aux
miles
par
antipation.
hospitalisation
de l'enfant
(sur
présentation
d'un
document
justificatif}
L'éviction
demandée
par
le médecin
de la
structure,
Les
Jours
de maladie
sur
certificat
médical,
dès
le premier
Jour
d'absence
de l'enfant
Les
absences
déclarées
por
écrit
dans
le délai
de prévenance
de 48h.
=
Peuvent
S'AJOUTER:
Les besoins d'accueil occasionnels supplémentaires (soumis à l'autorisation de la responsable) Les dépassements d'horaires,
> vvY
VYVVY v vY
de conduites
à tenir en cas de
Ce protocole est actualisé selan les besol référent, RSAI, pompier.)
«de
temps de réunion
«des
exercices pratiques
Envoyé
en
préfecture
le
11/09/2023
>Les
Protocoles d'urgence et de0}
Ces documents
décrivent les conduites à]
1D
: 088-213801145-20230907-202344D-DE
=
d'évacuation,
Reçu
en
préfecture
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
=
de confinement
=
intrusion
Dans ces procédures, les consignes que chaque professionnelle doit suivre et donner aux usagers sont indiquées. Ces protocoles sont actualisés selan les besoins at sont révisés régulièrement en équie avec les professionnels cempétents {pompter, agents de prévention...) lors:
+
detemps
de réunion
«des exercices pratiques
Le
Protocole
des
conduites
àtenir
et mesure
à
prendre
en
cas
de
suspicion
de
maltraitance
ou de
présentant
un danger
pour
l'enfant
Dans
ce document
est
indiqué
:
les
signes
« alertes
»pour
repérer
si un
enfant
peut
être en
danger/maltraîtance
Ia démarche
àsuivre
par
l'équipe
en
cas
de suspicion
de danger/maltratance
les
numéros
àcontacter
4 _ Le Protocole des sorties
extérieures
Ce document
décrit l'organisation des
sorties
à
l'extérieur
du PPE (hors jardins privatifs)
Les autorisations nécessaires et les modalités d'encadrement/de déplacement
=
La préparation
en amont de la sortie
Les conduites
à tenir pendant la sortie
A est également indiqué le cadre à metre an place et les conduites à tenir lrs
des sorties exceptionnelles dans les alentours
proches du PPE
Les Protocoles Techniques:
our la bonne gestion de l'établissement des protocoles techniques sont établis avec l'équipe etes professionnels compétents : +
Plan de Maitrise Sanitaire, pour le bon fonctionnement de la Cuisine Satelite
à
Le Protocole d'Entretien, pour l'hygiène générale de l'établissement et en cas d'épldémie/maladies contagieuses
La structure
étant abelisée
« écolo-crèche »,les
protocoles techniques d'entretien et
de restauration s'inscrivent pleinement dans
la démarche environnementale de
l'équipe.
Ces
protocoles
sont
actualisés
selon
les
besoins
et
les
pratiques.
Is
sont
suivis,
évalués
et
actualisés
en
équipe
ei
avec
les
prafesslonnels
campétents
(médecin
référent,
partenaires
extérieurs
…):
+
Suite
àdes
formations
#_
Aux
observations
faites
des
besoins
des
usagers
et de
l'équipe
+
De
l'évolution
de
la règlementation
en
vigueur.
VI.
Enquête Filoue
La CNAF
participe
financièrement
au fonctiannement
des
EI
par
le versement
de plusieurs
prestations
prenant
en charge
une
gate
des
dépenses
annuelles
des
struetures.
Afin
d'améliorer
l'action
dela
branche
Famille,
CNAFabesain
d'avoirdes
éléments
Susplémentaires
pour
mieux
connalt
les
caractéristiques
des
enfants
ct familles
aceuellis
fréquentant
les
établissements
Four
cette
raison,
la CNAF
met
en
place
une
«Enquête
Filoue
»pour
recuellir
des
Informations
statistiques
et demande
aux
gestionnaires
des
EI,
de transmettre
chaque
année,
un fichier
d'informations
:
TE
urles
enfants
aceuellis
(èges,
communes
de résidence,
numéros
allocataires
des
parents
ou régimes
de sécurité
sociale
siles
parents
n'ont pas
de dossier
à la
CAF.)
=
surles
modalités
d'accueil
(nombres
d'heures,
facturation...
Ces
données
sont
exploitées
à des
fins
statistiques
et donc
rendues
anonymes
avant
leur
utilisation
par
la CNAF.
Des
rensegnements
sur
cette
enquête
sont
disponibles
sur
les
sites
Internet
de la
CHAF.
Les
familles,
sont
informées
de cette
enquête
lors
de l'inscription
de
leur
enfant.
Confarmément
à l'anicle
7de
la lol
78-17
du 6
janvier
1978
modifiée
{informatique
et Liberté),
elles
peuvent
s'opposer
àcelte
transmiston
de données:
surles
contrats
et documents
d'accueil,
un
encadré
spécifique
est
Inscrit
permettant
aux
familles
de
Sentier
st elles
acceptent
ou non que
leurs
données
àcaractère
personnel
solent
transmises
àla
CNAF
àdes
fins
statstiques
relatives
aux
publics
accuellis
dans
les
EALE.
Le délai de préavis non respecté. “out
besoin
de modifications
du présent
contrat
doi
are
vu
avec
aresponsable.
Ces
changements
ntifiés
par
un avenant,
sont
établis
en fonction
des
possibilités
d'accueil
de la
structure
au moment
où la
demande
est
fâlte
En cas
de rupture
de contrat,
un préauis
d'1
mois
est
àrespecter
et dû.
2.2
Accueil régulier atyplaue
(on parte d'aceuet régulier typique lorsque Les besoins ont récurrents mais changeants [ex roulement selon plannins. {Un contrat doit être établi entre l'EAIE
et la famille représentée par au moins un responsable légal de l'enfant
A1 définit Las conditions d'accueil et engage lafamille au bon
respect du règlement de fonctionnement et du projet pédagogique
le nombre de semaines de fréquentation. Les horaires d'accueil journaliers
(arrondis à la % hi}:
ne
famille connait ses besains par avance (ex: alternance d'horaires sur plusieurs semaines.
1 doivent être &eansmnis
lors de l'inscription et joints au contrat
mille ne connait pas ses besoins par avance {ex: plannings tardif eu non cyclique.) cela doit être précisé sur le
Stat Les besoins horaires doivent alors être transmis au plus tôt par écrit (mai ou courrier) à la responsable qui valide ou non la demande selon les possibilités d'aceuell de La structure.
Les
familles
s'engagent
par
ce contrat
àrespecter
le
nombre
d'heures
et les
Jours
réservés
et donc
facturables.
En cas
d'absence,
pour
que
les
heures
soient
déductibles
a famille
se doi
de
l'annoncer
àla
responsable
:
Len
respectant
un
déa
de prévenanee
d'un
minimum
de
48H.
Passé
ce déti
l'absence
sera
facturée
selon
les
horaires
réservés.
-par
écrit
via
mai
ou
courrier {pour garantir
le délai
de prévenance].
La facturation
de ce
type d'accueil
prend
en compte
les heures
et jours
réservés
correspondants
au mois
facturé.
A cela:
=
Peuvent
SE DEDUIRE:
Les
ours
de fermeture
exceptionnelle:
le
cos
échéant
es dote
seront
communiquées
eux
familles
par
anteietion.
L'hospitalisation
de l'enfant
(sur
présentation
d'un
document
justificatif,
L'éviction
demandée
par
le
médecin
de la
structure,
Les
jours
de moladie
sur
certificat
médical,
dès
le premier
jour
d'absence
de l'enfant
Les
absences
déclarées
par écrit
dans
le délai
de prévenance
de 48h.
+
Peut S'AJOUTER
Le délai de préavis non respecté. out
besoin
de
modifcations
du présent
contrat
ou de
changements
du planning
initialement
déclaré
doivent
être
vus
avec
là
responsable,
et ce,
avant
de déposer
l'enfant
à la
SMA.
Ces
changements
notés
par
un
avenant
ou par
la prise
en compte
des
nouveaux
bescins
horaires
sont
établis
en fonction
des
possibilités
d'accueil
de la
structure
au moment
où la
demande
est
faite.
En cas de
rupture
de contrat,
un préavis
d'1
mois
est
àrespecter
et dû.
3.
Accueil occasionnel :
(On parle
d'accueil
accaslonnel
lorsque
es bescins
sant
connus
àl'avance,
sont
ponctuel
et non
récurrents
POUT
des
enfants
déjà
connus
dans
la structure.
Deument
d'inscription
doi
être
signé
entre
l'E
et afamille
représentée
par
au moins
un responsable
égal
de l'enfant
pour
fer
le
cadre
de cet
aceuell:les heures
d'accueil
de l'enfant
dépendent
des places
disponibles
sur la
structure.
pour
inscrire
son
enfant
I famille
it
appeler
l'asistante
administrative
du service
petite
enfance
au Point
Accueil
Fami
Où
Au
envoyer
sa demande
par
mail
chaque
VENDREDI MATIN
DE
8h
à1h
8H30-è-H4
au
04.27.69.82.63
où
cravet@maiie:
stdairdurhone.com Les
vendredis,
semaines
paires
:pour réserver
ses
besoins
d'aceueil
pour
la semaine
PAIRE
suivante.
Les
Vendredis,
semaines
impaires
:pour
réserver ses
besoins
d'accueil
pour
la semalne
IMPAIRE
suivante.
Les
horares
demandés
par
l fa
sont
acceptés
ou
non
en
fonction
des
disponibilités
restantes.
I 1
famille
n'appelle
pas
aucune
plage
horaire
ne
lui
et
réservée.
Les
besoins
d'accueil
supplémentaires,
demandés
dans
un
délalInéieur
à6
Jours
sont
soumis
àl'autorisation
de
La responsable
de
la structure.
Les
familles
indiquant
dans
le document
d'
scription
qu'elles
sont
intéressées
d'être
prévenues
pour
des
places
supplémentaires
au
dernier
moment,
en cas de
désistement,
seront
contactées
en
caurs
de
matinée. En
cas
d'absence,
pour
que
les
heures
ne
solent
pas
facturées,
a famille
se doi
de
l'annoncerà
la responsable:
Len
respectant
un
détai
de prévenance
d'un
minimum
de ABH.
Passé
ce délai
l'absence
sera
facturée
selon
les
horaires
réservés.
par
écrit
via
mail
ou
courrier (pour
garantir
le délai
de
prévenance).
La facturation
de
ce type
d'aceuel
prend
en compte
les
heures
de
présence
réelle
de votre
enfant
correspondantes
mt
facturé
Cependant,
est important
que
familrespecteles
horaires
réservés
par téléphone
pour
fatoriser
la gestion
du groupe
par
les
professionnelles
Sa
famille
n'a plus
de besoin
et ne
souhaite
plus
bénéficier
de temps
d'accuel
lle
est
tenue
de prévenir
la responsable
dans
les
plus
brefs
délais
par
mail.
4.
Accueil d'urgence
:
On parte d'accueil d'urgence Lorsque
es besoins ne peuvent pas être anticipés que es enfants n'ont jamais fréquenté
la structure
et que là famile est dans une situation difficile nécessitant
de confier son enfant, sans Lermps d'adaptation au préalable.
Un contrat doit être signé entre l'EAE et a famille représentée par au moins un responsable égal de l'enfant pour une
durée
déterminée de 2 mois maximum, renouvelable 1 fois, dans la mesure des places dispot 1 définit
>
Las
dontlons
d'aceueil
et engage
a famille
au bon
respect
du règlement
de fonctionnement
et du
prof
pédagogique
> l'amplitude
journalière
de l'accueil
> le
nombre
de jours
réservés
par
semaine
À
le nombre
de semaines
de fréquentation
{surune
période
maximale
de 2
mois,
renouvelable
1fois)
Encas
d'aceueiLd'urgenceet-danse
cas
où
de
famil
tpas
4
ed
5
e—un-tori
5
des-partiel
sk
rées-sut
ete
j
Famille
d'aceuelhau
titre
de l'aide
saciole-
lente
En ces
d'absence,
pour
que
les
heures
ne solent
pas
factrées,
a famille
se doi
de
l'annoncer
àa
responsable
en
respectant
un
délai
de prévenance
d'un
minimum
de
48H.
Passé
ce délai,
l'absence
sera
facturée
selon
les
horaires
contractuels =par
écrit
viamail
ou courrier
(pour
garanti
le délai
de prévenance).
La facturation
de
ce type
d'accueil
prend
en
compte
les
heures
de
présence
réelle
de
votre
enfant
correspondantes
2mois
facturé,
Cependant,
il est
important
que
la famille
respecte
les
horalres
convenus
dans
le contrat
pour
favoriser
la gestion
du
groupe
parles
professionnelles.
5.
Pour
tous
les
accueils
:
ÿ
Le contrat
ou
document
d'inscription
doi
être
rempli,
adapté
aux
besoins
de chaque
famille.
Une
copie
sera
reseau
familles.
Apeut
étre
révisé
àa
demande
de
a famille
ou
de
responsable
s'n'estpas
adapté
aux
réels
besoins
sices
derniers
évoluent.
LL modifiation,
par
avenant,
est
établie
en fonction
des
postés
d'aceuell
de structure
au moment
où la
demande
est
faite.
TENTION
staprécslon
des
horaires
estimportante.
En effet
1a CAF
reverse
une
prestation
de service
au gestionnaire
quivarie
Fm
le taux
de
Fseturation
obtenu
par
la structure.
Cette
aide
financière
est
importante
pour
le Bon
fonctionnement
de
Pesement.
La responsable es
donc
tenue
de définir
des
contrats
qui
répondent
au plus
près
aux
besoins
des
familles.
Elle
est
par
conséquent
en dral,
de revenir
vers
famille
pour
réaliser
un
avenant
au
contrat
si es
horares
comte
initialement
ne
correspondent
pas
aux
besoins
réels, eu en cas
de
non-respect
des
horalres
demandes
et réservés,
De:
contrôles
peuvent
être
diligentés
par
la CAF
Le respect
des
horaires
est
également
important
pour
garanti
un bon
ace
à l'enfant
et ce
dans
le respeut
de notre
agrément
:
L'équipe
chaque
jour
prépare
l'aceuel
des
enfants
Inscris
et s'organise
selon
les
horaires
réservés
Par
chaque
famille
:un
nonrrespect
de ces
derniers
adonc
des
conséquences
dans
le quotidien
du groupe
De plus,
famille
se présente
sans
avoir
fai
Ia demande
au
préalable
pourinscrire
son
enlant
ou sans
avoir
annoncé
un
hangement
d'horaires, l'équipe
ne nourra
pos
aceueli
l'enfant
sinos
effectifs
sont
comlets
De même,
il est
important
de prévenir
en cas
d'absence
:
Parrespect
pour
l'équipe
qui
prépare
l'arrivée
de chaque
enfant
Inscrit
par
respect
des
familles
qui
seralent
en liste
d'attente
Dans
le respect
des
délais
de
prévenance
Inscrits
dans
ce règlement
de
fonctionnement.
> La
senatre
du
contrat
ou
doeument
d'iseiton
vaut
acceptation
de
ce rglement
de
fantionnement
eu
projet
pédagogate
de
la structure.
>
pour
tous
les
accueils
(sauf
aceuel
d'urgence)
:les
périodes
mamaes
des
contrats
établis
seront
les
sukantes
ANNEXE
1_règlement
de
fonctionnement
de
la
SMA
Diversification
alimentaire
Cette
liste
estle
minimum
demandé
par
notre
médecin
référent
dans
le cadre
de
la diversification
alimentaire
du Jeune
enfant,
Tant
qu'une
catégorie
(légumes,
fruits,
protéines.)
n'est
pas
entièrement
cochée,
la structure
ne
fournira
Pas
la version
« cuisinée
sur
site
»:
c'est
donc
à la
famille
de
fournir.
Lorsqu'une
catégorie
est
entièrement
cochée,
cela
signifie
:
>.
que
vous
avez
introduit
chacun
des
aliments
cités
>
que
la
diversification
de
cette
catégorie
est
réalisée
à
quevotre
enfant
bénéficiera
alors
de
cette
catégorie
d'aliments
cuisinée
au
PPE
par
notre
agent
de
restauration
et
ce,
quel
que
soit
l'aliment
affiché
au
menu
(qu'il
sai
cité
dans
cette
liste
ou
bien
nouveau
dons
le cadre
de
le
découverte
des
goûts
et des
saveurs).
Sauf
dans
le ces
d'une
allergie
alimentaire
pour
laquelle
nous
devons
être
alertés
et nécessitant
la mise
en
place
d'un
PAI
Je soussigné(e),
Mme.M.
de
l'enfant
(NOM/Prénom).
connaissance
du
cadre
de
la diversificati
mm
responsable
légal
atteste
avoir
pris
n alimentaire au sein de la SMA « les Coquins d'abord ».
Fait à.
se.
Signature
:
Votre enfant a-t-il introduit ?
LEGUMES
our
FRUITS
OUI
Antichaut
Abricot
Carotte
Agaumes
7|
|
“Choux
(fleur,
brocol
Banane
Courgette
(Mange
LT
Cucurbitacées
Pomme
7
|
|
Poire
Haricots verts Epinards
D
=
De Janvier àla fermeture
d'été : Pc
sa
lots
et étabe
comme
prédaé
ans
EEE
EI
RERERETUIE,
Leo
1/08/2028,
compte
comme
des
mois
en accueil,
ENVOYÉ
en
préfecture
le
11/09/2028
Elle ut
envoyée
par mall
choque
mois
ananas
|PUDIIE
le
11/09/2023
=
dela réouverture
à lin Décembre
Les reçus sont envoyés
par mail à la famill
ane
times
et pour
LD
08
8e
19801
145202309007
202344)
DE
ATTENTION:
Pour
tous
les
types
d'aceuel
les
absences
pour
rendez-vous
médicaux
au
paramédicaux,
pour
les
Enfants
en
“tuation
de
handicap
ou
atteints
d'une
maladie
chranique
avérée
ne
seront
pas
facturées
en
cas
d'anrulation
tardive
(sur
présentation
d'un
justificatif,
>
Letauxhoraire
est révisé :
+
une fois par an, au 1° janvier, en fonction du nouvel avis d'i position [N-2) ou selon consignes de la CAF en cours d'année
à
en cas de changement de situation famille favec justijicatifs : mariage, nalssonce, séparation)
«en
cas de changement
de situation professionnelle {perte ou reprise d'emplo..)
ci a
derniers points mentionnés ci-dessus sont pris en compte à condition que ls responsable sot informée {avec
justificatif) et que la famille ait fat les démarches nécessaires auprès de la CNAF. La-nonproduetion
de-ces éléments entraîne l'application du tarif mañhmum
+
En cos
de déménagement
en dehors
du territoire
de l'Entente,
l'enfant
sera
accueil
le temps
que
la famille
trouve
une nouvelle
solution
d'accueil
selon
les
modalités
suivantes
(sauf
en
cas
de préavis
de 1
mots
déposé
por
la famille):
à
Déménagement
entre
Janvier
et
fermeture
estivale
:l'enfant
est
accueil
Jusqu'à
a fermeture
estival.
2
Déménagement
entre
Septembre
et Décembre
:l'enfant
est
accueil
Jusqu'à
a fin
du mois
de décembre.
>
L'EAIE
se réserve
le droit
de
décider
de
la radiation
d'une
famille
dans
les
cas suivants
:
«Le
non-paiement
intégral
de toutes
les
factures
#__Le
non-respect
du
règlement
de
fonctionnement
«Le
non-respect
du
profet
pédagogique
»
En
cas
de
propos
et comportements
inadaptés
vis-à-vis
des
professionnelles
et des
usagers.
«_
Encas
d'absence
non
justifiée
de
15 jours
(soit
10 jours
ouvrés)
3asortieest
considérée
définitive
pourles
enfants
+
“direction,
male
ne-peuvent-pos-rovenirfin-août
ant
a-rentsée
scolaire
IX.
Matériel à fournir:
La liste des affaires à fournir est indiquée en ANNEXE 5. Les
vêtements
eties
chaussures
doivent
être
Identifiés
avec
le prénom
de
l'enfant
pour
éviter
tout
risque
d'échange
et fadlter
N'organisation
de
l'équipe
!
LS
Fi
sa
ren
de pere
Vétemes
prêtés
par
structuré
ANNEXE
2_
règlement
de
fonctionnement
de
la SMA
Autorisation
parentale
pour
l'administration
de
traitements
médicamenteux
ou
non,
dans
le
cadre
du
protocole
médical
de
la
structure
Madame, Monsieur Le cadre législatif nous impose une autorisation parentale, sous couvert d'une ordonnance médicale, concernant l'adminttration de médicaments dans un EAI {Etablissement d'aceueil des jeunes enfants) qui doit
être faite par
l'infirmière au toute autre personne formée et habilitée à donner le traitement. Dans ce cadre, nous vous
invitons à rempli l'autorisation parentale suivante qui permettra de connaitre les traitements
que vous nous autorisez à administrerà votre enfant. Par ailleurs, hors protocole médical de la structure, aucun médicament ne sera administré à la demande des parents, sans l'ordonnance correspondante, nominative et en cours de validité. L'administration de médicament en EAIE doit Fester exceptionnelle. Les médicaments en deux prises journalières (matin et soi) sont à privilégier et doivent être donnés parles parents, Tout traitement, même donné à la maison, dit être signalé aux professionnelles qui accueillent enfant,
En
cas de traitement
momentané,
prolongé
et/ou
régulier,
les parents
doivent
fournir
le double
de
ordonnance et les médicaments dans leur emballage d'origine et lorsque c'est
le cas, non reconstitué
Je soussigné(e
), M.Mme.
responsable
légal
de
l'enfant.
autorise
les
professionnelles
de
la
Structure
Multi
Accueil
formées
et habilitées,
àadministrer
àmon
enfant
selon
ses
symptômes,
les
traitements
médicamenteux
ou
non
listés
ci-dessous,
selon
le protocole médical
en
vigueur
:
En
cas
de
fièvre
supérieure
à 38.5°
‘En
cas
d’érythème
fessier
Médicament
Fautorse
|
Je
n'autorise
pas
[A]
Médicament
|
J'autorise
|
Je
n'autorise
pas
Bepanthen
Doliprane (paracétamol) : posologie
1 dose pol toutes les4 à 6h
En
cas
de
poussée
dentaire
En
cas
de
chute,
de
coup
Médicament
Jautorise
|
Je
n'autorise
pas
Médicament
|
J'outorise
|
Je
n'autorise
pas
—|
PaneauvPrunes
| |
Pet pos
|
—
Fruits rouges (sauf Ras)
RC
DER
7]
Pair
rue
bistamina libérateurs
Aubergine
libérateurs
cor
Tomate
Fruits
à coque
PROTÉINES
our
Agneau
|
Poissons Poulet/Dinde
|
|
Avec Gluten
Porc (jambon...)
|
fexemple
: pâtes,
blé, semoule
Veau
Sans Gluten
Jaune d'œuf
(exemple: pommes de èrre, riz blanc...)
Viandes alleraisantes ou
Blanc d'œuf
Histamino libérateurs
Bœuf
(pour les plus de 6 mots
Fruits de mer
—_———
———
AUTRES.
LAITAGES
our
Biscuit mou
Laitage
Bi
{raourt
1°"
âge non
inclus.)
|
Fromage
pâte
molle
(l
Biscoite
Fromage pâte dure
Chocolat
Pensez
ànous
signaler
tout
changement
et
introduction
dans
l'alimentation
de
votre
enfant
|
Cette
annexe
sera
modifiée
selon
les
consignes
données
par
le médecin
référent
de
la structure.
camilia
Arnica
9CH
Chamomilla
CH
Cicabio Arnica
dolodent
En
cas
de
piqûre
Médicament
| J'autorise
|
Je n'autorise
pas
En cas de plaie superficielle
Médicament
Jautorise
|
Je
n'autorise
pas
Apis Mellifica
ocH
Spray antiseptique
Baby Apaisyl pommade
En
cas
de
déshydratation
ORDONNANCE
MEDICALE
Le responsable
légal
de
l'enfant
atteste
avoir
fourni,
àla
structure,
l'ordonnance
du
médecin
traitant
validant
l'administration
des
médicaments
inscrits
dans
ce présent tableau
:
ouf]
Médicament
J'autorise
|
Je
n'autorise
pas
Solution de réhydratation orale Fait à
Signature du responsable légal :
Cette
annexe
sera
modifiée
selon
les
consignes
données
parle
médecin
référent
ou
selon
règlementation ANNEXE
3_règlement
de
fonctionnement
de
la SMA
BAREMES
DES
PARTICIPATION
FAMILIALE
_
CAF
EVOLUNON
DES
BAREMES
DES
PARTICIPATIONS
FAMILIALES
CIRCU Bart
008
a appllestion à la date du 1 *eptambre 2019
Fiche
àInsérer
dans
le réglemant
de
fonctlonnament
en cours
de validité
En accuell collectif (EAJE) se
re
me
due
[aie
[an]
ee |
æn |
ae
restant
|
oosoo:
|
m0605%
|opstois
|
oo51s#:
À
octo
2estants
|
00500
|
nosows
|ooëosts
| oo512::
| 00516
gentants
|oouoo:
|
anus
[oososts
|
vosio
onto:
aarenants
| oo
|
0.0302%
| 003053
| 040207
|
oostot
Benansers
| 00200
|
00202
|00203%
| 00205%
|
00205%
En
acouell
familial
et parental
asquou
[EU
OT
|
,
su
Membre
anne
taeût
Lyon
220 |
2021
|
2622
,
dertant
| oosoo%
[oosous
[ogsoste|
onst2 | 00516
2enans
| o40o%
|oooss:
[oouos|
couio”s
[013%
3a5entans
|
oosoow
[ooso2x
[vost
|ooso7
[oo
Gentansets
|
0.0200%
[002025
|0.0205%
00205
Reïvement du plafond de ressources
Annie
Phatond
aise
3 aoû12019
due
2018
qu
sa0e
2020 (au 1°]
sene
2022 (au
1"
some
Selon
la circulaire
CNAF 202-167,
la barème
national
2022
des
participations
familiales
est prolongé
à compter
du 1°"
janvier 2023
{pas
de
changement
des
taux
d'effort,
plancher
actualisé
pour
2023
et
lafond
identique
à2022)
Le plancher
des
ressources
est
égal au
RSA
socle
mensuel
garanti
àue
personne
liée
avee
un
enfant,
déduction
du forfait
logement
(754.16€/mois
en 2023:
révisé
en début
d'année
civile
par
la CHAF).
TARIFS
PLANCHER
ET
PLAFOND
par
heure
selon
nombre
d'enfants
à charge
:Jusau‘au
31
décembre
2023
RS
dent)
coge
|
Pr
minimum
(eng
selon
«ressources
planche»
|Prin
morimum{en
selon
esscutces
pond
vai
alon
forl
de coul
donnée
pare
CAF
et précisée
dans
le Réglement
de Fonctionnement
Cette
annexe
sera
actualisée
selon
l'évolution
des
barèmes
indiqués
et la
mise
àjour
des plancher/plafond
17
ANNEXE
6_règlement
de
fonctionnement
de
la SMA
PROJET
PEDAGOGIQUE
Petit
avant-gout
des
chapitres,
pour
éveiller
votre
curiosité...
Le
document
est
à
votre
disposition,
demandez-le
!
«Papa-Maman,
prenez le temps de lire ce document.
Mon aventure chez les Coquins d'Abord, l'équipe vous la conte | Leur pédagogie et leurs pratiques, les professionnels vous les racontent.
Dans cet écrit, petit coquin on m'appellera Dans ces pages, mon
quotidien s'inscrira |
Ainsi, vous pourrez savolr et comprendre comment on m'accompägne Pour gra et comment
petit
d'homme
autonome
et acteur
de
ma
vie, je vais
devenir
| »
Envoyé
en
préfk
ANNEXE 4l
Y
préfecture
le 11/09/2023
Reçu
en
préfecture
le:
11/09/2023
a
Publié
le 11/09/2023
S
LOT
>
La facture est établie chaque m est
envoyée
à la
famille),
selon
_ |D:
038-213801145-20230907-202344D-DE
©
Palementen
ligne
sure
portail famille
faccessible
depuis
le site
internet
de
a corne
de St
Trair
do
ARONET
*
Par
prélèvement
à valider à
chaque
facture
"
parCU
our
cela,
la famille
doit
créer
un
compte
sur
le portal
famile
àpartir
du
lien
envoyé
par
là responsable
de
la structure
ou
bien
se connecter
avec
ses
identifiants
existants
sila
famille
adéjà
un
accès
au
portal
Ce
mode
de
règlement
permet
un
traitement
rapide
des
opérations
bancaires
et éuite
pour
les
familles
un
décalage
calendaire
dans les encaissements.
©
e-CESU
en
version
dématérialisée
uniquement
Enindiquant
lors
du paiement,
les
références
suivantes
:
=
SMA+
de facture
+ Mols
otre
identifiant
pour
les
CESU
en ligne
:code
NAN
:1634434
©
Chèque bancaire
#
à l'ordre de
: Régie POLE P ENFANCE
ST
CLAIR DU RHONE
La famie
doit
prévoir
un
décalage
calendaire
le temps
que
le chèque
transmis
soi
traité,
remis
àa
banque
et encaissé.
o
Ennuméraire
La famille
peut
remettre
ce
mode
de
règlement
UNIQUEMENT
àIa
responsable
de
la structure
ou
N'assistante
administrative
EN
MAIN
PROPRE
et doit
impérativement
avoir
l'appoint.
>
Lenonpalement
danses
délais
des
sommes
dues
fra
l'objet
d'une
de
recettes
exécutoire
auprès
du Trésor
ul.
Cette
annexe
sera
actualisée
selones
modalités
indiquées
etles
consignes
données
par
la DGFIP
via
le Trésor
Public.
ANNEXE
5_
règlement
de
fonctionnement
de
la
SMA
MATERIEL
À
FOURNIR
Merci
de
fournir
Le matériel
suivant
:
«un
biberon pourles bébés
«lait en poudre / bouteilles d'eau {sf c'est le choix du parent) pour les bébés à
des tenues de rechange et autres affaires personnelles marquées au nom de l'enfant
2
cette etle doudou de l'enfant fist souhaitable qu'une sucette soi toujours laissée dans Le bonnette de l'eJont}
2
erème pour érythème fessier favec ordonnance du médecin traitant,
vous ne souhaitez pas el fournie por VEN)
2
pour la période estivae : casquette, erème salaire (ivous ne souhaitez pos cel fournie par 'EAIE)
2!
Des couches d'eau etun tee-shirt anti-UV ou
mailot de bain pour es actités Jeux deu et sorties à la piscine
Cette
liste
n'est
pas
exhaustive
et peut
être
complétée
en
cas
de
besoin
spécifique
à chaque
enfant.
Les
vêtements
etles
chaussures
doivent
être
identif
iés
avec
le
prénom
de
l'enfant
pour
éviter
tout
risque
d'échange
et faciliter
l'organisati
l'équipe!
Les
familles sont
tenues
de
rapporter
les
vêtements
prêtés
par
la
structure
Cette
annexe
sera
actualisée
selon
l'évalution
des
besoins.
LES
TEMPS
FORTS
raccuel vacaul
gmporante st
un
mom”
al
inan
dires
accus
nent
qe
aan
ps
«pan
nées
ture
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ne ROUE
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es
sel
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seraient
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le
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»
araceuell8
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AT
nent de
penser
quon
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De
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prenante 8
Tale
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ei
ren
jura 20 #9
Une
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rar 8
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De journée
an
depart
PE
achete
vous
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para A
de dés!
Ne
eur
one
ure Multi
Fous PE
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Men
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li Accueï
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le
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3
te
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ep
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Je om
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dans
5
des
bruts, deg ge
ls vues,
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Papa
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Selon
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M ent
pour
0 SEcompagne
Toute
ES PEU
songs
EEEÀ
due pour nage CES rca
ie
s,
#8r8
toujours
fs
Je sera content pas,
ent
20 Le
doudou
« Maman-Papa, mon doudou, d'est un objet que 'e hais, Ame permet da fre en entre mes dhfférents espaces de vie 1
C'est un morceau de cher mel, que emmène avec
|
Parfots
drèfe d'apparence, fa.
ne odeur, une textute, une forest ce qui me plôtra
Mme permet de me rassurer et de me sécuriser dans un cadre inconnu
eu tout simplement quand mes angoisses, Je ne conte plus. More hez ce poème, etimaglnez que doudou veut vous parer à En quelques mots, sa
plece dansa structure,
va vous présenter Li»
FT US
RTS
pe
entrer
PAR
ginturés Pate
sat
.
een
pren
MES
pas dB,
ons
À
sara
F9
a conneà
parer
ende en
Se
ee
ble quo
tes pates
Les
stagiaires
uhteman-Fapa, autour de mot,
es Létes Inconnue se pointent parfois. Mas toutes ces persannes nouvelles, qu vont, au iennent, qu sont-elles ? Ce sont les stagiaires qu
pour
se former,
vent observer
et pratiquer 1
Pas d'inquétude, leurs arcisées sont exilquées,
et tous sont accompagnés |
Sorties
ÿ
Les
gs a
6e
as
ca
nt
St érelntang
j
sen
argus
1e di Se
ne,
Sans,
fa
at
Er
og
&r
re Vend
Letonmel
xtpe
P5 réel
Perou
ÿ,
"UT
Le repas
« Papa-Mamsn, Famentation c'est une sacrée découverte|
Bouche fermée ou grande ouverte,
d'est pañt
à netit que mes papilles s'évelleront
et que mes gobts se développerant |
prie”
ee
ete Ÿ
se
‘Au Moi Aceuell diverifiatlon, mbcé au en morceaux, le
repas sant adoptés,
ar selon mes besolns 5 sont préparés 1
Afferné ou petit appétit,
‘des en autonome que je grandi |»
a propreté, easté À
at
Je su
PU
jur de
no!
PET
ren
dt
Re
gnrse
0
‘
Jr
àexit,
CO
Fe
et
propre
ses
Steterts
ane
degrandite
fausse
rojets
et festivités
am
om
5
en
ta
a
tie
en
le
pts emmener
2
accueil
du
jaune
enfant
et dj
« Maman-Papa, par
ki l'aceuel est CNET
et Péquipe nous danneles premières notes paur tre
en harmonie |
loss, en accord, conshrulsons, pour pauvelr avancer à 'unissons À
Dans le respect de chacun, d'est ensemble
que nous étrrons cette partition qui nous rassemble | Attention, sex bien, une missionvous est confiée
rte compte survaus pour réatser |»
ion.
Ve
oésussts
ass Ponte
Et
es
a css aniet
ei
ps
Reset
cent
ds Peau
et
sure
pee
La cohésion d'équipe Papa Mon, dans une même Journée,
Las professionnel s'alternent pour occuper
de nous les
peths coquins,
qui fsons es mal À Hes repères sont assurés,
ares pratiques de tous sont accordées, Parfols, al des anis avec certains,
male avectous ja me sens bien. La force de l'équipe
es d'être urle
trs mon blen-Étre est garant.
“Fous me transmettent as mêmes
leurs,
et sereinement, de ma e je suis acteur |
D : 088-21880
1145-20230907-202344D-DE L'accompagnement
vers
l'autonomie
Iscquistion de mon autonomie est dans le contrat 1
Lalscez-mol fre et pas à pas, mon pell chemin se dessinersÀ
Amon rthme, rapidement ou tranquillement, mes propres compétences 'acquière doucement.
GGehce 3 mes russes comme mes échecs,
Je me construls,
et d'est parce qua vous me faites canfhance que jegrands |
J'aime être acteur et falre par MOI,
te saura vous Interpeler
sl Je rencontre in problème |»
2