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Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune d'Urschenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=32)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
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Membres présents : 15
Monsieur : KOHLER Robert - Maire
Messieurs : VOGEL Pierre – DIETSCH Arsène - Adjoints
Messieurs : BELLICAM Stéphane, BRESSON Christophe, ERDINGER Jean-Marie, HOLTZMANN Quentin, NOËL Franck, VILLART Sébastien conseillers
Mesdames : HAHN Fanny, LOCHERER Aurore, LYON Gaëlle, SPITZ Geneviève, TAINLOT Esther, TURBON Chantal - conseillères
Membre absent excusé et non représenté : 0
Membre absent non excusé : 0
Membre absent excusé et représenté : 0
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire le vendredi 12 juin 2020 à 20H00 dans la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de M. Robert KOHLER, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée le 8 juin 2020 pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Secrétaire de séance : Mme Gaëtane TONDU
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 5 juin 2020,
2. Budget primitif 2020,
3. Communications.
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’URSCHENHEIM
Séance du 12 juin 2020
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
COMMUNE d’URSCHENHEIM
5 rue de la 1ère Armée Française
68320 URSCHENHEIM
Tél. : 03.89.47.40.85
E-mail : mairie@urschenheim.fr
www.urschenheim.frCommune d’Urschenheim PV du 12/06/2020
2
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 5 JUIN 2020
Le procès-verbal de la réunion du 05/06/2020 a été mis en ligne sur le site de la commune d’Urschenheim.
Aucune observation n’ayant été formulée à ce jour, les membres du Conseil Municipal approuvent le compte rendu précité.
2. BUDGET PRIMITIF 2020
Le Budget Primitif 2020 a été élaboré en tenant compte des résultats 2019, l'exercice comptable étant clos.
Le Budget Primitif 2020 s’équilibre :
• En section de fonctionnement à 695 512.14 €
• En section d’investissement
➢ Le montant total des dépenses s’élève à 644 738.96 € dont 418 389.00 de dépenses, 120 000.00 de restes à réaliser et 106 349.96 € solde d’exécution reporté.
➢ Le montant des recettes s’élève à 732 326.10 €
Le sur équilibre des recettes de la section d’investissement provient d’un emprunt qui sera contacté pour la réalisation des travaux de voirie et de la réfection totale d’un appartement.
Un montant de 5.000 € a été affecté à l’article 022 « dépenses imprévues » en section de fonctionnement.
La somme de 5.000 € est inscrite à l’article 020 « dépenses imprévues » en section d’investissement.
Ces crédits sont destinés à faire face à d’éventuelles dépenses imprévues en fonctionnement et investissement pendant l’exercice comptable.
Les sommes nécessaires à la couverture de ces dépenses pourront être prélevées par le maire sur cet article et affectées aux articles où elles feraient défaut, sans qu’il soit nécessaire d’attendre la prochaine réunion du conseil municipal. Dès la séance qui suit l’ordonnancement, le maire devra rendre compte au conseil municipal, pièces justificatives à l’appui, de l’emploi de ces crédits.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le budget primitif 2020 et décide de le voter par chapitre en fonctionnement et en investissement.
10. COMMUNICATIONS
• M. le Maire informe : En fonction de l’évolution de la situation
Barbecue des membres du Conseil Municipal le 30/08/2020.
Journée citoyenne le 12/09/2020.
• Christophe BRESSON
Problème de vitesse sur le chemin rural. L’immatriculation du véhicule a été transmis à la gendarmerie.
• Esther TAINLOT
Réunion communication le mardi 6/06/2020. Analyse des moyens de communication actuels. Préparation du prochain 4 pages.
• Sébastien VILLART
Conseil d’école le jeudi 11/06/2020 en visioconférence.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, M. le Maire clôt la séance à 22H15.