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Procès Verbal - 19 OCT0BRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 OCT0BRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Énergies,
f
ï
Là
Choantraine
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
19
Octobre
2023
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
le Dix-neuf Octobre
à dix-huit
heures,
le Conseil Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en date
du
10/10/2023
affichée
le 10/10/2023),
s'est réuni
en séance publique
à la Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Audrey
HUSSON
et Messieurs
Jean-
Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Elise
COLIN
et
Martine
OHNIMUS,
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Charlotte
GÔTTMANN,
Marie-Laure
MULOT.
Anne
VIGUIER
et Messieurs
Jacques
CHAPON,
Clément
CLAUDEL,
Max
RICHARD,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Madame
Brigitte
GILLE
(pouvoir
à M.
BARBAUX)
et Messieurs
Michel
AUBERT
(pouvoir
à M.
ROBERT),
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à Mme
VIGUIER).
Etaient
absents
: Madame
Sandrine
HINGRAY
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Patrick
DORGET.,
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: …
23
Nombre
de
conseillers présents
:
16
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
19,
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(28
septembre
2023)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1°/ Finances
— Décision
modificative
n°
2.
2°/ Adhésion
au
C.A.S.
d'Epinal.
3°/ Désaffectation
et déclassement
de
la parcelle
cadastrée
AK
278.
4°/ Délégation
du pouvoir
de
transiger
à Monsieur
le Maire.
5°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les
décisions
suivantes
:
Délibération
N°
1 — Finances
—
Décision
modificative
n°
2.
Rapporteur
: Madame
HUSSON
Audrey,
adjointe
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
APPROUVE
la décision
modificative
n°
2 :
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
Crédits
crédits
de
crédits
,
7
FONCTIONNEMENT
RARE
D-6458
: Cotisation
aux
autres
organismes
sociaux
3
500.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et frais
assimilés
3 500.00
a
0.00
€
0.00
a
0.00
d
D-6574
:
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
|
d
Rautres
0.00
€
3
500.00
€
0.00
€
0.00
TOTAL
D 65
: Autres
charges
de
gestion
courante
0.00
€
3 500.00
€
0.00
€
0.00
d
Total FONCTIONNEMENT
3500.00€
3500.00 €
0.00€
0.00
RENNES
SE MEN
ROM
Em
D-020
: Dépenses
imprévues
d'investissement
400.00
€
0.00
€
0.00
€|
0.00
d
TOTAL D 020 : Dépenses imprévues d'investissement
400.00 €
0.00 €|
0.00 €
0.00 €
D-21578-190
: Appareil
technique
matériel
outillage
0.00
€
400.00
€
0.00
€
0.00
d
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles
000€
400.00€|
0.00 €
0.00
€
Total
INVESTISSEMENT.
400.00
€
400.00
€
0.00
El
0.00
4
Total
Général
0.00
€
0.00
€
Délibération
N°
2 — Fonction
publique
- Régime
indemnitaire
- Adhésion
au
C.A.S.
de
la Ville
d'Epinal.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
adjointe
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
partenariat
et d’objectifs
avec
le
Comité
d’Action
Sociale
du
Personnel
Municipal
de
la ville
d’Epinal
Délibération
N°
3 - Domaine
et patrimoine
- Divers
actes
de gestion
du
domaine
privé
-
Désaffectation
et déclassement
de
la parcelle
cadastrée
AK
278.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour
CONSTATE
la désaffectation
de
la parcelle
cadastrée
section
AK
numéro
278,
PRONONCE
le déclassement
de la parcelle
cadastrée
AK
n° 278
du
domaine
public
communal,
DECIDE
le reclassement
de
la parcelle
cadastrée
AK
n°
278
dans
le domaine
privé
communal,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
adjoint
à signer
tous
les
documents
afférents
à l’opération.
Délibération
N°
4 —
Divers
domaines
de
compétences
des
communes
-
Délégation
du
pouvoir
de
transiger
à Monsieur
le Maire.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour
DECIDE
de
charger
Monsieur
le
Maire,
par
délégation
du
conseil
municipal,
de
représenter
la
commune
dans
le cadre
de
la médiation
et
de
transiger,
dans
l’affaire
visée
en
considérant,
dans
les
limites
posées
par
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Puis,
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes
:
Madame
Anne
VIGUIER
remercie
les
personnes
ayant
bien
voulu
venir
ou
s’excuser
pour
la visite
de
la nouvelle
bibliothèque
de
ce
lundi
16
octobre
2023.
Monsieur
le
Maire
:
-
informe
qu’une
station
de
location
Vilvolt
sera
bientôt
mise
en place
sur
le parking
de
l’école
maternelle
rue
Julia
Colin
et
qu’une
réunion
de
secteur,
ex
C.C.P.O.V.A.
(Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Olima
et
du
Val
d’Avière),
se
tiendra
le
23
octobre
à
18h30,
en
vue
de
travailler
sur
la
loi
d’accélération
des
énergies
renouvelables
;
-
annonce
que
Cap’imagine
(service
de
transport
à
la
demande
de
« porte
à
porte
»
réservé
aux
personnes
à
mobilité
réduite)
est
désormais
ouvert
à
l’ensemble
des
78
communes
de
la CAE,
ticket
unitaire
1 €, pass
10
voyages
7.30
€,
pass
mensuel
PMR
11,10€;
-
et
fait
part
de
son
souhait
de
voir
la
cérémonie
des
vœux
ouverte,
cette
année,
à
l’ensemble
de
la population.
Elle
sera
organisée
un
samedi
matin,
la
date
devant
être
fixée
prochainement.
-
Informe
que
Fonds
National
de
péréquation
des
ressource
intercommunales
et
communales
a baissé
: enveloppe
2023
: 2
971
399
€
contre
3
118
313
€
en
2022.
La
CAE
a
proposé
de
limiter
à
50%
la
perte
de
FPIC
pour
les
communes
par
une
participation
de
la
CAE
et
avec
un
reversement
de
la
part
du
FPIC
de
la
CAE
aux
communes.
Pour
Chantraine
le FPIC
2023
sera
de
55
668
€ contre
57
862
€ en
2022.
Madame
Elise
COLIN
informe
que
des
animations
seront
organisées
par
le
Conseil
des
Jeunes
le samedi
28
octobre
2023
dans
le cadre
d’Halloween
: de
16
heures
à
17
heures,
ateliers
en
intérieur
à la Maison
Charles
Grandemange
et,
à partir
de
17
heures,
défis
redoutables
en
extérieur.
Elle
demande
l’appui
de
quatre
membres
du
conseil
municipal
pour
l’épauler
lors
de
cette
manifestation.
Mesdames
HUSSON,
MULOT,
VIGUIER
et
Monsieur
CHAPON
se
portent
volontaires. Enfin,
Madame
COLIN
fait part
de
l’arrivée
récente
de
trois
nouveaux
membres
au
sein
du
Conseil
des
Jeunes.
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
informe
que
la
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
(M.S.P)
ouvrira
ses
portes
le 2 novembre
2023,
avant
de
faire
le point
sur
les
divers
événements
passées
et à venir
:
-
20
septembre
: Journée
France
Alzheimer
;
-
13
octobre
: Opération
Zéniors
au
volant
(environ
16
personnes)
;
-
17
octobre
: atelier
avec
le conseiller
numérique
de
la CAE
(environ
16 personnes)
;
d’autres
ateliers
seront
organisés
les
mercredis
de
13h30
à
15h00
et de
15h00
à
16h30
en
salle
informatique
de
l’école
élémentaire ;
-
11
novembre
: cérémonie
de
commémoration
de
l’Armistice
du
11
Novembre
1918
(rassemblement
à 09h45)
;
-
une
délégation
chantrainoise
s’est
rendue
à
CANTARANA;
Madame
le
Maire
de
CANTARANA
ayant
offert
des
paniers
garnis,
une
dégustation
sera
proposée
à l’issue
de
la séance
du
conseil
municipal.
Monsieur
Jacques
CHAPON
informe
avoir
participé,
le
10
octobre,
à
un
atelier
territorialisé
Energies
et Paysages.
Le
but
étant
d’identifier
des
zones
d’accélération
de production
d'énergies
renouvelables. Par
ailleurs,
il fait savoir
que
dans
la commune
d”’Arches,
les entreprises
ont
fait des
efforts
sur
le
traitement
des
rejets
en
eau
issus
de
leur
site.
De
plus,
cette
collectivité
a
pour
projet
de
désimperméabiliser
les
cours
d’écoles.
Enfin,
Monsieur
CHAPON
évoque
également
la
possibilité
de
réaliser
des
centrales
villageoiïses
: mise
en
réseau
de
panneaux
photovoltaïques
privés.
Madame
Sandrine
HINGRAY
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
choisir
un
thème
pour
la couverture
du
futur
«
Chantraine
Echo
».
Le
choix
a été
unanime
: le thème
sera
le Parc
François
DIOT
et le
City
Stade
; Monsieur
VALDENAIRE
se
charge
de proposer prochainement
une
maquette.
Madame
HINGRAY
propose
également
de
relancer
le concours
des
maisons
décorées
à
l’occasion
de
la fête de
Noël.
Le
conseil
municipal
valide
cette proposition.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 19h30.
Présent Procès-verbal affiché le
1 DEC.
45?
=