Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 14 se
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 7 fev
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 11 oc
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 mar
Procès Verbal - Proces verbal 13 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 5 avr
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 9 jui
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 nov
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 10 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 7 dec
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 septembre 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Trémentines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE TRÉMENTINES
du
Mercredi 13 septembre 2023
*************
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération N° 01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVÉE
Délibération N° 02
CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE EN
CONTRAT UNIQUE D’INSERTION DANS LE CADRE DU
DISPOSITIF « PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES » - Contrat
de droit privé
APPROUVÉE
Délibération N° 03 DÉCISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVÉE
Délibération N° 04
TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES – LIMITE DE
L’EXONÉRATION EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS
NOUVELLES À USAGE D’HABITATION
APPROUVÉE
Délibération N° 05 SIEML – PARTICIPATION POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE DES MAUGES APPROUVÉE
Délibération N° 06 LOGEMENT COMMUNAL 39BIS RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – RÉVISION DU MONTANT DU LOYER APPROUVÉE
Délibération N° 07 CHOLET AGGLOMÉRATION : convention 2023/2024 pour les interventions musicales en milieu scolaire, pour l’école Privée du
Sacré Coeur
APPROUVÉE
Délibération N° 08
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA
DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL – Droit de Préemption Urbain
APPROUVÉE
Affiché le 14 septembre 2023