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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 7 fevrier 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Trémentines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 7 fevrier 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DE TRÉMENTINES
du
Mardi 7 Février 2023
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération N° 01 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS APPROUVÉE Délibération N° 02 RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES – ANNÉE 2023 APPROUVÉE Délibération N° 03 PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES – ANNÉE 2023 APPROUVÉE Délibération N° 04 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL – Isolation Thermique de la Mairie APPROUVÉE Délibération N° 05 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL – Isolation Thermique de la salle Azura 2000 APPROUVÉE Délibération N° 06 ADC - GROUPEMENT DE COMMANDES – Acquisition d’un logiciel de gestion des autorisations de voirie – 2023-2027 APPROUVÉE Délibération N° 07 SIEML – Convention Aide à l’Installation et à l’Amélioration du système de régulation de chauffage au DOJO APPROUVÉE Délibération N° 08 LOGEMENT 1 PLACE ABBÉ THUILLIER – Fixation du loyer APPROUVÉE Délibération N° 09 DÉNUMÉROTATION DES PARCELLES BARREAU ROUTIER ROND-POINT ROUTE DE LA TOURLANDRY APPROUVÉE Délibération N° 10 ESPACES LOISIRS ITINÉRANTS – Convention 2023 APPROUVÉE Délibération N° 11 DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVÉE
Affiché le 8 février 2023