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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 7 decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Trémentines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DE TRÉMENTINES
du
Mercredi 7 décembre 2022
*************
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération N° 01 BARRIERES METALLIQUES ET TRIBUNES DE LA SALLE AUDIGANE : Tarif de location 2023 aux associations et aux
communes extérieures
APPROUVÉE
Délibération N° 02 DROITS DE PLACES : tarifs 2023 APPROUVÉE Délibération N° 03 DROIT DE PLACE POUR LES CIRQUES : tarifs 2023 APPROUVÉE Délibération N° 04 CONCESSIONS CIMETIÈRE ET COLUMBARIUM : tarifs 2023 APPROUVÉE Délibération N° 05 SQUARE Gérard Philipe : tarifs de location des salles année 2023 APPROUVÉE Délibération N° 06 SALLE DES MAUGES : tarifs de location 2023 APPROUVÉE Délibération N° 07 SALLE COLETTE BROQUIN : tarifs de location 2023 APPROUVÉE Délibération N° 08 COMPLEXE DE L'ÈVRE : tarifs de location 2023 APPROUVÉE
Délibération N° 09 SALLE AZURA 2000 : tarifs de location 2023 APPROUVÉE
Délibération N° 10 RESTAURANT SCOLAIRE – TARIFS REPAS DES ELI – ANNEE 2023 APPROUVÉE Délibération N° 11 RESTAURANT SCOLAIRE – TARIFS FOURNITURE REPAS EN LIAISON CHAUDE APPROUVÉE Délibération N° 12 DÉCISIONS MODIFICATIVES N°1 AU BUDGET PRIMITIF 2022 APPROUVÉE Délibération N° 13 CONSERVATION ET RESTAURATION DE L’ÉGLISE : SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE APPROUVÉE Délibération N° 14 FORFAIT MOBILITÉS DURABLES AU PROFIT DES AGENTS PUBLICS DE LA COLLECTIVITÉ APPROUVÉE Délibération N° 15 AGGLOMÉRATION DU CHOLETAIS – AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE APPROUVÉE Délibération N° 16 DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVÉE
Affiché le 12 décembre 2022