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Ordre du Jour - Seance du 8 novembre 2016
Compte-Rendu - Seance du 8 novembre 2016
Séance - Seance du 8 novembre 2016
Compte-Rendu - Seance du 27 septembre 2016
Document publié le Mardi 27 septembre 2016 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 27 septembre 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 J
faint-Orens
COMPTE
RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
Gameville
Séance
publique
du
27
septembre
2016
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
17
mai
2016
Compte-rendu
des
décisions
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1. Installation
d’un
nouveau
membre
du
Conseil
Municipal
— Sans
vote
2. Modification
de
la composition
de
la commission
municipale
permanente
« Finances
» et
de
la
commission
extra-municipale
«Petite
Enfance,
Enfance,
Education
et
Jeunesse
» - Adoptée
à
l’unanimité Modification
des
membres
de
la Commission
Culture
- Adoptée
à l’unanimité
Modification
du
tableau
d’indémnités
de
fonction
des
conseillers
municipaux
- Adoptée
à l’unanimité
Transfert
de
la zone
de
Fondeyre
— Compétence
de
Toulouse
Métropole
- Adoptée
à l’unanimité
Demande
de
subvention
à Toulouse
Métropole
pour
le projet
Maison
des
Arts
Martiaux
- Adoptée
à la
majorité
(5
voix
contre:
MERONO,
SAUMIER,
LUMEAU-PRECEPTIS,
CAPELLE-SPECQ,
MOREAU
/ 1
abstention
: SARRAILH)
nu pu DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
7. Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
et
modification
du
tableau
des
effectifs
des
titulaires
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
ADMINISTRATIVE
ET
FINANCIERE
8. Garantie
de
prêt
RAMBAM
-— prêt
renégocié
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
9. Groupement
de
commandes
contrôle
technique
PL/Utilitaires
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
10.
Association
de
la Ville
à la
30°"°
Journée
Nationale
du
refus
de
la misère
- Adoptée
à l'unanimité
11.
Convention
CLCV
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
CULTURE,
SPORT,
VIE
DE
LA
CITE
12.
Approbation
du
compte
annuel
de
gestion
de
la SEM
ALTIGONE
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DE
L'URBANISME
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
13.
Acquisition
de
deux
parcelles
sises
au
lieu-dit
« En
Prunet
» (parcelles
n°AA
1 et
AAB8)
- Adoptée
à la
majorité
(2
voix
contre
:
DEL
BORRELLO,
SARRAILH
/ 5
abstentions
:
MERONO,
SAUMIER,
LUMEAU-
PRECEPTIS,
CAPELLE-SPECQ,
MOREAU)
14.
Débat
du
PADD
-— Elaboration
du
Plan
Local
d'urbanisme
Intercommunal
valant
Plan
local
de
l'Habitat
-
Sans
vote
15.
Projet
d'aménagement
d’une
Maison
des
Arts
sur
l'emplacement
réservé
n°41
- Adoptée
à l’unanimité
(Zabsentions
:
DEL
BORRELLO,
MERONO,
SAUMIER,
LUMEAU-PRECEPTIS,
CAPELLE-SPECQ,
MOREAU,
,
SARRAILH)
16.
Débat
d'orientation
du
RLPi
- Sans
vote
QUESTIONS
DIVERSES