Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des del
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des del
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - 31611e0c86a15
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - 120c0cef2172c
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - listes delib
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - d2121e9aee239
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - 4c0d63415270c
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - liste des del
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - d29eb1887f23f
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - a8907f6a0ecfa
unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - liste delibs30avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - liste delibs30avril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 30 avril 2026
NUMÉRO TITRE DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION DU CONSEIL
Pôle Développement et Aménagement du territoire
2026-033 Conventions d’occupation temporaire du domaine public pour les stations de vélos libre-service Unanimité
Pôle Culture Patrimoine Tourisme
2026-034 Demande de subvention Ecole de musique et d’arts visuels – Département du Pas-de-Calais Unanimité
2026-035 Elargissement de la gamme de produits boutique – Centre Azincourt 1415 Unanimité
Pôle Cycle de l’eau
2026-036 Adhésion à la fédération Nationale des Collectivités Concédantes et en Régies (FNCCR). Unanimité
Pôle Administration Générale
2026-037 Modalités d’organisation des séances de l’assemblée délibérante en visio conférence Unanimité
2026-038 Mise en place de la conférence des Maires Unanimité
2026-039 Information sur le Pacte de Gouvernance Unanimité
2026-040 Création de la commission d’évaluation des charges transférées Unanimité 2
2026-041 Mise en place de la Commission Intercommunale des Impôts Directs Unanimité
2026-042 Mise en place des commissions permanentes Unanimité
2026-043 Adoption du règlement budgétaire et financier Unanimité
2026-044 Adoption du compte financier unique 2025 Budget Principal Unanimité
2026-045 Adoption du compte financier unique 2025– Budget « Assainissement Collectif » Unanimité
2026-046 Adoption du compte financier unique 2025 – Budget « Champ Ste Marie » Unanimité
2026-047
Adoption du compte administratif 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de la Région d’Aubin Saint Vaast Contes
Unanimité
2026-48
Adoption du compte administratif 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de Bois-Jean Roussent
Unanimité
2026-049
Adoption du compte administratif 2025– Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de Buire-le-Sec et Maintenay
Unanimité
2026-050
Adoption du compte administratif 2025 du Syndicat
Intercommunal des eaux de la Région d’Hesdin-la-Forêt
Marconnelle
Unanimité
2026-051 Adoption du compte administratif 2025 du Syndicat des eaux de la Région du Parcq Unanimité
2026-052
Adoption du compte administratif 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de la Région de Mouriez
Unanimité
2026-053 Adoption du compte administratif 2025 du Syndicat Intercommunal du Bois Machy Unanimité
2026-054
Adoption du compte de gestion 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de la Région d’Aubin Saint Vaast
Unanimité 3
2026-055
Adoption du compte de gestion 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de Bois-Jean Roussent
Unanimité
2026-056
Adoption du compte de gestion 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de Buire-le-Sec et Maintenay
Unanimité
2026-057 Adoption du compte de gestion 2025 Budget du Syndicat Intercommunal des eaux de la Région d’Hesdin Unanimité
2026-058 Adoption du compte de gestion 2025 du Syndicat des eaux de la Région du Parcq Unanimité
2026-059
Adoption du compte de gestion 2025 du Syndicat
Intercommunal d’Adduction et de Distribution d’Eau
Potable de la Région de Mouriez
Unanimité
2026-060 Adoption du compte de gestion 2025 du Syndicat Intercommunal du Bois Machy Unanimité
2026-061 Fiscalité Vote des taux 2026 Unanimité
2026-062 Vote du produit GEMAPI 2026 Unanimité
2026-063 Fiscalité - Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année 2026 Unanimité
2026-064 Instauration de la taxe de séjour à compter du 1
er janvier
2027 Unanimité
2026-065 Budget principal – Subventions aux associations 2026 Unanimité 4
2026-066 Participation financière 2026 à l’Agence d’Urbanisme de l’Artois Unanimité
2026-067 Budget principal : Participation financière 2026 à l’association CAUE62 Unanimité
2026-068 Participation financière 2026 à l’ADEFI – Mission Locale Unanimité
2026-069 Participation financière 2026 à la Mission Locale Côte d’Opale Unanimité
2026-070 Budget principal : Participation financière 2026 à l’association EUREKA Unanimité
2026-071 Budget principal : Participation financière 2026 à l’association Initiative Ternois Artois 7 Vallées Unanimité
2026-072 Budget principal : Participation financière 2026 à la SPA Canche Authie – Fourrière de Saint Aubin Unanimité
2026-073 Budget principal : Participation financière 2026 au SYMCEA Unanimité
2026-074 Budget principal : Versement de la participation au Syndicat Mixte de Traitement et de Tri (SMTT) 2026 Unanimité
2026-075 Participation financière 2026 au PETR Ternois 7 Vallées Unanimité
2026-076 Participation financière 2026 au budget CIAS Unanimité 5
2026-077 Solde de la participation financière 2026 à l’Office de Tourisme 7 Vallées d’Opale Unanimité
2026-078 Vote du budget principal – Budget primitif 2026 Unanimité
2026-079 Vote du budget assainissement - Budget primitif 2026 Unanimité
2026-080 Vote du budget « Champ Ste Marie » Budget primitif 2026 Unanimité
2026-081 Vote du Budget eau 2026 Unanimité
Désignation des membres dans les instances de la CC7V
2026-082 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Conditions de dépôt des listes Unanimité
2026-083 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres Unanimité
2026-084 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Conditions de dépôt des listes Unanimité
2026-085 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Election des membres Unanimité
2026-086 Création de la Commission Intercommunale d’accessibilité et désignation des membres Unanimité 6
2026-087 Election des représentants au sein du Comité Social Territorial (CST) Unanimité
Désignation des représentants dans les organismes
extérieurs
2026-088 Élection des représentants au sein de l’ADEFI Mission Locale de St Pol sur Ternoise Unanimité
2026-089 Désignation de représentants à l’Agence d’Urbanisme de l’Artois (AULA) Unanimité
2026-090 Élection de représentants au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) de la Canche Unanimité
2026-091 Élection de représentants au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) de l’Authie Unanimité
2026-092 Désignation des représentants au sein du CNAS Unanimité
2026-093 Désignation des représentants au sein du Comité de programmation LEADER Unanimité
2026-094 Election de représentants au sein des conseils d’administration des collèges Unanimité
2026-095 Désignation des membres au Conseil de surveillance de l’hôpital d’Hesdin-la-Forêt Unanimité
2026-096 Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire de la FDE Unanimité 7
2026-097 Désignation du représentant à Initiative Ternois Artois 7 Vallées Unanimité
2026-098 Élection des représentants au sein de la Mission Locale Montreuillois Côte d’Opale Unanimité
2028-099 Désignation des représentants de la Communauté de communes au Pôle d’Equilibre Territorial Ternois 7 Vallées Unanimité
2026-100 Désignation des représentants au Syndicat Mixte de Traitement et de Tri Unanimité
2026-101 Désignation des représentants au Syndicat Mixte Canche et Authie Unanimité
2026-102 Désignation des représentants au Syndicat Mixte Mobilités Hauts de France Unanimité
2026-103
Désignation des représentants de la Communauté de
communes dans les 8 syndicats d’eau supra-
communautaires
Unanimité
2026-104
Désignation du secrétaire de séance et approbation du
procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du
09 avril 2026
Unanimité 8