Compte-Rendu - CR CM 2016 05 27

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 2016 02 26

Compte-Rendu - CR CM 2016 03 25

Compte-Rendu - CR CM 2014 06 27

Compte-Rendu - CR CM 2016 02 15

Compte-Rendu - CR CM 2016 09 02

Compte-Rendu - CR CM 2018 04 27

Compte-Rendu - CR CM 2008 06 27

Compte-Rendu - CR CM 2007 04 27

Compte-Rendu - CR CM 2009 03 27

Compte-Rendu - CR CM 2014 05 28

Compte-Rendu - CR CM 2016 05 27 Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune de Marcilly-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2016 05 27)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Sécurité routière, page 1

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

de la commune de MARCILLY LE CHATEL du 27 mai 2016

20 h

Secrétaire de séance : C. PLAGNE

Présents: Thierry GOUBY (maire), Odile MOLLE (1ère adjointe), Alexis CHARLIN (2ème adjoint), Adeline BOURSIER (3ème adjointe, 20h15), Christiane HOCH, Marie Claude MASSACRIER, Danie PERRIN, Christian PLAGNE, Régine COHAS, Sandrine SEFERIAN, Denis BREJON.

Absent : Emmanuel CREMONESE

M. le Maire remercie Sandrine Séférian pour l’organisation et les élus pour la distribution des bacs jaune de collecte sélective.

1. Urbanisme

Présentation des dossiers en cours.

2. Accessibilité

Arrivée de Mme Adeline Boursier

L’accessibilité de l’école est intégrée aux futurs travaux.

L’accessibilité de la Salle des Fêtes est en cours de réalisation, de même que les places pour les personnes à mobilité réduites. Présentation du projet d’aménagement de l’accessibilité des toilettes publiques de l’église. La place de l’église sera reprise en même temps que la rénovation des toilettes publiques. La demande de travaux reste à faire. Une rencontre avec les services des monuments historiques a eu lieu. Au sol, le gore doit être de couleur gris foncé. Le mur sera repris et rehaussé afin que la place soit quasi horizontale. Si le budget le permet un réservoir sera intégré pour récupérer les eaux pluviales. Le bloc sanitaire pourrait être composé de 1 ou 2 WC, dont un pour handicapé. Le projet sera présenté aux habitants du vieux bourg.

Vote : pour la réalisation de ce projet :

VOTE POUR 11 CONTRE 0 ABST 0

3. C.C.P.A.

Avis sur le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale). Il s’agit de valider le projet présenté par le Préfet.

Seront regroupées les Communautés de communes de Loire-Forez, Pays d’Astrée, Montagnes du Haut-Forez, et 14 communes du Pays de St Bonnet le Château.

Vote : Pour 10 - Contre 1 - Abstention 0

- Des commissions de travail communes à toutes les intercommunalités concernées vont préparer la transition.

- Point de S. Seferian sur le tri (ou le non-tri) des déchets. Des sondages aléatoires sont réalisés régulièrement dans les communes pour analyser le contenu des bacs à ordure. Les résultats ne sont pas toujours satisfaisants. Le non-tri coûte cher et ce surplus est réparti sur toutes les factures.page 2

4. Voirie

Projet de modification de la circulation rue du Gipon et Montée du Paradis : Suite à la prise en compte de la sécurité des déplacements sur la commune et à la demande des habitants du quartier du Gipon, la commission voirie a préparé une proposition présentée aux habitants du quartier le samedi 21 mai. Plusieurs personnes ont signé une pétition pour refuser cette proposition. Une délégation a été reçue en mairie afin d’expliquer la démarche. Prenant en considération les remarques, le groupe de travail fait une nouvelle proposition s’insérant dans un cadre plus général de la sécurisation des voies d’accès à l’école. Il ne faut pas perdre de vue que ce ne sont pas seulement les habitants des rues visées qui sont concernés, mais tous ceux qui les empruntent.

Les grandes lignes de cette nouvelle proposition :

•Limitation de vitesse autour de l’école - 30km/h avec ralentisseurs :

-Route Sainte Anne en amont et en aval de l’école

-Rue de la Côte

•Limitation de vitesse autour de l’école - 30km/h sans ralentisseur :

-Montée du Paradis

-Rue du Gipon

•Sécurisation de la circulation piétonne en coupant une partie de la haie située le long de la propriété de M.DURRIS. •Mise en place d’une priorité sur le pont de la confluence du Merdary et du Drugent dans le sens de la sortie de la rue du Gipon

•Mise en place d’une priorité sur le pont du Merdary dans le sens de la montée •Aménagement du carrefour de la rue du Gipon et de la rue du Pavé (vers le jeu de boules) : -STOP (ou CEDER le PASSAGE) sur la rue du Pavé en venant du bourg

-Couper les arbres sur le Drugent près du pont

Cette mise en place sera suivi d’une évaluation dans un an afin d’en tirer les conclusions.

VOTE POUR 11 CONTRE 0 ABST 0

5. Ecole.

Depuis de nombreuses années un poste (actuellement un emploi aidé) permet d’affecter 1 personne complémentaire aux 2 ATSEM (Assistante en Temps Scolaire des Ecoles Maternelles) en poste sur la commune. Ce contrat se termine. Vu l’évolution des effectifs de l’école, la gestion des temps d’activités périscolaires et de garderie, M. le Maire propose de créer un 3ème poste d’ATSEM. Celui-ci a été prévu au budget 2016.

VOTE POUR 11 CONTRE 0 ABST 0

Par ailleurs les coûts des interventions des TAP vont augmenter à la rentrée Il est proposé une augmentation de la participation des familles aux TAP de 30 €/an à 35 €/an, par élève. Ceci représente encore moins d’un euro par semaine pour des activités de qualité.

VOTE POUR 8 CONTRE 1 ABST 2

6. Questions diverses

Voirie de Menacey. La mairie de Pralong, via Loire-Forez, veut refaire la route de Menacey dont la commune de Marcilly possède une partie commune d’environ 600m. Le budget à charge pour la participation de notre commune serait d’environ 17 000 €. Il est demandé à la commune de s’engager sur notre participation pour l’année 2017. Ceci n’est pas nos priorités de travaux de voirie mais sera examiné lors du prochain conseil.

La course cycliste ‘Le Dauphiné Libéré ‘ traverse la commune par la RD8 le mercredi 8 juin de 12h25 à 12h45 environ. ATTENTION l’accès à la RD 8 sera donc interdit pendant cette période.

Conseil clos à 21h45

Prochain Conseil Municipal : jeudi 30 juin à 20h.