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Déliberation - 24 29 TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - 23 145 TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - 25 173 Tableau DES Effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 25 173 Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN
Pibié le
%
ARRONDISSEMENT
DE
PAU |
0:
064-216404301-20251217-25DEL173-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
17
DÉCEMBRE
2025
RRARRARARERERAR
Présents :
M.
HANON,
maire-président,
M.
GROUSSET,
Mme
LEMBEZAT,
MM.
DESPLAT,
BOUNINE,
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mmes
PICHAUREAU,
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
WLS,
VIVES,
COSTEDOAT,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
JANNEL,
MUSEL,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE
Absents
mais
ayant
donné
pouvoir
: Mme
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
DESPLAT),
MM.
DUPOUY
{pouvoir
à
M.
SENSEBE),
CARRERE
(pouvoir
à
M.
GROUSSET),
Mmes
BOUBARNE
(pouvoir
à
Mme
LEMBEZAT),
LAMAZERE
(pouvoir
à
Mme
DARSAUT),
M.
RAMALHO
(pouvoir
à
M.
WiLS),
Mme
DOMBLIDES
(pouvoir
à
M.
MELIANDE)
Excusés
: Mme
ROUSSET-GOMEZ,
M.
ARENAS
Secrétaire
de
séance
: Mme
DARSAUT
25
—
173
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
A
COMPTER
DU
1ER
JANVIER
2026
Rapport
présenté
par
Monsieur
DESPLAT,
maire-adjoint
:
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
que
conformément à
l'article
L
313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Pour
tenir
compte
de
l'évolution
des
besoins
des
services,
il convient
de
modifier
le tableau
des
effectifs,
en
effectuant
les
opérations
suivantes :
SUPPRESSION
D'EMPLOI
Filière
technique
- Un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
CRÉATION
D'EMPLOI
Filière
animation
- Un
poste
d’Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
Vu
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
du
16
décembre
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
+ __
décide :
- de
supprimer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe,
- de
créer
un
poste
d'Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe.
+
_
adopte:
- le tableau
des
effectifs
figurant
en
annexe.
*__
précise
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
2026. Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
ID
: 064-216404301-20251217-25DEL173-DE
Ainsi
fait
et délibéré
à ORTHEZ,
le
17
décembre
2025
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Publiée
le