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Compte-Rendu - 2016 04 07 CR CM
Compte-Rendu - 2016 03 25 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 03 25 CR CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Égalité et non-discrimination,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
25
MARS
2016
A 20
H 30
Le
Vendredi
25
Mars
2016
à vingt
heures
trente,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L.2121-11
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sont_présents
: Mesdames
BERNARD
Micheline,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
LAFORGE
Fabienne, LE
ROCHELEUIL
Angélique.
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert, DURRANT
Arnaud,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le
Conseil
étant
composé
de
quatorze
Membres.
Sont
absents
et
excusés:
BARIL
Maryline,
SAUNIER
Jean-Luc
(a
donné
pouvoir
à Philippe
BARITEAU). La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Cécile
DUPONT
est
élue
Secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
Conformément
à
l’article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
du
4 Mars
2016
Vote
du
Budget
2016
Vote
des
taxes
2016
Vote
des
subventions
Indemnités
des
Elus
Agenda
d'accessibilité
programmée
Travaux
en
cours
Questions
diverses
4444994948
> Approbation
du
Compte-rendu
du
4 Mars
2016
Le
Conseil
Municipal
approuve
la modification
de
la Délibération
pour
l'affectation
du
Résultat
au
31
Décembre
2015.
> Vote
du
Budget
2016
Madame
le
Maire
présente
à
l'Assemblée
le
projet
du
Budget
Primitif
2016,
voté
aux
chapitres
qui
s'équilibre
:
1. En
section
de
fonctionnement
: 889
719,80
Euros
2. En
section
d'investissement
: 327
310,04
Euros
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le
Budget
Primitif
2016. ... > Vote
des
taxes
directes
2016
Le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
les
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2016,
comme
suit
:
Taxe
d'habitation
:
11,53
%
Taxe
du
foncier
bâti
:
22,90
%
Taxe
du
foncier
non
bâti
:
68,62
%
> Vote
des
subventions
2016
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer,
pour
mettre
à jour
la liste
des
Associations
sollicitant
une
aide
en
2016.
Les
crédits
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2016.
> Indemnités
des
Elus
Le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
les
indemnités
des
Elus
votées
en
Mars
2014.
>
Indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
(I.A.T)
Madame
le Maire
rappelle
à l'Assemblée
qu'il
convient
de
mettre
à jour
la liste
des
Agents
Titulaires
à
temps
complet
ou
incomplet,
pouvant
prétendre
à
l'I.A.T
afin
que
le
crédit
global
soit
inscrit
au
Budget
Primitif
2016.
> Liste
des
emplois
impliquant
la réalisation
des
heures
supplémentaires
ou
complémentaires
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
mettre
à jour,
la liste
des
emplois
dont
les
missions
impliquent
la
réalisation
d'heures
supplémentaires
ou
d'heures
complémentaires.
> Agenda
d'accessibilité
programmée
(Ad’AP)
Monsieur
RENOU
Gérard,
Maire-Adjoint
rappelle
à l'Assemblée
la Loi
de
2005,
pour
l'égalité
des
droits
et des
chances,
ainsi
que
les
différents
Arrêtés
relatifs
à l'accessibilité
aux
personnes
handicapées
des
Etablissements
Recevant
du
Public
(ERP),
dans
un
cadre
bâti
existant
et des
installations
existantes
ouvertes
au
public.
Il
présente
au
Conseil
Municipal
l'Agenda
d'Accessibilité
Programmée.
L'Agenda
est
adopté
à
l'unanimité.
>Logement
Communal
En
raison
d'une
mutation
professionnelle,
la locataire
au
4 Rue
Délidon
quitte
le logement
communal.
Par
écrit,
Madame
CARRAS
Chloé
et
Monsieur
MOREAU
Aurélien
ont
exprimé
le
souhait
de
louer
ce
logement. Le
Conseil
Municipal
accède
à
cette
demande
et
fixe
le
montant
du
loyer
à
300
Euros
par
mois.
>Travaux
en
cours
Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire-Adjoint,
fait
le compte-rendu
des
réunions
de
chantiers,
suite
aux
fuites
sur
la
toiture
en
zinc
de
l'école
maternelle.
>Questions
diverses
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
du
cambriolage
qui
s'est
produit
à l'Ecole
(300
Euros
dérobés
dans
le
bureau
de
la
Directrice)
et
des
effractions
à
la
bibliothèque.
Monsieur
RENOU
Gérard,
Maire-Adjoint,
a contacté
différentes
entreprises
pour
le remplacement
des
portes.
Une
plainte
a été
déposée
auprès
des
services
de
Gendarmerie
et une
déclaration
a été
effectuée
auprès
de
la
Compagnie
d'Assurances.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 0H45.
E