Compte-Rendu - 2020 05 25 CR CM

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Compte-Rendu - 2020 05 25 CR CM Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Forges. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 25 CR CM)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, COMMUNE

DE FORGES

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 25 MAI 2020

À 20H30

Présents : Stéphanie BERSOUT, Gilbert BERNARD, Isabelle VILLAUDY-TALLEC, Arnaud DURRANT, Sidalia GONÇALVES, Charles AUMONT, Micheline BERNARD, Philippe BARITEAU, Cédric LUCAS, Philippe TERRIEN, Angélique LE ROCHELEUIL, Olivier FRIDJA, Claire DRAPEAU, Amandine BALLANGER, Cécile DUPONT.

Public : Jean-Luc SAUNIER

Date d’envoi de la convocation : Le 18 mai 2020

Secrétaire de séance : Madame Amandine BALLANGER

Madame Micheline BERNARD, Maire sortante, rappelle l’ordre du jour de la convocation de ce soir pour la mise en place du nouveau Conseil Municipal suite aux directives du gouvernement.

Pour ce faire, Monsieur Gilbert BERNARD, doyen de l’Assemblée fait lecture de la charte de l’élu local.

Il est ensuite procédé  à l'élection du Maire.

ELECTION DU MAIRE

Monsieur Gilbert BERNARD demande les candidatures et seule Madame Micheline BERNARD se déclare candidate. Un vote à bulletin secret est mis en place et après dépouillement ont obtenu :

 13 voix pour Madame Micheline BERNARD

 1 voix pour Philippe BARITEAU

 1 voix pour Gilbert BERNARD

Par conséquent, Madame Micheline BERNARD est élue Maire et immédiatement installée.

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Page 1A la suite à cette élection, Madame le Maire remercie les membres du Conseil présents ce soir, mais également l'ensemble des élus sortants notamment Messieurs Gérard RENOU et Jean-Luc SAUNIER pour leur dévouement, leur sagesse durant leurs différents mandats.

De plus d epuis son 1 er mandat de Maire en 2001, Madame Micheline BERNARD rappelle « qu’être Maire n’est pas être un chef, mais plutôt un capitaine d’équipe, il faut savoir écouter et travailler ensemble ».

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Madame le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur le nombre d'Adjoints. Elle rappelle que le nombre d'Adjoints ne doit pas dépasser 30 % du nombre d'élus.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide de fixer le nombre d'adjoints à trois et d'élire également un Conseiller Municipal Délégué.

ELECTION DES ADJOINTS ET D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE

Madame le Maire rappelle que l'élection des Adjoints est un scrutin de liste à parité.

Une seule liste est présentée par Monsieur BARITEAU Philippe et composée de Madame VILLAUDY TALLEC Isabelle et de Monsieur TERRIEN Philippe.

Un vote à bulletin secret est mis en place et la liste de Monsieur BARITEAU Philippe a obtenu 14 voix et un vote nul.

Le 1 er Adjoint : Monsieur Philippe BARITEAU, la 2 ème Adjointe Madame Isabelle VILLAUDY TALLEC et le 3 ème Adjoint  Monsieur Philippe TERRIEN sont immédiatement installés.

Un seul candidat se présente au poste de Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Gilbert BERNARD. Un vote à bulletin secret est mis en place et après dépouillement Monsieur Gilbert BERNARD ayant obtenu 15 voix est immédiatement installé.

A la suite à cette élection, les Adjoints élus prennent la parole.

Monsieur Philippe BARITEAU remercie Madame Micheline BERNARD pour sa confiance et rappelle que ce mandat sera son dernier et qu’être Adjoint demande du temps, de l’aide à la décision pour le Maire et de l’engagement.

Pour Madame Isabelle VILLAUDY TALLEC, ce 1er mandat en tant qu'élue et adjointe fut très intense et très intéressant.

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Monsieur Philippe TERRIEN a du temps pour accomplir cette mission et estime qu'il faudra être vigilant sur la communication entre élus mais également avec les citoyens.

Page 2Monsieur Gilbert BERNARD, lors de ce dernier mandat pour lui souhaite former une personne pour continuer le travail de lien social sur notre Commune.

Pour conclure, Madame Cécile DUPONT est reconnaissante envers les élus concernant leur implication dans la vie communale.

INDEMNITES ELUS

Madame le Maire propose de garder les mêmes indemnités fixées lors des précédents mandats, soit :

 1 000,- € net pour le Maire

 311,- € net pour les Adjoints et Conseiller Municipal Délégué

Monsieur Gilbert BERNARD émet le souhait de revaloriser ces indemnités d’élus car depuis 2001, aucune augmentation n’a été réalisée et propose donc une hausse de 150€ chacun, afin de les remercier de leur investissement.

Pour Madame Isabelle VILLAUDY TALLEC, cette hausse serait trop importante et pense qu’elle serait mal perçue par les Agents communaux qui demandent également une augmentation de traitement.

Monsieur Gilbert BERNARD explique que ces indemnités ne sont pas sur la même base que les Agents de la fonction publique qui est fixée selon une grille indiciaire.

Monsieur Charles AUMONT propose de diviser les 150 € pour les adjoints et le conseiller, soit une hausse d’environ 40 € chacun.

Par conséquent, le Conseil Municipal vote les nouvelles indemnités, soit :

 1 150,- € net pour le Maire

 350,- € net pour les Adjoints et Conseiller Municipal

Madame Isabelle VILLAUDY TALLEC explique que les Agents communaux ont demandé si la prime exceptionnelle de l’état, dans le cadre de la continuité de service lors du confinement COVID 19, leur sera attribuée.

Ce point sera étudié ultérieurement après vérification des critères d’attribution.

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COMMISSIONS COMMUNALES

Après réflexion, les différentes Commissions sont ainsi installées :

Finances : Mesdames Micheline BERNARD, Angélique Le ROCHELEUIL, Claire DRAPEAU et Stéphanie BERSOUT et Messieurs Philippe TERRIEN et Cédric LUCAS

Page 3Personnel : Mesdames Micheline BERNARD, Isabelle VILLAUDY TALLEC, Angélique LE ROCHELEUIL et Stéphanie BERSOUT et Monsieur Philippe BARITEAU

Bâtiments/Environnement : Mesdames Isabelle VILLAUDY TALLEC, Claire DRAPEAU et Cécile DUPONT et Messieurs Philippe BARITEAU, Gilbert BERNARD, Philippe TERRIEN, Cédric LUCAS et Olivier FRIDJA

Affaires scolaires, périscolaire et restauration : Mesdames Micheline BERNARD, Isabelle VILLAUDY TALLEC, Sidalia GONÇALVES et Amandine BALLANGER et Messieurs Philippe BARITEAU, Arnaud DURRANT et Olivier FRIDJA

Voirie/Urbanisme : Mesdames Cécile DUPONT et Sidalia GONÇALVES et Messieurs Philippe TERRIEN, Philippe BARITEAU et Cédric LUCAS

Communication : Mesdames Amandine BALLANGER et Isabelle VILLAUDY TALLEC et Messieurs Gilbert BERNARD, Charles AUMONT et Philippe BARITEAU

Affaires sociales et solidaires : Mesdames Sidalia GONÇALVES, Claire DRAPEAU et Angélique LE ROCHELEUIL et Monsieur Gilbert BERNARD

Animations et culture : Madame Isabelle VILLAUDY TALLEC et Messieurs Philippe TERRIEN, Cédric LUCAS, Charles AUMONT, Gilbert BERNARD et Arnaud DURRANT

Il est également proposé que toutes ces Commissions soient ouvertes aux citoyens et qu’à chaque Commission, un rapporteur effectuera un compte rendu qui sera relu par les membres de la Commission pour un envoi définitif au Conseil Municipal.

DECISION DU MAIRE

Madame le Maire explique la décision qu'elle a prise lors du confinement.

Elle porte sur l'avenant de la maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l’église, suite à la décision de déposer une subvention pour la 1ère tranche de travaux sur la restauration des extérieurs « phase 1 ».

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TRAVAUX EN COURS

 Salle des fêtes : Le Conseil Municipal a décidé de profiter de la fermeture imposée par le confinement pour faire un état des lieux des travaux de rénovation de la salle. Monsieur Philippe BARITEAU présente 3 devis de peinture et 2 devis pour la remise aux normes des escaliers. Certaines incohérences étant apparues Monsieur Philippe BARITEAU Philippe est chargé de revoir le dossier.

 Voirie : Rue Délidon : Monsieur Philippe BARITEAU explique que le marquage au sol est presque fini. Il reste cependant, les plantations repoussées à l'automne et la pose de la signalétique. Madame Cécile DUPONT exprime son étonnement sur le budget final de cet investissement qui est d’environ 500  000,-€ . Madame le Maire informe le conseil municipal qu’il est possible d’obtenir une subvention d’environ 20.000,-€ du Département dans le cadre de l’aménagement de la voirie pour

Page 4l’accessibilité aux handicapés. Elle rappelle que l’État a versé également une subvention de 17.800,-€ dans le cadre du contrat de ruralité.

 Parc de jeux : Madame Amandine BALLANGER demande à quoi servent les barrières situées derrière l’église. Monsieur Philippe TERRIEN explique qu’une balançoire a été offerte par la société à qui la Commune a acheté les jeux et le city stade. Elle doit être posée par les Agents communaux. Il est décidé que les tests de sécurité de l'ensemble des jeu x soient confiés à la société contrôlant les différents équipements communaux.

 Toiture maternelle : Madame Micheline BERNARD rappelle que la maternelle a été construite en 2008 et que depuis 2 ans, il y a des infiltrations d’eau. La Mairie a utilisé une 1 ere fois l'assurance dommage-ouvrage pour une demande d’expertise. A la suite à cette démarche l'expert a sollicité l'entreprise LUSSOT pour refaire le chéneau. Mais le problème s'est amplifié avec les pluies très importantes de cet hiver. Madame le Maire a donc sollicité la réouverture de la dommage-ouvrage. Une nouvelle visite a eu lieu en février dernier. Il est constaté des micro fissures : L'entreprise LUSSOT estime que le problème vient de la pose. L'expert a demandé à l'entreprise de boucher les chatières et à la Commune de changer les dalles de plafond. Ces travaux réalisés , les fuites d’eau sont toujours présentes et s’étendent maintenant dans les 3 classes de la maternelle. L'expert a donc prévu le 10 juin une nouvelle rencontre avec l'ensemble des intervenants .

 Masques du Département : Madame le Maire est satisfaite du nombre de familles présentes lors de la distribution, (soit) environ 320. Elle rappelle l'autre commande faite par l'intermédiaire de la CDC AUNIS SUD et qui doit arriver en fin de semaine.

Fin de la séance à 00h30. Le p rochain Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 24 juin à 20h30.

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