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Déliberation - 3o3risoejdxzsm
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - 3o3risoejdxzsm)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DU DOUBS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX
(25190) | EXTRAIT DU REGISTRE N° INSEE 25393 DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombres de
conseillers :
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
Absents excusés : 2
Absent : O0
Exclus : 0
Date de
convocation :
31/03/2026
Date d'affichage :
31/03/2026
Objet : 2026-04-03/02 Vote de Budget Primitif 2026 : Budget Chaufferies
Le Maire expose au conseil municipal le projet de budget primitif Chaufferies 2026
L’exposé entendu et après en avoir délibéré à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal
e Adopte le budget chaufferies.
POUR : 13
= ÉRRS TRES tre res
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le ER
ID : 025-212503932-20260413-2026040302-BF
Séance du lundi 13 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le treize avril, le Conseil Municipal de la
commune de MONTECHEROUX (Doubs), s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M. Léon BONVALOT, Maire
Présents : Bonvalot Léon, Corneille Peggy, Monnin Thierry, Barbarin
Alexandra, Chipeaux Éric, Deuscher Maële, Gaudron Laure, Germain
Thierry, Jeannerot Fanny, Morel Cassandre, Moser Benoît, Nappez
Florian, Perrot Laura,
Absent excusé : Macler Frédéric, Voisard Damien.
Absent :
Secrétaire de séance : Chipeaux Éric
CONTRE : O0 ABSTENTION : O0
Délibération certifiée exécutoire Pour extrait conforme,
Télétransmise en Préfecture le :
16/04/2026
Publier sur papier le :
16/04/2026
Le Maire
Léon Bonvalot