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Procès Verbal - bjgbyvezt4aghr
Déliberation - yhnuw15frpigfp
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - yhnuw15frpigfp)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX Conseil municipal du 13 avril 2026
(25190) ‘
N° INSEE 25393
Liste des délibérations
Le conseil municipal s’est réuni le 13 avril 2026 à dix-neuf heures, à la mairie et a examiné les
délibérations suivantes :
N° 2026-04-01/02 | Affectation de résultat anticipée APPROUVE
N° 2026-04-02/02 | Vote du Budget Primitif 2026 -Budget APPROUVE
Principal
N° 2026-04-03/02 | Vote de Budget Primitif 2026 : Budget APPROUVE
Chaufferies
N° 2026-04-04/02 | Désignation de 2 délégués et de 2 APPROUVE
suppléants élus pour le SIACVH
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de Mairie
Fait à Montécheroux, le 14 avril 2026
Le Maire
Léon Bonvalot