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Procès Verbal - 06 Seance du 5 juin 2025 PV compressed
Déliberation - 06 Registre DELIBERATIONS 2023 juin
Procès Verbal - 05 Seance du 5 mai 2025 PV
Déliberation - 06 Registre DELIBERATIONS 2023 juin
Procès Verbal - 06 Seance exceptionnelle du 14 juin 2023 PV
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Tossiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 Seance exceptionnelle du 14 juin 2023 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Tossidÿ —_———
2023-0029
Tr
PROCES-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
DU
14 JUIN
2023
Date
de
convocation
: 06/06/2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de conseillers présents
: 11
Nombre
votants
: 12
Elus
Présences
Elus
Présences
Jean-Marie
DAVI
X
Gilles
BARLET
X
Joël
CHANEL
Magali
PERNELET
Excusée
X
Pouvoir
à Bruno
BOUILLOUX
Sophie
CHAPUIS
Excusée
Gwenaëlle
GILLAUX
Excusée
Claude
GUY
X
Fabienne
FOURNEL
X
Sabine
RUY
X
Roger FENET
X
Nicole ALLEGRINI
X
Jean-Louis
GENTET
X
Bruno
BOUILLOUX
X
Emma
GATINEAU
Absente
Frédéric
CHARVET
X
Roger FENET est
désigné
secrétaire
de séance.
Le
Maire
précise
que
ce
Conseil
Municipal
exceptionnel
se
réunit
pour
valider
les
entreprises
retenues
pour
la
rénovation
de
l'école.
L'ouverture
des
plis
a eu
lieu le 26
mai
2023
et l'analyse
des
différentes
offres
a été
faite par Monsieur
GERVAIS
DONGUY 1 - Présentation
des
entreprises
par lot
Le Maire Adjoint présente les entreprises par lot ainsi que
l'analyse des
offres.
Il précise
les critères
pour l'attribution des
points
à la fois sur le dossier technique
et à la fois pour les prix.
Délibération
: 2023-06-04
Suite
à la présentation
des
entreprises
par
lot et à l’analyse
des
offres
et après
en
avoir délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
retient
les
entreprises
suivantes :
Lot
1 : démolitions
— grille à plafonds - carrelage
: Entreprise
TABOURET
(pour 27 695.27 € HT)
Lot 2 : menuiseries
aluminium
: Entreprise
MOREL
SAS
(pour 35 347.00 € HT)
Lot 3 :
Plâtrerie — Isolation — Fx Plafonds
- Menuiseries
intérieures
: Entreprise
PETETIN
(pour 30973.50
€ HT)
Lot 4 : Sols
minces
: Entreprise
STORIA
(pour 7 634.50
€ HT)
Lot 5 : Plomberie
- Sanitaire
: Entreprise
CLERE
(pour 7 514.12
€ HT)
Lot 6 : Electricité — Chauffage
PAC
: Entreprise
EGRO1
(pour 27 263.98 € HT)
Prochain
conseil
: 6
juillet 2023
à 20h
Séance
levée
à 20h35
Pi |
1S A
SIGNATURES
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Le
se
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