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Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Châtenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm Septembre 2021 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE DE CHATENAY
Département de l’Isère
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 SEPTEMBRE 2021 à 19h30
SESSION ORDINAIRE
Le 9 septembre 2021, le Conseil Municipal de la Commune de CHATENAY, dûment convoqué le 31 août 2021 en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. le Maire, Christian CHEVALLIER.
PRESENTS : Christian CHEVALLIER, Christine EYNARD, Ismaïl ZAÏMIA, Josette REVOLON, Catherine GAUTHIER, Joaquim PEREIRA, Sébastien TARDY, Philippe CURIEN ABSENTS EXCUSES : Hervé EYMOND (donne pouvoir à Joaquim PEREIRA), Stéphane PERRIN (donne pouvoir à Christine EYNARD)
ABSENT : Renan MEDRANO
SECRETAIRE DE SEANCE : Ismail ZAIMIA
Rappel de l’ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente du 8 juillet 2021 Délibération : Affouage
Délibération : achat nouvelle tondeuse
Bilan Budget : perspectives
Points des commissions BIC et comptes rendus
Retour sur la rencontre avec les associations en date du 03/09/2021
Point salle des fêtes polyvalente
Inauguration PMR, organisation
Carillon 09/10/2021
Questions diverses
Approbation du compte-rendu du 08/07/2021
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-23 et R.2121-9, le compte-rendu de la séance précédente du 08/07/2021, transmis à l’ensemble de ses membres, soulève une remarque sur le point n°3, sur l’achat du véhicule communal 7 voix pour et 2 abstentions et une voix contre. Le compte-rendu ne soulève aucune remarque celui-ci est adopté à l’unanimité avec 8 voix et une abstention.
I – Délibération coupe affouagère
Le Maire rend compte des décisions prises par délégation suivant l’article L2121-21 et 22 Monsieur le Maire rappelle ;
Coupe affouage prévue début 2022
C’est l’ONF qui est en charge de gérer les coupes affouagères sous la tutelle de Mr SETTIN. Le délai pour les inscriptions est le 30 septembre 2021.
Ce sont des petits lots qui sont attribués pour éviter le commerce.
La surface a disposition est de 1h 75 soit 1000 m2 par lot.
Refaire de la communication.
Se renseigner auprès de la commune de Marnans, pour savoir dans le cas où aucune coupe n’est attribuée, est ce que la commune de Châtenay est redevable.
Nous allons nous tourner vers Mr SETTIN pour de plus amples informations et la délibération sera prise au prochain conseil.
II – Délibération Achat nouvelle tondeuse
Le Maire rappelle la superficie communale à tondre, soit 15 138 m2 Mr le Maire expose ses démarches et devis des Ets Bouvier, Ets Balland, Ets Giraud et Ets Bonfils
L’ancienne tondeuse est vieillissante, il n’y a plus de carter de protection des lames ce qui amène un problème de sécurité pour l’utilisateur et aux alentours.
L’idée est d’anticiper avant d’acheter dans l’urgence.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer.
Le conseil municipal délibère : 7 voix pour dont 2 voix par pouvoir, 2 abstentions et 1 voix contre.
III – Bilan budget
Monsieur le Maire informe sur l’état des finances, en particulier le bilan PMR (subventionné à 80% )
- PMR : 88 000 €
- Bâche incendie, victime de vandalisme.
CITAF (fournisseur de la bâche)
ARES endosse la responsabilité des travaux non conformes. A revoir
Demande-t-on des pénalités de retard pour ARES ?
Voir ordre de service.
Revoir l’organisation du fauchage, bandes plus larges ou pas (il est rappelé que le choix du fauchage raisonné implique un travail en 3 temps, la sécurité aux
intersections et 80 cm d’accotement sur les priorités).
IV – Points des commissions BIC
Aucune commission dernièrement.
V – Retour sur la rencontre avec les associations.
Réunion avec les associations pour l’attribution de l’utilisation de la salle communale. 5 associations présentes : APAEC, ACCA, Le Club détente, FNACA et Ensemble à Châtenay - Recensement des besoins d’utilisation
- Lecture de la Convention de Mise à disposition
Un point a été soulevé, un problème de légalité de l’ancienne convention. La municipalité souhaite impliquer et travailler avec les associations et donner accès équitablement à la salle communale pour toutes les associations.
VI- Point sur la salle polyvalente
L’appel à candidatures est la procédure qui permet de demander quel architecte est intéressé par le projet. Une fois l’architecte retenu, on va commencer a travailler et bâtir le projet. Date butoir le 09/09/2021
La commission d’appel d’offre se réunira très prochainement
VII- Inauguration Quai PMR
Inauguration le samedi 02 octobre 2021 à 10h
Que prévoir ? Budget, organisation. A étudier
VIII- Questions diverses
Vers la nouvelle entrée du parking, on nous signale que le canal est bouché sur environ 10 mètres.
L’agent technique se rendra sur place.
Clin d’œil 230 impressions, distribution dans les boites aux lettres lundi. Il est émis l’idée de rajouter une rubrique « Etat Civil »
Prochain conseil municipal le jeudi 14/10 à 19h30
Fin de séance à 22h