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Compte-Rendu - CR CM 8 FEVRIER 2021
Compte-Rendu - CR CM 12 FEVRIER 2021 1
Document publié le Vendredi 12 février 2021 par la commune de Châtenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 FEVRIER 2021 1)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Numérique,
MAIRIE
DE
CHATENAY
Département
de
l’isère COMPTE-RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
2021
à
20h00
SESSION
ORDINAIRE
Le
12
février
2021,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHATENAY,
dûment
convoqué
le
5
février
2021
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
le
Maire,
Christian
CHEVALLIER. PRESENTS
:
Christian
CHEVALLIER,
Christine
EYNARD,
Ismaïl
Zaïmia,
Josette
REVOLON,
Catherine
GAUTHIER,
Joaquim
PEREIRA,
Stéphane
PERRIN,
Sébastien
TARDY
ABSENTS
EXCUSES
: Hervé
EYMOND
(donne
pouvoir
à Joaquim
PEREIRA),
Ronan
MEDRANO,
Philippe
CURIEN
(donne
pouvoir
à
Christine
EYNARD)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Joaquim
PEREIRA
Approbation
du
compte-rendu
du
12/01/2021
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-23
et
R.2121-9,
le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
du
12/01/2021,
transmis
à
l'ensemble
de
ses
membres,
ne
soulève
aucune
remarque
celui-ci
est
adopté
par
tous
les
membres
présents
ou
représentés.
1 - Délibération
éclairage
public
Proposition
de
pouvoir
éteindre
la
nuit.
Horaires
définis
comme
suit
: 23h/6h
été
et
21h/6h
hiver
10
voix
pour.
Texte
à produire
par
adjoints
et distribués
par
3°"
adjointe
Eclairage
public
à
étudier
ultérieurement
: prolongation
«jusqu'aux
extrémités
du
village
»
2
- Projet
Salle
Polyvalente
Suite
des
investigations
et
consultation
de
professionnels
en
attendant
de
confier
une
aide
à
l'étude
d'impact
par
un
programmiste.
Fiche
action
à
compléter
et
transmettre
à
autorités
pour
demande
de
programmation
de
subventions.
Vote
10
sur
10
pour.
-enquête
auprès
des
habitants
: à
réaliser
-terrain
Dumoulin
: on
ne
retient
pas
-HLM
: on
prolonge
jusqu'à
la
fin
du
bail
emphytéotique
-terrain
mairie
au
dessus
du
terrain
de
basket
: on
ne
programme
rien
à
ce
jour
3
- Compte
rendu
Réunion
église
du
10/02en
présence
de
membres
de
l’épiscopat
(affecta-
taire/carillonneuse/association
Apaec),
il
est
décidé
que
Monsieur
le
Maire
proposera
un
arrêté
fixant
les
horaires
des
cloches
et
carillon
ainsi
que
la
mise
en
place
d’un
accord
encadrant
l'utilisation
du
carillon.
Une
convention
sera
prorogée
pour
la
carillonneuse
en
ce
qui
concerne
les
entraînements
du
jeudi
(toute
l’année)
et
des
samedis
soirs
de
l'été
(auditions
publiques
de
18h
à
18h30)
3
-
Bail
emphytéotique
Bail
bâche
citerne
avec
Mr
Hubert
Compère.
Le
bail
est
en
construction
et
sera
prêt
pour
la
mise
en
service.
Nous
recherchons
des
solutions
pour
remplir
les
deux
bâches
? >
Point
sur
les
subventions
PMR
et
bâche:
la
région
et
le
département
ont
répondu
aux
subventions,
une
encore
reste
à
confirmer.
Attente
de
celles
de
l’état
pour
PMR
et
bâches
4
- Annexe
convention
déneigement
Annexe
Convention
déneigement
:
l’entreprise
Tardy
participera
à
une
cession
de
travail
pour
affiner
la
convention,
tarifs
horaires
au
lieu
de
journaliers
(à
sa
demande)
5
- Questions
diverses :
>
Discussion
sur
obligation
de
la
commune
concernant
les
chats
errants
: non
retenu
>
Choix
cadeaux
publicitaires
à
destination
des
citoyens
: non
retenu
>
Enquête
mutualisation
avec
BIC
:
pas
retenue
+
inclusion
numérique
(oui:
accord
de
principe
pour
des
ateliers
mensuels
si
proposés
par
l'intercommunalité)
>
Compte-rendu
réunion
PLUi
: une
demande
a
été
reformulée
pour
obtenir
le
transfert
de
classement
de
l'OAP
n°1
en
aménagement
public
et
des
révisions
ponctuelles
dans
la
plaine
vis-
à-vis
des
permis
en
lien
avec
les
zones
humides
pour
des
aménagements
sur
les
constructions
déjà
en
place
>
Affouage
:
il
sera
proposé
une
parcelle
dans
les
communaux
de
Marnans
au
profit
des
demandeurs
Châtenois
pour
janvier
2022
(1.5
hectares
à
distribuer
au
prorata
des
demandeurs
et
exigence
d'enlèvement
dans
l’année).
Modalités
dans
prochain
numéro
du
journal
communal.
>
Décision
moteur
cloche
: pas
retenue
cette
année
-
22/02
St
Sim
«
enfouissement
».
Participation
à
une
réunion
concernant
l'enfouissement
des
lignes
électriques
-
«ex
DDE»
et
stops
sur
Route
du
Tramway:
des
discussions
sont
en
cours
avec
le
département
pour
sécuriser
les
entrées
du
village
- panneau
lumineux
: de
nouvelles
fonctionnalités
sont
disponibles
-
Eau
assainissement
«
ordures
ménagères
»
: nous
sommes
dans
les
dernières
communes
à
«
passer
»
à
la
collecte
une
semaine
sur
deux
et
entamons
des
discussions
avec
le
Sictom
pour
l'avenir,
l'Etat
augmentant
considérablement
les
taxes
à
l'enfouissement
dans
la
décennie
à
venir
(de
environ
25€
la
tonne
à
75€
la
tonne/TGAP)
ce
qui
entraînera
des
augmentations
certaines.
Le
Sictom
propose
une
étude
pour
passer
de
la
collecte
individuelle
au
porte
à
porte,
à
l'installation
de
bacs
collectifs
type
Moloks
en
des
lieux
comme
le
PAV
actuel.
-Arts
allumés
5
et
6
juin
avec
un
point
central
sur
Viriville
et
la
possibilité
d'un
atelier
à
Châtenay
(voir
associations
intéressées
: soutien
logistique
municipal)
Prochain
conseil
: Le
18
mars
à
19h
(budget) Fin
de
séance
à
22
h
45