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Conseil Municipal - 230206 CM Listes des délibérations
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 230206 CM Listes des délibérations)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune de
.
Conseil
municipal
Champaanier
Séance
du
6 février
2023
DEL2023_001
: Personnel
- Adhésion
du
contrat
groupe
d’assurance
des
risques
statutaires
du
Centre
de
gestion
de
l'Isère
— Approuvée
DEL2023_002
: Association
- Acceptation
du
boni
de
liquidation
de
l’association
du
Comité
des
Fêtes
de
Champagnier
- Approuvée
DEL2023_003
: Association
- Acceptation
du
boni
de
liquidation
de
l'association
Embellam-
Champagnier
— Approuvée
DEL2023_004 :
Vie
scolaire
- Convention
relative
à l’utilisation
de
la
piscine
municipale
de
Livet
et
Gavet
— Approuvée
DEL2023_005 :
Adhésion
à
l’Abeille
Dauphinoise
— Approuvée
DEL2023_006
: AMI
Bergeronnettes
— Choix
de
l'offre
—- Approuvée
DEL2023_007
: Cession
d’une
saleuse
et
sortie
de
l'inventaire
— Approuvée
DEL2023_008
: Finances
— Débat
sur
les
orientations
budgétaires
2023
— Approuvée
DEL2023_009
: GAM -
Service
d'accueil
de
la
demande
de
logement
social
: convention
2023
— Approuvée DEL2023_010
: GAM
—
Groupement
de
commandes
relatif
au
marché
de
maintenance
et
d’évolution
de
l'outillage
du
système
d'instruction
des
autorisations
relatives
au
Droit
des
sols
(ADS),
entre
Grenoble-Alpes
Métropole
et
les
49
communes
de
la
Métropole
- Approuvée
DEL2023_011
: GAM
- Groupement
de
commandes
relatif au
marché
de
gestion,
maintenance
et
renouvellement
des
systèmes
d’éclairages
—
Retirée
À Champagnier,
le 9 février 2023 Florent
CHOLAT
Maire
Date
de
publication
:
1
{
JAN.
1023