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Ordre du Jour - SK SECGEN25072216470
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Fréjus.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SK SECGEN25072216470)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
DRAPS/AB/LK/SCA°SG A0 À 2° ré 2 2 JUL.20
Le Maire
DOSSIERS A LA DISPOSITION DES ELUS
Du : mardi 22 juillet 2025
Au : mardi 29 juillet 2025 inclus
de 8h30 à 17h00
Madame, Monsieur, Cher(e) Coilègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal, dont vous faites partie, se réunira en séance publique le :
Mardi 29 juillet 2025 à 14h00
Salle Riculph
Vous trouverez ci-joint les rapports correspondant à l'ordre du jour.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Hôtel de ville
Piace Formigé
CS 70108
83608 Fréjus Cedex
Tél. 04 54 17 66 0Ù
En vertu de l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous êtes informés que vos courriers sont enregistrés sur support info-matique. Le service gestionnaire de votre envoi est destinotaire des informations collectées. Le droit d'accès et de rectification s'exerce auprès du service du courrier. Conseil municipal du 29 juillet 2025
N° Thème Ordre du jour Rapporteur
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) FINANCES, RESSOURCES, Auba cu rres de concours ds eue ûDT 0 ML LONGO
ADMINISTRATION GENERALE| PU des fravaux Ge MISE AUX NOTES EL Ce Brosses TÉPATANONS CE Bâtiments Communaux.
2bis FINANCES, RESSOURCES, | Attribution d'un fonds de concours d'Estérel Côte d'Azur Agglomération M. LONGO
ADMINISTRATION GENERALE |pour des travaux de création et de renforcement des voiries communales. °
FINANCES, RESSOURCES, . . , . .
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4 FINANCES, RESSOURCES, Conditions tarifaires relatives aux espaces et M. CHIOCCA
ADMINISTRATION GENERALE matériels municipaux. °
FINANCES, RESSOURCES, , . .
5 ADMINISTRATION GENERALE Concours supplémentaires aux associations. M. PERONA
6 FINANCES, RESSOURCES, Convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle entre la ville de M. PERONA
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7 | rivances, ressources, |, Mn de apctage des déchets non dangereux (SDND) du sit du| M. LONGO ADMINISTRATION GENERALE in ion de stockage des déchets non angereux site . Vallon des Pins. Concession de service public pour la gestion du service public de FINANCES, RESSOURCES, . . . . . ne 8 ADMINISTRATION GENERALE restauration scolaire et municipale de la ville de Fréjus - Attribution du M. LONGO contrat de concession.
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