Conseil Municipal - REUNION DU 21 Dcembre

Documents similaires

Conseil Municipal - REUNION DU 1 fvrier

Compte-Rendu - CR du CM de dcembre 2024

Conseil Municipal - REUNION DU 21 Avril

Conseil Municipal - REUNION DU 14 mai

Compte-Rendu - CR CM 21 03 2025

Conseil Municipal - REUNION DU 21 mai

Conseil Municipal - Compte rendu runion dcembre 2022

Conseil Municipal - Reunion du 8 juin

Conseil Municipal - REUNION DU 8 DECEMBRE

Conseil Municipal - REUNION DU 29 AVRIL 2014

Conseil Municipal - REUNION DU 21 Dcembre Document publié le Mercredi 21 décembre 2016 par la commune de Saint-Priest-des-Champs. Lien du pdf (Conseil Municipal - REUNION DU 21 Dcembre)Thèmes du document : Vieillesse, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 21 DECEMBRE 2016

L’an deux mil seize, le 21 décembre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard FAVIER, Maire.

Présents : Mr FAVIER Bernard, Mr MOURLON Gérard, Mme ALVES Pierrette, Mr GIRAUD Patrice, Mr LECUYER Lionel, Mme BAGNAUD Marie-Claude, Mr DESAUNOIS Laurent, Mme LEBRETON Marie, Mr GRENAT Claude, LASCIOUVE Jean-Claude, Mr GOUYON Gilles, Mme BARBECOT Annie, Mme COMBEMOREL Sophie, Mr BERAUD Christophe, Mme GIRAUDET Stéphanie.

Mr BERAUD Christophe a été élu secrétaire.

Absents excusés :

ELECTION DELEGUES COMMUNAUTAIRES

Monsieur le maire informe le conseil qu’une délibération doit être prise pour nommer les délégués communautaires, Mme Alves Pierrette ayant donné sa démission.

La loi impose que ce soit le Maire et 1er Adjoint. Mme ALVES ne souhaitant pas être déléguée à la Communauté de Communes, le 2ème Adjoint prend sa place. Mr GOUYON Gilles accepte de siéger à la Communauté de Communes.

SIEG

Monsieur le Maire informe le Conseil que le rapport d’activité est consultable en mairie pour ceux qui le souhaitent.

ZONES HUMIDES

Monsieur le Maire rappelle au conseil que le dossier concernant les zones humides a été mis à disposition des personnes souhaitant le consulter pendant 1 mois. Durant cette période, un certain nombre de personnes a souhaité fait des remarques sur des parcelles.

Le SMADC a contacté ces personnes afin de voir sur le terrain avec elles, et de procéder à une modification sur le dossier.

Le Conseil Municipal décide de ne pas valider ce dossier sans avoir eu l’accord préalable des personnes concernées. Il sera validé au prochain Conseil Municipal, après avoir pris contact avec elles.

D.P.U (Pour information)

Monsieur le Maire informe le Conseil que le droit de préemption pour la vente suivante a déjà été signé :

Propriétaire Parcelle Lieu Nom de l’acquéreur Montant M. LURSAT Jean-

Claude

F 0316 -1030

1031 - 1034

1035 - 1053

1055 - 1056

La Roche M. et Mme

POUDROUX

Jérémy

(Châteauneuf-les-

Bains)

175 000 Euros

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas exercer son droit de préemption surcette propriété, aucun projet n’étant envisagé sur ce secteur.

RECENSEMENT

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée que le recensement de la population se déroulera du 19 janvier au 18 février 2017 et qu’il est nécessaire de procéder à la nomination de deux agents recenseurs.

Deux personnes ont fait une demande pour être Agent Recenseur Madame Françoise PETITJEAN et Madame Emeline DEMOULIN.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide :

De nommer Madame Françoise PETITJEAN et Madame Emeline DEMOULIN en qualité d’agent recenseur.

De fixer leur rémunération brute à 742 € pour la période du 19 janvier au 18 février 2017

De charger Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires auprès des autorités compétentes et signer tous les documents relatifs à ce dossier.

BORNAGE

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une décision doit être prise concernant le bornage de la boulangerie. En effet, le Conseil doit décider de ce qui sera loué avec la boulangerie.

Après délibération, le Conseil décide que la totalité (la cour fermée et la partie hors grillage et l’escalier) peut être loué avec la boulangerie.

AGENCE POSTALE COMMUNALE

Monsieur le Maire informe le Conseil que la Mairie va être aménagée afin d’accueillir la nouvelle Agence Postale Communale début Janvier.

Monsieur le Maire propose de revoir ultérieurement les horaires d’ouverture de l’APC, qui ne pourra pas rester ouverte jusqu’à 17H30 comme initialement prévu.

Monsieur le Maire demande au Conseil de réfléchir où devra être posée la future boîte aux lettre, sur la place ou devant la Mairie.

INFOS / REUNIONS / INVITATIONS

 Réunion d’information sur les domaines de compétences transférées aux futures Communauté de communes le Jeudi 12 Janvier 2017 à 10 H à la Mairie de Saint Eloy les mines, salle du Conseil.

TRAVAUX A FAIRE DANS LES VILLAGES ET LA COMMUNE / LES EMPLOYES

- Bacs à fleurs à faire par les employés.

- Trous à boucher cabane vers La Roche, voir Lionel.

- Fin plateforme lamazière.

- Roulage pierres : Lionel et Claude organisent cette opération.

RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES SYNDICATS

COMMISSIONS

Voirie, assainissement :Bâtiments communaux :

- La couleur pour la Salle des fêtes a été choisie.

- La Salle des fêtes devra être vidée début janvier.

Matériel communal :

- Le Broyeur est en panne. Claude Grenat s’en occupe.

- Voir pour formation « Broyeur et Taillage ».

Commission Appel d’Offre :

Ecole - Cantine – Garderie - TAPS :

- L’arbre de Noël s’est bien passé, mais beaucoup se sont pleins qu’il était trop long. Revoir l’organisation pour l’an prochain, peut-être vendre les tickets de tombola à un autre moment.

Information :

- Le bulletin Municipal est presque terminé et devrait être imprimé fin décembre, une réunion de relecture se fera dans la semaine.

Budget :

CCAS :

- La galette ADAPEI aura lieu début janvier, les contacter pour convenir d’une date.

Vie communale :

- Bilan du Téléthon : 1 711 Euros, soit 50 euros de moins que l’année dernière, avec 5 repas et 4 équipes de belote de moins.

- La date pour le repas de la commune est fixée au 17/09/17.

Tourisme et Patrimoine :

- Nous avons eu une récompense concernant le fleurissement. Michel STEGER a également eu une récompense.

Employés :

- Les employées de secrétariat ont suivi une formation pour la poste.

SYNDICATS

SIRB:

SICTOM:

EPF/SMAF:

- Stéphanie Giraudet : De nouvelles communes ont adhéré à l’EPF/SMAF.- Quelques craintes concernant la fusion avec Rhône Alpe.

- Compétences des communes transférées aux intercommunalité.

SMADC:

- Mêmes inquiétudes que l’EPF SMAF, départ dans certaines intercommunalités. - Plan environnement tourisme sur 20 ans, réflexion portée par toutes les communes. - Le bilan des zones humides est positif.

SIV MENAT :

- Claude Grenat : Le Siv de Menat réclame toujours la facture. Il va les contacter afin de prendre rendez-vous pour faire une réception de travaux.

SIEG :

SIAEP SIOULE ET MORGE :

MISSION LOCALE :

COMMUNAUTE DE COMMUNES :

- Des propositions de noms ont été données lors de la dernière réunion (« Combraille Terre d’Auvergne », « Sioule et Cher », « Cher et Sioule »).

- Les travaux de la Halle ont commencé.

- L’Ehpad est toujours à la recherche d’une aide à domicile sur le secteur de Saint Priest. - Le nouveau président pour la nouvelle Communauté de Commune sera élu le 9 Janvier.

QUESTIONS DIVERSES

- Aménagement Foncier :

Une réunion a eu lieu le 21 décembre 2016. Les changements se feront au printemps, pendant l’enquête publique.