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Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8. Conseil Municipal 04 novembre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
Séance du Conseil Municipal
du 04 novembre 2019
L’an deux mille dix-neuf, le quatre novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Membres présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, , Marie-Claude Garreau, Martial Pinon, Daniel Bruand, Gérard Billault, Michel Chevallier, Martine Dieudonné de Carfort, Brigitte Bertauche, Mélanie Rozeaux, , Eric Gallois, Dominique Lecoeur, Marie- Charlotte Verhulst.
Absentes excusées : Sylvie Hamard, Orane Hecquet-Blanchet.
Date de convocation : 25 octobre 2019
Date d’affichage : 07 novembre 2019
Gérard Billault a été nommé secrétaire de séance.
N°051-2019
DECISION MODIFICATIVE N°2 – COMMUNE DE CHUELLES
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal différentes écritures dont les imputations comptables sont à modifier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Vote la décision modificative suivante
Libellés Dépenses Recettes Compte Montant Compte Montant
Virement à la section
d'investissement 023 - 5 200,00 €
Travaux de voirie 615231 -40 000,00 €
Indemnités 6531 5 500,00 €
GFP de rattachement 657351 34 500,00 €
Fonds de péréquation des ressources 739223 5 200,00 €
FONCTIONNEMENT - € - €
Virement de la section de
fonctionnement 021 - 5 200,00 €
Concessions et droits similaires 2051 1 000,00 €
Constructions 2313 - 6 600,00 €
Autres établissements publics 27638 400,00 €
INVESTISSEMENT - 5 200,00 € - 5 200,00 € Séance du Conseil Municipal
du 04 novembre 2019
N°052-2019
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2018
Monsieur le Maire communique au Conseil Municipal le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable de la Cléry et du Betz. (service production-secteur Cléry-secteur Betz – service délégataire de la SAUR).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• Accepte le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable de la Cléry et du Betz. (service production-secteur Cléry-secteur Betz – service délégataire de la SAUR).
TAXE D’AMENAGEMENT
Monsieur le Maire communique au conseil municipal le courrier de la Préfecture du Loiret signalant la date limite du 30 novembre pour modifier la délibération fixant le taux de la taxe d’aménagement sur la commune de Chuelles. Actuellement celui-ci est de 3%. Le Conseil Municipal ne souhaite pas modifier le taux.
N°053-2019
INTERCOMMUNALITE 3CBO – RAPPORT DE LA CLECT
Monsieur le Maire communique au Conseil Municipal le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) proposant le calcul des charges transférées à la 3CBO relatif au financement du syndicat pour la gestion animale des communes et substitution des communes membres en terme de représentation. Pour la commune de Chuelles la somme de 368,90 € sera déduite de la compensation annuelle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Approuve le rapport de la CLECT proposant le calcul des charges transférées à la 3CBO relatif au financement du syndicat pour la gestion animale des communes et substitution des communes membres en terme de représentation.
• Pour la commune de Chuelles la somme de 368,90 € sera déduite de la compensation annuelle.
MANIFESTATIONS 2019/2020
Cérémonie du 11 novembre
Le rassemblement se fera devant la mairie à 09 heures et la cérémonie se tiendra à 9 h 15 au monument aux morts.
Repas des aînés
Il aura lieu le dimanche 08 décembre 2019. L’âge retenu pour les invitations est de 71 ans au cours de l’année 2019.
Le repas sera servi par les Ets Kimpe de Chuelles.
Marrons chauds
Cette année la manifestation se tiendra autour de la mairie. Séance du Conseil Municipal
du 04 novembre 2019
Comice agricole 2020
Il aura lieu les 29 et 30 août 2020 à Château-Renard. Une réunion « projets » aura lieu le mardi 26 novembre 2019 à 20 h 30.
Réunion participation citoyenne
Une réunion publique, animée par la gendarmerie, a eu lieu le mardi 29 octobre à la salle polyvalente, en présence des Maires de Château-Renard et Chuelles et d’une cinquantaine de personnes. Une convention devra être signée et des citoyens référents seront désignés par chacun des maires. Des panneaux signalant cette participation citoyenne seront installés aux entrées du village.
TOUR DE TABLE
Roland Vonnet
• Informe du succès des après-midi « ciné-goûter » au Vox organisés par la 3CBO. Michel Chevallier
• Demande que l’entretien du Rû des Ballandières soit effectué, des arbres menacent de tomber.
Brigitte Bertauche
• Demande si l’on peut contacter l’entreprise qui a réalisé l’installation des armoires pour la fibre optique afin qu’elle enlève les gravats déposés Rue de Douchy et au Champ de la Halle. Marie-Claude Garreau
• Présente la commande de sapins pour les fêtes de Noël. M. Pinon réceptionnera la livraison. Mélanie Rozeaux
• Les animations « Soirée pirates et Halloween » ont remporté un vif succès. • Signale des pierres à enlever sur le trottoir Rue de Courtenay.
Prochain conseil municipal :
• si besoin le lundi 02 décembre à 20 h 30
• sinon le lundi 16 décembre à 18 h 30 avec réception du personnel à 19 h 15.