Arrêté - Préfecture - Oise - 20250617 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20250617 RAA spécial sommaire Document publié le Mardi 17 juin 2025 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250617 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Budget, Ex PREFET

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 17 juin 2025N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 juin 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 juin 2025

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES

ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2025 AUTORISANT LES AGENTS DU SERVICE INTERNE DE LA SÛRETÉ DE LA SNCF À PROCÉDER À DES PALPATIONS DE SÉCURITÉ

BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES

LISTE DES CANDIDATS RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'OISE (UDSPO 60)

BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE

AUTORISATION DU 16 JUIN 2025 DES SERVICES DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE À UTILISER UN DISPOSITIF DESTINÉ À NEUTRALISER UN AÉRONEF CIRCULANT SANS PERSONNE À BORD À L'OCCASION D'UNE MISSION DE SURVEILLANCE DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS

AUTORISATION DU 16 JUIN 2025 DES SERVICES DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE À UTILISER UN DISPOSITIF DESTINÉ À NEUTRALISER UN AÉRONEF CIRCULANT SANS PERSONNE À BORD À L'OCCASION D'UNE MISSION DE SURVEILLANCE DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE

ARRÊTÉ DU 16 JUIN 2025 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DU BUDGET DE L'ÉTAT

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 12 JUIN 2025 SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTÉ COMMUNE DE VENETTE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 12 JUIN 2025 SOCIÉTÉ ARCHROMA FRANCE COMMUNE DE TROSLY-BREUIL

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DIRECTION RÉGIONALE DE L’ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE

ARRÊTÉ DREETS HAUTS-DE-FRANCE 2025-PD-O-01 DU 16 JUIN 2025 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. BRUNO DROLEZ, DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE, AUX AGENTS PLACÉS SOUS SON AUTORITÉ, DANS LE CADRE DES ATTRIBUTIONS ET COMPÉTENCES DE M. JEAN-MARIE CAILLAUD, PRÉFET DE L'OISE

DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE DE L'OISE

SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 MAI 2025 DONNÉE PAR MONSIEUR JEAN-PAUL OBELLIANNE, INSPECTEUR D’ACADÉMIE – DIRECTEUR ACADÉMIQUE DES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’OISE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 17 JUIN 2025 DU PRÉFET DE L'OISE, DÉLÉGUÉ TERRITORIAL DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU) DU DÉPARTEMENT DE L'OISE

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 JUIN 2025 AUTORISANT LES TRAVAUX ET RECONNAISSANT LE CARACTÈRE D'URGENCE AU TITRE DE L'ARTICLE R.214-44 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN BASSIN PLUVIAL À CIEL OUVERT AU NIVEAU DE LA RUE DU BOIS MADAME SUR LA COMMUNE DE HADANCOURT-LE-HAUT-CLOCHER 60-2025-00051

SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE

AVIS DU 15 MAI 2025 DE LA COMMISSION NATIONALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL THOUROTTE

SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025-06-01-A16 DU 16 JUIN 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION LORS DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT DES DEUX GIRATOIRES SUR L'AIRE DE SERVICE D'HARDIVILLERS SITUÉE AU PR 92+300 DE L'AUTOROUTE A16 ENTRE LE 18 ET LE 27 JUIN 2025

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025-06-01-A1 DU 16 JUIN 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PENDANT LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE ET RÉNOVATION DES SANITAIRES DU PARKING PL PARIS OISE SITUÉ AU PR 58+000 DE L'AUTOROUTE A1

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

DÉCISION D’AGRÉMENT DU 13 JUIN 2025 ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE (ESUS) CHANGE GET YOURS N° DEDETS 60 ESUS 2025-06-02

ARRÊTÉ DU 17 JUIN 2025 RELATIF À LA MÉDAILLE DU TRAVAIL N° - PROMOTION DU 14 JUILLET 2025