Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11.01.2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 19.09.2022 2
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 3 juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 09 11 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 20 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 09 06 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 12.07.2022
Déliberation - liste des deliberations cm du 27 09 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 28.07.2022
Déliberation - liste des deliberations cm du 31 08 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Château-Renault.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 31 08 2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Intelligence artificielle et robotique,
N° de la
délibération Approuvée Rejetée
1 Budget 2023 Ville - Décision modificative n° 4 Approuvée
2 Budget 2023 Eau - Décision modificative n° 1 Approuvée
3 Communauté de Communes du Castelrenaudais : Approbation du rapport de la CLECT du 19/07/2023 Approuvée
4 Communauté de Communes du Castelrenaudais : projet de modification des statuts Approuvée
5 Déploiement d'un système de vidéo-protection et de maintenance sur la Commune de Château-Renault Approuvée
6 Attribution du marché public d'étude complémentaire en vue de la consolidation du donjon Approuvée
7 Vente d'un broyeur à végetaux Approuvée
8 Tableau des effectifs Approuvée
9
Conventiond de mise à disposition d'intervenants extérieurs
professionnels - écoles maternelles et primaires rentrée
scolaire 2023-2024
Approuvée
10 Prise en charge par la Commune du remboursement des abonnements de transports collectifs des agents municipaux Approuvée
11
Renouvellement du contrat de maintenance informatique du
logiciel "Portail familles et paiement en ligne Iloïse" avec la
société AXN Informatique
Approuvée
12
Classe ULIS école G. Combettes - participation des
communes aux frais de scolarité pour l'année scolaire 2023-
2024
Approuvée
13 Ecoles publiques élémentaires et maternelles : Répartition des charges de fonctionnement année scolaire 2023-2024 Approuvée
14
Ecoles privées élémentaires et maternelles :
Répartitions des charges de fonctionnement année
scolaires 2023-2024
Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2023 15 Vente d'un ordinateur portable Approuvée
16 Salle de "La Tannerie" : Modification des montants des cautions Approuvée
17 Syndicat Mixte du Bassin de la Brenne : Location d'un bureau - Avenant n° 2 au bail du 30 juillet 2010 Approuvée
18
Convention entre la Commune et l'association "Cardio Club"
pour la vente de livres issues du désherbage de la
médiathèque de Vauchevrier
Approuvée
19
Convention tripartite d'utilisation du gymnase du LP
Beauregard
à Auzouer-en-Touraine par la Ville de Château-Renault
Approuvée
20 Mini-bus : Création d'une régie de recettes Approuvée
21 Abri à vélos : Modification du règlement d'utilisation Approuvée
22 Abri à vélos : Création d'une régie de recettes Approuvée
23 Cimetière : reprise de sept sépultures en terrain commun Approuvée