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Déliberation - 5886379824 249 ar delib creation poste adj tech ecole
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ER
Publié
le
16/07/2024
ID
:071-217104637-20240711-2024040-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
+
U
À
DEPARTEMENT
DESAONE-ETLOIRE
Ve
O2
ol
CESR
RCE De la Commune de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
11
juillet
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le onze
juillet
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
: BASSEUIL
Roland,
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-
Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
LABOURET
Christian, LAMBOROT
Cécile, MARTIN
Claire, RENAUX
Cécile |
Nombre
de membres
en
exercice
: 13
Étaient
absents
excusés
: BRESCIANI
Pascal,
pouvoir
à
BASSEUIL
Roland
JONON
Corinne,
pouvoir
à
MARTIN
Claire
LAROCHE
Lucas
Nombre
de
membres
présents
:10
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
de
Mairie
:
BONNETAIN
Ingrid
Date
de
convocation
:
05/07/2024
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
contrat
à
durée
déterminée
de
l’adjoint
technique
affecté
à
l’école,
à
la
garderie
périscolaire
et
à
la
cantine
scolaire
est
arrivé
à
expiration
le
O5
juillet
2024
et
que
dans
la
mesure
où
la
quatrième
classe
de
l’école
«
La
Petite
Trousse
»
est
maintenue,
il
convient
de
le renouveler.
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
de
maintenir
ce
poste
et
de
l’annualiser
sur
10
mois.
Il
crée
donc
le poste
du
30/08/2024
au
04/07/2025
à 30.23
heures
hebdomadaires.
NB
: [[4.5h
de
pré-rentrée
le vendredi
30
août
2024
+ (32h
x 36
semaines
d'école)]
/ (1607
x 10
mois
/12
mois)
]
x35h
= 30.23h/semaine
Fait
à
St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
1
É
:
&il munlipal.
=)
LéMaire, :CHANUT.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des délibératioy
é