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Acte Administratif - 3eme trimestre 2017
Arrêté - recueil 3ème trimestre 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Arrêté - recueil 3ème trimestre 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
£3 TT QT
Go (QUETTE RECUEIL
|
Arrêté
2017/R/SG/24/837
du
03/07/2017
Les
Pompes
Funèbres
MARTIN
sont
autorisés
à faire
procéder
à l’exhumation
de
l’une
située
case
X
247
au columbarium.
Arrêté
2017/R/STV/177/838
du
03/07/2017
A
l'occasion
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
rue
du
Docteur
Fleming
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10
juillet
2017
et
le
25
août
2017
(selon
l'information
travaux
de
l'entreprise),
pour
une
durée
estimée
à
45
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
:
-
La
circulation
sera
interdite
durant
les
horaires
de
chantier
(7h
à
18h)
à
tous
les
véhicules
sauf
pour
les
véhicules
de
secours
rue
du
Docteur
Fleming
dans
sa
totalité.
-
La
circulation
sera
autorisée
aux
riverains
en
dehors
des
horaires
de
chantier
rue
du
Docteur
Fleming
dans
sa
totalité.
-
La
circulation
se
fera
en
double
sens
rue
du
Docteur
Calmette.
-
La
circulation
se
fera
en
double
sens
rue
du
Docteur
Roux.
-
La
circulation
des
Poids
lourds
sera
interdite
sauf
desserte
locale
rues
Calmette,
Roux
et
Fleming. Le
stationnement
sera
strictement
interdit:
Rue
du
Docteur
Calmette
dans
sa
totalité
à
l'exception
du
parking.
Rue
du
Docteur
Roux
dans
sa
totalité,
Rue
du
Docteur
Fleming
dans
sa
totalité
y
compris
le
parking
pendant
les
heures
de
chantier.
Le
stationnement
sera
autorisé
rue
du
Docteur
Fleming
aux
riverains
en
dehors
des
horaires
de
chantier
suivant
le
phasage
des
travaux.
Arrêté
2017/R/STV/178/839
du
03/07/2017
Sous
réserve
de
l’Obtention
de
l’arrêté
‘préfectoral
autorisant
le
déroulement
de
la
course
cycliste
«13%
prix
de
la Municipalité
de
Saint-André
» empruntant
la voie
intercommunale
Nord-Ouest,
la
circulation
et le
stationnement
des
véhicules
seront
réglementés
comme
suite,
le
dimanche
9 juillet
20107,
de
12h00
à 18h30 :
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
en
chaussée
et en
trottoir.
-
La
circulation
sera
interdite.
Arrêté
2017/R/STV/179/840
du
04/07/2017
À
l’occasion
des
travaux
de
création
d’un
branchement
électrique
rue
de
l’Escaut
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
6 juillet
2017
et le
1%
août
2017,
pour
une
durée
de
3 jours,
la circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30km
/h aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
à l’opposé
des
numéros
11
et
14,
rue
de
l’Escaut.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/180/841
du
04/07/2017
À
l’occasion
de
travaux
de
branchement
gaz
au
185
rue
de
Menin
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
6 juillet
2017
et le 4
août
2017,
pour
une
durée
de
5 jours,
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30km
/h aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
185,
rue
de
Menin
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
des
feux
tricolores. Arrêté
2017/ADS/56/842
du
04/07/2017
Ii n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
Observation
:
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
du
patrimoine,
le projet
est
susceptible
d’être
soumis
à la taxe
d’aménagement
et
à la redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux.
Arrêté
2017/R/STV/181/843
du
04/07/2017
À
l’occasion
de
travaux
d’entretien
de
la
toiture
de
l’Eglise
Saint-Amand,
rue
Goëman
dont
Pexécution
se
déroulera
le
mardi
18
juillet
de
2017
de
7h00
à
18h00,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier
au
niveau
des
absides
de
l’église
Saint-Amand,
au
droit
du
n°3
rue
Goëman.
Arrêté
2017/ANC/P/453/844
du
04/07/2017
À
compter
du
l*
juillet
2017,
l'indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
est
accordée
à
un
Adjoint
Administratif territorial.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à l'agent
sera
multiplié
par
le
coefficient
3,44,
Arrêté
2017/R/STB/10/845
du
04/07/2017
Annulé Arrêté
2017/R/STV/182/846
du
04/07/2017
La
société
TDS
déménagement
est
autorisée
à une
emprise
de
voirie
pour
un
déménagement
le
10
juillet
2017,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-
indiquées
et aux
conditions
spéciales
suivantes
Arrêté
2017/ADS/57/847
du
04/07/2017
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
2017/R/STV/183/848
du
04/07/2017
La
société
RECQ
TOITURE
est
autorisée
à une
emprise
de
voirie
le
10
juillet
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes.
Arrêté
2017/R/STV/184/849
du
04/07/2017
A
l’occasion
des
travaux
dans
le
cadre
d'une
intervention
électrique
rue
d'Hondschoote
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
6 juillet
2017
et
le
7 juillet
2017,
pour
une
durée
de
2
jours,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
la vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et
à
l'opposé
des
numéros
24,
26
et
28,
rue
de
l'Escaut.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/185/850
du
04/07/2017
À
l’occasion
de
travaux
de
réhabilitation
de
bâtiment,
2
Bis
rue
Jeanne
d'Arc,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
6 juillet
2017
et le
31
août
2017
(selon
l'information
travaux
de
l'entreprise),
pour
une
durée
de
50 jours,
le stationnement
sera
réglementé
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
et
considéré
comme
gênant
à
l'opposé
des
numéros
2,
2Bis,
4 rue
Jeanne
d'Arc. Arrêté
2017/ADS/58/851
du
04/07/2017
Ii est fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
2017/R/STV/186/852
du
04/07/2017
À
l'occasion
de
travaux
d'investigations
de
détection
des
réseaux
souterrains.
Impasse
de
la
Barrière,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
6 juillet
2017
et
le
25
juillet
2017,
pour
une
durée
estimée
à
20
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
Impasse
de
la
Barrière
dans
sa
totalité
de
9
h
à
16
h.
En
cas
de
besoin,
la
circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/187/853
du
04/07/2017
Une
marquettoise
est
autorisée
à
une
emprise
de
voirie
pour
un
déménagement
le
18
et
19
juillet
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
Arrêté
2017/ADS/59/854
du
04/07/2017
Le
permis
de
construire
modificatif
est
accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
2017/ANC/P/454/855
du
05/07/2017
À
compter
du
ler
juillet
2017,
le
gardien-brigadier
de
police
municipale,
en
poste
à
la
ville
de
Marquette
Lez
Lille,
est
commissionné
à
l'effet
de
constater
les
infractions
relatives
au
Code
de
l'Urbanisme,
au
code
de
la Santé
Publique
et au
code
de
l'environnement.
Arrêté
2017/R/STV/188/856
du
05/07/2017
À
l’occasion
de
travaux
de
création
d'un
branchement
d'assainissement
117,
rue
du
Général
Leclerc,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10
juillet
2017
et
le
10
août
2017,
pour
une
durée
estimée
3
jours,
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
117,
rue
du
Général
Leclerc.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
sera
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/R/STV/189/857
du
05/07/2017
À
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
2
Bis
rue
Jeanne
d'Arc,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10
juillet
2017
et
le
10
août
2017,
pour
une
durée
estimée
3
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
2
Bis,
rue
Jeanne
d'Arc.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
sera
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/R/STV/190/858
du
05/07/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
suppression
de
branchement
électrique
14
Bis,
rue
des
Semailles
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
11
juillet
2017
et
le
4
août
2017,
pour
une
durée
estimée
à 3 jours,
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
14
Bis
des
Semaïlles.
-__
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores. Arrêté
2017/R/STV/191/859
du
05/07/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
déploiement
de
fibre
optique,
rue
du
Général
de
Gaulle
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10
juillet
et
le
10
août
2017,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et
à
l’opposé
entre
les
numéros
93
jusqu'au
151
de
la rue
du
Général
Leclerc.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
des
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/192/860
du
05/07/2017
À
l’occasion
de
travaux
de
création
d'un
branchement
d'assainissement,
14
Ter
rue
des
Semailles,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10 juillet
2017
et
le
10
août
2017,
pour
une
durée
estimée
à 3
jours,
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
14
Ter,
rue
des
Semailles.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
sera
régulée
par
feux
tricolores
alternés
Arrêté
2017/R/STV/193/861
du
05/07/2017
La
société
TDS
déménagement
est
autorisée
à une
emprise
de
voirie
pour
un
déménagement
le
25
juillet
2017,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-
indiquées
et aux
conditions
spéciales
suivantes.
Arrêté
2017/R/STV/194/862
du
05/07/2017
À
l’occasion
de
travaux
d'extension
et
de
branchement
gaz
au
droit
du
numéro
37,
rue
de
Terdeghem,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10
juillet
et
le
10
août
2017,
pour
une
durée
approximative
de
10 jours,
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
à l'opposé
du
numéro
37
rue
de
Terdeghem.
-
La
circulation
sera
maintenue
avec
un
réfrécissement
de
chaussée
délimité
par
des
balises
du
type
Tornado
50
Flex
Arrêté
2017/ANC/P/455/863
du
05/07/2017
La
situation
d’un
agent
est modifiée
comme
suit
à compter
du
01/01/2017
Situation
actuelle
A
compter
du
01/11/2016
Directeur
général
des
services
des
communes
10
à 20.000
hab.
2ème
échelon
Indice
Brut
: 670
Indice
Majoré
559
NBI
de
35
points
Sans
ancienneté
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2017
Directeur
général
des
services
des
communes
10 à 20.000
hab.
2ème
échelon
Indice
Brut
: 676
Indice
Majoré
: 563
NBI
de
35
points Soit
un
reliquat
de
2 mois
Arrêté
2017/ANC/P/456/864
du
05/07/2017
À
compter
du
25
Juillet
2017,
un
agent
est
engagée
pour
exercer
les
fonctions
d'adjoint
territorial
d'animation
dans
le
cadre
des
séjours
activités
jeunesse
organisés
pendant
les
vacances
d'été
2017
en
qualité
de
contractuel
de
catégorie
C
pour
une
durée
déterminée
allant
jusqu'au
01
Août
2016
Inclus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-2°
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d'activité.
:
Décision
N°2017/DDM/83/865
du
06/07/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
06 juillet
2017.
- Renouvellement
pour
quinze
ans
Décision
N°2017/DDM/84/866
du
06/07/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
6 juillet
2017.
- Renouvellement
pour
trente
ans
Décision
N°2017/DDM/85/867
du
06/07/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
6 juillet
2017.
- Achat
pour
trente
ans.
Arrêté
2017/ANC/P/457/868
du
06/07/2017
À
compter
du
01/01/2017,
un
abattement
d'un
montant
annuel
brut
de
167
euros
est
appliqué
sur
les
Indemnités
perçues
par
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
des
communes
de
10
000
à
20
000
habitant,
détaché
sur
emploi
fonctionnel
relevant
de
la catégorie
A
Arrêté
2017/R/STE/15/869
du
06/07/2017
La
SARL
Alexis
Services
Toitures
est
autorisée
à installer
un
échafaudage
du
24
juillet
au
11
août
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
Arrêté
2017/ANC/P/458/870
du
07/07/2017
Un
Adjoint
Administratif
territorial,
7ème
échelon,
bénéficiera,
à
compter
du
ler
janvier
2017,
d'une
indemnité
d'Administration
et de
Technicité.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
1.38
Arrêté
2017/ANC/P/459/871
du
07/07/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
15/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
06/07/2017/2017
au
31/07/2017
inclus.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à
118.98
€ x
17/22ème
=
91.94
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
de
juillet
2017.
À
compter
du
01/08/2017,
l'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
de
Madame
est
suspendue
et ce jusqu'à
son
retour
de
congé
maladie.
Arrêté
2017/ANC/P/460/872
du
07/07/2017
Un
Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2ème
classe.
11ème
échelon,
bénéficiera,
à
compter
du
1%
janvier
2017,
d'une
indemnité
d'Administration
et
de
Technicité.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
1.81.
Arrêté
2017/ANC/P/461/873
du
07/07/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
12/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
21/06/2017
au
30/07/2017.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à 65.55C
x 08/22ème
= 23.87
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
de juillet
2017. Arrêté
2017/ANC/P/462/874
du
07/07/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
05/22ème
pour
ses
arrêt
maladie
couvrant
la
période
du
21/06/2017
au
23/06/2017
inclus
et
du
06/07/2017
au
07/07/2017
inclus.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à
52.29C
x
05/22ème
=
11.88
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
de juillet
2017.
Arrêté
2017/R/SG/86/875
du
07/07/2017
Monsieur
Bernard-Xavier
HUGUET
est
délégué
pour
exercer
les
fonctions
d'Officier
d'État
Civil
de
la ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
le
15 juillet
2017
le mariage
de
Nicolas
NEMPONT
avec
Perrine
GIN.
Arrêté
2017/R/SG/25/876
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à Madame
Sylvie
VANDAMME,
première
adjointe,
du
15
au
30 juillet
2017
inclus.
Durant
cette
période,
le
Maire
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Sylvie
VANDAMME.
Par
ailleurs,
en
application
de
la
délibération
2014/2/6/du
7 avril
2014,
reçue
par
les
services
préfectoraux
le 9 avril
2014
peuvent
également
faire
l'objet
de
la
présente
délégation
les
attributions
déléguées
au
Maire
par
le
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
CGCT.
Arrêté
2017/R/SG/26/877
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Madame
Carole
DEPRICK,
troisième
adjointe,
du
31
juillet
au
15
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
le
Maire
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Carole
DEPRICK.
Par
ailleurs,
en
application
de
la
délibération
2014/2/6/du
7 avril
2014,
reçue
par
les
services
préfectoraux
le 9 avril
2014
peuvent
également
faire
l'objet
de
la
présente
délégation
les
attributions
déléguées
au
Maire
par
le
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
CGCT.
Arrêté
2017/R/SG/27/878
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE,
sixième
adjoint,
du
16
au
28
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
le
Maire
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE.
Par
ailleurs,
en
application
de
la
délibération
2014/2/6/du
7
avril
2014,
reçue
par
les
services
préfectoraux
le
9
avril
2014
peuvent
également
faire
l'objet
de
la
présente
délégation
les
attributions
déléguées
au
Maire
par
le
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
CGCT.
Arrêté
2017/R/SG/28/879
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Madame
Sylvie
VANDAMME,
première
adjointe,
du
29
août
au
6
septembre
2017
inclus.
Durant
cette
période,
le
Maire
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Sylvie
VANDAMME.
Par
ailleurs,
en
application
de
la
délibération
2014/2/6/du
7
avril
2014,
reçue
par
les
services
préfectoraux
le
9
avril
2014
peuvent
également
faire
l'objet
de
la
présente
délégation
les
attributions
déléguées
au
Maire
par
le
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
CGCT.
Arrêté
2017/R/SG/29/880
du
07/07/2017
.
Délégation
est
donnée
à
Madame
Carole
DEPRICK,
troisième
adjointe,
du
27
juillet
au
15
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
LEGRAND
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Carole
DEPRICK
pour
les
questions
relatives a
:
Capital
Humain
(CTP
/
CAP/
COS/
Recrutement
et
développement
titulaires
et
non
titulaires
/Formation
/ discipline
/ avancement) Arrêté
2017/R/SG/30/881
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Madame
Carole
DEPRICK,
troisième
adjointe,
du
31
juillet
au
15
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Madame
VANDAMME
est
donc
provisoirement
remplacée
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Carole
DEPRICK.
pour
les
questions
relatives a
:
-
Jeunesse
(CLSH/Colonies/Contrat
petite
enfance,
jeunesse)
-
Petite
enfance
et
mode
de
garde
(Relations
avec
la
CAF
/
Délégué
auprès
des
structures
petite
enfance)
-
Temps
de
l'enfant
(Enseignement
/ Périscolaire
/ Relations
avec
les
associations
de parents
d'élèves/
Corps
enseignant)
Arrêté
2017/R/SG/31/882
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Madame
Carole
DEPRICK,
troisième
adjointe,
du
15
juillet
au
31
juillet
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
DUTHOIT
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Carole
DEPRICK
pour
les
questions
relatives à :
- Communication
en
liaison
avec
le Cabinet
- Animations
locales
- Délégué
auprès
des
associations
sportives
et culturelles
- Patrimoine
culturel
- Sports Arrêté
2017/R/SG/32/883
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Madame
Carole
DEPRICK,
troisième
adjointe,
du
31
juillet
au
15
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
BEADES
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Carole
DEPRICK
pour
les
questions
relatives à :
-
Aménagement
Urbain,
Patrimoine,
Travaux
(Arrêtés
de
voirie,
stationnement,
circulation.
Signalisation,
Salubrité
et hygiène
public,
bâtiment
recevant
du
public.
Accessibilité,
Occupation
du
Domaine
public,
halle,
Marchés,
foire,
braderie)
- Technologie
de
l'Information
et de
la Communication
- Environnement
et développement
durable
(Gestion
durable,
Préservation
milieu
naturel.
Enquêtes
publiques,
luttes
contre
les nuisances,
Plan
de
Déplacement
Urbain)
- Accessibilité - Réseaux,
Energie
et vie
économique
Arrêté
2017/R/SG/33/884
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Madame
Carole
DEPRICK,
troisième
adjointe,
du
15
juillet
au
15
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
DEPLANQUE
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
Madame
Carole
DEPRICK
pour
les
questions
relatives
à :
- Vie
Internationale,
jumelage,
parrainage
et tourisme
- Délégué
auprès
des
associations
patriotiques
- Protocole
(Gestion
de
salles)
-
Administration
générale
(Etat
civil
/
affaires
militaires/
Elections/
Population
/
Fournitures
Standard/
régie
de
recettes
et de
dépenses
/ Cimetière/
Guichet
unique)
Arrêté
2017/R/SG/34/885
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE,
sixième
adjoint,
du
16
au
27
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
LEGRAND
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE
pour
les
questions
relatives
à :
Capital
Humain
(CTP
/
CAP/
COS/
Recrutement
et
développement
titulaires
et
non
titulaires
{Formation
/ discipline
/ avancement)
Arrêté
2017/R/SG/35/886
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE,
sixième
adjoint,
du
16
au
28
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Madame
VANDAMME
est
donc
provisoirement
remplacée
dans la plénitude
de
ses
fonctions
par
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE
pour
les
questions
relatives
à
- Jeunesse
(CLSH/Colonies/Contrat
petite
enfance,
jeunesse)
- Petite
enfance
et
mode
de
garde
(Relations
avec
la
CAF
/ Délégué
auprès
des
structures
petite
enfance) -
Temps
de
l'enfant
(Enseignement
/
Périscolaire
/
Relations
avec
les
associations
de
parents
d'élèves/
Corps
enseignant)
Arrêté
2017/R/SG/36/887
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE,
sixième
adjoint,
du
16
au
28
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
BEADES
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE
pour
les
questions
relatives à :
-
Aménagement
Urbain,
Patrimoine,
Travaux
(Arrêtés
de
voirie,
stationnement,
circulation,
Signalisation,
Salubrité
et hygiène
public,
bâtiment
recevant
du
public,
Accessibilité,
Occupation
du
Domaine
public,
halle.
Marchés,
foire,
braderie)
- Technologie
de
l'Information
et de
la Communication
- Environnement
et développement
durable
(Gestion
durable.
Préservation
milieu
naturel.
Enquêtes
publiques,
luttes
contre
les nuisances.
Plan
de
Déplacement
Urbain)
- Accessibilité - Réseaux,
Energie
et vie
économique
Arrêté
2017/R/SG/37/888
du
07/07/2017
Délégation
est
donnée
à Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE,
sixième
adjoint,
du
16
au
24
août
2017
inclus.
Durant
cette
période,
Madame
DEPRICK
est
donc
provisoirement
remplacée
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Monsieur
Jean
Michel
DEPLANQUE
pour
les
questions
relatives
à :
- Budgets
et comptes
- Fiscalité - Contrôle
de
gestion
- Contrôle
des
tableaux
de
bord
- Veille juridique
et assurances
- Achats
publics
- Cessions
- Acquisitions
foncières
- Contractualisation - Régies Arrêté
2017/R/STV/195/889
du
11/07/2017
Le
présent
arrêté
abroge
et remplace
l'arrêté n°2017/R/STV/194/862.
Arrêté
2017/R/SG/38/890
du
11/07/2017
L'objet
de
l’article
I de l’arrêté n°
2016//R/SG/9/376
du
18 mars
2016
est complété
par les dépenses
concernant
les
autres
activités
pour
les jeunes
Arrêté
n°2017/ADS/60/891
du
12/07/2017
I! n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
n°2017/ADS/61/892
du
12/07/2017
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêtés
2017/R/STV/196/893
du
13/07/2017
à 2017/R/STV/199/896
du
13/07/2017
Annulés Arrêté
2017/R/STV/200/897
du
17/07/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
remplacement
de
cadre
et
plaques
de
chambre
de
tirage
14
rue
de
l'abbaye
de
Saint-Wandrille,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
juillet
2017
et
le
31
juillet
2017,
pour
une
durée
estimée
à 3 jours
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
14
rue
de
l'Abbaye
de
Saint-Wandrille.
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/R/STV/201/898
du
17/07/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
remplacement
de
cadre
et plaques
de
chambre
de
tirage
43,
rue
Gayant
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18 juillet
2017
et le 31
juillet
2017,
pour
une
durée
estimée
à 3
jours
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
43
rue
Gayant.
En
cas
de
besoin,
la
circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/R/STV/202/899
du
17/07/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
renouvellement
de
réseau
gaz,
rue
Henri
Peters
(entre
les
numéros
2
et
22)
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
24
juillet
2017
et
le
18
août
2017
(selon
l'information
travaux
de
l'entreprise),
pour
une
durée
de
20
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
La
signalisation
tricolore
permanente
du
carrefour
des
rues
de
Wambrechies,
des
Martyrs
de
la
Résistance,
Henri
Peters
sera
arrêtée
et
remplacée
par
des
feux
tricolores
de
chantier
de
type
KR
11
V
qui
seront
synchronisés
afin
de
maintenir
la fluidité
de
la circulation.
-
La
zone
des
travaux
sera
délimitée
par
des
séparateurs
de
voie
lestés
de
type
K16
au
droit
du
numéro
2 jusqu'au
numéro
10
de
la rue
Henri
Peters.
-
Afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains
pour
les
travaux
sur
trottoir
au
droit
du
numéro
14
jusqu'au
numéro
22,
l'entreprise
mettra
en
place
une
signalisation
réglementaire
adéquate.
Arrêté
2017/R/STV/203/900
du
17/07/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
renouvellement
de
réseau
gaz
sur
trottoir,
rue
de
Wambrechies
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
24
juillet
2017
et
le
18
août
2017
(selon
l'information
travaux
de
l'entreprise),
pour
une
durée
de
12
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier:
-
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et des
riverains
pendant
les
travaux,
l'entreprise
mettra
en
place
une
signalisation
réglementaire
adéquate
au
droit
des
numéros
14,
16
et
18
rue
de
Wambrechies.
Arrêté
2017/R/STV/204/901
du
17/07/2017
La
société
RECQ
TOITURE
est
autorisée
à une
emprise
de
voirie
le
19
juillet
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
Arrêté
2017/ANC/P/463/902
du
18/07/2017
À
compter
du
ler
août
2017,
le
coefficient
d'Indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
d’un
Adjoint
Technique
Territorial,
9ème
échelon,
est
modifié,
le
montant
de
référence
annuel
attribué
à
l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
5.02 Arrêté
2017/R/STV/205/903
du
18/07/2017
À
1"
occasion
de
travaux
d'abattage
d'un
arbre
au
droit
du
numéro
10
rue
du
Moulin,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
20
juillet
et
le
4
août
2017,
pour
une
durée
approximative
de
15
jours,
la circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et à l'opposé
du
numéro
10
rue
du
Moulin.
La
circulation
sera
maïntenue
avec
un
rétrécissement
de
chaussée
délimité
par
des
balises
du type
Tornado
50
Flex
Arrêté
n°2017/ADS/62/904
du
18/07/2017
Le
permis
est accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande
susvisée
Arrêté
2017/R/STV/206/905
du
18/07/2017
Pour
des
raisons
techniques
de
sécurité
rue
Félix
Faure,
la
voie
de
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
pendant
les travaux
d'investigations
jusqu'au
31
juillet
2017:
-
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
rue
Félix
Faure
côté
impair
dans
sa totalité,
sauf riverains,
dans
la partie
comprise
entre
les
rues
d'Ypres
et
Decauville.
-
Une
déviation
pour
les
véhicules
légers
sera
mise
en place
par
la rue
Pasteur.
Arrêté
2017/R/SG/39/906
du
19/07/2017
Madame
Michèle
GUILBERT
est
déléguée
pour
exercer
les
fonctions
d'Officier
d'État
Civil
de
la
ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
le
29
juillet
2017
le
mariage
de
Monsieur
Dimitri
SALESSES
avec
Madame
Soraya
OURAOUTL.
Arrêté
2017/R/SG/40
/907
du
19/07/2017
Monsieur
Damien
PHILIPS
est délégué
pour
exercer
les fonctions
d'Officier
d'État
Civil
de
la ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
le
29
juillet
2017
au
mariage
de
Monsieur
Hugo
‘ TEMBREMANDE
avec
Madame
Coralie
LODÉ.
Arrêté
2017/ANC/P/464/908
du
19/07/2017
À
compter
du
10
février
2017,
la maladie
d’un
adjoint
technique
territorial,
est reconnue
en
maladie
professionnelle.
La
collectivité
prend
en
charge
le
remboursement
des
honoraires
médicaux
et
des
frais
directement
entraînés
par
la maladie
professionnelle.
Arrêté
2017/ANC/P/465/909
du
19/07/2017
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
guitare
au
grade
d'Assistant
d'Enseignement
Attistique
principal
de
2ème
classe
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Monsieur
est
engagé
en
qualité
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
; professeur
de
guitare
pour
une
durée
déterminée
de
I an
du
ler
septembre
2017
au
31
août
2018
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à
une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Arrêté
2017/ANC/P/466/910
du
19/07/2017
Considérant
que
le bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
flûte
traversière
au
grade
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Madame
est
engagée
en
qualité
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
contractuel,
grade.de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
; professeur
de
flûte
traversière
pour
une 10 durée
déterminée
de
1 an
du
ler
septembre
2017
au
31
août
2018
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Arrêté
2017/ANC/P/467/911
du
19/07/2017
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
trompette
au
grade
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Monsieur
est
engagé
en
qualité
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
;
professeur
de
trompette
pour
une
durée
déterminée
de
1 an
du
ler
septembre
2017
au
31
août
2018
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à
une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du recrutement
d'un
fonctionnaire.
Arrêté
2017/ANC/P/468/912
du
19/07/2017
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
trompette
au
grade
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Monsieur
est
engagé
en
qualité
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
;
professeur
de
trompette
pour
une
durée
déterminée
de
1 an
du
ler
septembre
2017
au
31
août
2018
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à
une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Arrêté
2017/ANC/P/469/913
du
19/07/2017
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
trompette
au
grade
d'Assistant
d'Enseignement
Attistique
principal
de
2ème
classe
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Monsieur
est
engagé
en
qualité
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique.
principal
de
2ème
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
;
professeur
de
trompette
pour
une
durée
déterminée
de
1 an
du
1er
septembre
2017
au
31
août
2018
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à
une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Arrêté
2017/ANC/P/470/914
du
19/07/2017
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
trompette
au
grade
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire.
Monsieur
est
engagé
en
qualité
d'Assistant
d'Enseignement
Artistique
principal
de
2ème
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
;
professeur
de
trompette
pour
une
durée
déterminée
de
1 an
du
er
septembre
2017
au
31
août
2018
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à
une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d'un
fonctionnaire
Arrêté
n°2017/ADS/63/915
du
19/07/2017
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée,
Arrêté
2017/ANC/P/471/916
du
19/07/2017
A
compter
du
11
Septembre
2017,
un
agent
est recrutée
en
qualité
d'agent
occasionnel
sur
un
grade
d'éducateur
des
Activités
Physiques
et
Sportives
contractuel
de
catégorie
B
dans
le
cadre
des
Activités
Piscine
pour
une
période
allant jusqu'au
28
Juin
2017
inclus,
et
ce
uniquement
en
période
11 scolaire.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1°
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité.
Arrêté
2017/ANC/P/472/917
du
19/07/2017
À
compter
du
11
Septembre
2017,
un
agent
est recrutée
en
qualité
d'agent
occasionnel
sur
un
grade
d'éducateur
des
Activités
Physiques
et
Sportives
contractuel
de
catégorie
B
dans
le
cadre
des
Activités
Piscine
pour
une
période
allant jusqu'au
28
Juin
2017
inclus,
et
ce
uniquement
en
période
scolaire.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1°
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité.
Arrêté
n°2017/ADS/64/918
du
20/07/2017
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est ACCORDE
sous
réserve
des
prescriptions
ci-dessous.
Arrêté
2017/ANC/P/473/919
du
20/07/2017
À
compter
du
ler
août
2017,
le
coefficient
d'Indemnité
et
d'Administration
et
de
Technicité
d’un
Adjoint
Administratif
territorial,
4ème
échelon,
est
modifié,
le
montant
de
référence
annuel
attribué
à l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
3.96.
Arrêté
n°2017/ADS/65/920
du
21/07/2017
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée,
Arrêté
n°2017/ADS/66/921
du
21/07/2017
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
n°2017/ADS/67/922
du
21/07/2017
Ii n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée,
Décision
n°2017/DDM/87/923
du
24/07/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
24 juillet
2017.
- Renouvellement
pour
quinze
ans.
Décision
n°2017/DDM/88/924
du
24/07/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
24 juillet
2017.
- Renouvellement
pour
trente
ans
Décision
n°2017/DDM/89/925
du
24/07/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
24
juillet
2017. - Renouvellement
pour
quinze
ans
Arrêté
2017/ANC/P/474/926
du
27/07/2017
À
compter
du
20
Juillet
2017,
un
agent
de
maîtrise,
11ème
échelon,
est
maintenu
en
position
de
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
20 juillet
2017
au
20
Août
2017
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2017/ANC/P/475/927
du
24/07/2017
L’indemnité
spéciale
de
fonction
des
agents
de
police
municipale
d’un
agent
sera
pondérée
pour
la
période
du
12/06/2017
au
28/07/2017.
Le
montant
de
la pondération
du
régime
indemnitaire
s'élève
à
813.96
€
x
04/22ème
—
147.99€
soit
34
jours
auxquels
sont
déduits
les
30
jours
de
carence
pour
hospitalisation.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
d'Août
2017
12 Arrêté
2017/ANC/P/476/928
du
24/07/2017
À
compter
du
ler
janvier
2017,
il
est
attribué
à un
Educateur
de
Jeunes
Enfants,
au
9°
échelon,
indice
brut
542
- majoré
461,
la
prime
de
service
reprise
par
les
considérants.
Le
montant
de
cette
indemnité
est calculé
sur
la base
suivante
: Traitement
mensuel
brut
de
l'agent
x
17.00
%
Arrêté
2017/ANC/P/477/929
du
24/07/2017
La
prime
de
service
(filière
sociale)
d’un
agent
sera
pondérée,
de
6/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la
période
du
31/06/2017
au
22/08/2017.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à
349,72€
x 06/22ème=
95,38
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
d’Août
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/478/930
du
24/07/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
06/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
13/07/2017
au
21/07/2017.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à 65.55C
x 06/22ème
=
17.88€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
d'Août
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/479/931
du
24/07/2017
À
compter
du
ler
janvier
2017,
Il
est
attribué
à
un
Educateur
de
Jeunes
Enfants,
au
1%
échelon.
Indice
brut
377
- majoré
347,
la prime
de
service
reprise
par
les
considérants.
Le
montant
de
cette
Indemnité
est
calculé
sur
la base
suivante
: Traitement
mensuel
brut
de
l'agent
x
8.00
%.
Arrêté
2017/ANC/P/480/932
du
24/07/2017
La
prime
de
service
(filière
sociale)
d’un
agent
sera
pondérée,
de
4/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
10/07/2017
au
29/07/2017.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à
89.20€
x 06/22ème=
16.22€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
d'Août
2017
Arrêté
2017/ANC/P/481/933
du
27/07/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
7/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
06/06/2017
au
16/06/2017
inclus.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à 53.43
€ x
16/22ème-=
17
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
d'Août
2017
Arrêté
n°2017/ADS/68/934
du
24/07/2017
L'autorisation
de
Déclaration
préalable
à
la
réalisation
de
constructions
et
travaux
non
soumis
à
permis
de
construire
portant
sur
une
maison
individuelle
et/ou
ses
annexes
obtenues
tacitement
le
28
mai
2017
est
retirée.
Arrêté
n°2017/ADS/69/935
du
25/07/2017
Annulé Arrêté
n°2017/AD$/70/936
du
25/07/2017
Ii est fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
2017/ANC/P/482/937
du
25/07/2017
annulé Arrêté
2017/ANC/P/483/938
du
25/07/2017
A
compter
du
01/07/2017
un
agent
percevra
l'indemnité
d'exercice
des
missions
des
préfectures
instituée
par
les
textes
repris
par
les
considérants,
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
auquel
est
appliqué
le
coefficient
multiplicateur
égal
à
3.
Cette
indemnité
est
versée
mensuellement
et proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail
effectué.
Une
régularisation
sera
opérée
sur
le traitement
du
mois
d'Août
2017.
13 Arrêté
2017/ANC/P/484/939
du
25/07/2017
À
compter
du
0!
Juillet
2017,
le
coefficient
d'Indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
d’un
Adjoint
Administratif
principal
de
2ème
classe,
4ème
échelon,
est modifié.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à
l'agent
sera
multiplié
par
le
coefficient
7.96.
La
régularisation
sera
opérée
sur
le
traitement
du
mois
d'Août
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/485/940
du
25/07/2017
À
compter
du
01
Juillet
2017,
un
agent
percevra
l'indemnité
d'exercice
des
missions
des
préfectures
instituée
par
les
textes
repris
par
les
considérants,
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
auquel
est
appliqué
le
coefficient
multiplicateur
égal
à
1,22
et ce jusqu'au
retour
de
Madame.
La
régularisation
sera
opérée
sur
le traitement
du
mois
d'Août
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/486/941
du
26/07/2017
À
compter
du
01/07/2017,
une
Rédactrice,
ème
échelon,
bénéficie
d'une
indemnité
forfaitaire
pour
travaux
supplémentaires
de
3ème
catégorie
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
sur
lequel
s'applique
un
coefficient
de
variation
individuel
de
2.56
Cette
Indemnité
sera
versée
mensuellement
et
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail
effectuée
et
ce
jusqu'au
retour
de
Madame.
Une
régularisation
sera
opérée
sur
le traitement
du
mois
d'Août
2017
Arrêté
2017/R/STE/16/942
du
27/07/2017
Multi
Rénov
est
autorisée
à installer
un
échafaudage
du
2
Août
2017
au
5 Août
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
Arrêté
2017/R/STV/207/943
du
27/07/2017
À
l'occasion
d'un
déménagement
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
numéros
138,
140
et
142,
rue
Pasteur,
le
12
et
13
août
2017
Arrêté
2017/R/STV/208/944
du
27/07/2017
À
l'occasion
d'un
déménagement
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
numéros
146,
148
et
150,
rue
Pasteur,
le 5
août
2017
Arrêté
2017/R/STV/209/945
du
27/07/2017
A
l'occasion
d'un
déménagement
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
numéros
127,129
et
131
rue
du
Général
Leclerc
; le 3
août
2017
Arrêté
2017/R/STV/210/946
du
27/07/2017
À
l’occasion
d'un
déménagement
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
numéros
20,
22
et 24,
rue
Lille,
le 29
et 30 juillet
2017,
Arrêté
2017/R/STB/11/947
du
27/07/2017
IMMO
Gestion
est autorisée
à installer
une
benne
du
2 Août
au
3 Août
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales
Arrêté
2017/R/STE/17/948
du
27/07/2017
Multi
Rénove
est autorisée
à installer
un
échafaudage
du
16
Août
2017
au
22
Août
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
Arrêté
n°2017/ADS/71/949
du
27/07/2017
I
n'est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
14 Arrêté
n°2017/AD$/72/950
du
27/07/2017
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
Arrêté
2017/R/STV/211/951
du
28/07/2017
À
l'occasion
d'un
déménagement
le stationnement
sera
interdit
au
droit
et à l'angle
du
numéro
37/01,
rue
du
Moulin,
le 29 juillet
2017
Arrêté
2017/R/SG/41/952
du
28/07/2017
Objet
du
règlement
Le
présent
règlement
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
et
les
modalités
suivant
lesquelles
les
usagers
ont
accès
aux
services
publics
périscolaires
et extrascolaires
suivants
:
- garderies
périscolaires
- « Atelier
pour
Apprendre
Seul
»
Ces
services
sont
ouverts
aux
enfants
scolarisés
dans
les
écoles
publiques
marquettoises
uniquement. - temps
méridien
et restauration
scolaire
et extrascolaire
Ce
service
est
ouvert
aux
élèves
des
écoles
publiques
marquettoises,
aux
élèves
de
l'école
d'enseignement
libre
Saint-Joseph”
au
personnel
d'encadrement
des
enfants,
au
personnel
du
service
de
restauration,
aux
enfants
des
accueils
de
loisirs
municipaux,
aux
enfants
des
accueils
de
loisirs
de
l'Atelier
- centre
social,
au
personnel
municipal.
- accueils
de
loisirs
sans
hébergement
- garderies
extrascolaires
Ce
service
est
ouvert
à
tous
les
enfants
âgés
de
2
ans
V2
à
17
ans,
sous
réserve
d'inscription
réservation
préalable.
Arrêté
2017/R/STE/18/953
du
28/07/2017
Un
marquettois
est autorisé
à installer
un
échafaudage
du
07
au
18
août
2017,
à charge
pour
lui
de
se conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales
suivantes Arrêté
2017/R/STB/12/954
du
28/07/2017
La
société
Multirénove
est
autorisée
à
Installer
une
benne
du
10
Août
au
11
Août
2017,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglémentaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales Arrêté
2017/R/STB/13/955
du
28/07/2017
Une
marquettoise
est
autorisée
à installer
une
benne
du
23
Août
au
24
Août
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales
Arrêté
2017/R/STE/19/956
du
28/07/2017
Annulé Arrêté
2017/R/STV/212/957
du
28/07/2017
Pour
des
raisons
techniques
de
sécurité
rue
Felix
Faure,
la
voie
de
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
pendant
les travaux
d'investigations jusqu'au
1 août
2017:
-
La
circulation
et le
stationnement
seront
strictement
interdits
rue
Félix
Faure
dans
sa
totalité,
dans
la partie
comprise
entre
les rues
d'Ypres
et Decauville.
-
Une
déviation
sera
mise
en place
par
la rue
Pasteur.
Arrêté
2017/R/SG/42/958
du
31/07/2017
Madame
Bernadette
EROUART
est déléguée
pour
exercer
les fonctions
d'Qfficier
d'Etat
Civil
de
la
Ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
le
samedi
26
août
2017
au
parrainage
de
l'enfant
Gabriel
HUYGHEBAERT
15 Arrêtés
2017/R/STV/213/959
du
31/07/2017
et 2017/R/STV/214/960
du
31/07/2017
Annulés Arrêté
2017/R/STV/215/961
du
1er/08/2017
Pour
des
raisons
techniques
de
sécurité
rue
Félix
Faure,
la
voie
de
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
pendant
les travaux
d'investigations
jusqu'au
7 août
2017:
-
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
rue
Félix
Faure
dans
sa
totalité,
dans
la partie
comprise
entre
les
rues
d'Ypres
et Decauville.
-
Une
déviation
sera
mise
en place
par
la rue
Pasteur
Arrêté
2017/ANC/P/487/962
du
1er/08/2017
À
compter
ler
septembre
2017,
un
Agent
spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
principal
de
2ème
classe,
est
autorisé
à reprendre
ses
fonctions
à temps
complet.
Arrêté
2017/R/STP/22/963
du
01/08/2017
L'établissement
dénommé
«
Restaurant
IL
RISTORANTE
»,
sis
Parc
de
l'innovation,
rue
de
Menin,
59520
Marquette
Lez
Lille,
Type
N
de
la 3eme
Catégorie,
est
autorisé
à poursuivre
son
exploitation.
Arrêté
2017/R/SJ/1/964
du
01/08/2018
Monsieur
Damien
PHILIPS
est
délégué
pour
exercer
les
fonctions
d'Officier
d'État
Civil
de
la ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
le
2
septembre
2017
au
mariage
de
Monsieur
Willy
DELVOYE
avec
Madame
Soizic
THIRIEZ
Arrêté
2017/ANC/P/488/965
du
01/08/2017
À
compter
du
07
août
2017,
un
adjoint
administratif
territorial,
11ème
échelon,
est placée
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes
:
-__
Du
07
août
2017
au
25
août
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/R/STB/14/966
du
02/08/2017
Immo
Gestion
est autorisée
à Installer
une
benne
du
4 Août
au
4 Août
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
Décision
n°2017/DDM/90/967
du
02/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
2
août
2017.
- Renouvellement
pour
trente
ans
Arrêté
2017/ANC/P/489/968
du
03/08/2017
Un
Technicien
Principal
de
2ème
classe,
au
12ème
échelon,
se
verra
attribuer
à
compter
du
04
septembre
2017
et ce jusqu'au
31
août
2019,
la bonification
indiciaire
de
20
points
majorés.
Arrêté
2017/R/STV/216/969
du
03/08/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
réparation
de
conduite
de
télécommunication
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
4
août
2017
et
le
15
septembre
2017,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
38
rue
de
Saïint-Wandrille.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
des
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/217/970
du
04/08/2017
Annulé
16 Décision
n°2017/DDM/91/971
du
07/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
07
août
2017.
- renouvellement
pour
dix
ans
Arrêté
2017/ANC/P/490/972
du
07/08/2017
À
compter
du
06
août
2017,
un
Adjoint
Technique
Territorial,
8ème
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes :
-
Du
06
août
2017
au
08
septembre
2017
inclus
à demi-traitement
Décision
n°2017/DDM/92/973
du
08/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
8 août
2017.
- Renouvellement
pour
quinze
ans
à Madame
JASKIE WICZ
Sylvia.
Arrêté
2017/R/STV/218/974
du
08/08/2017
À
l’occasion
de
travaux
d'élagage,
de
dessouchage
et
d'abattage
d'arbres
dans
la
Plaine
Wicar,
Square
Fillon,
la
voie
Intercommunale
Nord-Ouest,
rue
des
Fleurs,
rue
de
la
Fraternité,
et
place
Pasteur,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
16
août
et
le
11
septembre
2017,
la
circulation
et
il
stationnement
seront
réglementées
comme
suit :
- La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
En
cas
de
besoin
la
circulation
sera
réglée
par
des
feux
tricolores.
- L'accès
au
public
sera
interdit
sur
la
zone
d'évolution
de
l’entreprise.
Un
barrièrage
sera
mis
en
place
par
l'entreprise
pour
délimiter
cette
zone
dans
le respect
de
la sécurité
des
usagers
Décision
n°2017/DDM/93/975
du
05/08/2017
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la commune
par
acte
du
8
août
2017
a pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
l'Association
Comité
de
Jumelage,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Jean-Claude
Brige,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
minibus
de
type
Renault
Master
immatriculé
830
CMV
59
aux jours
et heures
suivants
:
Départ le
jeudi
24
août
2017
à
15h30
Retour
Le lundi
28
août
2017
à 9h00
Décision
n°2017/DDM/94/976
du
09/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
9 août
2017.
- Renouvellement
pour
quinze
ans
Décision
n°2017/DDM/95/977
du
09/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09
août
2017.
- Achat
pour
trente
ans.
Arrêté
n°2017/ADS/73/978
du
10/08/2017
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
Arrêté
n°2017/ADS/74/979
du
10/08/2017
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
Arrêté
n°2017/ADS/75/980
du
11/08/2017
Ii n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
17 Arrêté
n°2017/ADS/76/981
du
11/08/2017
Le
permis
est
accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande
susvisée
et est
assorti
des
prescriptions
et observations. Observation
:
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
du
patrimoine,
le projet
est
susceptible
d'être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d'archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux
Arrêté
2017/R/STV/219/982
du
11/08/2017
Annulé Arrêté
2017/R/STV/220/983
du
11/08/2017
Pour
des
raisons
techniques
de
sécurité
rue
Félix
Faure,
la
voie
de
circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
pendant
les
travaux
d'investigations jusqu'au
31
août
2017:
- La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
rue
Félix
Faure
dans
sa
totalité,
dans
la partie
comprise
entre
les
rues
d'Ypres
et
Decauville.
- Le
stationnement
sera
interdit
rue
d'Ypres
aux
abords
du
chantier.
- Une
déviation
sera mise
en place
par
la rue
Pasteur.
Arrêtés
2017/R/SG/43/984
du
16/08/2017
à 2017/R/SG/45/986
du
16/08/2017
-Annulés Arrêté
2017/R/STB/15/987
du
16/08/2017
Un
marquettois
est
autorisé
à Installer
une
benne
du
18
au
20
août
2017
Inclus,
à charge
pour
lui
de
se conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
Arrêté
2017/R/STV/221/988
du
17/08/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
renouvellement
de
réseau
gaz,
rue
Henri
Peters
(entre
les
numéros
2
et
22)
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
août
2017
et le
08
septembre
2017
(selon
l'information
travaux
de
l'entreprise),
pour
une
durée
de
20
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
signalisation
tricolore
permanente
du
carrefour
des
rues
de
Wambrechies,
des
Martyrs
de
la Résistance,
Henri
Peters
sera
arrêtée
et remplacée
par
des
feux
tricolores
de
chantier
de
type
KR
11
V
qui
seront
synchronisés
afin
de
maintenir
la fluidité
de
la circulation.
-
La
zone
des
travaux
sera
délimitée
par
des
séparateurs
de
voie
lestés
de
type
K16
au
droit
du
numéro
2 jusqu'au
numéro
10
de
la rue
Henri
Peters.
-__
Afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains
pour
les
travaux
sur
trottoir
au
droit
du
numéro
14
jusqu'au
numéro
22,
l'entreprise
mettra
en
place
une
signalisation
réglementaire
adéquate
Arrêté
n°2017/ADS/77/989
du
18/08/2017
Le
permis
est
accordé
pour
le projet
décrit
dans
la
demande
susvisée
et
est
assorti
des
observations
énoncées
ci-après.
-
Observation
: En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
du
patrimoine,
le
projet
est
susceptible
d'être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et à la redevance
d'archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux.
-
Observation
;
le
bénéficiaire
du
présent
arrêté
devra
verser
une
participation
pour
le
financement
de
lassainissement
collectif,
prévue
à
l’article
L.1331-7
du
code
de
la
santé
publique.
18 Arrêté
2017/R/STE/20/990
du
21/08/2017
Un
marquettois
est
autorisé
à installer
un
échafaudage
du
28
août
au
26
septembre
2017,
à charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions.
Arrêté
2017/R/STV/222/991
du
21/08/2017
Le
samedi
26
août
2017,
à l'occasion
de
la braderie
du
quartier
du
centre
qui
se
déroulera
place
du
général
de
Gaulle,
rue
des
Martyrs
de
la
Résistances
(du
carrefour
de
la
rue
Goëman
au
pont
Mabile),
avenue
du
maréchal
Foch
(de
{a rue
des
Martyrs
de
la Résistance
au
carrefour
de
la rue
de
la
Victoire)
et
rue
Pasteur
sur
toute
sa
longueur,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit :
- la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
Interdite
de
6h30
à
13h00,
sur
l'ensemble
des
voies
concernées
par
la braderie,
sauf véhicules
de
secours,
de
sécurité
et de
police.
- le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
Interdit
des
deux
côtés
de
la
chaussée
rue
Pasteur,
rue
des
Martyrs
de
la Résistance
et avenue
du
Maréchal
Foch
de
Ü0h00
à 14h00 - le
stationnement
sera
Interdit
place
du
Général
de
Gaulle,
du
vendredi
25
août
à
8h00
au
samedi
26
août
2017
à 23h00,
à l'occasion
de
la mise
en
place
d'un
chapiteau.
Toute
Infraction
au
stationnement
sera
considérée
comme
relevant
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route
et passible
de
la mise
en
fourrière.
Décision
n°2017/DDM/96/992
du
21/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
21
août
2017.
- Renouvellement
pour
quinze
ans
Décision
n°2017/DDM/97/993
du
21/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
21
août
2017
- Renouvellement
pour
quinze
ans
Décision
n°2017/DDM/98/994
du
21/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
21
août
2017.
- Renouvellement
pour
dix
ans
Décision
n°2017/DDM/99/995
du
21/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
21
août
2017
- renouvellement
pour
dix
ans
Décision
n°2017/DDM/100/996
du
21/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
21
août
2017
- renouvellement
pour
dix
ans
Décision
n°2017/DDM/101/997
du
22/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22
août
2017.
- renouvellement
pour
dix
ans
Arrêté
2017/ANC/P/491/998
du
23/08/2017
À
compter
du
21
août
2017,
un
agent
de
maîtrise,
Lièmeme
échelon,
est
maintenu
en
position
de
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
: Du
21
août
2017
au
O1
septembre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/R/SG/46/999
du
23/08/2017
Le
présent
arrêté
remplace
et annule
l'arrêté
n°
2017/R/SG/86/875
en
date
du
07 juillet
2017
19 Arrêté
2017/ANC/P/492/1000
du
24/08/2017
À
compter
du
8
septembre
2017,
un
Opérateur
des
APS
qualifié
au
1 1ème
échelon,
indice
brut
471
- indice
majoré
411,
est
autorisée
à exercer
ses
fonctions
à temps
partiel
à raison
de
50
%
du
temps
plein
pour
une
période
de
un
an.
Cette
autorisation
est
renouvelable
pour
la même
durée,
par
tacite
reconduction
dans
la limite
de
trois
ans.
A
l'issue
de
cette
période
de
trois
ans,
le renouvellement
de
l'autorisation
de
travail
à temps
partiel
devra
faire
l'objet
d'une
demande
et d'une
décision
expresse.
Décision
n°2017/DDM/102/1001
du
25/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
25
août
2017.
- Achat
d'une
case
de
columbarium
pour
trente
ans.
Décision
n°2017/DDM/103/1002
du
25/08/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
25
août
2017
- renouvellement
de
concession
pour
dix
ans
Arrêté
2017/ANC/P/493/1003
du
25/08/2017
|
À
compter
du
26
août
2017,
un
adjoint
administratif
territorial,
1 1ème
échelon,
est
placée
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
26
août
2017
au
19
septembre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/ANC/P/494/1004
du
29/08/2017
Un
agent
est
admis
à faire
valoir
ses
droits
à la retraite
à compter
du
ler janvier
2018,
sous
réserve
de
l'avis
favorable
de
la CNRACL
Arrêté
2017/R/STV/223/1005
du
30/08/2017
Annulé Arrêté
2017/R/STV/224/1006
du
30/08/2017
À
l'occasion
de
travaux
d'un
raccordement
Gaz,
angle
rue
Pasteur-avenue
Industrielle,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
04
septembre
et
le
08
Septembre
2017,
le
stationnement
sera
strictement
Interdit
du
n°260
au
n°270
rue
Pasteur.
Arrêté
2017/ANC/P/495/1007
du
31/08/2017
À
compter
du
30
septembre
2017,
Monsieur,
Adjoint
Administratif
Territorial,
au
6ème
échelon,
soit
l'Indice
Brut
354
- Indice
Majoré
330,
est placé
en
disponibilité
pour
convenances
personnelles
pour
une
durée
de
un
an.
Décision
n°2617/DDM/104/1008
du
04/09/2017
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
a pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
l'Association
ULAM
dont
le
siège
social
est
situé
Salle
du
Blatier,
10
rue
Henri
Peters
à Marquette
lez
Lille,
représentée
par
sa
Présidente,
Josiane
FERRANT,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la mise
à disposition
d'un
minibus
de
type
Renault
Master
immatriculé
830
CMV
59
aux jours
et heures
suivants:
Vendredi
22
septembre
2017
De
10h
à
19h30
En
vue
d'une
sortie
des
Aînés
à Escaupont,
dans
le département
du
Nord
Arrêté
n°2017/AD$/78/1009
du
04/09/2017
IX n'est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Recommandations
ou
observations
de
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
: Les
nouvelles
fenêtres
devront
retrouver
les
dispositions
d'origine,
à
deux
ouvrants
et
imposte
(cintrée
lorsque
la
baie
est
cintrée).
Les
menuiseries
seront
réalisées
en
bois
ou
alu.
Le
ravalement
des
parements
de
briques
20 doit
être
réalisé
par
méthode
douce
(lavage,
brossage,
gels
nettoyants,
gommage
à
basse
pression
3bars
maximum)
en
prenant
garde
de
ne
pas
abîmer
ni
épaufrer
les
briques.
Le
sablage,
trop
agressif,
doit
être
proscrit.
Les
joints
doivent
être
teintés
de
la
couleur
des
briques,
légèrement
creux
(tires
au
fer)
pour
se
rapprocher
au
mieux
de
la finition
et de
l'aspect
d'origine
de
façade.
Observation
:
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et des
articles
L.524-1
et suivants
du
code
du
patrimoine,
le projet
est susceptible
d'être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d'archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux.
Arrêté
2017/R/STV/225/1010
du
04/09/2017
À
l'occasion
de
l'accueil
d'une
manifestation
intitulée
«
FAMILLATHLON,
le
dimanche
24
septembre
2017
de
10h00
à 18h00,
le
stationnement
et la circulation
seront
interdits
rue
du
Touquet,
dans
sa partie
située
entre
le parking
du
collège
et l'avenue
de
l'Egalité,
de
10h00
à
18h00
Pour
faciliter
la
circulation
des
véhicules,
une
déviation
sera
mise
en
place
ainsi
qu'une
pré
signalisation
indiquant
« route
barrée
à
100
mètres
»,
rue
du
Touquet,
rue
de
l'abbé
Pierre
et rue
de
Wambrechies. Arrêté
2017/ANC/P/496/1011
du
04/09/2017
Un
agent
bénéficiera,
à
compter
du
ler
janvier
2017,
d'une
indemnité
d'Administration
et
de
Technicité.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué à
l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
2.21.
Arrêté
2017/ANC/P/497/1012
du
04/09/2017
L'Indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
3/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
17/08/2017
au
31/08/2017
Inclus.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à 41.87
€ x
3/22ème
=
5.71
C.
Cette
pondération
Interviendra
sur
la pale
de
septembre
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/498/1013
du
05/09/2017
À
compter
du
1er
Septembre
2017,
il est
attribué
à un
Gardien-brigadier
de
Police
Municipale,
au
8ème
échelon,
soit
l'indice
brut
430
- indice
majoré
380,
l'indemnité
spéciale
de
fonction
des
agents
de
Police
Municipale
correspondant
au taux
individuel
maximum
de
18%
Arrêté
2017/ANC/P/499/1014
du
05/09/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera pondérée,
de
02/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
16/08/2017
au
31/08/2017.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à 47.93
€ x 02/22ème
=
3.19€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la paie
de
septembre
2017
Arrêté
2017/ANC/P/500/1015
du
05/09/2017
Un
Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2ème
classe,
5ème
échelon,
bénéficiera,
à
compter
du
1er
janvier
2017,
d'une
indemnité
d'Administration
et
de
Technicité.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
1.21.
Arrêté
2017/R/STV/226/1016
du
06/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
renforcement
de
réseau
électrique
au
246,
rue
Pasteur
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
7
septembre
2017
et
le
29
septembre
2017,
pour
une
durée
de
23
jours,
la
circulation
et Le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
-
la vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et à l’opposé
du
numéro
246,
rue
de
Pasteur.
:
-
La
circulation
sera
maintenue
avec
un
rétrécissement
de
chaussée
délimité
par
des
balises
du
type
K
16.
|
21 -
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et
des
riverains
pour
les
travaux
sur
trottoir,
l’entreprise
mettra
en
place
une
signalisation
réglementaire
adéquate.
Arrêté
2017/ANC/P/501/1017
du
06/09/2017
À
compter
du
11
septembre
2017,
un
agent
de
maïtrise,
11ème
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes :
- Du
11
septembre
2017
au
29
septembre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/ANC/P/502/1018
du
06/09/2017
L'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
agent
sera
pondérée,
de
20/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la période
du
11/08/2017
au
17/09/2017
indus.
Le
montant
de
cette
pondération
s'élève
à
79.95
€
x
20/22ème
- 72.68
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la
paie
de
septembre
2017 Arrêté
2017/ANC/P/503/1019
du
06/09/2017
À
compter
dü
19
août
2017,
un
adjoint
technique
territorial,
11ème
échelon,
est
placée
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes :
Du
19
août
2017
au
17
septembre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/ANC/P/504/1020
du
06/09/2017
À
compter
du
02
septembre
2017,
un
agent
de
maîtrise,
1 1ème
échelon,
est
maintenu
en
position
de
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
;
-
Du
02
septembre
2017
au
01
octobre
2017
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
n°2017/ADS/79/1021
du
06/09/2017
Il n'est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Observation
:
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
du
patrimoine,
le projet
est
susceptible
d'être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d'archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux.
Arrêté
n°2017/ADS/80/1022
du
06/09/2017
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Observation
:
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
du
patrimoine,
le
projet
est
susceptible
d'être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d'archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux.
Arrêté
2017/R/STE/21/1023
du
06/09/2017
Annulé Arrêté
2017/ANC/P/505/1024
du
06/09/2017
Madame,
née
le
28
Juin
1956,
adjoint
technique
territorial
au
11ème
échelon,
est
maintenue
au
bénéfice
d'un
congé
de
longue
maladie
rémunéré
à
demi-traitement
pour
la période
allant
du
18/06/2017
au
17/05/2018
inclus
(fin de droits
au
congé
de longue
maladie)
Arrêtés
2017/R/STV/227/1025
à 2017/R/STV/228/1026
du
08/09/2017
Annulés Arrêté
2017/R/STV/229/1027
du
08/09/2017
En
raison
d'une
fuite
de
conduite
d'eau
potable.
Chemin
du
Halage,
Canal
de
ROUBAIX,
constatée
le
14
juin
2017,
Madame
KORNATOWSKI
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
réparation
de 22 conduite
d'eau
potable
par
la
société
Nord
Travaux
Services
qui
se
dérouleront
entre
le
11
septembre
et
le
15
septembre
2017,
dans
la partie
située
au
droit
du
Chemin
de
Halage
du
Canal
de
Roubaix,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus
indiquées
et aux
conditions
spéciales
suivantes
pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
voie
de
circulation
des
piétons
et
des
cyclistes
sera
momentanément
restreinte
par
des
barrières
de
police
entre
Le numéro
2 canal
de
Roubaix
et le Pont
de
l'Epinette
Arrêtés
2017/R/STV/230/1028
à 2017/R/STV/231/1029
du
08/09/2017
Annulés Arrêté
2017/R/STV/232/1030
du
08/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
maintenance
sur
réseau
gaz
1,
rue
de
Quesnoy
dont
l'exécution
se
déroulera
du
11
septembre
2017
au
11
octobre
2017,
pour
une
durée
approximative
de
5 jours,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
- La vitesse
sera limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du chantier.
- Le
stationnement
sera strictement
inferdit
au droit et à l'opposé
du numéro
1, rue
de Quesnoy.
Arrêté
2017/R/STV/233/1031
du
08/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
maintenance
sur
réseau
électrique
50,
rue
des
Platanes
dont
l'exécution
se
déroulera
du
11
septembre
2017
au
11
octobre
2017,
pour
une
durée
approximative
de
5 jours,
la
circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
- La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
.
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et à l'opposé
du
numéro
50,
rue
des
Platanes
Arrêté
2017/R/STV/234/1032
du
08/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
d'assainissement
327,
rue
de
Lille,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
11
septembre
2017
et le
11
octobre
2017,
pour
une
durée
approximative
de
3 jours,
la circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
327,
rue
de
Lille.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
sera
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/R/STV/235/1033
du
08/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
d'assainissement
2,
rue
de
Lille,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
11
septembre
2017
et
le
11
octobre
2017,
pour
une
durée
approximative
de
3 jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
2,
rue
de
Lille.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
sera
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/ANC/P/506/1034
du
11/09/2017
.
L’indemnité
spéciale
de
fonction
des
agents
de
police
municipale
d’un
agent
est
suspendue
à
compter
du
04/09/2017
et ce jusqu'à
son
retour
de
congé
maladie
Arrêté
2017/ANC/P/507/1035
du
11/09/2017
Un
Adjoint
Administratif
Territorial,
1er
échelon,
indice
brut
347
- indice
majoré
325,
bénéficiera
à
compter
du
1% janvier
2017
, de
l'Indemnité
d'Exercice
des
Missions
des
Préfectures
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
sur
lequel
s'applique
un
coefficient
de
variation
de
0.729
Arrêté
2017/ANC/P/508/1036
du
11/09/2017
L'indemnité
d'exercice
des
missions
des
préfectures
d’un
agent
sera
pondérée,
de
01/22ème
pour
son
arrêt
maladie
couvrant
la
période
du
04/09/2017
au
06/09/2017
inclus.
Le
montant
de
cette
23 pondération
s'élève
à
35.02
€
x
01/22ème
=
1.59
€.
Cette
pondération
interviendra
sur
la
paie
de
septembre
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/509/1037
du
11/09/2017
À
compter
du
12
septembre
2017,
un
agent
est
recrutée
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
30
septembre
2017
Inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
longue
durée.
Arrêté
2017/ANC/P/510/1038
du
11/09/2017
À
compter
du
11
septembre
2017,
un
chef
de
service
de
police
principal
de
1ère
classe,
10ème
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
Du
16
septembre
2017
au
17
septembre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/R/SJ/2/1039
du
11/09/2017
La
société
RODRIGUES
CONSTRUCTION
est
mise
en
demeure
de
cesser
immédiatement
les
travaux
opérés
sur
le
site
sis 215
rue
d'Ypres
/ rue
Félix
Faure,
à compter
de
la présente
notification,
et jusqu'à,
la fin
des
désordres
constatés.
Arrêté
n°2017/ADS/81/1040
du
12/09/2017
L'autorisation
de
Déclaration
préalable
à
la
réalisation
de
constructions
et
travaux
non
soumis
à
permis
de
construire
portant
sur
une
maison
individuelle
et/ou
ses
annexes
susvisée
est
ABANDONNEE. Une
copie
du
présent
arrêté
est
transmise
aux
services
de
l'Etat
pour
annulation
des
taxes
d'urbanisme. Arrêté
n°2017/ADS/82/1041
du
12/09/2017
Ii n'est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Observation
:
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
et
R.331
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
et des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
du
patrimoine,
le projet
est
susceptible
d'être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d'archéologie
préventive
dont
les
montants
vous
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux.
Arrêté
2017/R/STV/236/1042
du
14/09/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
branchement
d'eau
potable
au
327,
rue
de
Lille
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
septembre
2017
et
le
20
octobre
2017,
pour
une
durée
approximative
de
5
jours,
la circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
327,
rue
de
Lille.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
des
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/237/1043
du
14/09/2017
|
À
l'occasion
de
travaux
de
création
branchement
d'eau,
rue
Saint
Venant
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
septembre
2017
et
le
20
octobre
2017,
pour
une
durée
de
10
jours,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
chantier,
rue
Saint-Venant.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores
24 ‘Arrêté
2017/ANC/P/511/1044
du
14/09/2017
Un
agent
spécialisé
principal
des
écoles
maternelles
de
2ème
classe,
Sème
échelon,
est
maintenue
en
position
de
temps
partiel
thérapeutique
à
raison
de
50%
d'un
temps
complet
du
01/07/2017
au
31/12/2017
inclus
Arrêté
n°2017/ADS/83/1045
du
14/09/2017
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Observation:
L'attention
du
demandeur
est
attirée
sur
les
dispositions
de
l'article
7 UB-I-A)
2)
c}
du
règlement
du
PLU
Arrêté
2017/R/STV/238/1046
du
14/09/2017
À
l'occasion
d'un
branchement
de
chantier,
10
rue
du
Moulin,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
septembre
2017
et
le
20
octobre
2017,
pour
une
durée
de
10
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
chantier,
rue
Saint-Venant.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores
Arrêté
2017/R/STV/239/1047
du
14/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
branchement
électrique
en
limite
séparative
du
groupe
scolaire
P
Bert
/
les
Alouettes
jouxtant
le transformateur
EDE,
rue
du
Docteur
Fleming
dont
l'exécution
se
déroulera
du
18
septembre
2017
au
13
octobre
2017,
pour
une
durée
approximative
de
3 jours,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
- La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et
à
l'opposé
du
transformateur
EDF
rue
du
Docteur
Fleming
Arrêté
2017/R/STV/240/1048
du
14/09/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
démolition
d'un
mur
périphérique
10, rue
du
Moulin,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
19
septembre
et
le
22
septembre
2017,
pour
une
durée
estimée
à
4
jours
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et
à
l'opposé
du
numéro
7
jusqu'au
numéro.
13,
rue
du
Moulin.
La
circulation
sera
maintenue
avec
un
rétrécissement
de
chaussée
délimitée
par
des
balises
du
type
K
16
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et
des
riverains
pour
les
travaux
sur
trottoir,
l'entreprise
mettra
en place
une
signalisation
réglementaire
adéquate.
Arrêté
2017/R/STV/241/1049
du
14/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
déploiement
de
fibre
optique,
rue
de
Cassel
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
septembre
2017
et
le
20
octobre
2017,
pour
une
durée
de
20
jours,
la
circulation
et
Le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
chantier,
rue
de
Cassel.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/242/1050
du
15/09/2017
A
l'occasion
de
la
création
d'un
branchement
compact,
2bis
rue
Jeanne
d'Arc,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
septembre
2017
et le 20
octobre
2017,
pour
une
durée
de
5 jours,
la cireulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
2bis,
rue
Jeanne
d'Arc.
25 -
En
cas de
besoin,
la circulation
pourrait
être régulée
par feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/243/1051
du
15/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
d'alimentation
électrique,
2bis
rue
Jeanne
d'Are,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
18
septembre
2017
et
le
20
octobre
2017,
pour
une
durée
de
5 jours,
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-_
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
2bis,
rue
Jeanne
d'Arc.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores.
Arrêté
2017/R/STV/244/1052
du
15/09/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
branchement
électrique
rue
de
l'écaillon,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
21
septembre
et
le
6
octobre
2017,
pour
une
durée
estimée
à
7 jours
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
- La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et à l'opposé
du
numéro
1 jusqu'au
Numéro
15
rue
de
l’Ecaillon.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
et à l'opposé
du
numéro
34 jusqu'au
Numéro
38
rue
de
L’Ecaillon.
-
La
circulation
sera
maintenue
avec
un
rétrécissement
de
chaussée
délimitée
par
des
balises
du
type
K
16
-
-
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et
des
riverains
pour
les
travaux
sur
trottoir,
l'entreprise
mettra
en place
une
signalisation
réglementaire
adéquate
Arrêté
2017/R/STE/22/1053
du
18/09/2017
La
société
ASSURTOIT
est
autorisée
à
Installer
un
échafaudage
du
25
septembre
au
13
octobre
novembre
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
Décision
n°2017/DDM/105/1054
du
18/09/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
18
septembre
2017. - Renouvellement
pour
quinze
ans
Décision
n°2017/DDM/106/1055
du
18/09/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
18
septembre
2017. - Achat
pour
quinze
ans
Décision
n°2017/DDM/107/1056
du
18/09/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
18
septembre
2017 - renouvellement
pour
dix ans
Arrêté
2017/R/STB/16/1057
du
18/09/2017
La
société
ASSURTOIT
est
autorisée
à
installer
une
benne
du
26
au
29
septembre
2017,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales Arrêté
2017/ANC/P/512/1058
du
18/09/2017
À
compter
du
01
Juillet
2017,
le
coefficient
d'Indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
d’un
Adjoint
Administratif
principal
de
1ère
classe,
8ème
échelon,
est
modifié.
Le
montant
de
référence
26 annuel
attribué
à
l'agent
sera
multiplié
par
le
coefficient
5,95.
La
régularisation
sera
opérée
sur
le
traitement
du
mois
d'Octobre
2017.
Arrêté
2017/ANC/P/513/1059
du
18/09/2017
À
compter
du
01
Juillet
2017,
un
agent
percevra
l'indemnité
d'exercice
des
missions
des
préfectures
instituée
par
les
textes
repris
par
les
considérants,
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
auquel
est
appliqué
le
coefficient
multiplicateur
égal
à
1,22
et ce jusqu'au
retour
de
Madame.
La
régularisation
sera
opérée
sur
Le traitement
du
mois
d'Octobre
2017
Arrêté
n°2017/ADS/84/1066
du
19/09/2017
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée
Arrêté
2017/ANC/P/514/1061
du
20/09/2017
À
compter
du
18
septembre
2017,
un
chef
de
service
de
police
principal
de
ère
classe,
10ème
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
Du
18
septembre
2017
au
08
octobre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/R/STV/245/1062
du
20/09/2017
Annulé Arrêté
2017/ANC/P/515/1063
du
20/09/2017
À
compter
du
1er
Octobre
2017,
le coefficient
de
l'indemnité
d'Administration
et de
Technicité
d’un
Adjoint
Administratif
territorial,
est
modifié.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à l'agent
sera
multiplié
par
le coefficient
4,76.
Arrêté
2017/ANC/P/516/1064
du
20/09/2017
À
compter
du
ler
Octobre
2017,
une
Rédactrice,
bénéficie
d'une
indemnité
forfaitaire
pour
travaux
supplémentaires
de
3ème
catégorie
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
sur
lequel
s'applique
un
coefficient
de
variation
Individuel
de
5.53
Arrêté
2017/ANC/P/517/1065
du
20/09/2017
.
À
compter
du
ler
Octobre
2017,
un
Attaché,
bénéficiera
d'une
Indemnité
d'Exereice
de
Mission
des
Préfectures
correspondant
au
montant
de
référence
de
son
grade
auquel
est
appliqué
le
coefficient
multiplicateur
égal
à 2,20.
Arrêté
2017/R/STB/17/1066
du
20/09/2017
Un
marquettois
est
autorisé
à installer
une
benne
du
28
au
30
septembre
2017
inclus,
à charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales Arrêté
n°2017/ADS/85/1067
du
20/09/2017
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est ACCORDE
sous
réserve
des
prescriptions
Arrêté
n°2017/ADS/86/1068
du
21/09/2017
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est ACCORDE
sous
réserve
des
prescriptions
Arrêté
n°2017/ADS/87/1069
du
21/09/2017
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est ACCORDE
sous
réserve
des
prescriptions
27 Arrêté
n°2017/ADS/88/1070
du
21/09/2017
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est ACCORDE
sous
réserve
des
prescriptions
Arrêté
n°2017/ADS/89/1071
du
21/09/2017
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée.
Arrêté
2017/R/STV/246/1072
du
22/09/2017
Annulé Arrêté
2017/R/STV/247/1073
du
22/09/2017
À
l'occasion
de
travaux
de
remplacement
de
fourreaux
de
télécommunication
26
B,
rue
de
Cassel
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
25
septembre
2017
et
le
25
octobre
2017,
pour
une
durée
estimée
à 5 jours
la
circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
du
numéro
26
B
rue
de
Cassel.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores
alternés.
Arrêté
2017/ANC/P/518/1074
du
22/09/2017
À
compter
du
20
septembre
2017,
un
adjoint
administratif
territorial.
11ème
échelon,
est
placée
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes
:
Du
26
septembre
2017
au
03
octobre
2017
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2017/R/STV/248/1075
du
22/09/2017
A
l'occasion
d'un
déménagement
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
numéro
1,
rue
de
la
Concorde,
Le 30
septembre
2017
toute
la journée
Arrêté
2017/R/STV/249/1076
du
22/09/2017
Annulé Arrêté
2017/R/SG/47/1077
du
22/09/2017
Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
n°2017/R/SG/18/727
portant
nomination
du
coordinateur
communal
du
recensement
de
la population
pour
l'année
2018
en
date
du
27
mai
2017
Arrêté
2017/ANC/P/519/1078
du
25/09/2017
À
compter
du
25
septembre
2017,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
G,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
30
septembre
2017
inclus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire.
Arrêté
n°2017/ADS/90/1079
du
25/09/2017
Le
permis
est
accordé
pour
le projet
décrit
dans
la
demande
susvisée
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations. Arrêté
n°2017/AD$/91/1080
du
25/09/2017
Le
permis
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
susvisée
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations Décision
n°2017/DDM/108/1081
du
26/09/2017
Annulée
28 Arrêté
2017/R/STV/250/1082
du
26/09/2017
A
l'occasion
de
l'inauguration
du
Chemin
de
Wervicq
le
03
octobre
2017
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
de
11h
à
12h,
dans
sa partie
comprise
entre
la rue
de
l'Abbé
Pierre
et la Rue
de
Menin
juste
avant
l'entrée
de
la station
de
lavage
de
véhicules.
Arrêté
2017/R/STV/251/1083
du
26/09/2017
À
l'occasion
d'un
déménagement
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
numéro
127,129
et
131
rue
du
Général
Leclerc
Arrêté
2017/R/S3/3/1084
du
26/09/2017
Est
prononcée
la
mainlevée
de
l'état
de
péril
ordinaire
grevant
l’immeuble
sis
349
rue
de
Lille
à
59520
MARQUETTE
LEZ
LILLE
parcelle
À
4009
et appartenant
à Madame
GIRARD
Marie.
Arrêté
2017/R/STB/18/1085
du
27/09/2017
Annulé Décision
n°2017/DDM/109/1086
du
27/07/2017
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
27
septembre
2017
a
pour
but
ia
signature
d'une
convention
avec
l'Association
LORC
dont
le
siège
social
est
situé
au
Stade
du
Haut
Touquet.
9
chemin
de
Wervicq,
59520
Marquette
lez
Lille,
représentée
par
sa
Présidente,
Madame
Perrine
EZELIN,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
minibus
de
type
Renault
Master
immatriculé
571
CLN
59
aux jours
et heures
suivants
:
Le
samedi
30
septembre
2017
de
12h30
à
17h30.
‘
Arrêté
2017/R/SG/48/1087
du
27/09/2017
.
A
la liste
des
encaissements
possibles
apparaissant
dans
la régie
recette
« REGIE
CENTRALISEE
»
s'ajoute
les produits
correspondant
à l'école
de
découverte
sport
Arrêté
n°2017/ADS/92/1088
du
27/09/2017
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
susvisée,
Arrêté
2017/ANC/P/520/1089
du
27/09/2017
La
situation
d’un
agent
est
révisée
ainsi
qu’il
suit
:
29 Situation actuelle
[Situation nouvelle
Au
17/10/2016
: nomination
stagiaire
Au
17/10/2016
: nomination
stagiaire
Adjoint
administratif
de
2ème
classe
Grade
: adjoint
administratif
de
2èe
classe
Quotité
: 17,5/35ème
Quotité
: 17,5/35ème
Echelon
:1
Echelon
:2
Indice
Brut
: 340
Indice
Brut
: 340
Indice
Majoré
321
Indice
Majoré
321
Reliquat
d'ancienneté
: O
Reliquat
d'ancienneté
: Q
mois
NBI
10 points
NBI
10
points
Au
17/10/2016
:classement
stagiaire
Grade
:
adjoint
administratif
de
2ème
classe
Quotité
:
17,5/35ème
Echelon
:2
Indice
Brut
:341
Indice
Majoré
322
Reliquat
d'ancienneté
:6
mois
NBI
10
points
Au
01/01/2017
: reclassement
indiciaire
Au 01/01/2017
: reclassement
indiciaire
Grade
! adjoint
administratif
de
22°
classe
Grade
:
adjoint
administratif
de
22%
classe
Quotité
: 17,5/35ème
Quotité
: 17,5/35ème
Echelon
:2
Echeélon
:2
Indice
Brut
: 347
.
[indice
Brut
: 348
Indice
Majoré
325
Indice
Majoré
326
Reliquat
d'ancienneté
: 2
mois
14
jours
Reliquat
d'ancienneté
: 8
mois
14
jours
NBI
10
points
NBI
10
points
Arrêté
2017/ANC/P/521/1090
du
27/09/2017
L'indice
de
traitement
conservé à
titre personnel
constaté
au
01/01/2017,
soit
l'I.M
333
est
augmenté
de
4 points
d'indice
majoré
pour
être
fixé,
à cette
date,
à l'I.M
337
Arrêté
2017/ANC/P/522/1091
du
27/09/2017
Un
agent
est titulariséeà compter
du
17/10/2017
dans
le grade
d'Adjoint
administratifterritorial,
à
raison
de
17.5
heures
hebdomadaires.
Arrêté
2017/R/STV/252/1092
du
28/09/2017
A
l'occasion
de
travaux
sur
réseau
gaz
226B,rue
Pasteur,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
4
octobre
et
le
30
novembre
2017
pour
une
durée
approximative
de
5
jours,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
au
droit
des
numéros
226,226B
et-228
rue
Pasteur.
Arrêté
2017/R/STP/23/1093
du
28/09/2017
L'arrêté
n°
2014/R/STP/16/658
du
22
avril
2014
est abrogé
Arrêté
2017/ANC/P/523/1094
du
28/09/2017
La
situation
d’un
agent
est
révisée
ainsi
qu’il
suit
:
30 Situation
actuelle
Situation
nouvelle
Au
03/10/2016
: nomination
stagiaire
AU
03/10/2016
: nomination
stagiaire
Rédacteur
Grade
: Rédacteur
Quotité
: 28/35ème
Quotité
: 28/35ème
Echelon
:1
Echelon
:1
Indice
Brut
: 357
Indice
Brut
: 357
Indice
Majoré
332
Indice
Majoré
332
Reliquat
d'ancienneté
: O
Reliquat
d'ancienneté
: 0
Au
03/10/2016
: nomination
stagiaire
Grade
: Rédacteur
Quotité
: 28/35ème
Echelon
:1
Indice
Brut
: 357
Indice
Majoré
332
Reliquat
d'ancienneté
: 24
jours
Au
01/01/2017
: reclassement
indiciaire
Au
01/01/2017
: reclassement
indiciaire
Grade
: rédacteur
Grade
: rédacteur
Quotité
: 28/35ème
Quotité
: 28/35ème
Echelon
:1
Echelon
:1
Indice
Brut
: 366
Indice
Brut
: 366
Indice
Majoré
339
Indice
Majoré
339
Reliquat
d'ancienneté
: O
Reliquat
d'ancienneté
: 0
Arrêté
2017/R/STV/253/1095
du
28/09/2017
A
l'occasion
de
travaux
de
déploiement
de
fibre
optique.
Avenue
Decauville
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le 2 octobre
2017
et le 20
octobre
2017,
pour
une
durée
de
10 jours,
la circulation
et
le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
En
cas
de
besoin,
la circulation
pourrait
être
régulée
par
feux
tricolores
Arrêté
2017/ANC/P/524/1096
du
28/09/2017
Un
agent
est titularisé,
à temps
complet,
à compter
du
03/10/2017
dans
le
grade
de
rédacteur
Arrêté
2017/ANC/P/525/1097
du
28/09/2017
A
compter
du
01/10/2017,
un
assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe,
effectuera
une
durée
hebdomadaire
de
travail
de
4heures
(/20
heures)
et
percevra
la
rémunération
correspondante. Arrêté
2017/ANC/P/526/1098
du
28/09/2017
A
compter
du
01/10/2017,
l'article
3 du
contrat
de
travail
n°2017/ANC/P/468/912
du
19/07/2017
est
modifié
comme
suit
: Pour
exécution
du
présent
contrat.
Un
agent
exercera
ses
fonctions
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
d'emploi
de
7 heures
Arrêté
2017/ANC/P/527/1099
du
28/09/2017
A
compter
du
01
octobre
2017,
un
agent
est
recrutée
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
20
octobre
2017
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
longue
durée
Décision
n°2017/DDM/110/1100
du
28/09/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
28
septembre
2017 - Renouvellement
pour
quinze
ans
Décision
n°2017/DDM/111/1101
du
28/09/2017
31 La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
28
septembre
2017 - Renouvellement
pour
trente
ans
Décision
n°2017/DDM/112/1102
du
29/09/2017
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
28
septembre
2017 - Renouvellement
pour
quinze
ans
Arrêté
2017/R/STB/19/1103
du
28/09/2017
Monsieur
CAZE
Samuel
de
la
SARL
JARDISIGN
est
autorisé
à
Installer
une
benne
du
28
septembre
au
01
octobre
2017,
à
charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales
Arrêté
2017/ANC/P/528/1104
du
29/09/2017
À
compter
du
1er juillet
2017,
un
agent
est
classé
dans
le cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux
dans
le
grade
d'adjoint
administratif
stagiaire
à temps
complet
au
2ème
échelon
(échelle
CD
LB
348
- I.M
326,
avec
une
ancienneté
de
1 ans
et 6 mois
1 jour
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
Délibération
n°
2017/4/46
OBJET:
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
DU
19
ET
30
JUIN
2017
LE
CONSEIL,
Par
27
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ,
Mme
EROUART
ayant
le
pouvoir
de
Mr
VANGOETHEN,
Mr
MARQUIZEAU
ayant
le
pouvoir
dé
Mme
PATOU)
APPROUVE LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2017/4/47
OBJET
: Dérogations
au
repos
dominical
pour
les
commerces
de
détail
année
2018 LE
CONSEIL,
A
l’unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/48
OBJET
:
Demande
d'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
des
Hauts
de
Flandre
et
demande
d'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Flandre
Lys
à
l'USAN
LE
CONSEIL,
A
l’unanimité
APPROUVE
32 Délibération
n°2017/4/49
OBJET
: DENOMINATION
DE
RUES
-
ZAC
DE
LA
BECQUERELLE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/50
OBJET:
VENTE
DES
TERRAINS
EN
FOND
DE
PARCELLE
A-4131
RUE
DE
LILLE LE
CONSEIL,
Par
27
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ,
Mme
EROUART
ayant
le
pouvoir
de
Mr
VANGOETHEN,
Mr
MARQUIZEAU
ayant
le
pouvoir
de
Mme
PATOU)
APPROUVE Délibération
n°2017/4/51
OBJET
: VENTE
DU
LOGEMENT
SIS
251
RUE
PASTEUR
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/52
OBJET
: Tableau
des
effectifs
-
mise
à jour
LE
CONSEIL,
A
l’unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/53
OBJET:
SIVOM.
-
MISE
EN
OEUVRE
DU
SERVICE
CIVIQUE
POUR
L'ANNEE
2018
-
CONVENTION
SIVOM
/
VILLE
DE
MARQUETTE-LEZ-
LILLE LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/54
OBJET:
LOGEMENTS
COMMUNAUX:
MODIFICATION
DES
ATTRIBUTIONS
DE
LOGEMENT
PAR
NECESSITE
ABSOLUE
DE
SERVICE
ET
POUR
OCCUPATION
PRECAIRE
AVEC
ASTREINTE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/55
OBJET:
INSTAURATION
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
LE
CONSEIL,
Par
31
voix
pour,
1
contre
(Mr
DEREMETZ)
33 APPROUVE Délibération
n°2017/4/56
OBJET
: DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
SPORT
POUR
LA
CONSTRUCTION
D'UN
TERRAIN
DE
FOOTBALL
SYNTHETIQUE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/57
OBJET
: APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
D'EVALUATION
DES
TRANSFERTS
DE
CHARGES
du
29
JUIN
2017
LE
CONSEIL,
Par
27
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ,
Mr
VANGOETHEN,
Mme
EROUART,
Mr
MARQUIZEAU
ayant
le
pouvoir
de
Mme
PATOU)
APPROUVE Délibération
n°2017/4/58
.
LL
OBJET
:
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
:
FIXATION
DES
ABATTEMENTS
DE
LA
TAXE
D'HABITATION.
LE
CONSEIL,
Par
27
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ,
Mr
VANGOETHEN,
Mme
EROUART,
Mr
MARQUIZEAU
ayant
le
pouvoir
de
Mme
PATOU)
APPROUVE Délibération
n°2017/4/59
OBJET
: TARIFICATION
«
Piste
de
luge
2017
»
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/60
OBJET
: TARIFICATION
«
Chorale
»
au
Conservatoire
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2017/4/61
OBJET
: TARIFICATION
«
Ecole
de
découverte
du
sport
»
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2017/4/62
OBJET
:
MAJORATION
DE
LA
COTISATION
DUE
AU
TITRE
DES
LOGEMENTS
MEUBLES
NON
AFFECTÉS
À
L'HABITATION
PRINCIPALE.
34 LE
CONSEIL,
Par
27
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ,
Mr
VANGOETHEN,
Mme
EROUART,
Mr
MARQUIZEAU
ayant
le
pouvoir
de
Mme
PATOU)
APPROUVE Point
n°
2017/4/63
OBJET
: DECISIONS
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
décisions
énumérées
ci-dessous
et
qui
ont
été
transmises
en
annexes
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
LE
CONSEIL,
Prend
acte
Nous,
4 ire
de
la
Cpmmune
de
Marquette
lez
Lille,
Certifions
Onforme
ce
présent
recueil
des
actes
nu
S
ratifs
comportant
35
feuillets.
Faità
Marquette
lez
Lille,
le 20
Aout
2018
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