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Arrêté - recueil 3ème trimestre 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Arrêté - recueil 3ème trimestre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
Ge
( JUETTE |
RECUEIL
|
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/242/661
du
01/07/2019
À
compter
du
16
juillet
2019,
un
agent
est
engagé
pour
exercer
les
fonctions
d’adjoint
territorial
d’animation
dans
le cadre
des
séjours
activités jeunesse
organisé
pendant
les vacances
d’été
2019
en
qualité
de
contractuel
de
catégorie
C
pour
une
durée
déterminée
allant
jusqu’au
23
juillet
2019
inclus. Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2°
de
la
Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Arrête
2019/ANC/P/243/662
du
01/07/2019
À
compter
du
01/06/2019
et ce jusqu’à
son
retour
de
congé
maladie
(dans
la limite
de
11
mois
et
de
la nature
de
l’absence
conformément
à la
délibération
précitée),
un
agent
percevra
la moitié
de
son
régime
indemnitaire.
Le
montant
s’élève
à 400.32€/2
x x30/30°%
= 200.16€
pour
un
mois.
Cette
pondération
sera
appliquée
dès
la paie
de juillet
2019.
Arrêté
2019/ADS/94/663
du
01/07/2019
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l’accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est
accordée
sous
réserve
des
prescriptions.
Arrêté
2019/ADS/95/664
du
02/07/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/96/665
du
02/07/2019
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Le
ravalement
des
parements
de
briques
soit
réalisé
par
gommage
à
basse
pression
(3
bars
maximum),
en
prenant
garde
den
ne
pas
abîmer
ni épaufrer
les
briques.
Le
sablage,
trop
agressif,
doit
être
proscrit.
Les
joints
doivent
réalisés
exclusivement
au
mortier
de
chaux
naturelle
et sable
(sans
ciment
gris
ni blanc).
Arrêté
2019/R/STV/155/666
du
02/07/2019
À
l’occasion
d’un
chantier
de
nettoyage
des
fils
d’eau,
dont
l’exécution
se
déroulera
le
8
juillet
2019
rue
Goeman,
place
Général
de
Gaule,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30Km/h
aux
abords
du
chantier
-
Le
stationnement
des
véhicules
sera
strictement
interdit
le
8 juillet
2019
de
7h00
à
18h00
pendant
l'intervention
:
o
Au
niveau
des
absides
de
l’église
Saint-Amand,
o
Rue
Goeman
dans
la partie jouxtant
le parvis
de
l’église
Saint-Amand,
o
Place
du
Général
de
Gaulle
dans
la partie joutant
la Placette
Saint-Amand.
Arrêté
2019/R/STS/02/667
du
02/07/2019
Tous
les
commerces
de
détail,
sont
autorisés
à
déroger
à
la
règle
du
repos
dominical
en
vue
d’employeur
des
salariés
les
dimanche
30
juin,
10
septembre,
et
les
01,
08,
15,
22
et
29
décembre
2019. Contrat
de travail
2019/ANC/P/244/668
du
02/07/2019
À
compter
du
08
juillet
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
28
juillet 2019
inclus. Ce
recrutement
intervient
au titre de
l’article
3-1
de
la Loï
n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
de
maladie
ordinaire.
Arrêté
2019/R/SG/17/669
du
02/07/2019
,
Un
conseiller
municipal
est
délégué
pour
exercer
les
fonctions
d’Officier
d’État
de
la
ville
de
Marquette-Lez-Lille,
afin
de
procéder
la 20 juillet
2019
au mariage
de
deux
personnes.
Arrêté
2019/R/STV/156/670
du
03/07/2019
L'entreprise
SVMM
est
autorisée
à
utiliser
une
grue
mobile
le
8 juillet
2019
pour
une
journée,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
réglementés
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
en
double-sens
sera
maintenue
rue
Jean
Mermoz.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
sur
la totalité
du
parking
devant
les
numéros
1 à 5
inclus
des
entrées
de
l'immeuble
de
la rue
Jean
Mermoz
durant
l’intervention.
Arrêté
2019/ANC/P/245/671
du
03/07/2019
La
situation
d’un
agent
est établie
comme
suit
:
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2019
A
compter
du
09/04/2019
Adjoint
Administratif territorial
Adjoint
Administratif territorial
1% échelon
29%
échelon
Indice
Brut
: 348
Indice
Brut
: 350
Indice
Majoré
: 326
Indice
Majoré
: 327
NBI
de
10
points
NBI
de
10
points
Soit
un
reliquat
de
8 mois
22 jours
Soit
un
reliquat
de
0 jour
Arrêté
2019/R/SG/18/672
du
03/07/2019
La
demande
d’autorisation
préalable
d’installer
un
panneau
de
vente
commercial
sis
: Angle
rue
Pasteur
—- Avenue
Decauville
à Marquette-Lez-Lille
est Accordée.
Arrêté
2019/R/STV/157/673
du
04/07/2019
À
l’occasion
d’un
raccordement
de
gaz
rue
de
Lille,
sur
le
trottoir
devant
le
numéro
300,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
10
et
Le
31
juillet
2019,
la circulation
sera
réglementée
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
rue
de
Lille
sera
légèrement
restreinte,
côté
pair,
devant
le
numéro
300
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ADS/97/674
du
04/07/2019
I
n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/98/675
du
04/07/2019
I
n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Conformément
à
l’avis
ABF,
il
serait
souhaitable
de
revenir
aux
ouvertures
traditionnelles
telles
qu’elles
sont
encore
présentes
au
1"
étage.
Cela
obligerait
bien
sûr
à refaire
les
linteaux,
un
mur
de
briques
et des
menuiseries
avec
imposte
et deux
ouvrants. Arrêté
2019/R/STB/16/676
du
04/07/2019
Üne
personne
est
autorisé
à
installer
une
benne
du
29
au
30
juillet
2019,
à
charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2019/ANC/P/246/677
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
1 376,72€
brut
base
temps
de
travail. Arrêté
2019/ANC/P/247/678
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
447,64€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/248/679
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
398,58€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/249/680
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
1 322,25€
brut
base
temps
de
travail. Arrêté
2019/ANC/P/250/681
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
145,85€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/251/682
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
151.25€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/252/683
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
212.84€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/253/684
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
108.36€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/254/685
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
414.05€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/255/686
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
182.47€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/256/687
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
328.15€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/257/688
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
1 369.78€
brut
base
temps
de
travail.
‘
Arrêté
2019/ANC/P/258/689
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
576.00€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/259/690
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
339.87€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/260/691
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
392.24€
brut
base
temps
de
travail. Arrêté
2019/ANC/P/261/692
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
1 274.00€
brut
base
temps
de
travail. Arrêté
2019/ANC/P/262/693
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
260.00€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/263/694
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
181.18€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/264/695
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
154.20€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/265/696
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
382.13€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/266/697
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
35.30€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/267/698
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
41.69€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/268/699
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
936.60€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/269/700
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
413.14€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/270/701
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
348.35€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/271/702
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
666.66€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/272/703
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
205.77€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/273/704
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
546.60€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/274/705
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
61.97€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/275/706
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
280.63€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/276/707
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
523.96€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/277/708
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
30.04€
brut
base
temps
de
travail. Arrêté
2019/ANC/P/278/709
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
626.78€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/279/710
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
618.98€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/281/712
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
453.60€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/282/713
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
252.00€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/283/714
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
139.02€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/284/715
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
129.11€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/285/716
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
176.88€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/286/717
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
140.08€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/287/718
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
229.06€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/288/719
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
105.21€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/289/720
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
49.00€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/290/721
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
154.69€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/291/722
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
324.00€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/292/723
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
41.16€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/293/724
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
91.24€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/294/725
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
59.97€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/295/726
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
87.15€
brut
base
temps
de
travail. Arrêté
2019/ANC/P/296/727
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
43.11€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/297/728
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
72.35€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/298/729
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
122.69€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/299/730
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
119.38€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/300/731
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
56.13€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/301/732
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
8.70€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/302/733
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
72.17€
brut
base
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/303/734
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
46.28€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/304/735
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
66.63€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/305/736
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
16.37€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/306/737
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
89.93€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/307/738
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
206.25€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/308/739
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
45.84€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/309/740
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
89.52€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/310/741
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
57.53€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/311/742
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
44.59€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/312/743
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
431.14€
brut
base
temps
de
travail Arrêté
2019/ANC/P/313/744
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
636.80€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/314/745
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
468.39€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/315/746
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
345.88€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/316/747
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
277.38€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/317/748
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
42.78€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/318/749
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
48.94€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/319/750
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
58.29€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/320/751
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
41.29€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/321/752
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
62.28€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/322/753
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
67.61€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/323/754
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
91.72€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/324/755
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
68.48€
brut
base
temps
de travail
Arrêté
2019/ANC/P/325/756
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
54.91€
brut
base
temps
de travail
Arrêté
2019/ANC/P/326/757
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
168.93€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/327/758
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
98.54€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/328/759
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
453.60€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/329/760
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
439.34€
brut
base
temps
de
travail Arrêté
2019/ANC/P/330/761
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
60.95€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/331/762
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
267.88€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/332/763
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
90.25€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/333/764
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
110.07€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/334/765
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
807.83€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/353/766
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
152.52€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/336/767
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
109.58€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/337/768
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
138.77€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/338/769
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
288.00€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/339/770
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
288.00€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/340/771
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
288.00€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/341/772
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
288.00€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/342/773
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
273.84€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/343/774
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
24.12€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/344/775
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
108.93€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/ANC/P/345/776
du
04/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
142.34€
brut
base
temps
de
travail
Arrêté
2019/R/SG/19/777
du
04/07/2019
Délégation
est donnée
à un
élu,
deuxième
adjoint
du
5 au
11
août
2019
inclus.
Durant
cette
période,
le
Maire
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
un
élu. Par
aïlleurs,
en
application
de
La
délibération
2014/2/6/
du
7
avril
2014,
reçu
par
les
services
préfectoraux
le
9
avril
2014,
font
l’objet
de
la
présente
délégation
les
attributions
déléguées
au
Maire
par
le conseil
municipal
en
application
de
l’article
L2122-22
du
CGCT.
Arrêté
2019/R/SG/20/778
du
04/07/2019
Délégation
est
donnée
à un
élu,
deuxième
adjoint
du
5 au
11
août
2019
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
Beades
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
un
élu pour
les
questions
relatives
a:
Aménagement
urbain,
Patrimoine,
Travaux
(arrêtés
de
voirie,
stationnement,
circulation,
signalisation,
salubrité
et
hygiène
public,
bâtiment
recevant
du
public,
accessibilité,
occupation
du
domaine
public,
halle,
marché,
foire,
braderie).
o
Technologie
de
l'information
et de
la Communication
o
Environnement
et
développement
durable
(Gestion
durable,
préservation
milieu
naturel,
enquêtes
publiques,
lutte
contre
les
nuisances,
Plan
de
déplacement
urbain)
o
Accessibilité
o
Réseaux,
Energie
et vie
économique.
Arrêté
2019/R/SG/21/779
du
04/07/2019
Délégation
est donnée
à un
élu,
deuxième
adjoint
du
5
au
11
août
2019
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
Legrand
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
un
élu pour
les
questions
relatives
a :
Capital
Humain
(CTP/CAP/COS/
Recrutement
et
développement
titulaires
et
non
titulaires/
Formation/
discipline/
avancement).
Arrêté
2019/R/SG/22/780
du
04/07/2019
Délégation
est
donnée
à un
élu,
deuxième
adjoint
du
5
au
11
août
2019
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
Baudry
Jean
Marc
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
un
élu
pour
les
questions
relatives a
:
-
Emploi/insertion
(relations
Pôle
emploi/liaisons
avec
partenaires
intercommunaux:
PLIE,
ALPES,
MDE).
-
Logement
(gestions
des
demandes,
commission
d’attribution,
plan
local
habitat
MEL,
habitat
indécence/insalubrité).
-
Affaires
sociales
(personnes
âgées,
politique
de
santé/prévention
des
risques,
relations
avec
les
organismes
sociaux
et associations
locales).
Arrêté
2019/R/SG/23/781
du
04/07/2019
Délégation
est
donnée
à un
élu,
deuxième
adjoint
du
5
au
11
août
2019
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
Delplanque
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la plénitude
de
ses
fonctions
par
un
élu
pour
les
questions
relatives
a
:
-
Vie
International,
jumelage,
parrainage
et tourisme
-__
Délégué
auprès
des
associations
patriotiques
-_
Protocole
(Gestion
de
salles)
-
Administration
générale
(Etats
civil/
affaires
militaires/
Elections/
Population/
Fournitures/
Standard/
régie
de
recettes
et de
dépenses/
Cimetière/
Guichet
unique).
Arrêté
2019/R/STV/158/782
du
05/07/2019
A
l’occasion
de
travaux
sur le réseau
d’eau
potable
rue
Félix
Faure,
du
numéro
3 à la rue
d’Ypres,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
dont
lP’exécution
se
déroulera
entre
le 22 juillet
et le
14
août
2019
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier. -
Un
sens
unique
sera
instauré
rue
Félix
Faure
dans
le
sens
de
circulation
Avenue
Decauville
en
direction
de
la rue
d’Ypres
dans
la partie
comprise
de
l’angle
de
la rue
d’Ypres
jusqu’au
droit
du
numéro
3 rue
Félix
Faure.
-
La
circulation
sera
maintenue
en
double
sens
rue
Félix
Faure
dans
la
partie
comprise
de
l'angle
de
l'avenue
Decauville
jusqu’au
droit
du
numéro
3 rue
Félix
Faure.
-
La
circulation
des
piétons
sera
interdite
rue
Félix
Faure
sur
les
trottoirs
au
droit
et à l’opposé
de
la zone
des
travaux.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin de préserver
la sécurité
des piétons
et des riverains.
Arrêté
2019/AD$S/99/783
du
05/07/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
lurbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le projet
d’être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à
la redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Contrat
de
travail
2019/ANC/P/346/784
du
05/07/2019
À
compter
du
06
juillet
2019,
Ün
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu’au
31
août
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
maladie
longue
durée.
Arrêté
2019/ANC/P/347/785
du
05/07/2019
À
compter
du
1”
juillet
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et d'expertise
(I.F.S.E.)
d’un
montant
de
780.78€
comprenant
:
-
778€
d’indemnité
principale
valorisant
l’exercice
des
fonctions,
versée
au
prorata
du
temps
de
travail
et
pondéré
au
regard
des
indisponibilités
physiques
telles
que
reprises
en
articles
2,
(Cette
indemnités
vaut
remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire).
Et -
2.78€
d’indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
régisseur
de
recettes
des
organismes
publics,
dont
la perception
est
liée
non
pas
à la
quotité
de
travail,
ni
soumise
au
système
de
pondération
d’indisponibilité
physique
mais
à
la
responsabilité
permanente
inhérente
à la fonction
du
régisseur.
Arrêté
2019/ADS/100/786
du
05/07/2019
Il est fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
2019/ANC/P/348/787
du
08/07/2019
Un
agent,
adjoint
technique
principal
2%%
classe
au
12"
échelon
est
autorisé
à
reprendre
ses
fonctions
à
temps
partiel
thérapeutique
à
raison
de
50%
d’un
temps
complet
à
compter
du
08/07/2019
jusqu’au
7/10/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/349/788
du
08/07/2019
A
compter
du
01
juillet
2019,
un
agent,
éducateur
territorial
des
A.P.S
8"
échelon,
soit
l’indice
brut
478
—
indice
majoré
415
depuis
le
1%
janvier
2017,
cessera
ses
fonctions
pour
cause
de
mutation
et sera
radié
des
effectifs
communaux.
10 Arrêté
2019/R/STV/159/789
du
08/07/2019
A
l’occasion
d’un
déménagement
au
numéro
12
de
la rue
du
Moulin,
le
stationnement
sera
interdit
devant
le numéro
7,
le
20
juillet
2019,
de
8h
à
18h.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/350/790
du
08/07/2019
A
compter
du
30 juillet
2019,
Un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu’au
31
août
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
maladie
longue
durée.
Arrêté
2019/ADS$/101/791
du
08/07/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le
projet
d’être
soumis
à la
taxe
d’aménagement
et
à la
redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Arrêté
2019/ANC/P/351/792
du
08/07/2019
Un
agent
percevra
un
complément
indemnitaire
d’un
montant
de
640.92€
brut
base
de
temps
de
travail. Décision
2019/DDM/90/793
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/91/794
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/92/795
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/93/796
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
- _
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/94/797
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/95/798
du
09/07/2019
Annulée Décision
2019/DDM/96/799
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-__
Renouvellement
de terrain pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/97/800
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
il Décision
2019/DDM/98/801
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/99/802
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/100/803
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/101/804
du
09/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juillet
2019.
-__
Renouvellement
de terrain pour
quinze
ans pour
une
personne.
Arrêté
2019/ADS/102/805
du
09/07/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le
projet
d’être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Arrêté
2019/ANC/P/352/806
du
10/07/2019
A
compter
du
02 juillet 2019,
Un
agent,
Technicien
principal
de
2°"
classe,
au
13°%
échelon,
soit
l'indice
brut
638
—
indice
majoré
534,
cesse
de
bénéficier
de
la bonification
indiciaire
de
20
points
Arrêté
2019/R/STV/160/807
du
11/07/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
fibre
optique,
devant
le
numéro
302
de
la rue
de
Lille,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
20
juillet
et
le
20
août
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
règlementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier
-
La
circulation
sera
réduite
en
demi-chaussée
devant
le
numéro
302
rue
de
Lille
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
Elle
sera
éventuellement
régulée
par
des
feux
tricolores.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ADS/103/808
du
11/07/2019
Ii n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le
projet
d’être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Contrat
de
travail
2019/ANC/P/353/809
du
11/07/2019
À
compter
du
13
juillet
2019,
Un
agent
est
recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
31
août
2019
inclus.
12 Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire.
Arrêté
2019/R/STV/161/810
du
12/07/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
branchement
de
gaz,
devant
le
numéro
222
de
la
rue
de
d’Ypres,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
25
juillet
et
le
25
août
2019,
pour
une
durée
approximative
de
10
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
règlementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
le numéro
222
de
la rue
d’VYpres.
-
La
circulation
sera
éventuellement
restreinte
devant
le
numéro
222
de
la
rue
d’Ypres
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
Elle
sera
éventuellement
régulée
par
des
feux
tricolores.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ANC/P/354/811
du
12/07/2019
Un
agent,
titulaire
de
grade
d’attaché
territorial
et
Directrice
de
l'Economie
Générale
et
des
Finances,
bénéficiera
d’une
autorisation
d’exercer
ses
fonctions,
ayant
trait
à l’audit
sur
l’inventaire
comptable,
au
bilan
des
recettes
2018,
et
à
l’étude
fiscal
sur
l’abattement
des
petits
commerces
en
télé
travailles
occasionnel
du
15/07/2019
au
16/07/2019.
Arrêté
2019/R/STV/162/812
du
15/07/2019
À
l’occasion
d’un
aménagement,
chemin
Wervicq,
le
stationnement
sera
interdit
devant
les
numéro
64
et 66,
le 6 août
2019
de
8h à 18h.
Arrêté
2019/ADS/104/813
du
15/07/2019
Il n’est pas fait opposition à
la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/105/814
du
16/07/2019
I
n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le
projet
d’être
soumis
à la taxe
d'aménagement
et
à la
redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Arrêté
2019/ADS/106/815
du
16/07/2019
Le
permis
de
construire
modificatif
est refusé
pour
Le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2019/R/STV/163/816
du
17/07/2019
Le
vendredi
2
août
2019
de
8h
à
18h
: Le
stade
du
Touquet
sera
fermé
exceptionnellement
au
public
à l’occasion
de
la
fête
de
clôture
des
centres
de
loisirs.
Le
stade
ne
sera
accessible
qu’aux
parents,
animateurs
et enfants
fréquentant
les
Centres
de
loisirs.
Arrêté
2019/R/STV/164/817
du
17/07/2019
Le
dimanche
4
août
2019,
à
l’occasion
d’une
braderie,
la
circulation
sera
interdite
de
5h30
à
13h00
et le
stationnement
des
véhicules
seras
interdit
de
Oh00
à 14h00
dans
les
rues
suivantes
:
-
Rue
du
Général
Leclerc,
entre
le carrefour
de
la rue
de
Lille
et l’angle
de
fa rue
Faidherbe
et
la rue
Saint
Charles,
-
Rue
Faidherbe,
-
Rue
Saint
Antoine
de
Padoue,
13 -
Rue
Chanzy,
-
Avenue
de
la Fraternité,
entre
la rue
Faidherbe
et
la rue
des
Fleurs.
Arrêté
2019/ANC/P/355/818
du
17/07/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/356/819
du
17/07/2019
A
compter
du
07
août
2019,
un
agent,
technicien
principal
2°"
classe,
13È%
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-_
Du
07
août
2019
au
15
août
2019
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2019/R/SJ/2/820
du
17/07/2019
Monsieur
Delton
Jean-Marie
agissant
en
tant
qu’administrateur
délégué
de
la
S.A.
IMMO-
GESTION
domiciliée
69
rue
de
l'Industrie
7321
Bernissart
(Belgique),
exécutant
des
travaux
de
rehaussement
d’habitation
non
autorisés
au
n°1
rue
du
Quai
de
la
Deûle,
est
mis
en
demeure
d'interrompre
immédiatement
les
dits
travaux,
jusqu’à
décision
du
tribunal
correctionnel
saisi
de
l'affaire. Arrêté
2019/ANC/P/357/821
du
17/07/2019
A
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent,
Rédacteur
Territorial,
8°"
échelon,
soit
indice
brut
478
—
indice
majoré
415
exerce
ses
fonctions
à temps
partiel
à raison
de
80%
du
temps
plein
pour
un
période
de
1
an.
Cette
autorisation
est
renouvelable
pour
la
même
durée,
par
tacite
reconduction
dans
la limite
de
trois
ans,
le
renouvellement
de
l’autorisation
de
travail
à temps
partiel
devra
faire
l’objet
d’une
décision
expresse.
Arrêté
2019/ANC/P/358/822
du
17/07/2019
À
compter
du
1% juillet
2019,
un
agent
est
classée
dans
le
cadre
d’emplois
des
adjoints
administratif
territoriaux
dans
le
grade
d’adjoint
administratif
stagiaire
à temps
complet
au
3°"
échelon
(échelle
CD),
LB.351
— LM.
328,
avec
une
ancienneté
de
1 an
5 mois
23 jours.
Arrêté
2019/R/STV/165/823
du
17/07/2019
Une
personne
est
autorisé
à utiliser
une
nacelle
les
27
et 28
juillet
2019,
pour
2 jours,
à charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaire
et aux
conditions
spéciales
suivantes
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
à double-sens
sera
maïntenue
rue
d’Ypres.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
le
numéro
93
de
la
rue
d’Ypres
durant
l'intervention.
Arrêté
2019/ANC/P/359/824
du
18/07/2019
Un
agent,
adjoint
Territorial
au
11%
échelon,
soit
l'indice
brut
407
—
indice
majoré
367,
est
maintenue
au
bénéfice
d’un
congé
de
longue
durée
pour
la
période
allant
du
06/04/2019
au
05/10/2019
inclus.
Arrêté
2019/ANC/P/360/825
du
18/07/2019
A
compter
du
1°
septembre
2019,
un
agent
assistante
d'enseignement
artistique
principal
1°
classe
au
4"
échelon,
soit
l'indice
brut
513
—
indice
majoré
441,
cessera
ses
fonctions
et
sera
radié
des
effectif communaux. Arrêté
2019/ADS/107/826
du
18/07/2019
Les
travaux
décrits
dans
la
demande
sont
accordés
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assortie
des
prescriptions
et observations
énoncées.
14 Arrêté
2019/ANC/P/361/827
du
18/07/2019
Un
agent,
adjoint
administratif territorial
au
8%"
échelon
est maintenue
en
position
de
temps
partiel
thérapeutique
à raison
de
50%
d’un
temps
complet
du
04/06/2019
jusqu’au
03/09/2019
inclus.
Arrêté
2019/R/SG/24/828
du
18/07/2019
Sachant
que
les
exhumations
doivent
toujours
être
réalisés,
soit
en
dehors
des
heures
d’ouverture
du
cimetière
au
public,
soit
pendant
les
horaires
d'ouvertures
à
conditions
que
la
partie
du
cimetière
dans
laquelle
est
effectuée
l’opération
soit
fermée
au
public,
le
cimetière
sera
partiellement
fermé
durant
toute
la durée
du
chantier.
Arrêté
2019/ADS/108/829
du
18/07/2019
Les
travaux
décrit
dans
la demande
sont
accordés
pour
le projet
décrit
dans
la demande
et est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
Arrêté
2019/R/STE/28/830
du
19/07/2019
Monsieur
Delton
Jean-Marie
de
la S.A.
IMMO-GESTION
est
autorisé
à installer
un
échafaudage
du
22
au
24
juillet
2019,
à charge
pour
lui de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et
aux
conditions
spéciales
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/362/831
du
19/07/2019
À
compter
du
29 juillet
2019,
un
agent
est recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu’au
02
août
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en raison
d’un
congé
maladie
ordinaire.
Décision
2019/DDM/102/832
du
19/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
19 juillet
2019.
-__
Achat
de
terrain
pour
trente
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/103/833
du
19/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
19 juillet 2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
pour
une
personne.
Arrêté
2019/ANC/P/363/834
du
19/07/2019
Un
agent,
adjoint
technique
principal
de
1°
classe
au
5°%
échelon,
est
admise
au
bénéfice
d’un
congé
de
longue
maladie
rémunéré
à plein
traitement
du
05/10/2018
au
04/10/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/364/835
du
22/07/2019
À
compter
du
20
juillet
2019,
un
agent
de
maîtrise
principal,
8"
échelon,
reste
placé
en
congé
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivante
:
-
Du
20 juillet
2019
inclus
au
08
août
2019
à demi-traitement.
Arrêté
2019/ADS/109/836
du
22/07/2019
La
Mairie
de
Marquette-Lez-Lille,
représentée
par
son
Maire,
Jean
DELEBARRE,
entend
procéder
à une
enquête
public
relative
au
permis
de
construire
portant
sur
:
-
La
construction
d’un
bâtiment
principal
de
bureaux
et laboratoires
répartis
sur
2
étages
avec
une
salle polyvalente
non
ERP,
-
D'un
poste
de
garde
à l’entrée
du
site
depuis
la rue
de
Menin,
-
D'un
restaurant
d’entreprises
et non
ERP
-
D'hébergements,
-
D'un
poste
de
garde
dans
la zone
Nord
proche
du
chemin
Wervicq,
15 -
D'un
bâtiment
pour
accueillir
une
salle
de
sport.
L’étude
environnementale,
objet
de
l'enquête
publique,
est
une
des
pièces
du
dossier
de
demande
du
permis
de
construire.
Arrêté
2019/R/STV/166/837
du
22/07/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
branchement
de
gaz,
devant
le
numéro
300
de
la
rue
de
Lille,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
22
juillet
et
le
7
août
2019,
pour
une
durée
approximative
de
10
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
règlementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
éventuellement
restreinte
devant
le
numéro
300
de
la
rue
de
Lille,
délimitée
par
des
balises
lestées.
Elle
sera
éventuellement
régulée
par
des
feux
tricolores.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/R/STV/167/838
du
22/07/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
fibre
optique,
rue
de
Lille
du
numéro
341
au
369,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
29
juillet
et
le
29
août
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
règlementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
éventuellement
restreinte,
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons,
cycliste
et
riverains,
l’entreprise
mettra
en
place
une
signalisation
réglementaire
adéquate.
Arrêté
2019/ANC/P/365/839
du
22/07/2019
À
compter
du
26
juin
2019,
un
agent
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
2°%
classe,
118%
échelon,
et placé
en
congé
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivante :
-
Du
26 juin
2019
au
27 juin
2019
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2019/R/STB/17/840
du
22/07/2019
Une
personne
est autorisée
à installer
une
benne
le 23
juillet,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et règlementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2019/RSG/25/841
du
22/07/2019
La
demande
d’autorisation
préalable
d’installer
un
enseigne
sur
la
façade
principale
du
bâtiment
sis
: 135
à
143
rue
de
Menin
à Marquette-Lez-Lille
59520
est Accordée
Arrêté
2019/R/STV/168/842
du
22/07/2019
À
l’occasion
de
travaux
sur
poteau
d’incendie,
sur
le
trottoir
devant
le
numéro
21
de
la
rue
du
Thiembronne,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
2
septembre
et le
2
octobre
2019,
la
circulation
et le stationnement
seront
règlementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
16 Arrêté
2019/RSG/26/843
du
22/67/2019
La
demande
d’autorisation
d’installer
un
totem
recto/verso
sis:
135
à
143
rue
de
Menin
à
Marquette-Lez-Lille
59520
est Accordée
Arrêté
2019/ADS/110/844
du
23/07/2019
I
n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
décrite
dans
la demande.
Conformément
à l'avis
de
l’ABF,
il serait
souhaitable
que
le projet
s’insère
harmonieusement
dans
l’environnement
existant.
li
serait
souhaitable
que
les
panneaux
scolaires
ne
soient
pas
installés
sur
le
brisis
du
bâtiment
principal
pour
des
raisons
de
discrétion
dans
le
paysage
urbain
de
la
rue
: en
revanche,
ils
peuvent
être
mis
sur
les
autres
parties
de
la toiture.
Arrêté
2019/ADS/111/845
du
23/07/2019
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le
projet
d’être
soumis
à la
taxe
d'aménagement
et
à la redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Arrêté
2019/R/STV/169/846
du
24/07/2019
À
l’occasion
d’une
déviation,
rue
de
Lille,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
2
juillet
au
27
août
2019,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
face
au
numéro
300
de
la
rue
de
Lille,
pendant
la
durée
de
la déviation.
Arrêté
2019/R/STV/170/847
du
24/07/2019
À
l’occasion
d’un
déménagement,
le
stationnement
sera
interdit
devant
le
numéro
8
de
la
rue
Thiembronne,
le
8
août
2019,
de
8h
à
18h.
Arrêté
2019/ADS/112/848
du
26/07/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
En
application
des
articles
L.331
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme
et
des
articles
L.524-1
et
suivants
du
code
de
patrimoine,
le
projet
d’être
soumis
à la
taxe
d'aménagement
et
à la
redevance
d’archéologie
préventive
dont
les
montants
seront
communiqués
ultérieurement
par
les
services
fiscaux. Arrêté
2019/R/STB/18/849
du
26/07/2019
Une
personne
est autorisée
à installer
une
benne
le
30 juillet,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et règlementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2019/R/SG/27/850
du
26/07/2019
Monsieur
Baumard
Cédric
responsable
du
restaurant
« La
Belle
Adresse
» est
autorisé
à installer
les
30,
31
et
1
septembre
2019
face
au
n°85
rue
Henri
Peters,
un
terrasse
en
trottoir
de
02
m?
comportant
deux
tables
et quatre
chaises
au
maximum.
Les
tables
devront
impérativement
être
positionnées
contre
la
façade
de
l’établissement
et
rentrées
chaque
soir.
Arrêté
2019/ADS/113/851
du
26/07/2019
H
n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Le
choix
des
teintes
est
excessivement
contrasté
et
incohérent
entre
celle
du
RDC
et
de
l’étage,
ce
qui
a atténuer
la qualité
d’aspect
de
l'immeuble.
Ainsi,
on
affaiblira
la
qualité
paysagère
de
la
rue. 17 Pour
y réfléchir,
le
fond
de
la façade
sera
un
ton
pierre
identique
à celui
de
l’étage
que
l’on
retrouve
à l’étage
sur
les
bandeaux,
corniches
et encadrements.
Arrêté
2019/R/STV/171/852
du
29/07/2019
Le
dimanche
15
septembre
2019,
à l’occasion
de
vide-grenier
du
quartier
« Village-en-Flandres
»,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
interdite
rue
Jean
Froïssart,
du
n°59
(après
le
parking
du
Forum)
au
n°1
(carrefour
de
la rue
René
Derville)
de
00h00
à
17h30,
sauf
véhicules
de
secours
et
de
police.
Une
voie
de
circulation
libre
sera
maintenue
sur
le
parking
du
forum
afin
de
permettre
aux
véhicules
de
faire
demi-tour
sans
occasionner
de
gêne
pour
les
usagers
et
les
exposants. Arrêté
2019/R/STV/172/853
du
30/07/2019
À
loccasion
de
travaux
sur
le
réseau
de
gaz,
rue
Lalau,
du
numéro
214
jusqu’à
la
rue
Saint-
Exupéry,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
20
août
22
septembre
2019,
pour
une
durée
approximative
d’un
mois,
la circulation
et
le
stationnement
seront
règlementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
restreinte
en
demi-chaussée,
délimitée
par
des
balises
lestées
et
alternée
par
feux
tricolores.
-__
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/R/STV/173/854
du
30/07/2019
A
Poccasion
de
travaux
sur
le
réseau
de
gaz,
rue
des
Fleurs,
du
numéro
36
au
40,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
20
août
22
septembre
2019,
pour
une
durée
approximative
d’un
mois,
la cireulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
strictement
interdite
rue
des
Fleurs
(fermée
côté
rue
Lalau),
à exception
des
riverains,
qui
pourront
accéder
à leurs
habitations
par
l’Avenue
de
la Fraternité.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ADS/114/855
du
30/07/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/115/856
du
31/07/2019
L'autorisation
de
Déclaration
est retirée.
Décision
2019/DDM/104/857
du
31/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
31
juillet
2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
pour
une
personne.
Décision
2019/DDM/105/858
du
31/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
31
juillet
2019.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
18 Décision
2019/DDM/106/859
du
31/07/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
31
juillet
2019.
-
Achat
de
terrain
pour
trente
ans
pour
une
personne.
Arrêté
2019/ANC/P/366/860
du
31/07/2019
‘
L’accident
survenu
à
un
agent,
adjoint
technique
principal
2%
classe,
12%"
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à compter
du
26/02/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/367/861
du
31/07/2019
‘
L'accident
survenu
à
un
agent,
gardien-brigadier,
7°%
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à
compter
du
13/03/2019.
Arrêté
2019/R/STV/174/862
du
01/08/2019
Annulé Arrêté
2019/ANC/P/368/863
du
01/08/2019
À
compter
du
28
juillet
2019,
un
agent,
assistant
d’enseignement
artistique
principal
2°%
classe,
11ème
échelon,
est placé
en
congé
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
28 juillet
2019
au
24
août
2019
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2019/R/STV/175/864
du
02/08/2019
Annulée Décision
2019/DDM/107/865
du
02/08/2019
La
décision
reprise
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
02
août
2019,
-
Achat
de
terrain
pour
quinze
ans
pour
une
personne.
Arrêté
2019/R/STV/176/866
du
02/08/2019
Apnulé Arrêté
2019/ANC/P/369/867
du
02/08/2019
‘
L'accident
survenu
à
un
agent,
adjoint
technique
principal,
1%
classe,
5%
échelon
est
reconnu
imputable
au service
à compter
du
31/07/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/370/868
du
02/08/2019
‘
L'accident
survenu
à
un
agent,
brigadier-chef
principal,
8%
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à compter
du
03/06/2019.
Arrêté
2019/R/STV/177/869
du
05/08/2019
À
Poccasion
d’un
déménagement,
le
stationnement
sera
interdit
devant
Les
numéros
1 et
3
de
la rue
Wicar,
le 13
août
2019,
de
8h
ài8h.
Arrêté
2019/R/STV/178/870
du
05/08/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
sondages
sur
le
parking
du
Relais
Assistance
Maternelle,
rue
de
Cassel,
dont
l’exécution
se
déroulera
16
août
2019,
le
stationnement
sera
réglementé
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier :
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
sur
les
deux
places
situées
de
part
et
d’autre
de
l'entrée
du
parking
du
Relais
Assistance
Maternelle,
ainsi
que
sur
la place
PMR.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
19 Arrêté
2019/R/STV/179/871
du
05/08/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
réfection
de
toiture
de
garages,
utilisant
un
en
gin
de
chantier
à
bras
électronique
(Manitou),
rues
Maurice
Ravel
et du
Docteur
Guérin,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
2
septembre
au
18
octobre
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du chantier :
Rue
Maurice
Ravel
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
restreinte
en
demi-chaussée
rue
Maurice
Ravel,
face
à
la
Résidence
«
Le
Boléro
», côté
garages,
du
2 au
23
septembre
2019.
-__
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Rue
du
Docteur
Guérin
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
restreinte
sur
l’extrémité
de
la
rue
du
Docteur
Guérin,
jouxtant
la
Résidence
« Le
Cygne
».
La
voie
manant
aux
garages
derrière
la
Résidence
« Le
Rouet
»
sera
totalement
fermée
à la circulation.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin de préserver
la sécurité
des
piétons
et des riverains.
Contrat
de travail
2019/ANC/P/371/872
du
05/08/2019
À
compter
du
05
août
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
30
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
de
longue
maladie.
Arrêté
2019/ANC/P/372/873
du
05/08/2019
À
compter
du
03
septembre
2019,
un
agent,
est
nommé
stagiaire
dans
le
grade
Adjoint
Technique
à
temps
complet,
au
1%
échelon
de
son
grade
soït
à l’indice
brut
348
— indice
majoré
326.
Arrêté
2019/ANC/P/373/874
du
05/08/2019
À
compter
du
01/08/2019,
le régime
indemnitaire
d’un
agent
est suspendu
et ce jusqu’à
son
retour
de
congé
longue
maladie.
Arrêté
2019/ANC/P/374/875
du
05/08/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/375/876
du
05/08/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/376/877
du
05/08/2019
Annulée
20 Arrêté
2019/R/STB/19/878
du
06/08/2019
Une
personne
est
autorisé
à installer
une
benne
le
13
août
2019,
à charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2019/ANC/P/377/879
du
06/08/2019
Un
agent,
est
titularisé
à
compter
du
27/08/2019
dans
le
grade
d’agent
spécialisé
principal
de
2°"
classe
des
écoles
maternelles
à temps
complet.
Arrêté
2019/ANC/P/378/880
du
06/08/2019
Un
agent,
est titularisé
à compter
du
01/09/2019
dans
le grade
d’adjoint
technique
à temps
complet.
Arrêté
2019/ANC/P/379/881
du
06/08/2019
À
compter
du
03
septembre
2019,
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
est
accordé
à un
agent,
adjoint
technique
territorial
et
il percevra
un
LE.S.E.
d’un
montant
de
70.00€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L’'LEF.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/380/882
du
06/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent,
est nommé
stagiaire
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
à temps
complet,
au
1%
échelon
de
son
grade
soït
à l’indice
brut
348
— indice
majoré
326.
Arrêté
2019/ANC/P/381/883
du
06/08/2019
À
compter
du
1°
septembre
2019,
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et d’expertise
(LF.S.E.)
est
accordé
à un
agent,
adjoint
technique
territorial
et
il percevra
un
L.F.S.E.
d’un
montant
de
70.00€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L’LF.S.E.
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/382/884
du
07/08/2019
À
compter
du
06
août
2019,
un
agent,
adjoint
administratif
territorial,
9"
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
06
août
2019
au
10
septembre
2019
inclus,
à demi-traitement.
-
Du
11
septembre
2019
au
13
septembre
2019
inclus,
à plein-traitement.
Arrêté
2019/ANC/P/383/885
du
07/08/2019
L'accident
survenu
à un
agent,
adjoint
administratif
principal,
1%
classe,
6°"
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à compter
du
25/04/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/384/886
du
07/08/2019
L'accident
survenu
à
un
agent,
agent
de
maîtrise,
7%
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à
compter
du
25/02/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/385/887
du
07/08/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/386/888
du
07/08/2019
A
compter
du
19
août
2019,
un
agent
spécialisé
principal
de
2°"
classe
des
écoles
maternelles,
6°"
Echelon,
indice
brut
381
—
indice
majoré
351
se
verra
attribuer
la
bonification
indiciaire
de
10
points
majorés
au titre
des
fonctions
d’accueil
exercées à
titre
principal.
Arrêté
2019/ANC/P/387/889
du
07/08/2019
L’accident
survenu
à
un
agent,
adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe,
9%
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à compter
du
05/03/2019.
21 Arrêté
2019/ANC/P/388/890
du
07/08/2019
Annulée Arrêté
2019/ADS/116/891
du
08/08/2019
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
décrite
de
la demande.
Arrêté
2019/R/STV/180/892
du
08/08/2019
À
l'occasion
de
travaux
d’assainissement,
rue
Pasteur
devant
les
numéros
70,
72
et
74,
dont
l'exécution
se
déroulera
du
12
août
2019,
le
stationnement
sera
réglementé
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
les
numéros
70,
72
et
74
de
la rue
Pasteur.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisations
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ANC/P/389/893
du
09/08/2019
Un
agent,
adjoint
technique
principal,
1°
classe,
au
10°"
échelon,
est
admis
au
bénéfice
d’un
congé
de
longue
maladie,
rémunéré
a
plein
traitement
du
16/01/2018
au
15/01/2019,
et
à
demi-
traitement
du
16/01/2019
au
14/07/2019.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/390/894
du
12/08/2019
Considérant
que
le bon
fonctionnement
des
services
implique
le recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l’emploi
de
professeur
de
guitare
de
grade
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2È%
classe
de
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: professeur
de
guitare
pour
une
durée
déterminée
du
02
septembre
2019
au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
la
loi
n
°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/391/895
du
12/08/2019
Considérant
que
le bon
fonctionnement
des
services
implique
le recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l’emploi
de
professeur
de
tuba
de
grade
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2%
classe
de
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: professeur
de
tuba
pour
une
durée
déterminée
du
02
septembre
2019
au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
la
loi
n °84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/392/896
du
12/08/2019
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l’emploi
de
professeur
de
violon
de
grade
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de 2°%
ciasse
de l’attente
du recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d'assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2Ÿ"°
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: professeur
de
violon
pour
une
durée
déterminée
du
02
septembre
2019
au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
la
loi
n °84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
22 Contrat
de
travail 2019/ANC/P/393/897
du
12/08/2019
Considérant
que
le bon
fonctionnement
des
services
implique
le recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l'emploi
de
professeur
de
batterie
et
percussion
de
grade
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
22"
classe
de
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes:
professeur
de
batterie
et
percussion
pour
une
durée
déterminée
du
02
septembre
2019
au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
La
loi
n °84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire,
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/394/898
du
12/08/2019
Considérant
que
le bon
fonctionnement
des
services
implique
le recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l’emploi
de
professeur
de
contrebasse
de
grade
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2%%
classe
de
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2%
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: professeur
de
contrebasse
pour
une
durée
déterminée
du
1%
septembre
2019
au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
la
loi
n °84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/394/899
du
12/08/2019
Considérant
que
le bon
fonctionnement
des
services
implique
le recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l’emploi
de
professeur
de
percussion
de
grade
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2"
classe
de
l'attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: professeur
de
percussion
pour
une
durée
déterminée
du
1%
septembre
2019
au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
la
loi
n °84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Contrat
de travail
2019/ANC/P/396/900
du
12/08/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’Assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe,
grade
de
catégorie
B,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
la
prise
en
charge
d’un
orchestre
pour
une
période
allant
jusqu’au
29
février
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
parental.
Contrat
de travail
2019/ANC/P/397/901
du
12/08/2019
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
des
services
implique
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
l’emploi
de
professeur
de
hautbois
de
grade
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2%%
classe
de
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Un
agent
est
engagé
en
qualité
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
2"
classe
contractuel,
grade
de
catégorie
B
pour
assurer
les
fonctions
suivantes
: professeur
de
hautbois
pour
une
durée
déterminée
du
1%
septembre
2019
au 31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-2
de
la
loi
n
°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/398/902
du
12/08/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2%
classe,
grade
de
catégorie
B,
en
tant
qu’agent
contractuel
de 23 remplacement
pour
exercer
les
fonctions
de
professeur
de
musiques
actuelle
pour
une
période
allant
jusqu’au
29
février
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
parental.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/399/903
du
12/08/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2Ÿ%
classe,
grade
de
catégorie
B,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
exercer
les
fonctions
de
professeur
de
saxophone
et jazz
pour
une
période
allant
jusqu’au
29
février
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en raison
d’un
congé
parental.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/400/904
du
12/08/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe,
grade
de
catégorie
B,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
exercer
les
fonctions
de
professeur
de
saxophone
pour
une
période
allant
jusqu’au
29
février
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en raison
d’un
congé
parental.
Arrêté
2019/ANC/P/401/905
du
12/08/2019
À
compter
du
06
août
2019,
un
agent,
adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
au
7°
échelon,
soit
l’indice
brut
403
—
indice
majoré
de
364
depuis
le
1%
décembre
2018,
est
radié
des
effectifs
communaux
pour
cause
de
décès.
Arrêté
2019/STV/181/906
du
12/08/2019
Annulée Arrêté
2019/STV/182/907
du
13/08/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/402/008
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
88
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/403/909
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
91
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/404/910
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
84
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LES.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
24 Arrêté
2019/ANC/P/405/911
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
84
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/406/912
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
91
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LE.SE.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/407/913
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LE.S.E.)
d’un
montant
de
77
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LES.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/408/914
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
9!
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LELS.E,
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/409/915
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
104
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/410/916
du
14/08/2019
À
compter
du
1*
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
80
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/411/917
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
96
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'IES.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/412/918
du
14/08/2019
À
compter
du
17
septembre
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(L.F.S.E.)
d’un
montant
de
87,23
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein)
comprenant
:
-
80€
d’indemnité
principal
valorisant
l’exercice
des
fonctions,
versée
au
prorata
du
temps
de
travail
et pondéré
au
regard
des
indisponibilités
physique.
ET
-
7,23€
d’indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
régisseur
de
recettes
des
organismes
publics,
dont
la perception
est
liée
non
pas
à la
quotité
de
travail,
ni
soumise
au 25 système
de
pondération
d’indisponibilité
physique
mais
à
la
responsabilité
permanente
inhérente
à la fonction
de
régisseur.
Arrêté
2019/ANC/P/413/919
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
88
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/414/920
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
88
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LES.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/415/921
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d’un
montant
de
80
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LES.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/416/922
du
14/08/2019
A
compter
du
1°” septembre
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(I.F.S.E.)
d’un
montant
de
118
euros
brut
(versés
au
prorata
du
temps
de
travail
et pondérée
au
regard
des
indisponibilités
physiques)
comprenant
:
-
88€
d’indemnité
principale
valorisant
l’exercice
des
fonctions,
ET
-
30€
d’indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
responsable
de
site.
Arrêté
2019/ANC/P/417/923
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d’un
montant
de
80
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’'LELS.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/418/924
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d’un
montant
de
126
euros
brut
(versés
au
prorata
du
temps
de
travail
et pondérée
au
regard
des
indisponibilités
physiques)
comprenant
:
-
96€
d’indemnité
principale
valorisant
lexercice
des
fonctions,
ET
-
30€
d’indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
responsable
de
site,
Arrêté
2019/ANC/P/419/925
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(L.F.S.E.)
d’un
montant
de
96
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L’LESS.E,
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/417/926
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
88
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
26 L'LES.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/421/927
du
14/08/2019
À
compter
du
1”
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LE.S.E.)
d’un
montant
de
80
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/ANC/P/422/928
du
14/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d’un
montant
de
134
euros
brut
(versés
au
prorata
du
temps
de
travail
et pondérée
au
regard
des
indisponibilités
physiques)
comprenant :
-
104€
d’indemnité
principale
valorisant
l'exercice
des
fonctions,
ET
-
30€
d’indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
responsable
de
site.
Arrêté
2019/ANC/P/423/929
du
14/08/2019
À
compter
du
1°
septembre
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
montant
de
80
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'LE.S.E.
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
le remplacement
de
l’ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
2019/STV/184/930
du
16/08/2019
Le
dimanche
25
août
2019,
à
l’occasion
de
la
braderie
de
quartier
du
centre
qui
se
déroulera
rue
Martyrs
de
la
Résistance
(du
Bureau
de
poste
à
la
limite
du
Pont
Mabile),
Square
du
Tram,
rue
du
Maréchal
Foch,
rue
de
la
Victoire
et
rue
du
Quai
de
la
Deûle,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit :
-
La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
interdite
de
07h00
à
14h00,
sur
l’ensemble
des
voies
concernées
par
la
braderie,
sauf
véhicules
de
secours,
de
sécurité
et
de
police.
La
circulation
des
véhicules
des
brocanteurs
sera
autorisée
de
13h00
à
14h00.
-
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
interdit
des
deux
côtés
de
la chaussée
rue
des
Martyrs
de
la
Résistance,
avenue
du
Maréchal
Foch,
rue
de
la
Victoire
et
rue
du
Quai
de
la Deüûle
de
00h00
à
14h00.
Toute
infraction
au
stationnement
sera
considérée
comme
relevant
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la Route
et suivants
e(t passible
de
la mise
en
fourrière.
Arrêté
2019/STV/183/931
du
14/08/2019
Annulée Arrêté
2019/STV/185/932
du
16/08/2019
Annulée Arrêté
2019/STV/186/933
du
16/08/2019
À
l'occasion
de
travaux
sur
Le
réseau
d’eau
potable
rue
Félix
Faure,
du
numéro
3 à
la
rue
d’Ypres,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
14
et le
30
août
2019 :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Un
sens
unique
sera
instauré
rue
Félix
Faure
dans
le
sens
de
circulation
Avenue
Decauville
en
direction
de
la rue
d’Ypres
dans
la partie
comprise
de
l’angle
de
la rue
d’Vpres
jusqu’au
droit
du
numéro
3
rue
Félix
Faure.
27 -
La
circulation
sera
maintenue
en
double
sens
rue
Félix
Faure
dans
la
partie
comprise
de
L’angle
de
Avenue
Decauville
Jusqu’au
droit
du
numéro
3 rue
Félix
Faure.
-
La
circulation
des
piétons
sera
interdite
rue
Félix
Faure
sur
les
trottoirs
au
droit
et à l'opposé
de
la zone
de
travaux.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barrièrage
adapté
sera
mois
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/STV/187/934
du
16/08/2019
A
l’occasion
de
travaux
sur
regards
d’assainissement,
devant
le
numéro
2
de
la
rue
du
Quesnoy,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
21
au
23
août
2019
inclus,
la
circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
restreinte
rue
de
Quesnoy,
côté
pair,
devant
le numéro
2,
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Le
stationnement
sera
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barrièrage
adapté
sera
mois
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/424/935
du
16/08/2019
A
compter
du
07
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
occasionnel
sur
un
grade
d’éducateur
des
activités
Physiques
et
Sportives
contractuel
de
catégorie
B
dans
le
cadre
des
Activités
Piscine
pour
une
période
allant jusqu’au
30 juin
2020
inclus,
et ce
uniquement
en
période
scolaire. Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/425/936
du
16/08/2019
À
compter
du
07
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
occasionnel
sur
un
grade
d’éducateur
des
activités
Physiques
et
Sportives
contractuel
de
catégorie
B
dans
le
cadre
des
Activités
Piscine
pour
une
période
allant jusqu’au
30
juin
2020
inclus,
et ce
uniquement
en
période
scolaire. Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité.
Arrêté
2019/R/STV/188/937
du
16/08/2019
En
raison
de
travaux
de
réhabilitation
du
pont
de
l’Epinette,
dont
l’exécution
se
déroulera
du
2
au
20
septembre
2019
inclus,
la
circulation
sur
le
chemin
de
halage
sous
le
pont
sera
réglementée
comme
suit
:
-
Les
cyclistes
et
cavaliers
seront
dans
l’obligation
de
mettre
pied
à terre
pour
passer
sous
le
Pont
de
l’Epinette,
la hauteur
sous
l’échafaudage
étant
réduite
à deux
mètres.
Arrêté
2019/ADS/117/938
du
19/08/2019
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2019/R/STV/189/939
du
19/08/2019
A
l’occasion
d’un
déménagement,
le
stationnement
sera
interdit
devant
le numéro
7
de
la rue
Saint-
Exupéry,
les
29
et 30
août
2019
de
8h
à
18h.
28 Arrêté
2019/R/SG/28/940
du
19/08/2619
Annulée Arrêté
2019/R/SG/29/941
du
19/68/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/426/942
du
20/08/2019
A
compter
du
09
août
2019,
un
agent
de
maîtrise
principal,
8%
échelon,
reste
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
09
août
2019
inclus
au
0$
septembre
2019
à demi-traitement.
Arrêté
2019/ANC/P/427/943
du
20/08/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(I.F.S.E.})
d’un
montant
de
180.36
euros
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'IF.S.E.
sera
versée
mensuellement
et sera proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/428/944
du
20/08/2019
À
compter
du
28/07/2019,
et ce jusqu’à
son
retour
de
congé
maladie
ordinaire
(dans
la limite
de
11
mois
et
de
la
nature
de
l’absence
conformément
à
la
délibération
précitée),
un
agent
percevra
la
moitié
de
son
régime
indemnitaire.
La
montant
s’élève
à
243.60€/2
x
30/30"
=
121.80€
pour
un
mois.
Cette
pondération
sera
appliquée
dès
la paie
de
septembre
2019.
Arrêté
2019/ANC/P/429/945
du
20/08/2019
À
compter
du
01/10/2019,
un
agent
Rédacteur
principal
1°
classe
au
6*”
échelon,
indice
brut
573
—
indice
majoré
484,
est
autorisée
à exercer
ces
fonctions
à temps
partiel
à raison
de
80%
du
temps
plein
pour
une
période
de
un
an.
Cette
autorisation
est
renouvelable
pour
la même
durée,
par
tacite
dans
la limite
de
trois
ans.
A
l’issue
de
cette
période
de
trois
ans,
le renouvellement
de
l’autorisation
de
travail
à temps
partiel
devra
faire
l’objet
d’une
demande
et d’une
décision
expresse.
Décision
2019/DDM/108/946
du
20/08/2019
Annulée Décision
2019/DDM/109/947
du
20/08/2019
La
présente
décision
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
20
août
2019,
a pour
but
de
prendre
acte
de
l’annulation
des
ventes
opérées
les
28
mai
et
3
juin
2019,
via
Le
site
AGORASTORE
relatives
aux
produits
399
— 411
— 418
appartement
de
la commune
(lits
enfants
et matelas)
au
profit
d’une
personne.
L’annulation
est
motivée
par
l’impossibilité
du
transporteur,
missionné
par
cette
personne,
d’effectuer
le retrait
de
la marchandise.
Arrêté
2019/STV/190/948
du
20/08/2019
À
l’occasion
de
travaux
de
voirie
Avenue
des
Grands
Moulins
de
Paris
(accès
au
chantier
par
l'avenue
Decauville),
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
26
août
2019
et
le
5 janvier
2020,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
interdit
aux
abords
du
chantier,
à
l’intersection
de
l’Avenue
des
Grands
Moulins
de
Paris
et de
l’ Avenue
Decauville.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barrièrage
adapté
sera
mois
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
29 Arrêté
2019/ANC/P/430/949
du
21/08/2019
Un
agent
technicien
principal
2%
classe,
13%%
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
16
août
2019
inclus
au
31
août
2019
inclus
à demi-traitement.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/431/950
du
21/08/2019
A
compter
du
1°
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
30
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
de
congé
de
longue
maladie.
Contrat
de travail 2019/ANC/P/432/951
du
21/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
30
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la
Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en raison
de
congé
de
longue
maladie.
Contrat
de travail
2019/ANC/P/433/952
du
21/08/2019
À
compter
du
1%
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
30
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
de
congé
de
longue
maladie.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/434/953
du
21/08/2019
À
compter
du
31
août
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
de
renfort
pour
une
période
allant
jusqu’au
30
septembre
2019
inclus.
L’intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploie
d’adjoint
technique
territorial
pour
une
durée
hebdomadaire
de
services
de
35
heures.
Arrêté
2019/ADS/118/954
du
21/08/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/119/955
du
21/08/2019
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations.
Arrêté
2019/STV/191/956
du
23/08/2019
A
l’occasion
de
la
pose
d’une
canalisation
de
gaz,
rue
de
Lille,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
26
août
2019
et
le
13
septembre
2019
compris,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
rue
de
Lille,
du
numéro
75
au
97,
sera
réduite
en
demi-chaussée
côté
pair
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barrièrage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ANC/P/435/957
du
26/08/2019
L'arrêté
n°
2019/ANC/P/174/488
du
14/05/2019
est modifié
de
la manière
suivante
:
30 « Un
agent
assistant
d’enseignement
artistique
principal
de
1°°
classe,
au
6%"
échelon,
soit
l'indice
brut
de
573
—
indice
majoré
484
est
placé
en
position
de
congé
parental
pour
une
durée
de
six
mois
pour
la période
allant
du
O1
septembre
2019
jusqu’au
29
février
2020
inclus.
»
Arrêté
2019/ANC/P/436/958
du
26/08/2019
A
compter
du
23
juillet
2019,
un
agent
adjoint
administration
principal
1°
classe,
5%
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
23 juillet
2019
inclus
au
09
août
2019
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2019/ADS/120/959
du
26/08/2019
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/437/960
du
27/08/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
10
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
de
maladie
professionnelle.
Arrêté
2019/ANC/P/438/961
du
27/08/2019
Un
agent,
est
admis
à faire
valoir
ses
droits
à la retraite
à compter
du
1% janvier
2020,
sous
réserve
de
l’avis
favorable
de
la CNRACEL.
Arrêté
2019/ANC/P/439/962
du
27/08/2019
Un
agent,
est
admis
à faire
valoir
ses
droits
à la retraite
à compter
du
1% janvier
2020,
sous
réserve
de
Pavis
favorable
de
la CNRACL.
Arrêté
2019/ADS/121/963
du
28/08/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/122/964
du
28/08/2019
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/123/965
du
28/08/2019
L'autorisation
de
permis
de
construire
est retirée.
Une
copie
du
présent
arrêté
est
transmise
aux
services
de
l’Etat
pour
annulation
des
taxes
d'urbanisme. Arrêté
2019/R/STV/192/966
du
29/08/2019
Les
travaux
de
réfection
du
pont
de
l’Epinette
s’achèvent
le 20
septembre
2019.
Cette
fin de
chantier
donnera
lieu
à plusieurs
interventions
:
-
Remplacement
des
« garde-corps
» (barrière
métalliques
de
chaque
côté
du
pont).
-
La
reprise
de
peinture
sur
les
« acrotères
» (renfort
en
béton
sur
les
garde-corps).
-
La
reprise
du
revêtement
de
trottoir
(asphalte
rouge).
-
La
reprise
de
peinture
des
« poutres
» (structure
métallique
du
pont)
à terminer.
À
cette
occasion,
la
circulation
sera
réglementée
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30Km/h
dans
les
deux
sens
de
circulation
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
des
piétons
sur
le
pont
de
l’Epinette
se
fera
sur
le
trottoir
dans
le
sens
Wambrechies/Marcq-en-Barœul.
Le
trottoir
dans
le
sens
Marcq-en-Barœul/Wambrechies
sera
fermé
au public.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
31 -
Un
barrièrage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Contrat
de travail
2019/ANC/P/440/967
du
29/08/2019
À
compter
du
03
septembre
2019,
un
agent
est recruté
en
qualité
d’agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
31
décembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l’article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d’un
congé
de
longue
maladie.
Arrêté
2019/R/RS3/3/968
du
29/08/2019
La
vente
de
cartouche
contenant
du
protoxyde
d’azote
est
interdite
aux
mineurs
dans
les
établissements
suivants
:
-
Intermarché
Village
en
Flandres
-
Intermarché
Zone
du Haut
Touquet
-
Aldi,
rue
de
Menin
-
Lidi,
rue
Lalau
-__
Esprit
Barbecue,
Parc
de
l’Innovation,
rue
de
Menin
-_
Action,
Parc
de
l’Innovation,
rue
de
Menin
-
Gif,
Parc
de
l’Innovation,
rue
de
Menin
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/441/969
du
29/08/2019
À
compter
du
30
août
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
territorial
spécialisé
dans
les
écoles
maternelles
de
2%
classe,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu’au
13
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au titre
de
l’article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible.
Arrêté
2019/ADS/124/970
du
29/08/2019
Le
permis
de
construire
modificatif est accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2019/ANC/P/442/971
du
29/08/2019
Un
agent
est
admis
à faire
valoir
ses
droits
à la retraite
à compter
du
1% janvier
2020,
sous
réserve
de
l’avis
favorable
de
la CNRACL.
Arrêté
2019/ANC/P/443/972
du
29/08/2019
À
compter
du
25
août
2019,
un
agent,
assistant
d’enseignement
artistique
principal
2°"
classe,
11%%
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-__
Du25
août
2019
au
20
septembre
2019
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2019/R/SG/30/973
du
30/08/2019
Monsieur
Baumard
Cédric
responsable
du
restaurant
« La
Belle
Adresse
»
est
autorisé
à prolonger,
du
02
septembre
au
15
octobre
2019
face
au
n°85
rue
Henri
Peters,
son
installation
d’une
terrasse
en
trottoir
de
02
m?
comportant
deux
tables
et
quatre
chaises
au
maximum.
Les
tables
devront
impérativement
être
positionnées
contre
la façade
de
l’établissement
et rentrées
chaque
soir.
Arrêté
2019/R/STV/193/974
du
02/09/2019
La
société
Axe
Promoteur
est
autorisée
à installer
une
bulle
de
vente
sur
le domaine
public,
parcelle
À
1546,
jouxtant
le
numéro
3
de
la
rue
du
Touquet
à
Marquette-Lez-Lille,
entre
le
9
septembre
2019
et
le
9
septembre
2020,
pour
un
an,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires.
32 Arrêté
2019/ANC/P/444/975
du
03/09/2019
A
compter
du
06
septembre
2019,
un
agent,
adjoint
technique
territorial,
10°"
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
06
septembre
2019
au
30
septembre
2019
inclus
à demi-traitement.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/445/976
du
03/09/2019
À
compter
du
09
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu’au
30
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au titre
de
l’article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en raison
d’un
congé
de
maladie
ordinaire.
Arrêté
2019/ANC/P/446/977
du
03/09/2019
Un
agent
est nommé
en
tant
que
régisseur
suppléant.
Arrêté
2019/R/SG/31/978
du
03/09/2019
Annulée Arrêté
2019/ANC/P/447/979
du
03/09/2019
Un
agent,
éducateur
de
jeunes
enfants
de
2°%
classe,
au
1%
échelon,
soit
l’indice
brut
404
—
indice
majoré
365
est
placée
en
position
de
congé
parental
pour
une
durée
de
six
mois
pour
la
période
allant
du
21
septembre
2019
au
20
mars
2020
inclus.
Arrêté
2019/R/STV/194/980
du
03/09/2019
A
l’occasion
de
l’évènement
municipal
« Le
Forum
des
Associations
»,
qui
se
déroulera
rue
Jean
Froissart
le
7
septembre
2019,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
sur
le
« dépose
minute
»
situé
devant
la
Salle
du
Forum
et
le
stade
Jean
Van
Gool,
de
8h
à
17h.
Arrêté
2019/R/STV/195/981
du
04/09/2019
A
l’occasion
de
travaux
d’abattage
d’arbres,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
place
du
général
de
gaulle
en face
des numéros
3.5.7
et 9, du
9 au
13/09/2018
de 7h
à 18h.
Arrêté
2019/R/STV/196/982
du
05/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
rue
Denis
du
Péage,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
trois
jours
entre
le
9
septembre
et
le
4
octobre
2019,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
côté
impair
de
la rue
Denis
du
Péage,
depuis
la rue
du
Moulin
jusqu'au
numéro
23.
-
La
circulation
rue
Denis
du
Péage
sera
réduite
en
demi-chaussée
côté
impair,
depuis
la
rue
du
Moulin
jusqu'au
numéro
23.
La
circulation
sera
délimitée
par
des
balises
lestées
et
éventuellement
alternée
par
feux
tricolores.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Décision
2019/DDM/110/983
du
05/09/2019
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
5
Septembre
2019
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
la
Batterie
Fanfare,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Jérôme
De
Beer,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la mise
à disposition
d'un
minibus
de
type
Renault
33 Master
immatriculé
830
CMV
59
aux jours
et heures
suivants
:
- _
Départ
le Dimanche
15
Septembre
2019
à
10h00
-
Retour
le Dimanche
15
Septembre
2019
à 22h00
Arrêté
2019/ADS/125/984
du
05/09/2019
Le
permis
de
construire
est refusé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2019/R/STV/197/985
du
05/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
rue
Saint-Antoine
de
Padoue,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
trois
jours
entre
le
9
septembre
et
le
4
octobre
2019,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
rue
Saint-Antoine
de
Padoue
sera
strictement
interdit,
du
numéro
29
au
41.
-
La
circulation
rue
Saint-Antoine
de
Padoue
sera
restreinte
du
numéro
29
au
41
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/R/STV/198/986
du
05/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
rue
Félix
Faure,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
trois
jours
entre
le
9 septembre
et le 4
octobre
2019,
le
stationnement
et la circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
rue
Félix
Faure
sera
strictement
interdit,
du
numéro
7
au
13
inclus.
-
La
circulation
rue
Félix
Faure
sera
restreinte
du
numéro
7
à la voie
ferrée
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ADS/126/987
du
05/09/2019
L'autorisation
de
déclaration
préalable
est retirée.
Arrêté
2019/ADS/127/988
du
05/09/2019
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
de
prescriptions
et observations.
Arrêté
2019/ANC/P/448/989
du
05/09/2019
Depuis
le 22
février
2019,
un
agent
perçoit
mensuellement
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d'un
montant
de
240€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'ILF.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera proratisée
en fonction
du temps
de travail.
Arrêté
2019/ANC/P/449/990
du
05/09/2019
À
compter
du
29/07/2019
et
ce jusqu'à
son
retour
de
congé
maladie
ordinaire
(dans
la
limite
de
11
mois
et
de
la
nature
de
l'absence
conformément
à
la
délibération
précitée),
un
agent
percevra
la
moitié
de
son
régime
indemnitaire.
Le
montant
s'élève
à
84
euros/2
x
30/30èrne
=
42€
pour
un
mois.
Cette
pondération
sera
appliquée
dès
la paie
de
septembre
2019.
34 Arrêté
2019/R/STV/199/991
du
05/09/2019
Annulé Arrêté
2019/ANC/P/450/992
du
05/09/2019
Annulé Arrêté
2019/R/STV/200/993
du
06/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
devant
le
numéro
54
de
la
rue
Nouvelle,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
trois
jours
entre
le
11
septembre
et
le
4
octobre
2019,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
rue
Nouvelle
sera
strictement
interdit
autour
du
chantier.
-
La
circulation
rue
Nouvelle
sera
restreinte
du
numéro
48
au
54
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin de préserver
la sécurité
des piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ADS/128/994
du
06/09/2019
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/129/995
du
06/09/2019
Le
permis
de
construire
modificatif est accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2019/R/STV/201/996
du
06/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
devant
le
numéro
19
de
l'Avenue
de
la
Liberté,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
trois
jours
entre
le
11
septembre
et
le
4
octobre
2019,
le
stationnement
et la circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
Avenue
de
la Liberté
sera
strictement
interdit
du
numéro
17
au
21
inclus.
-
La
circulation
Avenue
de
la
Liberté
sera
restreinte
du
numéro
17
au
21
inclus
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ANC/P/451/997
du
06/09/2019
À
compter
du
24
septembre
2019,
un
adjoint
administratif
principal
2ème
classe,
9ème
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Du
24
septembre
2019
au
30
septembre
2019
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2019/ANC/P/452/998
du
06/09/2019
A
compter
du
04/9/2019,
le régime
indemnitaire
d’un
agent
est
suspendu
et ce jusqu’à
son
retour
de
congé
de
maladie
ordinaire.
Arrêté
2019/R/S'TV/202/999
du
06/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
d'assainissement,
devant
le
numéro
88
de
la
rue
Pasteur,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
trois
jours
entre
le
11
septembre
et
le
4
octobre
2019,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
35 La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
rue
Pasteur
sera
strictement
interdit
du
numéro
86
au
90
inclus.
La
circulation
rue
Pasteur
sera
restreinte
du
numéro
86
au
90
inclus
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin de préserver
la sécurité
des piétons
et des riverains.
Arrêté
2019/R/STV/203/1000
du
09/09/2019
À
l'occasion
de
la
fin
des
travaux
de
réfection
du
Pont
de
l'Epinette,
le
23
septembre
2019,
la
circulation
sera
réglementée
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h.
La
circulation
des
véhicules
sera
réduite
en
demi-chaussée,
délimitée
par
des
balises
lestées
et alternée
par
feux
tricolores,
le
13
septembre
2019
de
10h
à 17h.
La
circulation
des
piétons
sera
alternée
d'un
trottoir
à l'autre,
le
17
septembre
2019
de
7h
à
18h. Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons.
Arrêté
2019/ANC/P/453/1001
du
09/09/2019
Un
rédacteur,
au
Sème
échelon,
l'Indice
brut
415
—
Indice
majoré
369,
se
verra
attribuer
à
compter
du
ler
mai
2019
la bonification
Indiciaire
de
25
points
majorés
instituée
par
les
textes.
Arrêté
2019/ANC/P/454/1002
du
10/09/2019
Un
attaché
territorial
et
Directeur
de
la
Culture
et
de
la
Communication,
bénéficiera
à
compter
du
12/09/2019
d'une
autorisation
d'exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à la réalisation
et la mise
en
œuvre
du
magazine
municipal
« en
Avant
» en
télétravail
occasionnel
au
24
rue
Eugène
d'Hallendre
à La
Madeleine
(59110)
jusqu'au
30/10/2019.
Décision
2019/DDM/111/1003
du
10/09/2019
Annulée Décision
2019/DDM/112/1004
du
10/09/2019
Annulée Décision
2019/DDM/113/1005
du
10/09/2019
Annulée Arrêté
2019/ADS/130/1006
du
11/09/2019
Le
permis
de
démolir
est accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande
et est assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
Contrat
2019/ANC/P/455/1007
du
11/09/2019
À
compter
du
11
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
10
octobre
2019
Inclus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
Indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
professionnelle.
36 Arrêté
2019/R/STV/204/1008
du
11/09/2019
Une
personne
est
autorisée
à utiliser
une
pompe
à béton
le
11
septembre
2019,
pour
1 jour,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
:
-
Le
stationnement
sera
strictement
Interdit
devant
le
numéro
70
de
la
rue
Pasteur
durant
l'Intervention.
Arrêté
2019/R/STV/205/1009
du
11/09/2019
À
l'occasion
du
vide-grenier
du
quartier
« Village-en-Flandres
»,
le dimanche
15
septembre
2019,
la
circulation
sera
réglementée
comme
suit pendant
la durée
de
la manifestation
:
la circulation
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
interdite
rue
Jean
Froissait,
du
n°
59
(après
le
parking
du
Forum)
au
n°
1 (carrefour
de
la rue
René
Derville),
de
07h00
à
17h00,
sauf véhicules
de
secours,
de
sécurité
et de
police,
Une
voie
de
circulation
libre
sera maintenue
sur
le parking
du
Forum
afin
de
permettre
aux
véhicules
de
faire
demi-tour
sans
occasionner
de
gêne
pour
les
usagers
et les
exposants.
La
circulation
des
véhicules
des
brocanteurs
sera
autorisée
de
07h00
à 09h00
et de
6h00
à 17h00.
Contrat
2019/ANC/P/456/1010
du
12/09/2019
A
compter
du
1%
octobre
2019,
un
agent
est recruté
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
09
décembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
longue
maladie.
Contrat
2019/ANC/P/457/1011
du
12/09/2019
À
compter
du
19
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe,
grade
de
catégorie
B,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
exercer
les
fonctions
de
professeur
de
violoncelle
pour
une
période
allant
jusqu'au
30
septembre
2019
Inclus.
Ce
recrutement
intervient
au titre
de
l'article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
Le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
maladie.
Arrêté
2019/ANC/P/458/1012
du
12/09/2019
Du
1
mai
au
31
juillet
2019,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d'un
montant
de
121.79
euros
brut
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'LES.E
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
À
compter
du
1 août
2019,
il y
aura
donc
lieu
d'appliquer
à
cet
agent
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LE.S.E.)
perçue
précédemment. Contrat
2019/ANC/P/459/1013
du
12/09/2019
À
compter
du
14
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
2ème
classe,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
20
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire.
Arrêté
2019/R/STV/206/1014
du
13/09/2019
TRAVAUX
EN
REGIE :
Pour
la
période
du
20
septembre
2019
au
31
décembre
2020,
le
personnel
désigné
par
la
société
SAS
Mille
pour
effectuer
tous
travaux
ponctuels
urgents
et
imprévus,
tels
que
définis
est
autorisé
à
occuper,
sans
délai
et
dans
les
conditions
du
présent
arrêté,
la
voirie
aux
abords
des
installations
concernées
pendant
la durée
des
travaux.
37 TRAVAUX
A
L'ENTREPRISE
:
Les
dispositions
du
présent
arrêté
s'appliquent
au
personnel
désigné
des
entreprises
exécutant
des
travaux
de
même
nature,
dans
le
cadre
des
marchés
communautaires,
mais
ne
dispensent
pas
ces
mêmes
entreprises
d'obtenir,
autant
que
de
besoin
et
pour
ce
qui
les
concerne,
les
autorisations
nécessaires. Contrat
2019/ANC/P/460/1015
du
13/09/2019
À
compter
du
21
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
20
mars
2020
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'Educateur
de
Jeunes
Enfants
de
seconde
classe
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
24
heures.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
parental.
Arrêté
2019/ANC/P/461/1016
du
13/09/2019
Un
Adjoint
administratif
territorial,
au
9%
échelon,
est
admis
au
bénéfice
d'un
congé
de
longue
maladie,
rémunéré
à
plein
traitement
du
10/10/2018
au
09/10/2019,
et
à
demi-traitement
du
10/10/2019
au
16/11/2019.
Contrat
2019/ANC/P/462/1017
du
13/09/2019
À
compter
du
1
octobre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
polyvalent
pour
une
période
allant jusqu'au
31
octobre
2019
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'adjoint
technique
territorial
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures.
Arrêté
2019/R/STV/207/1018
du
13/09/2019
Annulé Arrêté
2019/R/STV/208/1019
du
13/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
de
réfection
du
parvis
de
l'église
Saint-Amand,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
Place
du
Général
de
Gaulle,
en
face
des
numéros
3,
7
et
9,
du
16
septembre
au
16
novembre
2019,
de
7h
à
18h.
Arrêté
2019/R/STV/209/1020
du
13/09/2019
Annulé Arrêté
2019/R/STV/210/1021
du
13/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
de
reprise
de
bordures
de
trottoir,
rue
des
Semailles,
des
Moissons
et
de
l'Abbé
Pierre,
dont
l'exécution
se
déroulera
du
19
septembre
au
19
octobre
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
;
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
interdit
autour
du
chantier,
selon
l'avancée
des
travaux.
-
La
circulation
se
fera
en
demi-chaussée
selon
l'avancée
des
travaux,
délimitée
par
des
balises
lestées
et éventuellement
alternée
à l'aide
d'une
signalisation.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons,
cyclistes
et
riverains,
l'entreprise
mettra
en
place
une
signalisation
réglementaire
adéquate.
Arrêté
2019/ANC/P/463/1022
du
13/09/2019
À
compter
du
06
septembre
2019,
un
agent
de
maîtrise
principal,
8ème
échelon,
reste
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes :
Du
06
septembre
2019
inclus
au
09
octobre
2019
à demi-traitement.
38 Arrêté
2019/ANC/P/464/1023
du
13/09/2019
À
compter
du
02
septembre
2019,
un
agent
percevra
mensuellement
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d'un
montant
de
150€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'LE.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
2019/ANC/P/465/1024
du
13/09/2019
À
compter
du
01/09/2019
et
ce
jusqu'à
son
retour
de
congé
pour
maladie
professionnelle
(dans
la
limite
de
9
mois
et
de
la
nature
de
l'absence
conformément
à
la
délibération
précitée),
un
agent
percevra
la moitié
de
son
régime
indemnitaire.
Le
montant
s'élève
à
80€/2
x
30/30ème
—
40€
pour
un
mois.
Cette
pondération
sera
appliquée
dès
la paie
de
septembre
2019.
Arrêté
2019/R/STV/211/1025
du
16/09/2019
Une
personne
est
autorisée
à utiliser
une
pompe
à béton
le
18
septembre
2019,
pour
1 jour,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
sus-indiquées
et aux
conditions
spéciales
suivantes
:
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
le
numéro
70
de
la
rue
Pasteur
durant
l'intervention.
Arrêté
2019/AD$/131/1026
du
17/09/2019
Ii n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Contrat
2019/ANC/P/466/1027
du
17/09/2019
À
compter
du
1 octobre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
31
décembre
2019
Inclus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
Indisponible
en raison
d'un
congé
de
maladie
longue
durée.
Contrat
2019/ANC/P/467/1028
du
17/09/2019
À
compter
du
1 octobre
2019,
un
agent
est recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
31
décembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
longue
maladie.
Contrat
2019/ANC/P/468/1029
du
17/09/2019
À
compter
du
1 octobre
2019,
un
agent
est recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
31
décembre
2019
Inclus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
Indisponible
en
raison
d'un
congé
de
longue
maladie.
Arrêté
2019/ANC/P/469/1030
du
17/09/2019
L’accident
survenu
à un
chef
de
service
de
police,
7%
échelon
est
reconnu
imputable
au
service
à
compter
du 09/4/2019.
Arrêté
2019/ANC/P/470/1031
du
18/09/2019
Un
agent
bénéficie
d’un
congé
de
paternité
du
19/09
au
29/09/2019
inclus.
39 Arrêté
2019/ANC/P/471/1032
du
18/09/2019
Un
agent
cesse
ses
fonctions
de
régisseur
suppléant
de
la
régie
de
recettes
« Régie
Centralisée
»
à
compter
du
19
août
2019
Arrêté
2019/ANC/P/472/1033
du
18/09/2019
Un
agent
qui
était
régisseur
titulaire
intérimaire
devient
régisseur
suppléant
au
1%
octobre
2019.
Arrêté
2019/ANC/P/473/1034
du
18/09/2019
Un
agent
est
nommé
régisseur
titulaire
de
la régie
d’avances
« menus
dépenses
»
à
compter
du
1°
octobre
2019.
Arrêté
2019/ANC/P/474/1035
du
18/09/2019
Un
adjoint
administratif
territorial
au
8ème
échelon
est
maintenu
en
position
de
temps
partiel
thérapeutique
à raison
de
50%
d'un
temps
complet
du
04/09/2019
jusqu'au
03/12/2019
inclus.
Contrat
2019/ANC/P/475/1036
du
19/09/2019
À
compter
du
1
octobre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
de
renfort
pour
une
période
allant
jusqu'au
31
décembre
2019
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'adjoint
technique
territorial
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures.
Contrat
2019/ANC/P/476/1037
du
19/09/2019
À
compter
du
21
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
2ème
classe,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
27
septembre
2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire.
Décision
2019/DDM/114/1038
du
19/09/2019
Annulée Décision
2019/DDM/115/1039
du
19/09/2019
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
19
septembre
2019
a pour
but
la
signature
d’une
convention
avec
l’'USM
Football,
représentée
par
sa
Présidente,
Madame
Rachel
Manoury,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la mise
en
disposition
d’un
minibus
de
type
Renault
Master
immatriculé
830
CMV
59
aux jours
et heures
suivantes
:
- _
Départ
le dimanche
22
septembre
2019
à 8h00
- _
Retour
le dimanche
22
septembre
2019
à 20h00
Arrêté
2019/ADS/132/1040
du
19/09/2019
Il n’est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ADS/133/1041
du
19/09/2019
L'autorisation
de
déclaration
préalable
est retirée.
Arrêté
2019/R/STB/20/1042
du
20/09/2019
La
société
DE
SOUZA
BARBOSA
Habitat
est
autorisée
à
Installer
une
benne
du
25/09
au
01/10/2019,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-
indiquées
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2019/R/STV/212/1043
du
20/09/2019
À
|'
occasion
du
Run
and
Bike
2019
du
samedi
28
septembre
2018
à
8h00
au
dimanche
29
septembre
à 16h00,
le parc
du
Domaine
du
Vert
Bois
sera
fermé
au public.
40 L'accès
au
site
sera
autorisé
pour
les
organisateurs
et partenaires
associatifs.
Arrêté
2019/ANC/P/477/1044
du
20/09/2019
Un
agent
cesse
ses
fonctions
de
régisseur
titulaire
intérimaire
et
est
nommé
régisseur
suppléant
de
la régie
d’avances
« menues
dépenses
» à compter
du
1%
octobre
2019.
Arrêté
2019/ANC/P/478/1045
du
20/09/2019
Un
agent
cesse
ses
fonctions
de
régisseur
suppléant
de
la
régie
d'avance
« menus
dépenses
»
à
compter
du
19
août.
Arrêté
2019/R/STV/213/1046
du
23/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
d'assainissement
et
de
voirie,
dans
l'impasse
de
la
rue
Henri
Peters
jouxtant
le canal
de
Roubaix,
qui
se
dérouleront
entre
Le 25
septembre
et le
2
octobre
2019,
le
stationnement
et la circulation
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
rue
Henri
Peters
sera
interdit
du
numéro
58
au
feu
tricolore.
-
La
circulation
rue
Henri
Peters
sera
interdite
du
numéro
58
au
feu
tricolore,
durant
la
durée
des
travaux.
L'accès
des
riverains
à
leurs
habitations
sera
maïntenu.
La
fourche
au
croisement
de
la rue
Henri
Peters
et du
Pont
de
l'Epinette
sera
mise
en
double-sens.
-
Des
panneaux
de
signalisation
et pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l’entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/R/STV/214/1047
du
23/09/2019
À
l'occasion
d'un
déménagement,
le
stationnement
sera
interdit
devant
le
numéro
57
de
la
rue
de
Menin,
le
28
septembre
2019,
de
8h
à
18h.
Arrêté
2019/R/STV/215/1048
du
24/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
de
branchement
de
gaz,
devant
le
numéro
222
de
la
rue
d'Ypres,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
30
septembre
et
le
30
octobre
2019,
pour
une
durée
approximative
de
10
jours,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier :
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera strictement
interdit devant
Le numéro
222
de la rue
d'Ypres.
-
La
circulation
sera
éventuellement
restreinte
côté
pair
devant
le
numéro
222
de
la
rue
d'Ypres,
délimitée
par
des
balises
lestées
et régulée
par
feux
tricolores.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Contrat
2019/ANC/P/479/1049
du
24/09/2019
À
compter
du
1
octobre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe,
grade
de
catégorie
B,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
exercer
les
fonctions
de
professeur
de
violoncelle
pour
une
période
allant jusqu'au
18
octobre
2019
inclus. Ce
recrutement
intervient
au titre de l'article 3-1
de la Loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
maladie.
4 Arrêté
2019/ADS/134/1050
du
25/09/2019
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2019/ANC/P/480/1051
du
25/09/2019
À
compter
du
01/11/2019,
un
agent
est
nommé
dans
le
cadre
d’emplois
des
agents
de
maîtrise
territoriaux
en
qualité
de
titulaire
par
voie
de
promotion
interne
selon
les
éléments
suivants :
Situation
au
16/06/2019
Situation
nouvelle
Adjoint
technique
principal
2°%
classe
À
compter
du
01/11/2019
gt
échelon
Agent
de
maîtrise
Indice
Brut
: 444
8°"
échelon
Indice
Majoré
: 390
Indice
Brut
: 447
Sans
reliquat
Indice
Majoré
: 393
Avec
un
reliquat
d’ancienneté
de
4 mois
15 jours
Arrêté
2019/R/STV/216/1052
du
25/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
de
voirie
qui
se
dérouleront
rue
de
l'hôpital
Saint-Jean
de
Dieu,
du
30
septembre
au
30
novembre
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier
en
dehors
des
heures
de
chantier
(de
8h à 17h30).
Le
stationnement
rue
de
l'hôpital
Saint-Jean
de
Dieu
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier. La
circulation
rue
de
l'hôpital
Saint-Jean
de
Dieu
sera
strictement
interdite
de
la
rue
de
Quesnoy
à
la
rue
des
Platanes
durant
les
heures
de
chantier
(de
8h
à
17h30).
Durant
les
heures
de
chantier,
les
riverains
du
quartier
de
la Becquerelle
accéderont
à leurs
habitations
par
les rues
de
Quesnoy
et de
Cassel.
Deux
déviations
permettant
de
contourner
la zone
de
travaux
seront
mises
en
place,
l'une
par
la rue
de
Quesnoy
et l'autre
par
la rue
d'Ypres.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/R/STV/217/1053
du
26/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
d’assainissement
rue
Félix
Faure,
à proximité
du
carrefour
d’Ypres,
qui
se
dérouleront
du
30
septembre
au
03
octobre
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
rue
Félix
Faure
sera
interdit
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
rue
Félix
Faure
sera
restreinte
à proximité
du
carrefour
de
la
rue
d’Ypres
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ANC/P/481/1054
du
26/09/2019
Un
agent
cesse
ses
fonctions
de
régisseur
mandataire
au
21/02/2019
suite
à son
transfert
au
CCAS
42 Arrêté
2019/R/STV/218/1055
du
26/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
d’assainissement
Avenue
Decauville,
sur
le trottoir
à proximité
de
l’ Avenue
des
Grands
Moulins
de
Paris,
qui
se dérouleront
du
30
septembre
au
04
octobre
2019,
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
-
La vitesse
sera limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du chantier.
-
Le
stationnement
Avenue
Decauville
sera
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
Avenue
Decauville
sera
éventuellement
restreinte
à proximité
de
l’avenue
des
Grands
Moulins
de
Paris
et délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2019/ANC/P/482/1056
du
26/09/2019
À
compter
du
28
septembre
2019,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d’agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
2%"
classe,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu’agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu’au
04
octobre
2019
inclus.
Arrêté
2019/RSG/32/1057
du
27/09/2019
La
demande
d’autorisation
préalable
d'installer
trois
enseignes
parallèles
aux
façades
sur
Pimmeuble
sis
: 183
rue
de
Menin
à Marquette-Lez-Lille
est
accordée
Arrêté
2019/ANC/P/483/1058
du
27/09/2019
Annulé Arrêté
2019/ANC/P/484/1059
du
27/09/2019
Un
ingénieur
principal
et
Directeur
des
Services
Techniques,
bénéficiera
à compter
du
02/10/2019
d'une
autorisation
d'exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à
la
préparation
budgétaire
2020
et
l'analyse
d'appels
d'offres
en télétravail
occasionnel
au
19
rue
Van
Gogh
à HAZEBROUCK
(59190)
jusqu'au
23/10/2019
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au titre
de
l'article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en raison
d'un
congé
maladie
ordinaire.
Arrêté
2019/ANC/P/485/1060
du
27/09/2019
L'accident
survenu
à un
adjoint
technique
territorial,
1%
échelon
est reconnu
imputable
au
service
à
compter
du
23/09/2019.
Arrêté
2019/R/STV/219/1061
du
27/09/2019
A
l'occasion
de
travaux
de
fibre,
sur
Le
trottoir
côté
impair
de
la
rue
Saint
Venant,
entre
la
rue
d’Ypres
et
la
voie
ferrée,
qui
se
dérouleront
entre
le
09
et
le
23
octobre
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
restreinte
rue
Saint
Venant,
côté
impair,
de
la
rue
d’Ypres
à
la
voie
ferrée,
et délimitée
par
des
balises
lestées.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
rue
Saint
Venant
de
la
rue
d’Vpres
à
la
voie
ferrée.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
À
l’intersection
des
rues
d’Vpres
et
Saint
Venant
un
panneau
sera
installé
comportant
la mention
«
stationnement
interdit
du
09
au
23
octobre
en
raison
de
travaux
de
raccordement
fibre
».
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
43 Arrêté
2019/R/STE/29/1062
du
30/09/2019
La
société
CMN
Construction
est
autorisée
à installer
un
échafaudage
du
07
au
16
octobre
2019,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
et
aux
conditions
spéciales. Arrêté
2019/ANC/P/486/1063
du
30/09/2019
A
compter
du
01/10/2019,
un
agent,
assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe,
effectuera
un
durée
hebdomadaire
de
travail
de
17
heures
(/20
heures)
et
percevra
la
rémunération
correspondante. Contrat
de
travail
2019/ANC/P/487/1064
du
30/09/2019
A
compter
du
01/10/2019,
l’article
3
du
contrat
de
travail
n°2019/ANC/P/391/895
du
12/08/2019
est modifié
comme
suit
: pour
exécution
du
présent
contrat,
un
agent
exercera
ses
fonctions
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
d’emploi
de
4 heures.
Contrat
de
travail
2019/ANC/P/488/1065
du
30/09/2019
À
compter
du
01/10/2019,
l’article
2
du
contrat
de
travail
n°2019/ANC/P/393/897
du
12/08/2019
est
modifié
comme
suit
: pour
exécution
du
présent
contrat,
un
agent
exercera
ses
fonctions
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
d’emploi
de
9 heures.
Arrêté
2019/R/STV/220/1066
du
30/09/2019
À
l'occasion
de
travaux
de
taille
d’arbres
sur
la
rue
de
Lille,
à
l'opposé
du
numéro
97
jusqu’au
numéro
219,
dont
l’exécution
se
déroulera
entre
le
01
et
le
04
octobre
2019,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
-
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
réduite
du
côté
pair
avec
un
alternat
manuel,
à l’avancée
du
chantier.
-
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2019
Délibération
n°
2019/3/46
OBJET:
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JUIN
2019
LE
CONSEIL,
Par
25
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ
ayant
le
pouvoir
de
Mr
VANGOETHEN,
Mme
PATOU,
Mme
EROUART,
Mr
MARQUIZEAU)
APPROUVE Point
n°2019/3/47
OBJET
:
RAPPORTS
ANNUELS
D'ACTIVITES
2018
:
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
LA
GESTION
DE
L’AERODROME
DE
LOISIRS
-
UNION
SYNDICALE
D'AMENAGEMENT
HYDRAULIQUE
DU
NORD
LE
CONSEIL,
Prend
acte
44 Délibération
n°
2019/3/48
OBJET:
DEROGATIONS
AU
REPOS
DOMINICAL
POUR
LES
COMMERCES
DE
DETAIL
ANNEE
2020
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2019/3/49
OBJET
:
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
SCHEMA
DEPARTEMENTAL
D'ACCUEIL
ET
D'HABITAT
DES
GENS
DU
VOYAGE
DU
NORD
2019-2025
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2019/3/50
OBJET
:
PARC
PAYSAGER
DE
L'ARC
NORD
:
ADOPTION
D'’UNE
CHARTE
DE
COOPERATION
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/51
OBJET
: VENTE
DE
LA
PARCELLE
B4694
SISE
RUE
PASTEUR
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
(Mr
LEGRAND
ne
prenant
pas
part
au
vote)
APPROUVE Délibération
n°2019/3/52
.
OBJET
: VENTE
DE
LA
PARCELLE
A
199,
4
RUE
GOEMAN
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/53
OBJET
:
FONDS
DE
SOUTIEN
PEDAGOGIQUE
2018-2019
-
CONTRIBUTION
POUR
LE
GROUPE
SCOLAIRE
JEANNE
DE
FLANDRE-
ACTUALISATION
DES
EFFECTIFS
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération‘n°
2019/3/54
OBJET:
SIVOM
-
MISE
EN
OEUVRE
DU
SERVICE
CIVIQUE
POUR
L’ANNEE
2020
-
CONVENTION
SIVOM
/
VILLE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE
45 Délibération
n°
2019/3/55
OBJET
: TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
MISE
À
JOUR
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2019/3/56
OBJET
: TARIFS
DES
ENTREES
PISCINE
SCOLAIRES
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/57
OBJET
: UTILISATION
DES
BATIMENTS
SPORTIFS
ET
STADES
MUNICIPAUX
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2019/3/58
OBJET:
CAPITALE
MONDIALE
DU
DESIGN
2020
-
CANDIDATURE
CONJOINTE
DES
VILLES
DE
MARQUETTE
LEZ
LILLE-
SAINT-ANDRE
LEZ
LILLE
ET
DE
L'EPSM
DE
L'AGGLOMERATION
LILLOISE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2019/3/59
OBJET
: DESIGNATION
D'UN
TITULAIRE
POUR
LA
LICENCE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/60
OBJET
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
TITRES
DE
RECETTES
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/61
OBJET:
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
PASSATION
D'UN
MARCHE
DE
RESTAURATION
COLLECTIVE
ET
POUR
LA
PREPARATION
ET
LE
CONDITIONNEMENT
DES
REPAS
DESTINES
AU
PORTAGE
A
DOMICILE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/62
46 OBJET
: CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
59
-
MISSION
RELATIVE
AU
SYSTEME
D'INFORMATION.
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2019/3/63
OBJET
:
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE:
FIXATION
DES
ABATTEMENTS
DE
LA
TAXE
D'HABITATION.
LE
CONSEIL,
Par
26
voix
pour,
5
abstentions
(Mr
DEREMETZ
ayant
le
pouvoir
de
Mr
VANGOETHEN,
Mme
PATOU,
Mme
EROUART,
Mr
MARQUIZEAU)
APPROUVE Point
n°
2019/3/64
OBJET:
DECISIONS
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
LE
CONSEIL,
Prend
acte
ertifiohs
conforme
ce
présent
recueil
des
actes
Adminiftratifs
comportant
47
feuillets.
it à
Marquette
lez
Lille,
le
17
octobre
2019.
47