Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 04.02.2022
Procès Verbal - PV CM 26.09.2025
Compte-Rendu - CR CM 25.03.2022
Compte-Rendu - CR CM 03.06.2022
Compte-Rendu - CR CM DU 11 06 2021
Compte-Rendu - 2 RPQS SIAEP BASSE LIMAGNE 2024 tampon
Compte-Rendu - CR CM 15.10.2021
Compte-Rendu - CR CM 26.03.2021
Compte-Rendu - CR CM DU 10 12 2021
Compte-Rendu - CR CM 15 01 2021
Compte-Rendu - CR CM 23.07.2021
Document publié le Vendredi 23 juillet 2021 par la commune de Vassel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23.07.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal réuni, en séance publique, en Mairie le vendredi 23 juillet 2021,
à 19 Heures 00,
PRESENTS : M. ANDRODIAS Jérôme Mme BERNARD Françoise, Mme BLANCHONNET
Christelle, M. JAFFEUX Nicolas Mme LAFERRERE Céline, Mme MONIER Isabelle, Mme
RIVIERE Céline, Mme ROUX Olivia
ABSENTS (EXCUSES) : M. DUZELIER Cédric, M. ESCARPA Ludovic, M. PLASSE Yves
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme ROUX Olivia
a pris les décisions suivantes :
1) Approbation du dernier compte rendu
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte rendu de la réunion du 11
juin 2021.
2) Approbation de la convention pour l’entretien du réseau d’eaux pluviales
avec la SEMERAP
La compétence d’entretien du réseau d’eaux pluviales devant être directement exercée par la commune, l’Assemblée approuve, à l’unanimité, la convention proposée par la SEMERAP pour assurer cette mission. La quantité à curer par an est arrêtée à 173 ml. La convention prend effet au 1er janvier 2021, conclue pour une durée de 5 ans. Le prix de cette prestation s’élève à 1 600 € HT/ an, payable semestriellement.
3) Suppression d’un poste administratif – modification du tableau des emplois
L’emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet, à raison de
16 heures, n’a plus lieu de figurer dans le tableau des emplois, suite à la nomination en
2018 de l’agent au grade de rédacteur principal 2ème classe. Avec l’avis favorable du
Comité technique du centre de gestion du 8 juin 2021, ce poste est supprimé et le
tableau des emplois est modifié de la façon suivante :
Cadres d’emplois ou emplois Catégorie Effectifs
budgétaires
Effectifs pourvus Dont temps
non complet
Adjoint technique 2ème classe
Adjoint technique 2ème classe
Rédacteur principal 2 ème
classe
Adjoint admin 2 ème clase
……C……
……C……
……B……
……C……
………1…….
………1…….
………1…….
………1…….
………1………
………1………
………1………
………1……….
20 h
20 h
16 h
12 h
TOTAL 4 4 4) Modification des statuts du SIEG du Puy-de-Dôme
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la modification statutaire du Syndicat
Intercommunal d’Electricité et de Gaz, qui prévoit notamment :
- le changement de nom du SIEG en « territoire d’énergie Puy-de-Dôme » ;
- la prise en compte de la fusion de certaines communes présentes dans les
Secteurs Intercommunaux d’Energie ;
- l’intégration des adhérents à la compétence IRVE.
5) Présentation du RPQS du service Eau Potable 2020
Madame le Maire présente à l’Assemblée le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité
du Service public de l’eau potable, transmis par le Syndicat Basse Limagne. Ce
document est consultable en mairie.
6) Présentation du Rapport d’Activités 2020 de Billom Communauté
Il est présenté par Madame le Maire. Chaque élu a reçu ce document. Madame
MONIER pose plusieurs questions concernant le Contrat Local Santé, le château de
Mezel, l’OPAH qui concerne bailleurs sociaux et privés et souligne l’augmentation de
la bourse coup de pouce pour les jeunes.
7) Questions diverses
CRTE : Le Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique a été complété
avec les projets communaux et transmis à Billom Communauté. Les projets inscrits
sont les suivants :
- Changement de la chaudière de l’école et pose de volets roulants côté nord
des classes ;
- Aménagement du Chemin des Rivailles et Rue de l’Ecole (projet qui sera fait
en priorité étant donné les problèmes d’inondations récurrents dans ce
secteur)
- Aménagement de locaux techniques et administratifs.
Container Emmaüs : Le Conseil Municipal donne son accord pour l’implantation
d’une borne/container textile sur la commune, proposée par l’Association Emmaüs
Puy-Guillaume, qui pourrait être installée vers le container à verres. L’association sera
contactée par Madame MONIER pour un rendez-vous.
Courrier famille PLASSE : Un courrier a été adressé à Madame PLASSE Christine et à
ses enfants pour leur proposer d’honorer la mémoire de Maurice PLASSE, décédé,
ancien maire de Vassel, en donnant son nom à la salle polyvalente.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 55.
Fait à VASSEL, le 27 juillet 2021.
Le Maire,
F. BERNARD