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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 142 Approbation PV seance conseil communautaire 02 septembre 2026
Document publié le Mercredi 2 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 142 Approbation PV seance conseil communautaire 02 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
El
ID : 074-200070649-2026 1007-2088 142-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 142 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 octobre 2026
L'an deux mille vingt-six, le 07 octobre à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy
TRACQ, président.
La convocation a été envoyée en date du 30 septembre 2026.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Stéphane BOYER, David BRUBALLA,
Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Frédéric CHICOT,
Jean-Marc COUVERT, Elodie FAVRE, Eric FELISIAK, Cédric GUEHO, Claudine LANFREY, Catherine
PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD, Jean-Claude RAFFIN, Karine ROUTIN, Bernard ZIZEK.
Absents : Blandine CHARVOZ, Christian CHIALE, Clotilde DUCROUX VERNIER, Humberto FERNANDES,
Pascal LAGLERA, Denis PASTEL, Maryvonne ROBIN, Magali ROUARD. ,
Procurations : Clotilde DUCROUX VERNIER à Claudine LANFREY
Humberto FERNANDES à Bernard ZIZEK
Denis PASTEL à Catherine PASTEL
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Magali ROUARD à Laurent POUPARD
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 22
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 27
Monsieur Jean-Marc BUTTARD à été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 septembre 2026
Monsieur le président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du
conseil communautaire du 02 septembre 2026.
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 02 septembre 2026 ;
-__ Charge Monsieur le président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 12 octobre 2026. Pour le Président empêci
é é Le Vice Président Le secrétaire de séance Le Président Jean-Marc BUTTARD Jérémy TRACQ