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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 62 Approbation PV seance conseil communautaire 04 mars 2026
Document publié le Mercredi 4 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 62 Approbation PV seance conseil communautaire 04 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
ET JE
23 NR 0% Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 62
République Française REGÇU
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 15 avril à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ,
président.
La convocation a été envoyée en date du 09 avril 2026.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Blandine CHARVOZ, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Christian CHIALE, Jean-Marc
COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Cédric GUEHO, Pascal
LAGLERA, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD,
Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Bernard ZIZEK.
Absents : Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Frédéric CHICOT, Elodie 'FAVRE, Magali ROUARE, Karine
ROUTIN
Procurations : Stéphane BECT à Jean-Marc BUTTARD
Cédric BERMOND à Cédric GUEHO
Frédéric CHICOT à Claudine LANFREY
Elodie FAVRE à Sophie CHARVOZ
Magali ROUARD à Jacques ARNOUX
Karine ROUTIN à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 24
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 30
Monsieur Humberto FERNANDES a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 04 mars 2026
Monsieur le président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 mars 2026.
Monsieur le président demande à l'assemblée de délibérer.
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré par 11 voix POUR et 19 ABSTENTIONS :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 04 mars 2026 ; -__ Charge Monsieur le président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 16 avril 2026.
Le secrétaire de séance
FERNAND Humberto FER