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Convocation - convocation signee ordre du jour CM03062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - convocation signee ordre du jour CM03062025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 28
mai
2025
Madame
le Maire
de
PEGOMAS
A Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
06580
Téléphone
: 04
93
42
22
22
Télécopie
: 04
97
05
25
50
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
3 juin
2025
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DGS),
Marie-Hélène
DEROUDILHE,
affaires
générales
:
04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et
suivants
et
L2121-10
à
L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se
tiendra
le
:
MARDI
3 JUIN
2025
à
18H00
dans
la salle
du
conseil
—- Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à
ce
conseil
municipal,
à
savoir :
l’ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et
les
documents
annexes,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
mardi
1*°
avril
2025.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la
plate-forme :
https://customer.mycompanvyfiles.fr/. Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
3 JUIN
2025
A
18
H
00
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Mardi
1°
avril
2025
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
-__
Tableau
des
décisions
DELIBERATIONS
ENERGIE 1.
SICTIAM
—
REALISATION
DE
TRAVAUX
D'ECLAIRAGE
PUBLIC-RENOVATION
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
LA
COMMUNE
(DL2025_24)
INTERCOMMUNALITE 2.
FIXATION
DU
NOMBRE
ET
DE
LA
REPARTITION
DES
SIEGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
GRASSE
(DL2025_25)
3.
DELIBERATION
AUTORISANT
MADAME
LE
MAIRE
À SIGNER
AVEC
LE
PRESIDENT
DE
LA
CAPG
LA
CONVENTION
APL
DES
LOGEMENTS
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
SIS
TRAVERSE
DE
L'EGLISE
(DL2025_26)
4.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
CAPG
ET
LA
COMMUNE
DE
PEGOMAS
POUR
LE
PARTAGE
D'UN
OUTIL
INFORMATIQUE
D'EXPERTISE
ET
D'ANALYSE
DE
LA
FISCALITE
DES
MENAGES
ET
MISSIONS
D'ACCOMPAGNEMENT
(DL2025_27)
FINANCES 5.
BUDGET
PRINCIPAL
—
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
(DL2025_28)
6. TARIFS
DE
LA TAXE
DE
SEJOUR
SUR
LES
HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
(DL2025_29)
7. TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
(TLPE)
— TARIFS
2026
(DL2025_30)
8.
RESTAURATION
SCOLAIRE
: CALCUL
DU
PRIX
DE
REVIENT
DES
REPAS
DES
ELEVES
DE
MATERNELLES
ET
D’ELEMENTAIRES
(DL2025_31)
RESSOURCES
HUMAINES
9. TABLEAU
DES
EFFECTIFS-CREATION
DE
POSTES
{DL2025_32)
10.
RECRUTEMENT
D’'AGENTS
VACATAIRES,
MISSIONS
ET TAUX
DE
VACATIONS
(DL2025_33)
11.
REVISION
DU
RIFSEEP
(DL2025_34)
URBANISME 12.
PROJET
DE
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
(PLH)
DU
PAYS
DE
GRASSE
2025-2030-
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUITE
A
l’ARRÊT
DU
3 AVRIL
2025
{DL2025_35)
13.
ABSENCE
D'ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
POUR
LA
MODIFICATION
N°2
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
PÉGOMAS
(DL2025_36)
14.
ABSENCE
D'ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
POUR
LA
MODIFICATION
N°3
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
PÉGOMAS
(DL2025_37)
15.
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPLETANT
LES
OBJECTIFS
POURSUIVIS
PAR
LA
MODIFICATION
N°2
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
PEGOMAS
(DL2025_38) PATRIMOINE
CULTUREL
16.
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
« CLUB
EUROPEEN
DES
MAIRES
DES
VILLES
DE
LA
PARFUMERIE
(DL2025_39)
NB
: si un
élu est concerné
directement
ou
indirectement
par
une
ou plusieurs
délibérations
prévue(s)
à
l’ordre
du jour,
il lui est
demandé
de
le signaler
avant
le début
de
la séance
du
conseil
municipal
afin
d'éviter
tout
conflit
d'intérêt.