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Convocation - Convocation ordre du jour CM 26.12.2018
Convocation - Convocation ordre du jour CM 23.09.2019
Convocation - convocation ordre du jour cm du 26092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - convocation ordre du jour cm du 26092023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Fiscalité,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 20
septembre
2023
Madame
le Maire
de
PEGOMAS
A Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
Téléphone
: 04 93
42 22
22
PEGOMAS
Télécopie
: 04
97
05
25
50
06580 Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
26
septembre
2023
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DG),
Marie-Hélène
DEROUDILHE,
affaires
générales
: 04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et suivants
et L2121-10
à L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se
tiendra
le : MARDI
26
SEPTEMBRE
2023
à 18h30
dans
la salle
du
conseil
— Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à ce
conseil
municipal,
à savoir
:
l’ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et
les
documents
annexes,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
juin
2023
et
un
pouvoir.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la plate-forme
: https://customer.mycompanyfiles.fr/,
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l’expression
de
ma
sincère
considération.
1. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
26
SEPTEMBRE
2023
A 18
H 30
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
28
juin
2023.
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Tableau
des
décisions
DELIBERATIONS
DEFENSE
PROTECTION
CIVILE
1:
DÉSIGNATION
DU
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
DE
LA
VILLE
DE
PEGOMAS
(DL2023_47)
RESSOURCES
HUMAINES
2. TABLEAU
DES
EFFECTIFS
(DL2023_48)
POLE
EDUCATION
-— ENFANCE
- JEUNESSE
3. 5
TARIFICATION
SEJOURS
« COLOS
APPRENANTES
» - CREATION
D'UNE
TARIFICATION
SPECIFIQUE
POUR
LES
SEJOURS
DE
VACANCES
LABELLISES
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
« COLOS
APPRENANTES
»
(DL2023_49) PETITE
ENFANCE
NOUVEAU
REGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
- MULTI-
ACCUEIL
LA
COQUILLE
(DL2023_50)
FINANCES
TAXE
D’HABITATION
- MAJORATION
A 60
% DE
LA
PART
COMMUNALE
DE
LA
COTISATION
DUE
AU
TITRE
DES
RESIDENCES
SECONDAIRES
(DL2023
51)
BUDGET
PRINCIPAL
CONSTITUTION
DE
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
COURANT
(DL2023
52)
BUDGET
PRINCIPAL
PLACEMENT
DE
FONDS
SUR
UN
COMPTE
A TERME
AUPRES
DE
LA
DGFIP
(DL2023_53)
BUDGET
PRINCIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
(DL2023
54)
DROITS
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(DL2023
55) 10. CONVENTION
D'AUTORISATION
DE
PASSAGE
EN
FORET
COMMUNALE
SCI
LE
PETIT
CLOS
DE
CLAVARY
REPRESENTEE
PAR
M. DAUMONT
PHILIPPE
(DL2023_56)
11.
ENGAGEMENT
DE
SERVIR
A LA
POLICE
MUNICIPALE
MODALITES
DE
REMBOURSEMENT
DU
COUT
DE
LA
FORMATION
EN
CAS
DE
DEPART
DE
L’AGENT
(DL2023
57)
ENERGIE 12.
APPROBATION
DE
L'OFFRE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
DU
SICTIAM
(DL2023_58)
13.
COMPTE-RENDU
D’ACTIVITE
DE
LA
CONCESSION
DE
DISTRIBUTION
PUBLIQUE
DE
GAZ
(GRDF)
POUR
L'EXERCICE
2022
(DL2023_59)