Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 22 septembre 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 3
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025
Document publié le Lundi 22 septembre 2025 par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
PUBLIEE SUR LE SITE INTERNET
DE LA COMMUNE LE 25 SEPTEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025 A 20H00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Toutes les délibérations ont été approuvées.
N° de
délibération Objet :
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 Approbation
2025.54 Avis sur le projet de mise à niveau du système d’assainissement de Romans
Approbation
2025.55 Avis de la commune sur la révision des statuts du Syndicat départemental des Energies de la Drôme (SDED) – Restitution de la compétence en matière d’IRVE et diverses modifications
Approbation
2025.56 Avis de la commune sur la révision des statuts du Syndicat départemental des Energies de la Drôme (SDED) – Restitution de la compétence « autorité organisatrice de distribution de chaleur et de froid »
Approbation
2025.57 Communication du Rapport annuel du Syndicat Départemental
d’Energies de la Drôme (SDED) pour l’année 2024
Approbation
2025.58 Communication du rapport d’activités et de développement
durable de Valence Romans Agglo pour l’année 2024
Approbation
2025.59 Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution d’eau potable établi par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Rochefort Samson (SIERS) pour l’année 2024
Approbation
2025.60 Signature d’une convention relative à l’organisation et au financement des opérations de mise sous pli de la propagande pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Approbation
2025.61 Vote de la décision modificative n°2-2025 - Budget général de la
Commune
Approbation
2025.62 Correctif vote de subventions de fonctionnement à des
associations – année 2025
Approbation
2025.63 Demande de soutien au titre des Maires bâtisseurs Approbation
2025.64 Scolarisation d’enfants de Communes extérieures – Participation
financière des Communes
Approbation
2025.65 Convention de mécénat Approbation
2025.66 Admissions en non-valeur – Budget général de la Commune Approbation
2025.67 Subvention foncière à Habitat Dauphinois Approbation
2025.68 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des
charges transférées (CLECT) 2025
Approbation
2025.69 Modification du règlement intérieur des personnels de la
collectivité
Approbation
2025.70 Désaffectation et déclassement du domaine public communal sans
enquête publique préalable – V.C. n°7
Approbation
2025.71 Acquisition des parcelles cadastrées section AE n°138, n°404,
n°427, n°429 et n°432 appartenant à la SCI GEBEGO
Approbation
2025.72 Acquisition des parcelles cadastrées section BC n°287 et n°293
appartenant aux consorts DUMAS – REDON – ROBART – MUIN
Approbation
2025.73 Cession de deux emprises des parcelles cadastrées section AB
n°413 et n°414 à Mme DOLIN
Approbation 2025.74 Cession de la parcelle cadastrée section AB n°414 à M. et Mme
TURCHETTA
Approbation
2025.75 Cession de la parcelle cadastrée section BC n°434 à Mme GIRARD
et M. DAMONT
Approbation
2025.76 Echange de parcelles entre les consorts GRIMAUD et la commune
de Chatuzange le Goubet
Approbation
2025.77 Création d’une servitude de passage et de tréfonds sur les
parcelles cadastrées section BM n°609 et n °610 au profit de M. et
Mme TRUCHET-COMTE
Approbation