Procès Verbal - 01 PV reunion du 23 janvier 2026

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Procès Verbal - 01 PV reunion du 23 janvier 2026 Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune de Boussac. Lien du pdf (Procès Verbal - 01 PV reunion du 23 janvier 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Institutions publiques, PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

23 JANVIER 2026

L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois du mois de janvier, à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CARRIÈRE François, maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 janvier 2026

Sont présents : BÉGUÉ Elodie, BLANC Sébastien, BLANC Stéphane, BOUZID Patricia, CARRIÈRE François, GAYRARD Patrick, JANKOWSKI Sandrine, MAUREL Jacques, MOUYSSET Sandrine, POUGET Sabine, SOLIER Richard, SOULIÉ Jean-Marc.

Absents et excusés : HENRY Christian

Secrétaire de séance : JANKOWSKI Sandrine

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu et le procès-verbal de la dernière séance. Monsieur le Maire demande aux conseillers l’autorisation de rajouter deux délibérations à l’ordre du jour, une concernant l’acquisition d’un terrain à l’Eminade dans le cadre d’une accession à la propriété, l’autre afin de retirer une délibération suite à observation de la Préfecture. Le Conseil autorise ces rajouts.

CONTRACTUALISATION AVEC ALCOME

Monsieur le maire indique qu’un partenariat est possible avec la société ALCOME pour la réduction des mégots dans l’espace public. Ce partenariat avait déjà été évoqué lors d’un conseil précédent. Afin de pouvoir recevoir 1 cendrier et 7 éteignoirs, le conseil municipal délibère pour contractualiser avec l’organisme.

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR RENOVATION ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS

Monsieur le maire indique qu’une réunion a eu lieu avec l’architecte le bureau d’études et Aveyron Ingénierie pour préciser le dossier d’Avant-Projet Sommaire. Un chiffrage a été effectué afin de permettre à la commune de déposer le dossier de demande de DETR (Dotation d’équipement des Territoires Ruraux) donc la date butoir est fixée au 31/01/2026. Cette rénovation a été chiffrée à 234 129,70 € HT (travaux + honoraires) pour les 3 bâtiments de l’Ancienne école de Boussac, de Cussan et les logements au-dessus de la mairie. Ces travaux seraient réalisés en deux tranches sur l’année 2026 et 2027. A la suite de ces travaux, chaque logement atteindrait l’étiquette énergétique C.

ECOLE / SIVOS PAYS SEGALI

Le SIVOS va demander une subvention au titre de la DETR pour les écoles. Le dernier épisode de grand froid a révélé des problèmes avec la chaudière fioul de l’école.

PAYS SEGALI COMMUNAUTE

Plusieurs réunions sont programmées, le 29 janvier aura lieu un conseil de communauté, le 12 février aura lieu une réunion de restitution du diagnostic territorial du PLUI, le 15 février une réunion de la commission voirie pour faire le bilan des travaux 2025.

Mme JANKOWSKI indique qu’une réunion de l’EPAGE VIAUR a eu lieu. Le bilan financier a été abordé, ainsi que les travaux en cours. En 2026, la participation des communes n’augmentera pas. Le projet de l’EPAGE est d’élargir son périmètre et de regrouper les 10 syndicat de bassin pour n’avoir qu’une seule structure.

LOGEMENT POLYGONE AU LOTISSEMENT L’EMINADE : VENTE À L’OCCUPANT

La Société Polygone a indiqué avoir reçu une demande d’acquisition d’un logement situé rue de l’Eminade. Lors de la construction de ces logements, la commune avait mis à disposition ces terrains. Afin de pouvoir acheter son logement, le futur acquéreur doit également acheter le terrain à la Commune. Le conseil municipal décide de fixer à 15€/m² le prix de vente du terrain.PERSONNEL

Retrait de la délibération modifiant le RIFSEEP

Suite à une observation de la Préfecture, le conseil municipal décide de retirer la délibération n°72 du 12 décembre 2025.

QUESTIONS DIVERSES

Déclaration d’Intention d’Aliéner un bien soumis à Droit de Préemption Urbain : Monsieur le Maire informe le conseil qu’il a reçu des DIA à Boussac, Baraque de Cussan, Courbenac et Drulhe et qu’il a renoncer à exercer le DPU.

Monsieur le Maire fait part d’un courrier de M. Alain BOUZAT qui souhaite réaliser un long métrage concernant la traversée de l’Aveyron par une colonne allemande au mois d’aout 1944. Il sollicite un courrier de soutien au projet.

Aveyron innovation : Monsieur le Maire indique qu’il a reçu ce jour M. MARATUECH et M. CRAYSSAC pour le projet de territoire connecté. Aveyron innovation est une structure qui travaille à l’échelle du Département et de notre territoire. L’objectif est de pouvoir se servir de la technologie pour rationnaliser les usages de la population (comme par exemple la gestion de l’éclairage public, la gestion du chauffage dans les bâtiments publics), mais aussi prévenir certains risques en lien avec l’environnement (incendies, des fuites d’eau, etc..).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h24.

Le Maire, Le secrétaire de séance François CARRIÈRE Sandrine JANKOWSKI