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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations dec)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du Conseil Municipal de Jozerand
13 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 13 décembre à 19h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire sous la présidence de Monsieur FAYE Philippe
Date de Convocation : 12/12/2023
Présents : GUEYTON-LAROUDIE Christiane, HUBERT Marie-Françoise, FREVILLE-PARANT Corinne,
PORTE Elodie, DUMAS Maryse, BOURSON Gérard, LAGARDE Pierre-Renaud, JEANNIN Steve,
PORTE Jean-Luc
Procuration :
Absents :
Secrétaire de séance : Maryse DUMAS
Liste des délibérations
Le Maire par délégation,
P FAYE
N°
Date de la
délibération OBJET VOTE
OO1 13/12/2023 Organisation du fonctionnement de la
mairie pendant la période transitoire,
objectif prendre des délibérations de
délégations de pouvoirs
Accord à l’unanimité