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Déliberation - liste delib 19 fev
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 19 fev)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
#
éance du Conseil Municipal de Jozerand
19 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 février à 19h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire sous la présidence de Jean-Luc PORTE, Maire.
Date de Convocation : 12/02/2024
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise, GUEYTON-
LAROUDIE, MURATON Coralie, PORTE Elodie, SOUCHET Chantal, BOURSON Gérard, FAYE Philippe,
JEANNIN Steve LAGARDE Pierre-Renaud, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc, RAY Daniel, SERRA
Mickael
Procuration
Absents :
Secrétaire de séance : SOUCHET Chantal
Liste des délibérations
Date de la
N° | délibération OBJET VOTE
001119/02/2024 |bésignation des représentant auprès des syndicats,
commissions obligatoires et conseil d'école Approuvé à l'unanimité 002 Indemnités de fonction du maire Accord à l'unanimité
003 Indemnité de fonction des Adjoints Accord à l'unanimité
004 Délégation de compétences au maire Accord à l'unanimité
005 Recrutement d'agents non titulaires pour faire face à | Accord à l'unanimité
des remplacements, à des besoins non permanents
006 Créations d'emplois non permanents Accord à l'unanimité
007 Modification du tableau des effectifs Accord à l'unanimité
008 Instauration de la Prime de Pouvoir d'Achat Accord à l'unanimité
009 Intention de mandat avec le Centre de Gestion de la| Accord à l'unanimité
Fonction Publique pour la Protection sociale
complémentaire
010 Adhésion au pôle santé du Centre de Gestion de la| Accord à l'unanimité
Fonction Publique Accord à l'unanimité 11 Création d'un City Park -Demandes de subventions
12 Autorisation de signer la convention de déneigement Accord à l'unanimité avec le Conseil départemental
13 Régularisation d'une aliénation Accord à l'unanimité
14 Mise à disposition de parcelles dans le cadre du Accord à l'unanimité PCAET
Le Maire, |
Jean-Lyé PORTE