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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
€
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
de Jozerand du 10 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 10 juin à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Jean-Luc PORTE, Maire.
Date de Convocation : 03/06/2024
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise, SOUCHET
Chantal, FAYE Philippe, JEANNIN Steve, LAGARDE Pierre-Renaud, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc,
RAY Daniel, SERRA Mickael
Procuration : GUEYTON-LAROUDIE Christiane à FREVILLE-PARANT Corinne, BOURSON Gérard à
PORTE Jean-Luc
Absente excusée : PORTE Elodie, MURATON Coralie
Secrétaire de séance : LAGARDE Pierre-Renaud
Liste des délibérations
Date de la
N° | délibération OBJET VOTE
001110/06/2024 | Définition des Zones d'accélération des
Energies Renouvelables (ZAEnR) sur la Approuvé à l'unanimité
commune de la commune de Jozerand.
002 Assainissement : prestations de service avec| Approuvé à l'unanimité
le syndicat Sioule et Morge
003 Tarif de l'assainissement Approuvé à l'unanimité
004 SIRP : délibération concernant la Accord à l'unanimité
répartition des charges 2023
Le Maire,
Jean-Luc PORTE KE
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