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Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Séance du Conseil Municipal de Jozerand
du 9 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le 9 février à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Jean-Luc PORTE, Maire.
Date de Convocation : 26/01/2025
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise, GUEYTON-
LAROUDIE Christiane, SOUCHET Chantal, MURATON Coralie, PORTE Elodie, FAYE Philippe, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc, BOURSON Gérard, JEANNIN Steve, LAGARDE Pierre-Renaud, Procuration :
Absents excusés : SERRA Mickael, RAY Daniel,
Secrétaire de séance : FREVILLE-PARANT Corinne
Liste des délibérations
N° Date de la OBJET
délibération VOTE
001 |2026.02.09. Accord à l’unanimité
BUDGET Commune
Vote du compte financier unique 2025 et affectation
du résultat
002 Accord à l'unanimité
Budget Assainissement :
Vote du compte financier unique 2025 et affectation
du résultat
003 Accord à la majorité
Signature de l’avenant au contrat de maîtrise Abstention : 1
d’œuvre concernant la construction de la salle des
fêtes
004 Sursis
Aliénation de terrain communal
005 Approuvé à l’unanimité
Projet d’Achat d’une épareuse
006 Approuvé à l’unanimité
Dénomination d’une Impasse
Le Maire,
Jean-Luc PORTE