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Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Séance du Conseil Municipal de JOZERAND
du 19 septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 19 septembre à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire sous la présidence de Monsieur André LANGUILLE, Maire.
Date de Convocation : 12 septembre 2022
Présents : Mmes GUEYTON-LAROUDIE Christiane, HUBERT Marie-Françoise, LIGIER Martine, FREVILLE- PARANT Corinne, PORTE Elodie, Mrs DUCLAUX Alain, COMBRET Patrick
Procurations : DELILLE Michel à HUBERT Marie-Françoise
Absent excusé : DERVIN Josette, FAYE Philippe, RAY Daniel,
Désignation d’un secrétaire de séance : GUEYTON-LAROUDIE Christiane
Liste des délibérations
N°
Date de la
délibération OBJET VOTE
OO1 19/09/2022 Délibération relative aux modalités de
publication des actes administratifs
Approuvé à l’unanimité
OO2 Désignation d’un correspondant incendie
et secours
Approuvé à l’unanimité
OO3 Reversement de la taxe communale
d’aménagement à la communauté de
communes
Contre à l’unanimité
OO4 Position de la commune face au projet
éolien des communes voisines
8 contre 1 asbtention
005 Reconduction de la convention avec le
centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale
Approuvé à l’unanimité
006 Achat de barnums Approuvé à l’unanimité
007 Traitement des archives communales Approuvé à l’unanimité
008 Signature de la convention SIEG
concernant les travaux d’extension de
réseaux
Approuvé à l’unanimité