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Déliberation - CM du 25 juin 2026 liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 25 juin 2026 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
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S Ï SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Y_2026-06-25/01 — Actualisation du tableau des effectifs,
APPROUVEE
Ÿ 2026-06-25/02 - Actualisation du tableau des effectifs — emplois non permanents suite à un
accroissement temporaire d'activité,
APPROUVEE
* _2026-06-25/03 —- Recours au contrat d'apprentissage,
APPROUVEE
* 2026-06-25/04 — Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025,
APPROUVEE
Ÿ_ 2026-06-25/05 — Approbation du Compte Financier Unique de l'exercice 2025,
APPROUVEE
* _ 2026-06-25/06 — Affectation des résultats du Compte Financier Unique de l'exercice 2025,
APPROUVEE
* 2026-06-25/07 — Attribution d'une participation exceptionnelle pour un séjour au ski au collège
Descartes — Année scolaire 2025/2026,
APPROUVEE
Y 2026-06-25/08 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Jambé DIô » -
Chantier éducatif au Sénégal en 2026,
APPROUVEE
*_ 2026-06-25/09 — Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association « À la Bonheur »
- Année 2026,
APPROUVEE
*_2026-06-25/10 — Approbation de la convention pour la mise à disposition d'une dotation de tickets
loisirs entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le Conseil Régional d'Ile-de-France —
stratégie régionale pour l'accès des Franciliennes et Franciliens aux loisirs et aux vacances,
APPROUVEE
Ÿ 2026-06-25/11 — Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Twirling Club de
Soisy »,
APPROUVEE
Ÿ 2026-06-25/12 — Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'accompagnement de
l'association sportive du collège Schweitzer,
APPROUVEE
* 2026-06-25/13 -— Approbation du maintien des tarifs des droits de place du marché
d'approvisionnement — année 2026,
APPROUVEE2026-06-25/14 — Approbation du Règlement du marché de Noël de la ville et des tarifs y
afférents,
APPROUVEE
2026-06-25/15 — Attribution d'une participation communale pour les travaux de sécurisation de la
résidence « Le carré Epona » sise 15 avenue de Paris,
APPROUVEE
2026-06-25/16 — Approbation de la convention constitutive de droits réels (servitude) pour le
passage d'une canalisation d'eau au profit du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF),
APPROUVEE
2026-06-25/17 — Approbation de la convention de prêt de matériel de tri à titre gratuit entre la
Ville de Soisy-sous-Montmorency et le syndicat EMERAUDE -— collecte des déchets lors de la
« Guinguette de Soisy 2026 »,
APPROUVEE
2026-06-25/18 — Approbation de la convention relative aux modalités de gestion d'équipements
entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le Conseil Départemental du Val d'Oise -— carrefour
à feux sur l'avenue du Général Leclerc (RD928) à l'angle de la rue Louis Delamarre,
APPROUVEE
2026-06-25/19 — Création de la Commission Communale d’Accessibilité,
APPROUVEE
2026-06-25/20 — Création de la Commission de Contrôle Financier,
APPROUVEE
2026-06-25/21 — Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) —
établissement de la liste des contribuables,
APPROUVEE
2026-06-25/22 — Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux,
APPROUVEE
2026-06-25/23 — Election des délégués de la commune au sein du SMGFAVO,
APPROUVEE
Misenlignele: Ù ? JUL, 2026
Affiché le: À 2 I}, 2p7f