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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 17 11 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 17 11 2022)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Y__2022-11-17/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs
APPROUVEE
Y_2022-11-17/02: Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (CAPV) - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Approbation du rapport du 27 septembre 2022 (Annexe : Rapport de la CLETC)
APPROUVEE
Y__ 2022-11-17/03 : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses APPROUVEE
Y__ 2022-11-17/04: Constitution d'une provision comptable pour risques et charges financiers dans le cadre de la mise en jeu de la garantie de l'emprunt de l'association Le Colombier APPROUVEE
*__ 2022-11-17/05 : Budget Principal de la Ville pour l'année 2022 - Décision modificative n°2 APPROUVEE
Y__ 2022-11-17/06 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Val d'Oise Centre (Annexe : Projet de convention) APPROUVEE
Ÿ_2022-11-17/07 : Fourniture, installation, entretien/maintenance et exploitation commerciale de mobiliers urbains sur le domaine public communal - Principe du recours à une concession de service et lancement de la procédure
APPROUVEE
Y _2022-11-17/08: Attribution de récompenses aux gagnants des animations pédagogiques 2023 proposées par le Service Animation Jeunesse (SAJ)
APPROUVEE
Ÿ_ 2022-11-17/09: Signature d'une convention avec la ligue de l'enseignement du Val d'Oise pour la mise en place du dispositif « Lire et faire lire » année 2023 (Annexe : Projet de convention) APPROUVEE
Y _2022-11-17/10: Classes sportives à la montagne 2022/2023 - Versement d'une subvention aux coopératives des écoles
APPROUVEE
Mise en ligne le: 2 4 NOV. 202?
Affichée le: 2 1 NOV, 2022