Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 19 Mai 2023
Conseil Municipal - Réunion conseil municipal du 23 mai 2020
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 8 Mars 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 29 Mars 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 03 janvier 2023
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 13 Juillet 2023
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 09 Avril 2023
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 26 septembre 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 15 novembre 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 14 Avril 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 07 Mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Grosmagny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 07 Mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Famille,
Réunion du Conseil Municipal du 9 Mars 2023
I – Ligne de trésorerie
Pour financer les travaux du magasin, la commune a obtenu 2 subventions
- 250 000€ de la part de la Région
- 771 757 du comité de massif des V osges
La région nous a versé 75 000 € d’acompte en début de chantier, le solde, soit 175 000€ sera versé à la fin du chantier
après réception. Le comité de massif a versé 231 527.10 € d’acompte en début de chantier, 3 autres acomptes seront
versés à l’avancement de chantier. Un solde de 154 351.40 € sera versé à la fin du chantier après réception.
Le total de ces deux subventions versées en fin de chantier s’élève à 329 351.40€.
Afin d’avancer la trésorerie nécessaire au bon fonctionnement de la commune, le Conseil municipal décide d’ouvrir
une ligne de trésorerie de 330 000€ auprès du crédit Mutuel.
II – Location parcelles de terrain
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à établir un bail de location de 4 parcelles de terrain agricole au
profit de Monsieur Sébastien Mazy. La surface des parcelles concernées est de 34.74 ares au total, le prix de la location
est fixé à 35 €/an
III – Travaux forestier
Le programme de travaux en forêt présenté par l’ONF s’élève à 3 616 €HT.
Ce programme est validé par le Conseil municipal.
IV – Prix du bois de chauffage 2023
Le prix du bois de chauffage pour l’année 2023 est fixé
- 55€ le stère livré à domicile
- 12€ le stère affouage suivant disponibilité.
Les commandes doivent être passées avant le 30 Avril 2023.
Vous pouvez commander en contactant la mairie par mail : mairie.grosmagny@wanadoo.fr ou
par téléphone : 03 84 29 33 03
INFORMATIONS
MUNICIPALES MAIRIE de
GROSMAGNY
90200 V –Travaux Magasin
Un point est fait sur l’avancement des travaux du magasin.
VI – Avancement de grade ouvrier communal
Le conseil Municipal donne un avis favorable à l’avancement de grade de l’ouvrier communal
VII – Tarif électricité salle communale
Lors des locations du centre de loisir, l’électricité consommée est facturée aux loueurs.
Le Conseil Municipal décide de modifier le prix du Kwh dorénavant il sera facturé 0.25€ TTC les heures pleines et
0.20€ TTC les heures creuses.
VIII – Fond Vert
Un nouveau fond vient d’être créé par le gouvernement afin de favoriser les projets liés à la transition énergétique. Le
conseil municipal décide de solliciter une subvention de 14 263, 63€ HT dans le cadre du remplacement des
candélabres
IX – Convention bassins
Le renouvellement de la convention de gestion des bassins de la chaume a eu lieu avec le conseil départemental. Il doit
encore avoir lieu avec l’ONF. Le conseil donne son accord afin que Monsieur le Maire puisse procéder à la signature.
X – Amendes de police
Il est décidé de solliciter une subvention dans le cadre du fond départemental des amendes de police. Ceci afin de
procéder au remplacement du miroir de route de l’impasse Millot. Le coût du remplacement est de 1196€ HT.
Et encore……
Nettoyage de printemps.
La mairie, l’association du fayé et l’association de chasse sont cette année encore associés dans l’organisation de la
demi-journée de nettoyage du village.
Celle-ci a aura lieu le samedi 1er avril . Le verre de l’amitié offert par l’association du Fayé clôturera la matinée.
« Petits ou grands, habitants bienveillants, j’aime mon village, je participe au nettoyage. »
Rendez-vous le 1er avril 2023 à 9h devant la Mairie
Visite du chantier du magasin
Le chantier magasin progresse bien. Des questionnements et des commentaires nous sont fréquemment adressés.
Ainsi nous avons pensé qu’une visite des locaux pourrait être envisagée pour tous ceux qui le désirent.
Cette visite aura lieu le Samedi 8 Avril à partir de 10h. Pour des raisons de sécurité, les enfants ne seront pas
admis.