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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 septembre 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Châtillon-Coligny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
£ Ville de x
Châtillon-Coligny t
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTILLON-COLIGNY
SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
En application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Da nv. ion L'an deux-mille-vingt-trois, le 22 septembre 2023 à 20h00,
18 septembre 2023 le Conseil Municipal de la Commune de Châtillon-Coligny dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Florent DE WILDE, Maire.
Présen
M. Florent DE WILDE, Mme Danielle HURE, M. Philippe CHARAIX, Mme Véronique MANTECON, M. Jean Manuel Gérard, M. Cornelis ROMBOUT, M. Jacques NOTTIN, M. Christian FRANK, Mme Nelly TAMEN, M. Stéphane Grazia, Mme Marie-Pierre ROBERT, Mme Marie-Claire VAN KEMPEN, Mme Marine MICHAULT, Mme Anne-Marie WATEL, Mme Véronique Claus, Mme, M. Patrice RAVARD.
Absents représentés :
M. Emilie GANZIN donne pouvoir à Mme Véronique MANTECON
M. Dylan BEDE donne pouvoir à M. Philippe CHARAIX
M. Michael BOURDON donne pouvoir à M. Patrice RAVARD
Nombre de conseillers
en exercice: 19 Présents: 16 Votants: 19
Secrétaire de séance : M. Jean Manuel GERARD
Numérotation | Objet Sens des votes N°49-2023 Approbation des procès-verbaux de conseil municipal du 07 | Approuvée à l'unanimité avril 2023 et du 09 juin 2023
N°50-2023 Acceptation du leg de Monsieur André BRANGER à la commune | Approuvée à l'unanimité
N°51-2023 Avenants N°1 aux marchés publics de travaux d'aménagement | Approuvée à l'unanimité de la Place du Pâtis et de ses abords : répartition des coûts et
travaux supplémentaires
N°52-2023 Attribution complémentaire de subvention municipale sur | Approuvée à la majorité par l'exercice budgétaire 2023 à une association : Encore Plus Loing 17 voix pour et 1 abstention
N°53-2023 Proposition de transfert de la compétence Infrastructures de | Approuvée à l'unanimité Recharge de Véhicules Électriques (IRVE) au Département du
Loiret (Autorité Organisatrice de la Distribution d’Électricité)
N°54-2023 Approbation du règlement intérieur de l’espace de travail partagé | Approuvée à l'unanimité
N°55-2023 Détermination des tarifs de l’espace de travail partagé Approuvée à l'unanimité
N°56-2023 Autorisation de signature de l'acte relatif à la rétrocession de | Approuvée à l'unanimité l'étang Maurice Polisset
N°57-2023 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents Approuvée à l'unanimité
N°58-2023 Modification du règlement du conseil municipal jeunes Approuvée à l'unanimité
A Chitillon-Coligny, le 29 septembre 2023
Florent DE WILDE |
Maire de Châtillon-Co#gay--L0#