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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Châtillon-Coligny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 6 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation,
Ville de x Châtillon-Coligny
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTILLON-COLIGNY
SEANCE DU 09 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
En application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
D e conv ion L'an deux-mille-vingt-trois, le 9 juin 2023 à 20h00, OS juin 2023 le Conseil Municipal de la Commune de Châtillon-Coligny dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Florent DE WILDE,
Maire.
Présents
M. Florent DE WILDE, Mme Danielle HURE, Mme Véronique MANTECON, M. Jean Manuel Gérard, M. Cornelis ROMBOUT, M. Christian FRANK, Mme Nelly TAMEN, M. Stéphane Grazia, Mme Marie-Pierre ROBERT, Mme Marie- Claire VAN KEMPEN, Mme Marine MICHAULT, Mme Véronique Claus, M. Patrice RAVARD, M. Michaël BOURDON.
Absents représentés : M. Philippe CHARAIX donne pourvoir à M. Jean Manuel Gérard M. Jacques NOTTIN donne pouvoir à Mme Marie-Pierre ROBERT
M. Emilie GANZIN donne pouvoir à Mme Véronique MANTECON
M. Dylan BEDE donne pouvoir à M. Stéphane Grazia
Mme Anne-Marie WATEL donne pouvoir à Mme Véronique Claus
Nombre de conseillers
en exercice: 19 Présents: 14 Votants: 19
Secrétaire de séance : Mme Marie-Claire VAN KEMPEN
Numérotation | Objet Sens des votes
N°40-2023 Cession du véhicule de transport en commun 17 places Approuvée à l'unanimité
N°41-2023 Attribution du marché de fourniture d'électricité pour les points | Approuvée à l'unanimité de livraison de la Mairie, du restaurant scolaire, et de l'école
maternelle/bibliothèque
N°42-2023 Avis de principe sur le devenir de l'ensemble immobilier sis au 1 | Approuvée à la majorité par rue de l'Avenir à Sainte-Geneviève-des-Bois (Gendarmerie) 17 voix pour et 2 voix contre
N°43-2023 Attribution de subventions municipales sur l'exercice 2023 : | Approuvée à l'unanimité
Association Judo Jujitsu de Châtillon-Coligny
N°44-2023 Demande de subvention dans le cadre du Plan « 5000 terrains de | Approuvée à l'unanimité
sport »
N°45-2023 Demande de subvention au Département du Loiret pour | Approuvée à l'unanimité
l'éducation musicale à l’école élémentaire
N°46-2023 Approbation de la convention-type de servitude d'ancrage de | Approuvée à l'unanimité plaques de rue
N°47-2023 Proposition de signature du contrat urgence titres -mairie | Approuvée à l'unanimité
engagée
N°48-2023 Création d’un poste d'agent administratif dans le cadre du | Approuvée à l'unanimité dispositif parcours emploi compétences (PEC) et signature de la
convention avec Pôle Emploi
A Châtillon-Coligny, le 15 juin 2023
Marie-Claire VAN KEMPEN
Secrétaire de séance
qu Lu