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Déliberation - DELIB. 03.2025
Déliberation - DELIB. 04.2025
Déliberation - DELIB. 05.2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Chapelle-Viel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB. 05.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
ORNE
DÉPARTEMENT
Nombre de membres
Afférents En Qui ont pris
au conseil ie part à la
municipal délibération
11 11 9
Date de la convocation
et d'affichage
14-03-2025
05-2025
RECONDUCTION
DES ADHÉSIONS
Acte rendu exécutoire après
dépôt en préfecture et
publication ou notification
28-03-2025
. EXTRAIT DU REGISTRE
DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIEL
Séance du 26 mars 2025
L’an deux mil vingt cinq
et le ving-six mars
à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la
salle du conseil, sous la présidence de Monsieur GÉGU Marc, Maire.
Présents : M. GÉGU, Mme KLYMKO, Mme PIWOWARCZYK, Mme GUÉRIN, M.
GÉNISSEL, M. HAIES, M. RANVIER, M. de SAINT-MARTIN, M. SCHIETTECATTE
Absent excusé : M. DEGAND
Absent : M. BEAUVAIS
M. de SAINT-MARTIN a été nommé secrétaire de séance
Monsieur le Maire présente les diverses demandes d'adhésion reçues.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité POUR (9 VOIX), la
reconduction des adhésions à :
e A.M.0. (Association des Maires de l'Orne)
e F.D.G.D.O.N. 61 (Fédération Départementale des Groupements de Défense
contre les Organismes Nuisibles)
Fait et délibéré les jours, mois et an dits
Le Maire,
Marc GÉGU
Les décisions du Conseil Municipal peuvent faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal Administratif de Caen dans les deux mois de leur publication.