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Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Déliberation - del2024 015 vote subvention aux associations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/03/2024
Reçu en préfecture le 12/03/2024
Publié le 13/03/2024
ID : 038-213804552-20240308-DEL2024 _015-DE
ns É
4 Mairie de Saint-Savin
are EXTRAIT DU REGISTRE
n860r, DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION n°2024-015
Nombre de Conseillers
en exercice : 27 L'an deux mille vingt-quatre, le 8 mars à dix-neuf heures,
le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIN
présents : 25 dûment convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil en mairie,
votants : 26 sous la présidence de Fabien DURAND, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : le 23 février 2024
Présents : Mmes et Mrs: Fabien DURAND, Florence VERLAQUE, Jean-Michel CREMONESI, Angélique
CONTAMIN, Claude DIMIER, Delphine GUILLOT, Christian COCAT, Eveline DUJARDIN, Patrick ROZE,
Christophe DENIS, Catherine LINAGE, Franck ROESCH, Marie-Laure GONCALVES, Anne-Lise MAULOUET,
Daniel PAILLOT, Elodie DUGUE, Rachel BASSET, Clément RAVET, Virginie MATHIEU, Alexandre GINET,
Claude BINET, Téo FLANDRIN, Viviane MONTOVERT, Jean-Philippe ROUSSEL, Philippe TISSERAND
Absents excusés : Nicolas MILLON (pouvoir à Florence VERLAQUE)
Absent : Romain BIANZANI
Secrétaire de séance : Jean-Michel CREMONESI
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2024
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à
compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche
suspendant le délai de recours contentieux. Envoyé en préfecture le 12/03/2024
Reçu en préfecture le 12/03/2024
Publié le 13/03/2024 S L GO
ID : 038-213804552-20240308-DEL2024 015-DE
Mme Angélique CONATMIN, adjointe à la vie associative, présente aux membres du Conseil
Municipal, après l’étude faite par la commission d’attribution des subventions, commission qui
s’est tenue le 30 janvier 2024, les propositions de subventions à verser aux Associations selon la répartition suivante :
Association ou organisme demandeur Montant attribué
Basket Nord-lsère 2 700 €
Cyclo Rando Découverte 500 €
Jeunes Sapeurs-Pompiers 2700€
La Truite Vigneronne 500 €
Saint-Savin Sportif 16 000 €
Sou des Ecoles de Demptézieu 300 €
Sou des Ecoles du Bourg 300 €
TOTAL 23 000 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
VOTE pour l’année 2024, les subventions aux associations telles que définies ci-dessus.
PRECISE que les montants correspondants sont inscrits au chapitre 65 du Budget Primitif 2024.
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires pour exécuter
la présente délibération.
Fait et délibéré le 8 mars 2024
Pour copie conforme.